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Médias: vers une interdiction de publications facilitée

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La révision approuvée par le Conseil des Etats et considérée par la gauche comme une atteinte à la liberté de la presse (photo prétexte). (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Le recours aux mesures provisionnelles à l’encontre d’un média doit être facilité. Le Conseil des Etats a validé mercredi par 30 voix contre 12 cette modification de la loi considérée par la gauche comme une atteinte à la liberté de la presse.

Le débat a été vif entre les camps bourgeois et rose-vert sur ce point de la révision du Code de procédure civile.

Concrètement, le changement vise à faciliter le recours aux mesures provisionnelles. Ces outils d'urgence permettent à un juge d'interdire la publication d'un article qui porterait préjudice à un tiers, si ce dernier en faisait la demande.

Actuellement, trois critères doivent être remplis avant de pouvoir décider d'une telle mesure. Celle-ci ne doit pas paraître disproportionnée et l'atteinte doit être non justifiée et particulièrement grave. Le Conseil des Etats veut alléger ce dernier élément: l'atteinte ne doit être plus que grave et non pas particulièrement grave.

Le but est de protéger la liberté de la presse mais aussi celle des citoyens, a déclaré Philippe Bauer (PLR/NE) au nom de la commission. Actuellement, il est très difficile de faire appliquer ce genre de mesures, a abondé Beat Rieder (Centre/VS).

Ce changement est bénin aux yeux de la majorité. D'autres critères doivent toujours être respectés avant qu'une telle décision soit prise, a argumenté Philippe Bauer. De plus, peu de décisions ont été prises sur la base de cet argument en particulier, a détaillé Beat Rieder.

Aux yeux de la gauche, au contraire, cette modification permettra des dérives qui porteront atteinte à la liberté de la presse. Ce sont actuellement les gens bien dotés et bien situés qui utilisent ces moyens, a déclaré Lisa Mazonne (Verts/GE). Cette tendance se retrouvera renforcée.

Cette discussion n'est pas à la hauteur des problèmes posés, a de son côté déclaré Christian Levrat (PS/FR). Certes, une réflexion approfondie doit être menée au vu de la transformation des médias ces dernières années. Mais il est inadmissible d'opérer une modification de la loi sans avoir respecté cette condition.

La ministre de la justice Karin Keller-Sutter s'est également opposée au changement. Il n'y a pas de raison d'aller plus loin, a-t-elle plaidé. En vain.

Pas d'anglais dans les tribunaux

D'autres points de la révision du Code de procédure civile ont été débattus. Les sénateurs ont notamment, contre l'avis de leur commission, refusé par 25 voix contre 17 d'autoriser l'anglais comme langue de procédure. Une telle mesure fragiliserait la cohésion nationale en matière linguistique, aux yeux de plusieurs orateurs.

Au contraire, cette réforme laisse suffisamment de souplesse aux cantons. Ceux-ci peuvent décider ou non d'intégrer cette possibilité dans leur législation, a plaidé Lisa Mazzone. En vain.

Sur l'ensemble, la révision du Code de procédure civile a été approuvée à l'unanimité. Le projet vise à corriger quelques imperfections du texte entré en vigueur en 2011 à l'aide de plusieurs mesures ciblées.

"Il ne s'agit pas d'une révolution, mais cette réforme devrait permettre d'améliorer la protection offerte par le droit civil aux individus", a déclaré la ministre de la justice Karin Keller-Sutter. Elle doit notamment faciliter l'accès des citoyens modestes aux tribunaux civils.

Le dossier passe au National.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

Genève

Les étudiants propalestiniens veulent passer la nuit à l'UNIGE

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Une bonne centaine d'étudiants occupent le hall du bâtiment UniMail, à Genève, et demandent à l'Université de Genève de prendre position sur le conflit à Gaza. (© KEYSTONE/SALVATORE DI NOLFI)

Une bonne centaine d'étudiants pro-palestiniens qui occupent depuis mardi midi le hall d'UniMail, à Genève, veulent passer la nuit dans le bâtiment. Ils l'ont indiqué à l'issue d'une assemblée convoquée par la Coordination étudiante Palestine-Université de Genève.

La coordination s'est dite ouverte au dialogue et s'est déclarée même prête à des concessions. Mais pour l'instant, le rectorat de l'Université de Genève (UNIGE) n'a pas répondu à ses revendications.

Le mouvement pro-palestinien réclame notamment une liste complète des collaborations de l'UNIGE avec des institutions académiques israéliennes, la suspension de toute collaboration de l'alma mater avec des universités et des instituts de recherche israéliens et une politique active d'accueil d'étudiants et de chercheurs palestiniens.

Le professeur Frédéric Esposito, du Global Studies Institute, a endossé le costume de médiateur entre les étudiants et le rectorat dans cette affaire. Il rappelle qu'UniMail ferme à 22h00. Mardi, en fin d'après-midi, il partait rendre compte au rectorat des dernières intentions de la coordination pro-palestinienne.

Le professeur Esposito a proposé d'inviter des représentants de la coordination à une entrevue avec le rectorat, notamment pour parler des collaborations entre universités qui sont essentielles et qui ne peuvent pas être suspendues du jour au lendemain. Les universités fonctionnent en réseau, a-t-il rappelé.

De nombreux drapeaux palestiniens ont été déployés à tous les étages du bâtiment d'UniMail, ainsi que des banderoles avec les messages: "Free Palestine, stop genocide" et "From the river to the sea, Palestine will be free". Ce dernier message pose problème au rectorat de l'UNIGE, a relevé M.Esposito.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

Le patron russe de LockBit identifié et sanctionné

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LockBit a notamment ciblé des infrastructures critiques et de grands groupes industriels (image symbolique). (© KEYSTONE/DPA/SINA SCHULDT)

Le responsable de LockBit, considéré comme le groupe de cybercriminels le "plus prolifique au monde", et récemment démantelé lors d'une opération internationale, a été identifié. Le Royaume-Uni, les États-Unis et l'Australie ont imposé des sanctions à son égard.

Ces sanctions "visent le ressortissant russe Dmitri Khoroshev qui a été identifié, dans le cadre d'une enquête internationale (...), comme l'un des dirigeants de LockBit", détaille le gouvernement britannique dans un communiqué.

Le groupe LockBit est responsable d'"avoir extorqué plus d'un milliard de dollars à des milliers de victimes dans le monde", précise Londres.

Washington indique de son côté avoir pris des sanctions contre Dmitri Khoroshev "pour son rôle dans le développement et la distribution" de LockBit.

"La Russie continue d'offrir un refuge aux cybercriminels, où des groupes tels que LockBit sont libres de lancer des cyberattaques contre les États-Unis, leurs alliés et partenaires", affirme le département du Trésor dans un communiqué.

"Les États-Unis et leurs partenaires du monde entier sont déterminés à démanteler l'écosystème des pirates informatiques, notamment en révélant l'identité des auteurs des cyberattaques contre les États-Unis", a averti le sous-secrétaire au Trésor chargé du terrorisme et du renseignement financier, Brian Nelson.

Gels d'avoirs et interdictions de voyager

LockBit avait ciblé les infrastructures critiques et les grands groupes industriels, avec des demandes de rançon allant de cinq à 70 millions d'euros. "Depuis sa création en septembre 2019 jusqu'à aujourd'hui", il était "le groupe de cybercriminels le plus prolifique au monde", selon le ministère américain de la Justice.

"L'administrateur et développeur de LockBit, un ressortissant russe, est désormais soumis à une série de gels d'avoirs et d'interdictions de voyager", émis par le Royaume-Uni, les Etats-Unis, et le Canada, a précisé l'agence européenne de police Europol.

"Les données obtenues à partir de leurs systèmes ont montré que plus de 7000 attaques ont été menées" par LockBit "entre juin 2022 et février 2024". Les cinq pays les plus touchés ont été les États-Unis, le Royaume-Uni, la France, l'Allemagne et la Chine", détaille Europol.

Le département américain de la Justice a par ailleurs dévoilé un acte d'accusation visant Dmitri Khoroshev, "pour son rôle présumé de créateur, développeur et administrateur du groupe de ransomware LockBit depuis sa création en septembre 2019 jusqu'à aujourd'hui".

Après le démantèlement du groupe en février, lors d'une opération internationale, "aujourd'hui, nous allons plus loin", a commenté le ministre de la Justice, Merrick Garland.

Hôpitaux visés

Toujours à Washington, le département d'État a annoncé une récompense pouvant aller jusqu'à 10 millions de dollars "pour les informations permettant d'identifier ou de localiser toute personne occupant un poste de direction clé au sein du groupe LockBit".

En 2023, LockBit avait notamment attaqué l'opérateur postal britannique et un hôpital canadien pour enfants, mais aussi, en France, les hôpitaux de Corbeil-Essonnes et Versailles en région parisienne.

Les cybercriminels mettaient à disposition de leurs "affiliés" outils et infrastructures leur permettant de mener des attaques. Celles-ci consistaient à infecter le réseau informatique des victimes pour voler leurs données et crypter leurs fichiers.

Une rançon était exigée en cryptomonnaies pour décrypter et récupérer les données, sous peine de publication des données des victimes.

L'opération internationale visant à démanteler LockBit rassemble la France, l'Allemagne, les Pays-Bas, la Suède, l'Australie, le Canada, le Japon, le Royaume-Uni, les Etats-Unis et la Suisse.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Politique

Crédit accordé pour le Centre sécuritaire de la gare de Lausanne

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Le chantier du bâtiment qui abritera le Centre de compétences sécuritaire a démarré sous la gare de Lausanne (archives). (© KEYSTONE/MARTIAL TREZZINI)

Le Grand Conseil vaudois a accepté mardi d'octroyer un crédit de 4,1 millions de francs pour la mise en place d'un Centre de compétences sécuritaire (CCS) en gare de Lausanne. Des réticences se sont fait entendre à gauche de l'hémicycle quant au risque de détentions abusives dans ces locaux.

Le futur bâtiment nommé "Les Epinettes" est actuellement en cours de construction au sud-ouest de la gare. Il permettra de regrouper sous un même toit la police cantonale vaudoise (PolCant), la police des transports (STP) et l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF), a expliqué le député UDC Fabrice Tanner au nom de la majorité de la commission.

Pour ce faire, deux étages seront partiellement loués aux CFF, propriétaires du site. Prévus pour l'automne 2026, les locaux abriteront des surfaces administratives. Y seront également installées une cellule de rétention équipée d'une couchette et d'un WC ainsi que huit salles de garde à vue, (contre deux cellules et trois locaux de garde à vue actuellement).

Collaboration favorisée

Les locaux actuels n'ont pas évolué depuis des décennies et la Polcant a besoin d'une zone à partir de laquelle elle peut se déployer, tant pour les activités courantes que pour les manifestations, a souligné l'UDC.

Le projet permet de conserver un point d'appui sur place, la grande circulation de personnes et les activités commerciales sur le site demandant un travail policier important. La création d'un espace mutuel entre les différents partenaires sécuritaires est pertinente et elle favorise la collaboration.

Le projet ne risque pas de prendre du retard, malgré celui pris par les travaux de transformation de la gare. Le coût est estimé à 11,5 millions de francs, dont 4,1 millions à la charge du canton, a précisé M. Tanner.

Craintes pour les conditions de détention

Pas convaincue, une minorité des députés a demandé de retravailler le projet. Elle craint notamment que les conditions de détention ne soient pas acceptables pour les personnes interpellées, a relevé Hadrien Buclin (Ensemble à gauche et POP).

Le conseiller d'Etat Vassilis Venizelos s'est engagé à ce que les gardes durent tout au plus quelques heures. Mais la tendance ces dernières années est d'utiliser des locaux de police pour des périodes de détention prolongée, ce en raison de la forte surcharge des établissements de détention, a-t-il rappelé.

Différents mouvements s'en inquiètent. En 2022 déjà, le collectif "Droit de rester" dénonçait un "projet dangereux et inhumain", visant la création d'un "centre de sécurité géant", a-t-il rappelé. Un groupe de membres du collectif "Gare à toi" a d'ailleurs demandé aux députés de refuser ce crédit mardi matin devant le Grand Conseil.

Conception minérale

Sur le plan environnemental, la minorité estime que le bâtiment n'est pas en phase avec les objectifs de réduction de CO2 affichés par les autorités cantonales. Hadrien Buclin a cité entre autres un parking enterré sur quatre étages, des nuisances routières et sonores dans un quartier à forte densité d'habitants, ainsi qu'un nombre important de façades borgnes.

"En matière de végétalisation, on n'a pas appris beaucoup de Plateforme 10", a commenté le Vert Pierre Zwahlen regrettant "une conception entièrement minérale". Laure Jaton (PS) a, elle, émis des réserves sur l'absence d'aménagements extérieurs. La Vert'libérale Graziella Schaller a regretté un projet nébuleux, notamment sur le plan de sa situation géographique.

Favorable au CCS, la droite de l'hémicycle a estimé au contraire qu'il s'agissait d'un regroupement indispensable et que le projet répondait à un "besoin croissant", selon les termes de l'UDC Cédric Weissert.

Pas de détention

"Tout ce qui se fera là-bas se fait déjà, mais de façon regroupée", a précisé la conseillère d'Etat Isabelle Moret. Dans ces locaux, pas de cuisine, ni d'infirmerie. Il n'y aura pas de détention, mais de la garde à vue. La zone carcérale de la police cantonale reste à la Blécherette, a-t-elle assuré.

Au vote, une bonne majorité s'est prononcée en faveur de ce crédit. Le deuxième débat a été refusé mardi et aura lieu ultérieurement.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Politique

Députés favorables à une stratégie cyclotouristique

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Le Grand Conseil vaudois aimerait poser des bornes pour les cyclistes sur les cols du canton (photo d'illustration). (© KEYSTONE/GAETAN BALLY)

Les amateurs de vélo devraient pouvoir profiter de bornes ou panneaux le long des routes de montagne dans le canton de Vaud. Le Grand Conseil a accepté mardi un postulat visant à rendre plus attractive l'ascension des cols.

Pour l'auteure de ce postulat, l'ancienne députée et désormais conseillère nationale Jessica Jaccoud (PS), le Conseil d'Etat devrait élaborer une stratégie "touristico-sportive". Celle-ci permettrait d'encourager la pratique du vélo et stimulerait le tourisme quatre saisons.

Certains cols vaudois sont déjà équipés de tels balisages. Mais l'idée du postulat consiste à développer "une stratégie globale", afin d'assurer une uniformité sur les différentes routes des Préalpes et du Jura, le risque étant que chaque région propose son propre concept.

Bornes ou panneaux informatifs

Dans son texte, Jessica Jaccoud cite des exemples français, italiens ou andorrans où, au pied du col, une borne est placée pour indiquer le nombre de kilomètres jusqu'au sommet, l'altitude, le dénivelé ou encore le pourcentage moyen. D'autres panneaux sont installés au cours de la montée et au sommet.

"Ces balisages sont très appréciés des cyclotouristes, tant ils permettent de calibrer l'effort et de mesurer le chemin qu'il reste à parcourir", souligne le postulat. Le texte relève aussi que les cyclistes se prennent souvent en photo à côté de ces panneaux et les partagent sur les réseaux sociaux. "C'est donc un moyen de promotion touristique très performant", affirme Mme Jaccoud.

Hormis quelques abstentions et un refus, le postulat a été largement soutenu mardi par les députés. Il revient désormais au Conseil d'Etat d'y apporter une réponse.

Itinéraires VTT

Toujours au chapitre vélo, une motion a été présentée mardi devant le Grand Conseil pour demander une simplification administrative pour la création de parcours dédiés aux VTT et VTT à assistance électrique (VAE). L'auteur du texte, Sébastien Cala (PS), a relevé que la réalisation de tels itinéraires était actuellement "trop complexe", avec notamment des "difficultés de coordination" entre les différents services de l'Etat et l'absence d'une entité qui faciliterait les démarches pour les porteurs de projet.

De plus, une procédure CAMAC (via la centrale des autorisations en matière de construction) est désormais nécessaire alors que, "dans un passé récent", un simple accord des propriétaires suffisait, a-t-il ajouté dans sa motion.

Au vu du "fort développement" du VTT et du VAE, mais aussi de ses avantages en matière de santé publique ou de tourisme quatre saisons, M. Cala demande au Conseil d'Etat d'élaborer une stratégie VTT-VAE. Celle-ci devrait "fixer des axes de développement prioritaires, clarifier et simplifier les procédures d'autorisation".

Sa motion a été signée par une petite trentaine de députés, de gauche comme de droite. Elle a été renvoyée mardi en commission, qui sera chargée de l'étudier.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

Ecosse: l'indépendantiste John Swinney élu Premier ministre

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John Swinney a été élu sans surprise avec 64 voix sur les 129 sièges du Parlement écossais. (© KEYSTONE/EPA/ROBERT PERRY)

Le nouveau chef du parti indépendantiste écossais SNP, John Swinney, a été élu Premier ministre mardi par le Parlement local. Il succède à Humza Yousaf, qui a annoncé sa démission la semaine dernière.

John Swinney a été élu sans surprise avec 64 voix sur les 129 sièges du Parlement écossais, où le SNP est loin devant les différents partis d'opposition mais n'a pas la majorité absolue.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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