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Politique

France: mort de Serge Dassault à 93 ans

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L'homme politique et industriel de l'armement Serge Dassault a disparu lundi après-midi à l'âge de 93 ans, a indiqué lundi sa famille. Serge Dassault est décédé à son bureau des Champs-Elysées à la suite d'une "défaillance cardiaque", selon sa famille.

"La famille et le groupe Dassault communiqueront ultérieurement les modalités de l'hommage qui sera rendu à Monsieur Serge Dassault", a ajouté la famille dans ce texte diffusé par le service communication du groupe

M. Dassault, sénateur LR de l'Essonne jusqu'à l'automne, devait être jugé la semaine prochaine en appel pour blanchiment de fraude fiscale. Ce poids lourd avait été condamné en février 2017 à cinq ans d'inéligibilité et 2 millions d'euros d'amende.

Le fils de Marcel Dassault était devenu, en 1987, PDG de Dassault Industries, devenu depuis le Groupe Dassault. Il avait choisi en juin 2014 Charles Edelstenne pour lui succéder à la tête du groupe. Il avait quatre enfants, dont Olivier Dassault, député LR de l'Oise.

Source : ATS

Photo: (©KEYSTONE/EPA/IAN LANGSDON)

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Politique

Nouvelle initiative pour un revenu de base inconditionnel

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Un revenu de base permettrait notamment de travailler à mi-temps, de faire une pause nécessaire, ou de se réorienter professionnellement. (© KEYSTONE/ANTHONY ANEX)

Cinq ans après un "non" net dans les urnes, un comité non partisan a lancé mardi une deuxième initiative populaire pour un revenu de base inconditionnel. La crise du coronavirus a changé la donne, estiment les initiants.

L'objectif de l'initiative "Vivre avec dignité - Pour un revenu de base inconditionnel finançable" est de garantir des moyens de subsistance pour toutes les personnes établies en Suisse et de respecter le droit humain fondamental de pouvoir mener une existence digne et autodéterminée, ainsi que de valoriser le travail non rémunéré, indique mardi le comité d'initiative.

Cet objectif doit être atteint en modifiant l'article 110 de la Constitution fédérale. Une loi doit réglementer le montant et la perception du revenu de base, ainsi que son financement.

L'initiative permet de mettre en avant la dignité de l'être humain plutôt que seulement l'argent, a relevé devant les médias l'ancien vice-chancelier de la Confédération Oswald Sigg, membre du comité d'initiative. "Une vie digne est caractérisée par la raison. La pauvreté et la richesse excessives sont déraisonnables".

"En ces temps de coronavirus et de crise climatique, une approche responsable des personnes et de la nature est essentielle. Pour cela, il faut une économie au service des personnes et non pas le contraire", a-t-il ajouté.

Reconnaître le travail de "care"

Un revenu de base inconditionnel permettrait de reconnaître à sa juste valeur le travail indispensable à notre société comme les soins familiaux et extrafamiliaux ("care") ainsi que le bénévolat, estime le comité d'initiative. La plupart de ces tâches sont assumées par des femmes et ne sont pas comprises dans le produit national brut.

L'initiative n'aurait pas vocation à remplacer les assurances sociales, mais à les développer davantage. "Elles seraient adaptées ou légèrement changées en fonction de l'introduction du revenu de base. Cela serait décidé dans le délai transitoire de cinq ans", a expliqué Kalina Anguelova, membre du comité.

Ne plus craindre la numérisation

L'introduction d'un revenu de base garantirait à tous le minimum vital, même sans activité lucrative. La numérisation et l'automatisation ne seraient ainsi plus perçues comme une menace, mais comme une opportunité. La peur constante de la perte d'emploi, mais aussi de la dépendance et de la pauvreté, serait éliminée.

Un revenu de base permettrait également de travailler à mi-temps, de faire une pause nécessaire, ou de se réorienter professionnellement, ce que seule une minorité peut se permettre actuellement. Selon les initiants, la mesure permettrait en outre d'éviter les maladies dues au stress en entreprise ou à l'angoisse de ne pas trouver de travail.

Faire payer les GAFAM

La majorité des coûts d'un revenu de base pourrait être couverte par les recettes fiscales et les assurances sociales. Pour financer le reste, l'initiative exige également que toutes les branches de l'économie paient leur juste part d'impôts, en particulier le secteur financier, les entreprises technologiques et les plateformes numériques comme Google, Apple, Facebook ou Amazon.

Par rapport à la première initiative il y a cinq ans, les initiants soulignent avoir clarifié la question du financement. "Nous intégrons aussi dans la Constitution que nous ne voulons pas abolir les assurances sociales existantes, ce qui devrait rassurer la population", estime Thomas Produit, membre du comité.

En juin 2016, les Suisses avaient refusé à 76,9% une première initiative visant à instaurer un revenu de base inconditionnel. Le texte avait été lancé par un comité de citoyens sans appartenance politique, dont déjà Oswald Sigg.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Economie

L'accès aux images satellite sera amélioré

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Berne devrait avoir un meilleur accès aux images satellites (image d'illustration). (© KEYSTONE/GAETAN BALLY)

La Suisse améliorera son accès aux images satellites. Après le Conseil des Etats, le National a donné mardi son feu vert à une coopération bilatérale avec la France. Un crédit d'engagement de 82 millions de francs est nécessaire.

Actuellement, Berne dépend des images et des données provenant de fournisseurs commerciaux. "Or, nous ne recevons pas toujours les images souhaitées. Nous n'avons par exemple pas réussi à obtenir des images de Wuhan", a pointé Thomas Hurter (UDC/SH) pour la commission.

"Nous ne pouvons plus dépendre d'acteurs privés et risquer d'être aveugles au dernier moment", a abondé François Pointet (PVL/VD). "La Suisse n'ayant pas les capacités financières de gérer seule un tel système, la collaboration avec d'autres pays est essentielle."

L'accès au nouveau système de satellites d'observation militaire français, Composante spatiale optique (CSO), permettra d'obtenir des images de meilleure qualité, plus fiables et sécurisées, a poursuivi le rapporteur de commission. "C'est indispensable pour pouvoir mener une politique de sécurité complète." Les données pourront aussi s'avérer utiles pour la promotion de la paix, l'aide en cas de catastrophes et les interventions humanitaires.

Absence d'alternatives regrettée

Seule une partie de la gauche s'est opposée au projet, peu compatible à ses yeux avec la neutralité de la Suisse. La France entend utiliser son satellite à des fins militaires et pour "muscler sa guerre des étoiles", a critiqué Fabien Fivaz (Verts/NE). Berne a de son côté généralement besoin d'images satellite pour des utilisations civiles ou météorologiques.

Les coûts ne correspondent en outre pas aux besoins réels, a relevé le Neuchâtelois, rejoignant les critiques déjà émises par le Contrôle fédéral des finances. La Suisse décuplerait son investissement annuel et débourserait plus que les services obtenus. Elle n'obtiendrait que 2% des images prises quotidiennement, alors qu'elle paierait pour le double.

Tout comme les contrôleurs des finances, Fabien Fivaz a encore déploré l'absence d'alternatives. Le projet Pléiades Neo, lancé cette année par Airbus, ou le programme scientifique Corpernicus sont au moins aussi précis. Aucune analyse n'a toutefois été faite.

Compatible avec la neutralité suisse

"Une offre commerciale n'offre pas le même niveau de confidentialité qu'une coopération bilatérale avec un Etat", lui a opposé la ministre de la défense. Et Viola Amherd de le rassurer: "Le projet est compatible avec la neutralité helvétique."

Berne bénéficie de prestations, elle ne fournit pas de données ni d'évaluations. Une clause de suspension lui permet par ailleurs d'interrompre cette coopération en tout temps pour des motifs de neutralité, a-t-elle poursuivi. Les députés l'ont suivie, acceptant le projet par 146 voix contre 36.

Pleinement opérationnel en 2022

Leader européen en satellite d'observation de la Terre, la France est en train de développer le CSO. Elle a proposé son utilisation commune à divers Etats. La Belgique, l'Allemagne, l'Italie et la Suède ont accepté. Berne a lancé en septembre 2019 des négociations avec Paris, qui ont abouti au projet sur la table.

Avec cet accord, la Suisse se voit attribuer un droit de participation à la programmation des satellites. Ses commandes d'images et de données peuvent avoir une influence sur le programme, notamment sur les prises de vue des satellites CSO.

Berne bénéficie aussi d'un accès aux archives d'images du système, gérées par la France. En outre, un groupe de travail franco-suisse examinera quelles sont les options pour approfondir la collaboration sur les plans scientifiques et technologiques.

Le premier des trois satellites a été mis en orbite fin 2018. Le système et ses stations terrestres devraient être pleinement opérationnels en 2022.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Actualité

Les sénateurs acceptent d'abolir la taxe sur la valeur locative

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Le ministre des finances Ueli Maurer a réussi à faire passer l'un des points défendus par le Conseil fédéral dans la réforme du système d'imposition du logement (archives). (© KEYSTONE/ALESSANDRO DELLA VALLE)

L'impôt sur la valeur locative devrait disparaître. Le Conseil des Etats a accepté mardi par 20 voix contre 17 de réformer fondamentalement un système critiqué depuis de nombreuses années. Les résidences secondaires seraient exclues du projet.

La valeur locative existe depuis plus de cent ans en Suisse. Les tentatives pour abolir la taxe ont fait plusieurs fois chou blanc dans les urnes et au Parlement depuis le début des années 2000.

Dans le système actuel, la valeur locative est calculée selon le bénéfice théorique que le propriétaire tirerait de la location de sa maison, et ceci même s'il y habite. En contrepartie, les intérêts de la dette hypothécaire et les frais d'entretien et de rénovation de l’immeuble peuvent être déduits.

"Revenus fictifs"

L'abolition de la taxe aux niveaux fédéral et cantonal doit contribuer à réduire l’endettement des ménages privés, a expliqué Pirmin Bischof (Centre/SO) au nom de la commission. La Suisse est l'un des pays d'Europe où il est le plus élevé. C'est aussi le seul pays européen où la valeur locative est imposée comme un revenu.

Ces revenus fictifs ne doivent plus être taxés. L'Etat récompense ceux qui ont des dettes et punit ceux qui n'en ont pas, a souligné Pirmin Bischof. La valeur locative est perçue comme une injustice par de nombreuses personnes, a poursuivi Hannes Germann (UDC/SH). Beaucoup ne la comprennent pas, surtout lorsqu'ils ont payé leur maison, selon lui.

Le projet sur la table résout le problème. Les personnes qui ont remboursé leur prêt hypothécaire et qui veulent pouvoir mener une vie raisonnable ne seront pas pénalisées, a abondé Hans Wicki (PLR/NW).

Opposition

Plusieurs élus socialistes se sont opposés au projet. C'est un bricolage législatif mené sous la pression des lobbys impliqués dans le dossier, a affirmé Christian Levrat (PS/FR). Il n'a aucune chance devant les urnes. Vingt-et-un cantons demandent le statu quo. Il serait bon d'arrêter les frais, selon le Fribourgeois.

Le système actuel est juste et cohérent, a poursuivi Carlo Sommaruga (PS/GE). La réforme crée en revanche une inégalité de traitement encore plus forte entre les locataires et les propriétaires. En outre, selon la version retenue, le projet coûterait entre 700 millions et 1,6 milliard de francs à la Confédération.

Le Conseil fédéral soutient l'abolition de la taxe. Mais il faut un projet qui soit clair et qui puisse passer en référendum, a expliqué le ministre des finances Ueli Maurer. Le gouvernement aurait souhaité exempter les propriétaires qui possèdent une résidence secondaire de la taxe. Certains d'entre eux pendulent entre leurs deux logements, a plaidé Ueli Maurer, en vain.

Adaptation

Contre l'avis de sa commission, la Chambre des cantons a en revanche accepté par 28 voix contre 15 que les intérêts passifs présentant le caractère de frais d'acquisition du revenu soient déductibles, comme le souhaitait le Conseil fédéral. Une déduction des intérêts passifs à hauteur de 70% du rendement imposable de la fortune devrait être possible.

Le Conseil des Etats a accepté, comme le proposait le gouvernement, que les frais de rénovation énergétique puissent être déduits jusqu’en 2050 au plus tard, afin d'atteindre les objectifs climatiques.

La valeur locative est déterminée par l'autorité fiscale des cantons. Elle tient compte de critères tels que la surface habitable, l'emplacement, l'année de construction et le type d'habitat. En règle générale, la valeur locative représente au moins 60% de la valeur qui pourrait être obtenue si le bien était loué. Il en va de même pour les résidences secondaires.

Le dossier passe au Conseil national.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Politique

Le procureur extraordinaire Stefan Keller ne sera pas poursuivi

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Il était reproché à l’ancien procureur général extraordinaire de la Confédération Stefan Keller d’avoir divulgué des informations qui n'étaient pas publiques (archives). (© (KEYSTONE/Urs Flueeler).)

L'immunité de l'ex-procureur général extraordinaire de la Confédération Stefan Keller ne sera pas levée. La commission des affaires juridiques du Conseil des Etats soutient la commission de l'immunité du National. Le magistrat ne sera pas poursuivi au pénal.

Président du Tribunal cantonal d'Obwald, Stefan Keller était chargé d'enquêter sur les rencontres non protocolées entre Michael Lauber, le procureur général de la Confédération de l'époque, et Gianni Infantino, dans le cadre des enquêtes dirigées contre d'anciens dirigeants de la FIFA. Il a remis son mandat en mai suite à une décision du Tribunal pénal fédéral à son encontre.

Une requête visant à lever l'immunité de Stefan Keller a été déposée le 25 août pour ouvrir une procédure pénale à son encontre. L'ancien procureur général extraordinaire de la Confédération est soupçonné de violation du secret de fonction. Il aurait divulgué, lors d’une interview parue en janvier, des informations qu'il n'était pas autorisé à livrer sur une procédure du Tribunal pénal fédéral.

Délit mineur

Pour la commission du Conseil des Etats, les faits reprochés à l’intéressé ont un rapport direct avec ses fonctions et activités officielles. Elle a donc décidé, à l’unanimité, d’entrer en matière sur la demande de levée d'immunité, ont indiqué lundi les services du Parlement.

Pour la commission, il convient de se demander s’il y a véritablement eu violation du secret de fonction dans le cadre des faits reprochés. Si oui, le délit présumé serait si peu important qu’il ne justifie pas une levée de l’immunité. La commission a donc décidé, à l’unanimité, de ne pas lever l’immunité de Stefan Keller.

Premier procureur

M. Keller est le premier procureur fédéral extraordinaire nommé par le Parlement pour enquêter sur les relations entre Michael Lauber et Gianni Infantino. La FIFA avait émis des doutes sur ses qualifications et déposé plusieurs plaintes auprès du Tribunal pénal fédéral. Elle lui reprochait notamment de ne pas avoir respecté les normes juridiques de base.

Début mai, la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral a admis la demande de récusation déposée par le président de la FIFA Gianni Infantino à l'encontre de Stefan Keller. Elle a estimé que les communications à la presse du magistrat justifiaient son retrait de l'enquête.

Le procureur fédéral extraordinaire a dans la foulée remis son mandat. Il a expliqué que, compte tenu de la composition actuelle du Tribunal pénal fédéral, il ne se voyait plus en mesure de terminer ses enquêtes dans un délai raisonnable. Les membres du Tribunal pénal fédéral doivent être réélus par le Parlement cet automne. L'instance a fait l'objet de critiques dans les médias en raison de nombreux incidents.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Politique

Pas de levée d'immunité pour la conseillère nationale Sibel Arslan

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La conseillère nationale Sibel Arslan était accusée d'avoir soutenu une manifestation illégale en juin 2020 (archives). (© KEYSTONE/ALEXANDRA WEY)

Sibel Arslan conserve son immunité. La commission des affaires juridiques du Conseil des Etats a confirmé lundi la décision de son homologue du National. Il était reproché à la députée bâloise d'avoir rejoint une manifestation illégale de la Grève des femmes.

Lever l'immunité de la conseillère nationale (Verts/BS) serait disproportionné, estime la commission. Les intérêts de l’institution parlementaire l’emportent sur les intérêts liés à la procédure pénale.

Les faits reprochés à Sibel Arslan remontent au 14 juin 2020. La conseillère nationale avait rejoint une manifestation illégale à Bâle pour servir de médiatrice entre le commandement des forces de police et les manifestantes.

Le Ministère public de Bâle-Ville lui reprochait d'être restée sur place après l'échec de sa médiation et d'avoir soutenu les manifestantes. Elle aurait empêché les forces de l'ordre d'accomplir leur tâche à plusieurs reprises et a dû être éloignée de force pour que l'évacuation générale puisse être effectuée.

Selon le Ministère public, elle s'est rendue coupable d'empêchement d'accomplir un acte officiel, d'entrave aux services d'intérêt général et a enfreint l'ordonnance Covid-19.

Rôle reconnu

Pour la commission, Sibel Arslan n'a pas participé à la manifestation en tant que manifestante, mais a été appelée en sa qualité de conseillère nationale pour servir de médiatrice. Comme la commission de l'immunité du National, elle estime que les faits sont en rapport direct avec les fonctions officielles de l’intéressée.

Ce comportement, pour autant qu’il constitue des infractions au code pénal, n'a pas la portée et la gravité qui justifieraient la levée de l’immunité.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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