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Le devoir de diligence du locataire

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La chronique de Me Sidonie Morvan, associée et responsable du département immobilier au sein de l'Etude OCHSNER & ASSOCIES.

"Bonjour Benjamin,

Alors d’abord j’aimerais m’excuser pour ma voix raillée qui est le résultat d’un petit refroidissement et qui n’est pas due au fait que j’ai hurlé sur mes voisins toute la journée contrairement au cas de la locataire dont on va parler aujourd’hui.

Il s’agit plus précisément d’une personne qui tyrannisait son voisinage, en particulier les enfants qui jouaient dans le jardin d’ un immeuble locatif de la Commune de Satigny. Au travers de cet arrêt récent du Tribunal fédéral, nous allons plus précisément nous intéresser à la question de l’obligation du locataire d’avoir des égards envers ses voisins et des conséquences en cas de violation de ce devoir.

Cette obligation, elle est prévue dans la loi ou dans le contrat ?

Alors ça peut être dans les deux mais le code des obligations prévoit que s'il s'agit d'un immeuble le locataire doit également respecter les égards dus aux habitants de la maison et aux voisins (al. 2). Il s’agit du devoir de diligence du locataire.

Quelle est l’étendue de ces égards ?

En substance c’est s’abstenir de causer des nuisances excessives à ses voisins. Pour savoir ce que recouvre ces nuisances, on se réfère à la réglementation des droits de voisinage. Cela peut être des nuisances sonores en tout genre comme :

    • du tapage ou de la musique la nuit,
    • des scènes de ménage, des insultes envers les autres usagers,
    • des aboiements de chien,
    • des déchets dans les parties communes,
    • Tout comportement pénal ou les atteintes à la personnalité

Ces nuisances doivent excéder les limites de la tolérance que se doivent les voisins.
Il ne peut pas s’agir d’un simple fait isolé.

Que dit la loi ?

Le bailleur prend souvent le soin de renforcer cette obligation par des clauses particulières dans le contrat.

Les conditions générales applicables dans le canton de Genève reprennent également cette obligation en stipulant par exemple pour les baux d’appartement que lorsque le comportement du locataire ou des personnes vivant en ménage avec lui donnent lieu à des plaintes fondées le bail peut être résilié de manière anticipée. Il doit y avoir un avertissement écrit.

Il est précisé dans ces conditions générales que le locataire ne doit pas faire un usage excessif d’appareils bruyants.
Sur le plan du droit public, il existe à Genève un Règlement sur la salubrité et la tranquillité publiques (RSTP).

Chapitre II Tranquillité publique

Section 1 Dispositions générales

Art. 16 Principes
1 Tout excès de bruit de nature à troubler la tranquillité publique est interdit.
2 L’interdiction des excès de bruit s’étend aussi bien à ceux qui prennent naissance sur le domaine privé qu’à ceux qui prennent naissance sur le domaine public.

Art. 17 Tranquillité nocturne
Entre 21 h et 7 h, tout acte de nature à troubler la tranquillité nocturne, notamment le repos des habitants, est interdit.

Quelle est la conséquence si le locataire viole son devoir ?

Il s’expose à une résiliation de son bail, voire à une résiliation anticipée si la violation du devoir est un motif suffisamment grave pour dénoncer le contrat prématurément.
Selon la loi, si le maintien du bail devient insupportable au bailleur parce que le locataire, nonobstant une protestation écrite, persiste à enfreindre son devoir de diligence ou à manquer d'égards envers les voisins, le bailleur peut résilier ce contrat; s'il s'agit d'un bail d'habitation ou de locaux commerciaux, il doit observer un délai de congé de trente jours pour la fin d'un mois (al. 3).

3 conditions pour la résiliation extraordinaire :
- Protestation écrite
- Persistance du locataire à enfreindre son devoir de diligence
- Poursuite du bail est insupportable

Pour cette dernière condition, c’est insupportable pour le bailleur ou les personnes habitant la maison (les autres locataires).
Fait car sinon les autres locataires pourraient se retourner contre le bailleur (prévalent des règles sur la garantie des défauts ).

Qu’en est-il de cette locataire tyrannique de Satigny alors ? son bail a été résilié ?

Tout à fait et ce fut l’occasion pour le Tribunal Fédéral de rappeler sa jurisprudence sur la violation de l’obligation de diligence dans un arrêt du 24 août 2018.
Il s’agit d’une locataire qui occupait depuis 2005 un appartement au rez-de-chaussée d'un immeuble d’habitation dans la commune de Satigny
En 2007, 8 voisins se sont adressés à la régie pour se plaindre du comportement de cette locataire qui les accusait de faire du bruit alors qu'elle se montrait elle-même bruyante et irascible.

La locataire s'est ensuite plusieurs fois plainte de ses voisins auprès de la régie.

En 2007, la régie lui a enjoint par écrit de cesser un « harcèlement téléphonique concernant des broutilles se passant dans l'immeuble ».

Le 8 juin 2015, à la suite d'un incident, la régie lui a adressé un avertissement formel dans lequel elle indiquait :

« Il nous a été rapporté que vous exerciez une certaine tyrannie, que vous intimidiez et montriez de l'agressivité principalement auprès des enfants qui jouent dans les jardins »

La locataire a été sommée de mettre fin à ce comportement, sous menace d'une résiliation de son bail avec effet immédiat.

A-t-elle cessé ?

Visiblement non puisque le 16 novembre 2015, la régie a reçu une pétition souscrite par onze voisins de la locataire, rédigée comme suit:

Madame X. continue à se comporter de façon incivile avec son voisinage en général avec lequel elle est en conflit.... [Elle] continue et ne cesse d'agresser verbalement les enfants qui jouent à l'extérieur en les effrayant également par ses gestes et expressions. Nos enfants vivent dans un climat de peur alors qu'ils jouent normalement. Ce comportement traumatisant provoque des peurs et traumatismes intolérables à tel point que certains enfants n'osent plus passer devant sa porte de palier qui est un passage obligatoire pour arriver à l'ascenseur au rez-de-chaussée ou se mettent à chuchoter par peur des représailles.

[Elle] appelle régulièrement la police pour déposer des plaintes, hurle dans nos interphones et/ou en dedans et dehors de l'allée, claque violemment sa porte d'entrée lorsqu'elle rentre et sort, tape violemment contre son carrelage pour [signaler] son mécontentement, bouscule les personnes qui entrent et sortent en même temps qu'elle à l'entrée et claque violemment la porte d'entrée prenant le risque de blesser des doigts d'enfants, agresse verbalement les gens, ne respecte pas les jours et horaires de la buanderie, fait ses lessives la nuit, espionne son voisinage, les allées et venues des gens, les voisins en passant sa tête par-dessus les arbustes, ce qui est une atteinte à la vie privée des personnes.

Le 24 du même mois, la bailleresse a résilié le bail avec effet au 31 janvier 2016.

La locataire a contesté la résiliation ?

Oui, elle a perdu devant le TBL et a fait appel.
La Cour de justice a d’abord rappelé que le manquement imputable au locataire, même persistant, doit être suffisamment grave pour justifier la résiliation anticipée du contrat.
Elle est parvenue à la conclusion que les faits dénoncés dans la pétition remise à la régie le 16 novembre 2015 étaient avérés.

La Cour a encore estimé que la locataire n'avait pas donné suite à la sommation qui lui avait été adressée le 8 juin 2015 et que son comportement était suffisamment nuisible pour justifier la résiliation du bail.

Elle a recouru au TF et a été déboutée."

Me Sidonie MorvanAvocate associée et responsable du département immobilier au sein de l'Etude Ochsner & Associés

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Cyclisme

La campagne genevoise reçoit le Championnat Suisse de cyclisme

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Championnat Suisse de cyclisme 2024
© Championnat Suisse de cyclisme

Nous avons une grande nouvelle pour toutes les passionnées et tous les passionnés de cyclisme, le Championnat Suisse de cyclisme est de retour en Suisse romande. De plus, pas dans n’importe quel cadre, puisque les cyclistes auront la chance de parcourir la campagne genevoise !

En effet, cela fait 8 ans que nous n’avions pas eu l’opportunité d’assister au Championnat Suisse de cyclisme, alors c’est un retour à ne pas manquer et, pour l’occasion, Radio Lac est partenaire de l’événement.

. L'occasion pour Benjamin Smadja d'en parler avec Yan Zanus-Fortes, membre du comité d'organisation.

Championnat Suisse de cyclisme à Aire-la-Ville

Le jeudi 20 juin, le samedi 22 juin et le dimanche 23 juin, vous êtes chaleureusement convié à venir soutenir les cyclistes qui se lanceront sur la boucle de 15.4km qui compose le parcours. Le départ et l’arrivée auront lieu à Aire-la-Ville, où vous pourrez également suivre toute la durée des courses sur les écrans géants ou, si vous préférez, il sera également possible de vous rendre en bordure du parcours.

Championnat Suisse de cyclisme

© Championnat Suisse de cyclisme

Vous l’aurez compris, le Championnat Suisse de cyclisme, organisé par le Sprinter Club Lignon et Swiss Cycling, se déroulera sur 3 jours, puisque ce ne sont pas moins de 22 courses qui auront lieu et donneront la possibilité aux cyclistes de donner le meilleur d’eux-mêmes sur le parcours.

Les différentes catégories de course

Vous en aurez pour tous les goûts :

  • Jeudi 20 juin : Contre-la-montre avec les meilleurs spécialistes suisses.
  • Samedi 22 juin : Défi Boscardin pour les enfants, Femmes élites et La Classique genevoise.
  • Dimanche 23 juin : Courses paracycling, Hommes élites et Juniors.

Du cyclisme mais pas que !

En plus d’avoir la chance de voir concourir les têtes d’affiche et les espoirs du cyclisme, vous pourrez également profiter d’une soirée unique, le samedi 22 juin, qui sera marquée par la convivialité.

Au programme, de la musique pour vous faire danser jusqu’à minuit et de quoi vous régaler les papilles avec un risotto géant, des Malakoff, des saucisses-frites, des planchettes apéritives et des hot-dogs. Alors aucune excuse pour ne pas aller faire un tour à Aire-la-Ville entre le 20 et le 23 juin !

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Environnement

Un "jumeau numérique" de la Terre pour améliorer le climat

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Porapak Apichodilok, via Pexels

L'Union européenne a dévoilé lundi une copie numérique de notre planète, afin de simuler et surveiller les risques environnementaux tout en trouvant des moyens d'atténuer le changement climatique.

 

 

"Destination Earth", projet émanant de la Commission européenne, est un modèle numérique de la Terre, qui va permettre de surveiller, simuler et prédire le climat et d'autres phénomènes naturels en utilisant une "quantité de données sans précédent", selon le site de l'initiative.

Cet outil peut être comparé à "un chat-GPT pour le système terrestre" et constitue un "des exemples les plus avancés de la manière dont la technologie peut nous aider à lutter contre le changement climatique", a souligné Margrethe Vestager, commissaire à la Concurrence présente lors de la cérémonie d'inauguration du modèle, à Kajaani (centre) en Finlande.

S'adapter au changement climatique

L'objectif de cette réplique est d'informer les responsables politiques et le public sur la meilleure manière de s'adapter au changement climatique et d'en atténuer les conséquences, en fournissant des scénarios précis et interactifs. Les données et "les outils de prévision" seront "à la portée d'un très grand nombre de personnes", s'est réjoui Mme Vestager. Les maires pourront par exemple prendre des mesures adéquates pour que leurs villes puissent faire face à des événements climatiques extrêmes, a-t-elle exemplifié.

Ce modèle associe technologie numérique et science du climat à une connexion internet haut débit et à l'intelligence artificielle, alimentées par des superordinateurs.

C'est un "tournant", a dit Florence Rabier, directrice générale du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme, car ce système permettra à n'importe qui de poser des questions concernant le changement climatique. "Vous posez une question et 'Destination Earth' peut alors exécuter des scénarios sur mesure (...) pour répondre à la question que vous posez (...) avec une précision sans précédent", a-t-elle salué.

Avec Keystone-ATS

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Genève

Les Vieux Grenadiers ouvrent leurs portes pour leur 275 ans

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Les troupes des Vieux-Grenadiers défilent dans les rues à l'occasion des 275 ans de la société. (© KEYSTONE/SALVATORE DI NOLFI)

Samedi, les Genevoises et Genevois auront l'opportunité unique de découvrir les coulisses de la Société des Vieux Grenadiers à l'occasion de leur 275e anniversaire. Une journée portes ouvertes est organisée au siège de la société, situé au 92 rue de Carouge, de 10h à 18h. Thierry Aeschbacher, président du comité d'organisation, était mon invité.

 

Les visiteurs auront l'occasion de visiter l'arsenal de la compagnie, un lieu emblématique souvent associé aux défilés dans les rues de Genève. « Vous verrez tout l'équipement que possède la compagnie », précise Thierry Aeschbacher. En outre, les divers étages du bâtiment seront accessibles, y compris la salle du comité central où se prennent les décisions importantes concernant la société.

Des stands de démonstration et de dégustation seront également présents, représentant les différentes sections amicales des Vieux Grenadiers. « Il y aura un stand de dégustation des poissons du lac avec la section des pêcheurs, et la possibilité de découvrir la plus petite ville du canton de Genève avec la section du Clos VG ». En plus de ce programme, des jeux pour enfants, et une petite restauration assurée par diverses sections viendront agrémenter une journée promet d’être festive et conviviale. « Il y aura de la petite restauration, un stand tenu par les skieurs où on pourra boire un shot imprononçable, dégustation de poissons, un risotto géant, des grillades » énumère Thierry Aeschbacher.

Une société ancrée dans la vie genevoise

Malgré une réputation parfois associée à une certaine confidentialité, les Vieux Grenadiers sont loin d'être une société secrète. « Si vous venez dans notre restaurant, on a le tableau des membres qui est affiché dans la salle et qui est donc accessible à tout un chacun », souligne Thierry Aeschbacher. En effet, le restaurant des Vieux Grenadiers est ouvert au public, sauf le jeudi soir, réservé aux membres.

Diriger l'organisation de cet anniversaire est une grande responsabilité pour Thierry Aeschbacher, qui préfère insister sur le travail d'équipe. « C’est surtout un grand honneur d’avoir été choisi par le président de la société pour être président du comité. On est une équipe au sein du comité, et encore en dessous de ce comité, il y a des équipes qui ont réfléchi à tout ça depuis bientôt une année. »

Ne manquez pas cette opportunité unique de découvrir les secrets des Vieux Grenadiers et de partager un moment de convivialité en famille et entre amis ce samedi. En novembre, c'est un banquet, symbolisant l’amitié, qui clôturera cette année de jubilé.

Avec IA

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la journée finit bien

5 invités pour découvrir le Bol d'or Mirabaud 2024

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Archives (© KEYSTONE/VALENTIN FLAURAUD)

Chaque année, les eaux scintillantes du Lac Léman deviennent le théâtre d'une compétition nautique d'exception: le Bol d'Or Mirabaud. Cette régate, qui attire des marins du monde entier, est un véritable événement qui combine tradition, passion et technologie de pointe. Un événement à vivre en direct sur Radio Lac, notamment grâce à 5 invités qui font le Bol d'Or Mirabaud, à commencer par Yann Petremand, président du comité d'organisation.

Créé en 1939, le Bol d'Or Mirabaud est une régate ouverte à tous les types de voiliers, des monocoques aux multicoques. Le parcours, d'environ 123 kilomètres, s'étend de Genève à la pointe du Bouveret et retour. Véritable laboratoire de technologie depuis sa création, le Bol d'Or Mirabaud est la plus importante régate du monde en bassin fermé. Un poids historique qui repose entre autres sur les épaules de Vincent Boiron de la Société Nautique de Genève.

Le Bol d'Or Mirabaud est réputé pour ses conditions de navigation variées et parfois imprévisibles. Les équipages doivent être prêts à adapter constamment leurs voiles et leur cap pour tirer le meilleur parti des conditions météorologiques changeantes. La régate attire une diversité impressionnante de participants, des amateurs passionnés aux professionnels aguerris. Les catégories de bateaux sont variées, incluant les monocoques, les multicoques, et même des voiliers de la classe Décision 35 et des catamarans de classe TF35. Cette diversité permet à chacun de trouver sa place dans la compétition et d'y participer selon ses compétences et ses ambitions. Plus de 500 bateaux et 3500 équipiers prennent part à cette grande fête du Lac, y compris Marie Barbey-Chappuis, Conseillère administrative en charge du Département de la sécurité et des sports.

Pour l'édition 2024, qui se tiendra les 14, 15 et 16 juin, le Bol d'Or Mirabaud a décidé de se rapprocher encore plus de son public en créant un espace de fête à l'extérieur de la Société Nautique de Genève. Le village d'animations sera déplacé sur les quais de la ville, à l’esplanade du Port-Noir, offrant une expérience immersive aux spectateurs des vendredi matin, 10h. Un beau programme est prévu, détaillé par Olivier Peulvast, directeur d'Egg Sport.

Chaque année, cet événement emblématique continue de captiver et d'inspirer, rappelant à tous les participants et spectateurs le défi unique de la navigation à voile. Que vous soyez un marin chevronné ou un amateur de belles aventures, le Bol d'Or Mirabaud est une expérience à ne pas manquer, ce que la banque du même nom ne manquera pas de faire.

 

 

Plus qu'une régate; c'est une célébration de la passion pour la voile, de l'esprit de compétition et de la beauté du Lac Léman. A vivre au port noir ou chez vous sur Carac.

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Il suffit de demander

Les restos d’Edouard:Ciro

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C’est parti pour un moment de délices transalpins aux pâquis,chez Ciro ma que buono!

C’est rue de Berne que le chef Ciro Ascione nous reçoit dans sa trattoria ou deux  salles ,deux ambiances nous attendent.

Un premier espace restaurant avec ses nappes blanches, ses petites bougies et une autre salle en mode bistrot.Quelque soit la salle ,la carte est la même pour les deux.

Qu’est-ce qu’on mange?

Mettons nous en appétit avec les incontournables arancini,ces boulettes de riz en version cacio e peppe, panées et frites, surmontées d’une petite quenelle de tartare de bœuf et rehaussé par un zeste de citron.Vous voyez le niveau?

Continuons la dégustation avec les exceptionnels beignets de fleur de courgettes farcis de ricotta et d'anchois et on craque en même temps sur une mini calzone.Et si vous êtes gourmands de pasta,vous trouverez votre bonheur culinaire chez Ciro.

Retrouvez les restos d’Edouard chaque Jeudi 11h20 dans l'émission il suffit de demander et recevez la newsletter d’Edouard Amoiel https://amoiel.ch/

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