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Politique

Pour des multinationales plus responsables

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Les multinationales suisses pourraient se voir imposer des règles plus sévères. Le Conseil national a adopté jeudi un contre-projet indirect à l'initiative populaire pour des multinationales responsables. Au tour du Conseil des Etats de se prononcer.

En acceptant ce contre-projet de sa commission, le National souhaite que l'initiative populaire soit retirée. Les initiants ont promis de le faire si le projet passe le cap du Parlement. Ils estiment que cette législation permettrait d'améliorer la situation des victimes de violations, même si le texte est bien édulcoré par rapport à l'initiative.

L'initiative "Entreprises responsables - pour protéger l'être humain et l’environnement" veut obliger les sociétés sises en Suisse à examiner régulièrement les conséquences de leur activité sur les droits de l'homme et l'environnement, également à l'étranger. Elles devraient aussi étudier les mesures à prendre.

Les entreprises manquant à ce devoir de diligence devraient répondre des dommages causés, y compris par les sociétés qu'elles contrôlent sans participer directement aux activités incriminées.

Pour juger si une société qui a son siège en Suisse et contrôle en fait une société qui a son siège à l’étranger est considérée comme responsable, on tiendra compte du droit suisse. Une entreprise ne contrôle pas une autre entreprise uniquement parce que cette dernière dépend économiquement d’elle.

Responsabilité

Le contre-projet, adopté par 121 voix contre 73, va moins loin, notamment en matière de responsabilité. Celle des gestionnaires et dirigeants d'une société serait expressément exclue. Et la responsabilité ne porterait que sur les dommages à la vie et à l'intégrité personnelle ou sur la violation du droit de propriété.

Les entreprises ne répondraient d’aucun dommage si elles apportent la preuve qu’elles ont pris les mesures de protection des droits de l’homme et de l’environnement prévues par la loi pour empêcher un dommage de ce type ou qu’elles ne pouvaient pas influencer le comportement de l’entreprise contrôlée.

Devoir de diligence

La définition du devoir de diligence est au coeur du contre-projet. Le conseil d’administration d’une société anonyme devrait identifier les risques que représente l’activité de la société pour les droits de l’homme et l’environnement, prendre des mesures et en rendre compte.

Il devrait également prendre en considération les possibilités d’influence de la société, veiller au principe d’adéquation et se pencher en priorité sur les conséquences les plus graves pour les droits de l’homme et l’environnement.

Cette diligence devrait également porter sur les conséquences des activités exercées par les entreprises que contrôle la société anonyme et des activités découlant de relations d’affaires avec des tiers. Ces règles sur le devoir de diligence s’inspirent largement des principes directeurs de l’ONU et de ceux de l’OCDE.

Quelles entreprises ?

Le devoir de diligence devrait s’appliquer, d’une part, aux grandes entreprises qui, au cours de deux exercices consécutifs, dépassent deux valeurs des trois suivantes: total du bilan de 40 millions de francs, chiffre d’affaires de 80 millions, effectif de 500 emplois à plein temps en moyenne annuelle.

Cela représenterait environ 670 entreprises, a expliqué Laurence Fehlmann Rielle (PS/GE) au nom de la commission. Une minorité emmenée par Lisa Mazzone (Verts/GE) a proposé des seuils moitié moins hauts (20 millions, 40 millions, 250 emplois), comme le souhaitaient les initiants. Quelque 1500 sociétés auraient alors été concernées. Cette variante a été rejetée par 141 voix contre 57.

Le devoir de diligence devrait aussi valoir pour les sociétés dont l’activité présente un risque particulièrement important de violation des dispositions relatives à la protection des droits de l’homme et de l’environnement.

Par contre, il ne s’appliquerait pas aux sociétés dont l’activité présente un risque particulièrement faible. Ce devoir de diligence concernerait les sociétés anonymes, mais également les sociétés à responsabilité limitée, les coopératives et les associations.

Projet scindé

Sur proposition de Hans-Ulrich Bigler (PLR/ZH), le National a décidé, par 131 voix contre 66, de scinder le contre-projet de la révision du droit de la société anonyme. Il passe donc séparément au Conseil des Etats.

La Chambre du peuple s'est par ailleurs ralliée aux propositions faites par le Conseil fédéral lui-même dans le cadre de la révision du droit de la société anonyme. Les grandes sociétés actives dans l'extraction de matières premières et cotées en bourse devront déclarer dans un rapport publié par voie électronique les paiements effectués au profit de gouvernements à partir de 100'000 francs par année.

Deux propositions de minorité ont été largement écartées. L'une souhaitait étendre cette réglementation au commerce de matières premières. L'autre proposait de biffer l’intégralité des dispositions relatives à la transparence.

Le débat sur le droit des sociétés anonymes se poursuit.

(Source ATS / Photo: OLIVER WEIKEN)

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International

Le Premier ministre espagnol dit réfléchir à une démission

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Pedro Sanchez devrait annoncer sa décision lundi (archives). (© KEYSTONE/EPA/OLIVIER HOSLET)

Le Premier ministre espagnol Pedro Sánchez a annoncé mercredi, dans une lettre publiée sur X, "réfléchir" à une éventuelle démission. Cela après l'annonce de l'ouverture d'une enquête contre son épouse pour trafic d'influence et corruption.

"J'ai besoin de m'arrêter et de réfléchir" afin de décider "si je dois continuer à être à la tête du gouvernement ou si je dois renoncer à cet honneur", a-t-il écrit, en indiquant qu'il annoncerait sa décision lundi devant la presse et suspendait ses activités d'ici là.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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International

L'extrême droite allemande dans la tourmente

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Les investigations menées par le parquet de Dresde visent l'eurodéputé Maximilian Krah. (© KEYSTONE/dpa/Michael Kappeler)

L'extrême droite allemande, déjà ébranlée par une série de scandales, s'est enfoncée mercredi dans la crise. Des enquêtes préliminaires ont été ouvertes pour soupçons de financements russes et chinois contre sa tête de liste aux prochaines élections européennes.

Ces investigations menées par le parquet de Dresde (est) visent l'eurodéputé Maximilian Krah du parti Alternative pour l'Allemagne (AfD), a indiqué à l'AFP un porte-parole de cette instance.

Or, cet élu est déjà touché par une autre affaire: l'un de ses assistants au Parlement européen, suspecté d'être un agent chinois, a été arrêté mardi.

M. Krah l'a depuis renvoyé. Le chancelier Olaf Scholz a toutefois jugé mercredi ces accusations contre l'assistant "très, très préoccupantes".

Pour le moment, l'AfD, mouvement anti-migrants et anti-euro, a décidé de maintenir M. Krah comme tête de liste en vue du scrutin européen de juin, malgré l'arrestation la veille du collaborateur d'origine chinoise.

FBI

Mais c'était avant l'annonce de l'ouverture des deux enquêtes préliminaires. Elles doivent "vérifier s'il existe un soupçon de corruption du député", a précisé le parquet de Dresde. La semaine dernière, des médias allemands ont révélé que Maximilian Krah avait été interrogé lors d'un déplacement aux Etats-Unis par le FBI en décembre dernier au sujet de paiements reçus d'un militant pro-Kremlin.

L'élu et son numéro deux sur la liste des européennes, Petr Bystron, sont en outre déjà cités depuis des semaines dans le cadre de l'affaire du réseau présumé de propagande russe "Voice of Europe", sanctionné fin mars par le gouvernement tchèque.

M. Krah a reconnu début avril être apparu à deux reprises sur ce site web "Voice of Europe", mais ne pas avoir "bien sûr reçu d'argent pour cela".

En ce qui concerne M. Bystron, le magazine allemand Der Spiegel a fait état mercredi de nouveaux éléments à charge, en particulier un enregistrement audio sur une remise d'argent liquide présumée par un homme d'affaires prorusse. Le responsable de l'AfD a réfuté toutes les accusations.

A ces affaires viennent s'ajouter plusieurs autres controverses qui ébranlent l'extrême droite allemande depuis des mois, alors que les sondages lui ont longtemps promis des percées aux européennes de juin et dans trois scrutins régionaux en septembre dans l'est de l'Allemagne (Saxe, Thuringe et Brandebourg), où elle a ses fiefs.

"Chaos"

Fin 2023, l'AfD, créée dix ans plus tôt, était créditée de 22% dans les enquêtes d'opinion nationales, devançant les sociaux-démocrates, et juste derrière le principal parti d'opposition, les conservateurs.

Mais l'engouement pour ce parti s'est effrité depuis le début de l'année. Un sondage de l'institut Forsa pour la chaîne RTL ne le crédite plus que de 16% d'opinions favorables au plan national, au plus bas depuis onze mois.

Le retournement de tendance a commencé à la mi-janvier après la révélation de la participation de membres de l'AfD à une réunion de l'ultra-droite pour discuter d'un projet d'expulsion massive de personnes étrangères ou d'origine étrangère d'Allemagne.

L'affaire a provoqué une onde de choc dans un pays encore traumatisé par le souvenir du nazisme, avec de multiples manifestations de protestation.

Depuis la semaine dernière, l'une des figures les plus radicales de l'AfD, qui rêve d'accéder au pouvoir en Thuringe, Björn Höcke, est jugé pour avoir utilisé un slogan nazi lors d'un meeting.

L'AfD "plonge dans le chaos", a récemment affirmé Dirk Wiese, un responsable social-démocrate, dans un entretien au quotidien allemand Rheinische Post.

Le chef du groupe parlementaire de l'AfD, Bernd Baumann, a de son côté assuré que les accusations d'espionnage pour la Chine étaient "politiquement motivées", et les a mises sur le compte d'une campagne électorale "sale".

Ces différents scandales constituent néanmoins une menace pour l'élan de l'AfD avant les scrutins des prochains mois. "Le parti ne parvient pas à passer à l'offensive pour le moment", a estimé Wolfgang Schroeder, professeur de Science politique à l'université de Cassel.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Genève

A l'Etat, les employés pourraient payer plus pour leur prévoyance

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La conseillère d'Etat Nathalie Fontanet tient à son projet de loi, malgré l'opposition affichée par les syndicats de la fonction publique (archives). (© KEYSTONE/MARTIAL TREZZINI)

Le gouvernement genevois veut modifier la clé de répartition des cotisations de prévoyance du personnel de l'Etat. Il a déposé un projet de loi pour augmenter la part payée par les employés et diminuer celle assumée par l'Etat.

Actuellement, au sein de la Caisse de prévoyance de l'Etat de Genève (CPEG), l'employeur assure les deux-tiers de la cotisation, le solde étant à la charge de l'employé, a rappelé mercredi le gouvernement. Avec la nouvelle donne voulue par l'exécutif, la part de l'Etat de Genève passerait à 58%, les 42% restants sont versés par le membre salarié.

Cette modification de la répartition des cotisations, si elle est votée par le Grand Conseil, s'appliquera uniquement aux nouveaux employés de l'Etat et non aux personnes qui y travaillent déjà. Jusqu'en 2027, la mesure devrait permettre au canton de Genève d'économiser environ 14 millions de francs.

Le projet de loi vise à contenir les charges de l'Etat dans une volonté d'éviter de devoir enclencher le frein à l'endettement, a expliqué devant les médias la conseillère d'Etat Nathalie Fontanet, responsable du Département des finances et des ressources humaines.

Selon la magistrate, la répartition 58%-42% est dans la moyenne suisse des institutions publiques de prévoyance. L'impact financier que cette modification aurait sur la CPEG serait minime, voire insignifiant. Pour les nouveaux employés de l'Etat, la conséquence serait une baisse de leur salaire net de 1,8% en moyenne.

Les syndicats ont été consultés à propos de cette nouvelle répartition des cotisations de prévoyance entre l'employeur et l'employé à l'Etat de Genève. Ils l'ont refusée. Le gouvernement a décidé néanmoins d'aller de l'avant et de maintenir le projet de loi, a noté Mme Fontanet.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

Londres et Berlin promettent un soutien "inébranlable" à l'Ukraine

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"Nous continuerons à apporter un soutien inébranlable à nos amis ukrainiens aussi longtemps qu'il le faudra", a déclaré Rishi Sunak lors d'une conférence de presse à Berlin. (© KEYSTONE/AP/Henry Nicholls)

Les chefs de gouvernement britannique et allemand ont promis mercredi un soutien militaire "inébranlable" à l'Ukraine. Mais Olaf Scholz continue de refuser la livraison de missiles de longue portée à Kiev malgré le nouveau plan d'aide des Etats-Unis.

"Nous continuerons à apporter un soutien inébranlable à nos amis ukrainiens aussi longtemps qu'il le faudra", a déclaré Rishi Sunak lors d'une conférence de presse à Berlin avec son homologue allemand. La guerre d'agression du président russe Vladimir Poutine "doit se terminer par un échec", a-t-il ajouté.

Le chancelier allemand a vu lui dans le feu vert du Congrès américain au plan d'aide à l'Ukraine un "signal encourageant" qui "montre que Poutine se trompe s'il croit que l'Europe et les Etats-Unis vont laisser tomber un jour l'Ukraine". "Cela n'arrivera pas", a-t-il martelé.

Dans le même temps, Olaf Scholz a réitéré son refus de livrer à Kiev, malgré les demandes répétées des autorités ukrainiennes, des missiles de longue portée (jusqu'à 500 km) Taurus.

Refus des Taurus

"Concernant ce système d'armement, ma décision ne changera pas", a sèchement répondu M. Scholz. Il redoute que Kiev s'en serve pour des frappes très à l'intérieur du territoire russe et argue que cela exigerait l'implication de soldats allemands en soutien pour permettre aux Ukrainiens d'utiliser les missiles.

Ce dernier point est contesté et suscite des controverses jusqu'au sein de la coalition gouvernementale allemande.

Les parlementaires américains ont approuvé une nouvelle tranche d'aide à l'Ukraine de 61 milliards de dollars, jugée cruciale par Kiev qui est en difficulté sur la ligne de front face à l'armée russe.

Le chef de l'Etat ukrainien Volodymyr Zelensky a dit cette semaine après s'être entretenu au téléphone avec son homologue américain Joe Biden que les deux pays avaient progressé sur la question de la livraison de missiles de longue portée américains ATACMS.

Ces avancées sont de nature à accroître un peu plus la pression pesant sur Berlin au sujet des Taurus. L'Allemagne a jusqu'ici argumenté en disant vouloir se positionner comme les Etats-Unis notamment sur les livraisons d'armes, comme ce fut le cas pour les chars dans le passé.

"En cette période dangereuse pour le monde, le Royaume-Uni et l'Allemagne se tiennent côte à côte pour préserver la sécurité et la prospérité chez eux et sur le continent", a déclaré à Berlin M. Sunak.

Dépenses militaires en hausse

La visite de M. Sunak à Berlin s'est tenue le deuxième jour de son voyage en Europe qui l'a déjà mené à Varsovie mardi, où il a promis d'augmenter les dépenses militaires de son pays de 2,3% à 2,5% du PIB d'ici à 2030.

Un plus grand nombre de membres européens de l'Otan, dont deux poids lourds comme la France et l'Allemagne, ont récemment augmenté leurs dépenses pour atteindre l'objectif d'au moins 2% du PIB que s'est fixé l'Alliance.

Mais récemment, la présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, a prévenu qu'il allait falloir en faire davantage. Bruxelles devrait présenter de nouvelles propositions de financement de la défense lors d'un sommet des dirigeants de l'UE en juin.

Sky Shield

Début mars, la Commission européenne avait proposé de renforcer drastiquement l'industrie de défense de l'Union face à la menace russe, pour rendre aussi les Européens moins dépendants des Etats-Unis dans la production d'armements.

"L'Allemagne et le Royaume-Uni sont les deux pays qui dépensent le plus en matière de défense en Europe et qui ont été les premiers à apporter leur soutien à l'Ukraine", a déclaré M. Sunak en Pologne mardi.

Les deux pays discutent du projet du bouclier antimissile "Euro Sky Shield", lancé par l'Allemagne et auquel Paris s'oppose.

Berlin a déjà rallié une vingtaine de pays en Europe (dont le Royaume-Uni) à cette initiative qui profitera des technologies américaines (Patriot), israéliennes (Arrow 3) et allemandes (Iris-T) mais n'aura aucun équipement de fabrication française.

Paris a jusqu'à présent refusé d'en faire partie, les responsables français plaidant plutôt en faveur d'un système de défense aérienne utilisant des équipements européens.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Culture

Vaud: "Time Designers" remporte le concours d'innovation Qart

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Pierre Coutaz et Guillaume Bonneau, lauréats du 2e Qart, avec leur projet Time Designers, ont reçu leur distinction mardi à l'ECAL en présence des conseillères d'Etat Nuria Gorrite et Isabelle Moret (© Keystone/ARC/Jean-Bernard Sieber)

La deuxième édition de Qart, concours d'idées vaudois reliant l'art et la technologie, a récompensé "Time Designers". Ce projet porté par Pierre Coutaz et Guillaume Bonneau promet de développer des montres d'avant-garde intégrant un affichage spectaculaire basé sur des liquides magnétisés.

Lancé en juin 2022 dans le but de stimuler la dynamique des industries créatives dans le canton de Vaud, l'appel à idées "QART – Quand l'art rencontre la technologie", a reçu pour sa deuxième édition près de 130 candidatures. Cinq finalistes ont été choisis, écrit le canton de Vaud mercredi dans un communiqué.

Le lauréat "Time Designers" a convaincu le jury grâce à sa technologie propriétaire qui parvient à sculpter un liquide précieux dans une sphère en saphir, en temps réel, sur le poignet de son propriétaire. Cette sphère est la base de montres uniques.

Dans cette histoire, la physique peut soit remplacer, soit partager la scène avec la joaillerie. Le projet bénéficiera d'un accompagnement d'une valeur de 25'000 francs afin de poursuivre son développement technique et commercial.

La remise des prix a eu lieu mardi à l'ECAL en présence des conseillères d'Etat Nuria Gorrite en charge de la culture et Isabelle Moret, ministre de l'économie. "La tenue de la deuxième édition de ce concours montre l'importance que nous portons à la création de synergies au sein de l'écosystème d'innovation vaudois", a notamment souligné Mme Moret, citée dans le communiqué.

Pour mémoire, le QART est soutenu par le Service de la promotion de l'économie et de l'innovation (SPEI) et accompagné par le Service des affaires culturelles (SERAC), le tout en partenariat avec arttechs.io. Il est porté par la Fondation Inartis.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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