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Accident de travail, partage lors du divorce et nuisances sonores

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1) Chauffeur ayant eu un accident durant son travail • Quelle est sa responsabilité ?
Adam, 37 ans, est chauffeur professionnel. Il a eu un accident routier avec des blessés légers et des dégâts matériels durant son activité professionnelle. Quelle est sa responsabilité ?

2) Voiture et argent lors du divorce • Comment les partager ?
Solange, 31 ans, utilise easydivorce.ch pour son divorce. Son mari et elle sont toutefois en désaccord sur le partage du compte en banque et la voiture du couple. Comment doivent-ils les partager ?

3) Chien aboyant et avertissement reçu • Quels sont les risques ?
Denis, 41 ans, a adopté un chien dans un refuge. Il aboie régulièrement dans son appartement en location. La régie lui a envoyé un avertissement. Que risque-t-il réellement?

Auditeur 1 - Accident de la route / chauffeur professionnel

Adam (prénom d’emprunt)
• 37 ans

∗ Est chauffeur professionnel

∗ Il a eu un accident routier avec des blessés légers et des dégâts matériels durant son activité professionnelle

∗ Il a dû faire appel à une ambulance, comme le prévoit le protocole de son entreprise lors d’accidents impliquant
des blessés

∗ Il a reçu un courrier du service des véhicules l’informant qu’ils ont reçu le rapport de renseignement établi à la
suite de cet accident et l’invitant à leur faire part de ses observations dans un délai de 20 jours

Question :
• Quelle est sa responsabilité ?
• Que doit-il faire ?

La loi :
∞ Un principe de base en droit du travail est que l’employeur est responsable des actes commis par les employés. C’est
le principe de l’article 55 CO.

∞ L’employeur doit réparer le dommage même si la violation ne lui est pas subjectivement imputable. En dépit de la
présomption du manque de diligence et du lien de causalité entre celui-ci et le dommage au sens de l’article 55 CO, l’employeur peut se libérer s’il prouve qu’il a observé toute la diligence requise par les circonstances pour éviter un tel dommage ou que sa diligence n’aurait pas pu empêcher le dommage de se produire. Selon le TF, l’employeur doit prouver qu’il a apporté toute la diligence requise dans le choix l’instruction et la surveillance de ses employés, ainsi que dans la mise à disposition d’instruments et matériaux appropriés et dans l’organisation rationnelle de son entreprise. Pour échapper à sa responsabilité, il doit prouver qu’il a satisfait cumulativement à tous ses devoirs de diligence. La mesure de diligence doit être appréciée et prouvée en fonction de toutes les circonstances du cas d’espèce. Une diligence usuelle ne suffit pas forcément.

∞ Dans le cas d’un accident de la route cependant, il en va autrement. Si le détenteur du véhicule est fautif au sens de la LCR (art. 58 LCR), sa faute est directement imputable à l’employeur et l’employeur ne peut pas invoquer la preuve libératoire de l’article 55 CO !

La morale :
∞ Même si vous travaillez, les erreurs commises sur la route sont entièrement de votre faute et l’entreprise n’a pas à en
subir aucune conséquence.

∞ Que vous soyez chauffeur, livreur, conducteur ou autre, la sensation de stress n’est pas une circonstance atténuante.
Vous devez prendre les mesures et avoir les égards requis sur la route. Vous devez absolument respecter les règles de circulation routière.

∞ Il faut absolument faire appel à un cabinet juridique pour répondre des infractions qui vous sont reprochées, en faisant profil bas. Le cabinet Litigium www.litigium.ch vous offre cette prestation.

∞ Avant toute chose, faites ABSOLUMENT PROFIL BAS et remettez-vous en question.

∞ Expliquez que vous avez besoin de votre véhicule pour votre travail à 100% et que ce dernier dépend de lui pour pouvoir le faire

∞ Donnez les détails de ce qui s’est passé exactement. Justifiez-vous en donnant tous les détails qui peuvent servir votre cause (surcharge du trafic, incivilités, perturbations à l’intérieur du véhicule, stress, etc.)

Les liens utiles :
• Loi fédérale sur la circulation routière www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19580266/201801010000/741.01.pdf
• Conseil fédéral – Portail du Gouvernement suisse www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19110009/index.html

 

 

Auditeur 2 - Voiture et argent lors du divorce, partage

Solange (prénom d’emprunt)

• 31 ans

∗ Utilise easydivorce.ch pour son divorce

∗ Le mariage est sous le régime de la participation aux acquêts et il dure depuis 6 ans

∗ Son mari et elle sont toutefois en désaccord sur le partage du compte en banque et la voiture du couple

∗ La voiture a été financée par le compte commun (approvisionné par les deux)

∗ Sa valeur neuve est de Frs 32'000 mais aujourd’hui elle ne vaut plus que Frs 6’000

∗ Le compte commun (approvisionné par les deux) présente un solde positif de Frs 9'000

Question :
• Comment doivent-ils les partager ?

La loi :
∞ Les différents régimes matrimoniaux applicables sont la communauté de bien, la participation aux acquêts et la
séparation de bien. Dans la participation aux acquêts, on distingue les biens propres (biens propres à chaque époux, notamment tous les biens acquis avant le mariage, ainsi que les biens reçus en héritage durant le mariage) et les acquêts (biens qui sont accumulés pendant le mariage, comme le revenu de l’activité lucrative, divers objets financés grâce au revenu pendant le mariage).
∞ Les biens propres restent propriétés de l’époux auxquels ils appartiennent. Les acquêts, en revanche, sont à diviser
par 2. Ainsi, la voiture et le compte commun doivent être divisés par deux si leur source est constituée d’acquêts. On ne va évidemment pas couper la voiture en deux. Quand on est en présence d’un bien indivisible, on détermine la valeur vénale de l’objet (valeur de vente au moment du divorce). L’un gardera l’objet et devra verser à l’autre sa part, en argent. Seconde option, si aucun des époux ne veut garder l’objet, ce dernier pourra être vendu et la somme récoltée sera à diviser à parts égales.

La morale :
∞ Il faut absolument se responsabiliser et être le plus honnête possible envers soi-même, envers les faits arrivés dans le
couple et dans les besoins et possibilités de chacun.

∞ Utiliser le site easydivorce.ch montre déjà une volonté des deux à prendre en mains la fin de leur vie commune et c’est une démarche qu’il faut saluer. C’est aussi l’envie et l’idée de préserver les ressources financières du couple étant donné qu’un divorce coûte, en passant par le site, Frs 550 et de ne pas dilapider la fortune et/ou les ressources en payant les honoraires d’un avocat ou deux avocats.

∞ Si l’argent sur le compte a été payé de manière directe et/ou indirecte par les deux époux, partagez-le en deux, si l’un des deux y a plus contribué et que par exemple, l’autre a profité de l’argent du couple à des fins personnelles, partagez-le de manière équitable. Si l’un des époux prend une plus grande partie du mobilier et/ou autre, vous pouvez utiliser cet argent pour le compenser.

∞ Concernant la voiture, c’est pareil, au-delà de la loi et de ce qui est prévu, essayez d’être cohérents. Essayez d’être honnêtes dans ce que chacun a apporté ou non dans le foyer. Déterminez les réels besoins de chacun et ses possibilités à y accéder. Prenez les décisions de la même manière que vous le feriez si vous étiez encore dans un état amoureux et de protection de l’un vis-à-vis de l’autre.

∞ La séparation et la rupture des liens sont en ce moment inévitables et se produiront dans un délai assez proche.
Octroyez-vous un petit SAS dans le temps pour vous offrir un peu de considération avant de prendre pour toujours vos choix seuls.

Les liens utiles :
• easy Divorce.ch www.easydivorce.ch/faq/le-divorce

 

 

Auditeur 3 - Chien aboyant dans un appartement de location

Denis (prénom d’emprunt)
• 41 ans ∗ A adopté un chien dans un refuge ∗ Il aboie régulièrement dans son appartement en location ∗ La régie lui a envoyé un avertissement

Question :
• Que risque-t-il réellement ?

La loi :
∞ Les nuisances sonores sont interdites à toute heure. Au niveau fédéral, cette règle est rappelée à l’art. 684 du code civil. Cette règle s’applique à toute heure du jour comme de la nuit. Chacun doit donc prendre des mesures pour éviter tous les «débordements sonores», peu importe la source du bruit.

∞ Au niveau cantonal, divers règlements rappellent ce principe. A Genève, il s’agit du règlement concernant la tranquillité publique et l’exercice des libertés publiques.

∞ Au niveau du droit privé, le contrat de bail contient des dispositions analogues.

∞ Sont notamment considérés comme excessifs, les usages : tondre le gazon entre 20h et 8h, faire le ménage ou des travaux la nuit.

∞ En cas de tapage diurne ou nocturne, c’est le poste de gendarmerie du secteur qui doit être contacté : si la nuisance sonore est constatée, une contravention est notifiée aux responsables. Dans le cadre du bruit de voisinage, son montant peut s’échelonner entre 100 et 10'000 F par infraction.

∞ En cas de troubles persistants avec un locataire, ses voisins peuvent également demander au bailleur d’intervenir ; celui-ci peut entamer des démarches qui peuvent aller jusqu’à la résiliation du bail du locataire qui ne respecte pas ses obligations.

La morale :

∞ Il faut répondre à la régie, par écrit, en expliquant que le chien vient d'un refuge et qu’il a de ce fait besoin de s'adapter mais que vous vous engagez à prendre des cours privés afin de mettre un terme à ce souci tout en cherchant un moyen de garde pour lui durant votre travail afin que les voisins ne soient plus importunés.

∞ Si vous ne vous sentez pas à l’aise pour rédiger un tel courrier ou le mot qui suit, n’hésitez pas à faire appel à un écrivain public. Le cabinet Litigium vous propose ce service: www.litigium.ch

∞ Demandez un délai de quelques mois (max 6) par exemple pour mettre un terme à tout cela.

∞ Mettez également mis un petit mot dans l'immeuble (ascenseur par exemple) pour expliquer aux voisins que ce chien a des séquelles dues à son abandon et aux maltraitances subies mais que lui comme vous mettez tout en œuvre pour qu’il s’acclimate. Que vous avez trouvé une solution pour la journée afin de ne pas les importuner mais qu'il pourrait à nouveau arriver que le soir, si vous sortez, ou alors au moment où il fera ses "essais" contre les aboiements, il risquent d’être encore un peu dérangés. Invitez-les à se montrer compréhensifs et inscrivez vos coordonnées pour qu'ils puissent vous contacter en cas de souci.

∞ Lorsque vous croiserez vos voisins, présentez-leur le chien pour qu’ils puissent s’y attacher et comprendre les efforts qu’il fait pour s’adapter.

Possibilité pour le locataire qui subit les nuisances sonores ...

∞ Si le dialogue avec les voisins n'apporte aucune amélioration, vous pouvez exiger du bailleur l'élimination du dérangement dans un délai raisonnable. Vous pouvez à cette occasion signifier que si cette amélioration n'intervient pas dans le délai imparti, vous consignerez le loyer sur un compte bloqué au lieu de le payer directement au propriétaire le temps que le problème soit réglé. Vous pouvez de plus demander une réduction de loyer pour la durée du dérangement.

∞ Si le bailleur n'a pas réagi à l'avertissement écrit à la fin du délai fixé, le locataire a le droit de dénoncer le contrat de bail dans un délai raccourci de 30 jours pour la fin d'un mois.

∞ Ce dernier doit constater si le respect que se doivent des voisins a été enfreint conformément à l'art. 684 du code civil suisse. Le droit de voisinage oblige tous ceux qui usent de leur propriété à s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin – excès dont les mauvaises odeurs et le bruit font partie.

Les liens utiles :
• Ch.ch www. https://www.ch.ch/fr/bruit-voisinage/
• Le matin (article) www. https://www.lematin.ch/navlematindimanche/ouvert/Des-locataires-trop-sensibles-au-bruit-ont-fini-par-etre- renvoyes-par-leur-regie/story/14203849
• Bail.ch www.bail.ch/files/subjects/wessner2002.pdf
• Immoscout24 https://www.immoscout24.ch/fr/c/d/magazine-immobilier/quand-les-animaux-domestiques-dérangent-le- voisinage?a=2351#gref

 

 

5 novembre 2018
1. Mon employeur me demande régulièrement de passer de la marchandise de France à
Suisse en douce.
Employé d’une entreprise ayant son siège en France, mon employeur me demande régulièrement de passer de la marchandise pour des clients en douce, sans documents.
Qui est responsable en cas de contrôle inopiné de douane ?

2. Le père de ma fille la laisse surfer sur internet chez lui alors que moi je l’interdis.
Mon ex-mari et moi avons une garde partagée. J’interdis à ma fille de surfer sur internet mais son père l’autorise à y aller, sans contrôle.
Puis-je m’y opposer ?

3. J’ai reçu une poursuite Billag parce que j’ai oublié d’annoncer mon déménagement
Faisant un break avec ma compagne, j’ai pris un appartement durant 6 mois et ai annoncé ma nouvelle adresse à Billag et ai payé correctement ma redevance. Lors du réaménagement avec ma conjointe, j’ai résilié mon bail mais n’ai pas annoncé à Billag cet événement. Ma compagne a payé régulièrement Billag de son côté. Je reçois une poursuite et par téléphone ils me disent que je suis obligé de la régler.
Est-ce juste ?

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midi@radiolac.ch

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International

Gaza: le Hamas annonce un nouveau bilan de 32'623 personnes tuées

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En 24 heures, 71 morts supplémentaires ont été recensés, selon un communiqué du Hamas, qui fait état de 75'092 blessés en près de six mois de guerre. (© KEYSTONE/AP/Adel Hana)

Le ministère de la Santé du Hamas a annoncé vendredi un nouveau bilan de 32'623 personnes tuées dans la bande de Gaza depuis le début de la guerre entre Israël et le mouvement palestinien le 7 octobre.

En 24 heures, 71 morts supplémentaires ont été recensés, selon un communiqué du ministère, qui fait état de 75'092 blessés en près de six mois de guerre.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Culture

Les "regards" d'Edouard Morerod à découvrir à l'Hôpital de Morges

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L'oeuvre d'Edouard Morerod présentée à l'Hôpital de Morges (VD) fait voyager, ici en Espagne. (© )

Jusqu’au 21 juin, l'exposition "L'art du trait et du regard" consacrée à Edouard Morerod s'affiche dans un lieu insolite, la galerie de l'Ensemble hospitalier de la Côte (EHC) à Morges. Visiteurs et patients peuvent découvrir une quarantaine d'oeuvres, huiles, pastels et aquarelles du peintre vaudois.

Ces huit dernières années, quatre expositions auront donné à voir un large éventail d'½uvres du natif d'Aigle ayant fait l'essentiel de sa carrière entre Paris et l'Espagne. L'exposition présentée à Morges met en avant son parcours, ainsi que ses capacités exceptionnelles de dessinateur. Elle souligne l'importance du regard, celui de ses sujets et celui qu'il porte en tant qu'artiste sur ce qui l'entoure.

"L'humanité entière captive le peintre. Il a le sens du croquis, de la silhouette comme prise au lasso, mais aussi du pastel et son côté soyeux", note Jacques Dominique Rouiller, président de l'Association des amis du peintre et commissaire de l'exposition.

Voyage et imaginaire

Son oeuvre fait également voyager, ses nombreux déplacements ayant fécondé son imaginaire. Très jeune, il fut précepteur du fils du prince Wiasemsky à Lotarevo en Russie, avant de faire brièvement route vers l'Orient, avec notamment deux séjours à Tanger. Si son ami le peintre vaudois Marius Borgeaud fait de la Bretagne sa seconde patrie, il optera lui pour l'Espagne, Paris demeurant leur principal ancrage à tous les deux.

Excellent portraitiste, des centaines de personnes, essentiellement des femmes, ont pris la pose devant cet artiste toujours en quête de perfection. L'exposition se termine d'ailleurs par une série de portraits de la Sévillane "Pastora", qui fut son modèle de prédilection pendant dix ans. Un autoportrait ferme la marche.

Exposer Edouard Morerod dans un hôpital fait d'autant plus sens qu'à partir de 1914, il effectuera des séjours à Leysin pour tenter de guérir une tuberculose qui l'emportera à Lausanne le 22 juillet 1919. Il avait 40 ans.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

L'édition 2024 de Polymanga ouvre ses portes à Lausanne

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L'édition 2024 de Polymnaga est de retour à Lausanne et se tient jusqu'à lundi de Pâques (archives). (© Keystone/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

La 18e édition du festival de pop culture Polymanga ouvre ses portes vendredi matin pour quatre jours, non plus à Montreux, mais de retour à Lausanne. Au menu, des rencontres avec plus de 50 invités, des concerts, des films, des tournois de jeux vidéo et des cosplays.

L'événement suisse autour de la pop culture japonaise, américaine et européenne s'agrandit. Dans les halles et le théâtre de Beaulieu de la capitale vaudoise, ce ne sont pas moins de 23'000 m2, soit 7000 m2 de plus que l'an dernier, qui sont consacrés à cette édition 2024. Ils sont répartis en quatre halles de zones de divertissements et le théâtre.

Agendé en plein week-end pascal, la manifestation accueille comme à son habitude une belle brochette d'acteurs de séries, de présentateurs TV, de chanteurs, de tiktokers, de streamers, de comédiens de doublage, de dessinateurs et de musiciens. Plus de 50 invités sont attendus.

La voix de Spider-Man et de Titeuf

Parmi les têtes d'affiche, un certain Takeshi Honda. Le directeur de l'animation d'Evangelion et du Studio Ghibli, bras droit du célèbre réalisateur japonais Hayao Miyazaki, est présent pour une conférence et des dédicaces vendredi et samedi. Il fête ses 40 ans de carrière à Polymanga, qui ont vu défiler notamment "Evangelion", "Le Garçon et le Héron", "Nadia", "Ah My Goddess", "Millenium Actress", "Animatrix", "Boro la Chenille".

La voix emblématique de Spider-Man (Andrew Garfield), de Titeuf, de Sora ("Kingdom Hearts") et de Kristoff ("La Reine des Neiges"), Donald Reginoux, est aussi de la partie. Parmi les acteurs, le public pourra voir Tom Wlaschiha (Jaqen H'ghar dans la série "Game of Thrones", Dmitri Antonov dans "Stranger Things"), Thomas Cousseau (Lancelot du Lac dans "Kaamelott") ou encore Alain Chapuis (le tavernier de "Kaamelott").

La K-pop débarque

Les fans des stars du web ne seront pas en reste. Les visiteurs vont pouvoir croiser une multitude de youtubeurs. Côté musical, les concerts de Sarah Alainn, en compagnie de Benyamin Nuss, et de Yoko Ishida devraient marquer les esprits. La K-pop coréenne débarque aussi à Beaulieu avec le concert très attendu dimanche de Black On.

Le dessin sera comme toujours mis en valeur. Le Village des Artistes accueillera plus de 110 illustrateurs, soit une trentaine de plus que l'an dernier. Enfin, pour la deuxième année consécutive, se tiendra la Polymanga Swiss Cosplay League (PSCL). Cette ligue suisse regroupe les meilleurs cosplayeurs issus de plusieurs conventions à travers le pays. Le meilleur cosplayeur national sera ainsi désigné.

www.polymanga.com

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Genève

Pro Vélo organise des balades culturelles guidées à vélo

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Dans le cadre de ses "Samedis du vélo", l'association Pro Vélo Genève propose dès le 13 avril 18 balades culturelles guidées à vélo, ainsi que des cours de conduite et de mécanique (illustration). (© KEYSTONE/GAETAN BALLY)

L'association Pro Vélo Genève propose dès la mi-avril 18 balades culturelles guidées à vélo. Curiosités urbaines, littérature indienne, fantastique ou aquatique, biodiversité, phénomène religieux: les parcours sont accessibles aux cyclistes occasionnels, dès 14 ans.

Parmi les sorties inédites figurent une balade cyclocryptique, avec notamment la découverte d'une fourrière, et un spectacle roulant, dès 6 ans. Organisés dans le cadre des "Samedis du vélo", ces "vélos-tours" d'environ trois heures sont encadrés par un guide spécialisé et un accompagnant. Ils ont lieu une fois par mois, le samedi après-midi, jusqu'en septembre et par tous les temps.

Avec le retour de la belle saison, l'association de défense des intérêts des cyclistes propose également des cours de conduite, des niveaux débutant à avancé, et sur vélo à assistance électrique. Des cours de mécanique, dont un spécial "crevaison", sont aussi organisés. L'inscription est obligatoire pour toutes ces activités, le nombre de places étant limité.

www.samedisduvelo.ch

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

L'Ukraine dit avoir abattu 84 des 99 missiles et drones russes lancés pendant la nuit

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Plusieurs installations énergétiques ukrainiennes ont été endommagées par les attaques russes, a indiqué Kiev. (© KEYSTONE/EPA/MARIA SENOVILLA)

L'Ukraine a annoncé vendredi que les forces russes avaient tiré 99 drones et missiles sur le territoire ukrainien durant la nuit, dont 84 ont été détruits par le système de défense ukrainien. Ces attaques ont endommagé trois centrales thermiques.

Moscou a intensifié ses frappes aériennes contre l'Ukraine au cours des dernières semaines, visant en particulier les infrastructures énergétiques, en réponse notamment à des attaques ukrainiennes dans des régions russes frontalières.

"84 cibles aériennes ont été détruites: 58 Shahed et 26 missiles", ont indiqué les forces aériennes ukrainiennes dans un communiqué, en référence aux drones d'attaque de fabrication iranienne utilisés régulièrement par les forces russes.

"Equipements gravement endommagés"

Trois centrales thermiques ukrainiennes ont subi des dommages après les tirs russes, a indiqué de son côté le fournisseur d'énergie ukrainien DTEK.

"Les occupants ont attaqué trois centrales thermiques DTEK. Les équipements ont été gravement endommagés. Après l'attaque, les ingénieurs ont rapidement commencé à faire face aux conséquences", a déclaré la compagnie dans un communiqué.

Autres sites endommagés

Le ministre ukrainien de l'Energie Guerman Galouchtchenko avait auparavant déclaré qu'une "attaque massive" avait particulièrement visé des sites de production d'énergie dans les régions de Dnipropetrovsk, Poltava, et Cherkasy.

Le gouverneur de Dnipropetrovk, Sergiy Lysak, avait signalé que "plusieurs installations énergétiques ont été endommagées" dans sa région.

Varsovie accroît sa surveillance

Les forces armées polonaises ont fait état d'une surveillance renforcée de leur espace aérien, quelques jours après qu'un missile russe tiré vers des villes de l'ouest de l'Ukraine ait survolé le territoire polonais pendant 39 secondes.

"Cette nuit, on a observé une intense activité aérienne à longue portée de la part de la Fédération de Russie, liée à des frappes de missiles contre des cibles sur le territoire ukrainien", indique le commandement de l'armée polonaise dans un communiqué.

"Toutes les procédures nécessaires à la protection de l'espace aérien polonais ont été prises", et les forces polonaises "surveillent la situation de manière continue", ajoute le communiqué.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / blg / afp

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