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Michel Agnant et Jérôme Christen condamnés

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Michel Agnant (à gauche) et Jérôme Christen s'en sortent avec une peine symbolique de 10 jours-amende. (©KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Michel Agnant et Jérôme Christen ont bel et bien violé le secret de fonction. Les deux municipaux de Vevey (VD) s'en sortent toutefois avec une peine considérée comme "symbolique" de 10 jours-amende à 80 francs avec sursis pendant deux ans.

La présidente du Tribunal de l'arrondissement de l'Est vaudois, Anne-Catherine Page, a condamné mercredi à Vevey les deux élus pour une partie des faits seulement, soit pour la transmission d'informations confidentielles à leur conseiller personnel. Celui-ci n'avait pas le statut pour se voir confier de telles informations, a relevé la juge.

Contrairement au procureur, qui avait requis mardi 40 jours-amende, la présidente du tribunal a estimé qu'il n'y avait pas matière à sanction pour les deux autres cas, à savoir les documents fournis à l'avocat des deux municipaux et à la commission de gestion de la Ville de Vevey.

"C'est une tape sur la main avec une plume d'oie", a imagé Pierre Chiffelle, l'avocat de Michel Agnant, au sujet de la légèreté de la condamnation. Il a qualifié cette peine de "symbolique", sans exclure toutefois un appel ces prochains jours auprès du Tribunal cantonal.

Pour Robert Fox, avocat de Jérôme Christen, "la montagne a accouché d'une souris." Il a rappelé qu'au début de l'affaire, les deux élus de Vevey Libre faisaient face à huit dénonciations. Cinq ont été classées l'été dernier par le procureur, et deux autres n'ont pas été retenues mercredi par le Tribunal de police.

Révocation peu probable

Condamnés, Michel Agnant et Jérôme Christen peuvent théoriquement se trouver sous le coup d'une procédure de révocation du Conseil d'Etat. Une probabilité que Pierre Chiffelle "peine à imaginer" au vu du jugement. Il a expliqué que c'est le principe de proportionnalité qui devait dicter une telle décision de la part du gouvernement vaudois.

De son côté, le procureur Stephan Johner n'a pas exclu non plus un appel. "Les deux cas qui n'ont pas été retenus par le tribunal seront examinés à tête reposée", a-t-il dit, reconnaissant qu'il s'agissait "d'une question purement de droit." Comme la veille lors de son réquisitoire, il a affirmé que les deux accusés ne méritaient pas une sanction lourde au vu des faits reprochés.

Bonne foi plaidée

Michel Agnant et Jérôme Christen étaient jugés pour avoir fourni, à partir de la fin 2017, des documents confidentiels à des tiers. Les deux municipaux avaient transmis des procès-verbaux des séances de la municipalité et des documents internes en lien notamment avec l'affaire Girardin (du nom du municipal poursuivi pour gestion déloyale et abus de confiance).

Mardi durant leur audition, les deux accusés ont déclaré avoir agi de bonne foi. Décrivant une ambiance délétère au sein de l'exécutif veveysan, dans lequel ils étaient incapables de se faire entendre, ils ont expliqué qu'ils avaient préféré s'en référer à des tiers, quitte à transmettre des documents confidentiels. Pour le procureur, le duo aurait dû suivre les procédures légales plutôt que d'agir dans l'ombre en contournant la collégialité.

Ajoutées à l'affaire Girardin, les accusations portées à l'encontre de Michel Agnant et Jérôme Christen avaient plongé Vevey dans la crise. Les deux édiles avaient été suspendus de leurs fonctions en décembre 2018 par le Conseil d'Etat, à la demande de la municipalité de Vevey.

La prolongation de cette suspension avait toutefois été annulée début octobre par le Tribunal cantonal, qui avait jugé que la décision du gouvernement vaudois dérogeait au principe de proportionnalité. Les deux hommes avaient retrouvé leur poste le 9 octobre au sein du collège.

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Suisse

Un blessé grave dans la chute d'une dameuse à Glacier 3000

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L'accident s'est produit lorsque la dameuse rentrait au garage (Image prétexte). (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Une dameuse a chuté de près de 400 mètres dans une pente lundi matin sur le site de Glacier 3000 aux Diablerets (VD). Le conducteur a été grièvement blessé. Héliporté à l'hôpital, son pronostic vital est engagé.

L'accident s'est produit vers 08h35 alors que le conducteur rentrait sa machine dans le garage de la station supérieure. Pour une raison que l'enquête devra déterminer, la dameuse a basculé dans la pente située juste à côté du bâtiment, annonce lundi la police vaudoise.

L'imposant véhicule s'est immobilisé 400 mètres plus bas, fortement endommagé. Les secouristes de la station, appuyés par les membres de la colonne de secours, sont venus en aide au conducteur qui avait été éjecté de l'engin. L'homme, un habitant de la région âgé de 35 ans, a été transporté au CHUV à Lausanne en hélicoptère. La procureure de service a ouvert une enquête.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

TikTok Lite: l'UE menace de suspendre les récompenses "addictives"

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TikTok, propriété du groupe chinois ByteDance, a lancé son nouveau service controversé en France et en Espagne fin mars (archives). (© KEYSTONE/AP/Michael Dwyer)

Bruxelles a ouvert lundi une enquête visant la nouvelle application TikTok Lite. L'Union européenne a menacé de suspendre dès jeudi la fonctionnalité du réseau social chinois qui récompense le temps passé devant les écrans au risque d'augmenter l'addiction.

Des pièces virtuelles, convertibles en carte-cadeau, en échange du visionnage de vidéo... TikTok, propriété du groupe chinois ByteDance, a lancé son nouveau service controversé en France et en Espagne fin mars. En poussant à rester connecté, il pourrait renforcer dangereusement la dépendance au réseau social.

La Commission européenne estime que le mécanisme pose "des risques graves pour la santé mentale des utilisateurs". Or, la plateforme n'a pas communiqué à Bruxelles, avant son lancement, une évaluation des risques, conformément à ses obligations dans le cadre de la nouvelle législation sur les services numériques (DSA).

C'est pourquoi l'exécutif européen s'apprête à imposer une suspension du programme de récompenses. "Avant de l'adopter formellement, il a été accordé à TikTok un délai jusqu'au (mercredi) 24 avril pour fournir les arguments de sa défense".

Mise en garde

La Commission européenne avait lancé une première mise en garde le 17 avril, en demandant à la plateforme de fournir sous 24 heures une évaluation des risques liés à ce déploiement et de détailler les moyens mis en oeuvre pour les réduire. Mais "TikTok n'a pas fourni le document dans les délais", a expliqué la Commission dans un communiqué.

"Les flux incessants de vidéos courtes et rapides peuvent sembler amusants, mais ils exposent nos enfants à des risques d'addiction, d'anxiété, de dépression, de troubles alimentaires, de réduction des capacités d'attention", a estimé le commissaire européen au Numérique Thierry Breton.

"Nous soupçonnons TikTok 'Lite' d'être aussi toxique et addictif que les cigarettes 'light'", a-t-il dit, cité dans le communiqué. "Nous ne ménagerons aucun effort pour protéger nos enfants", a-t-il mis en garde.

TikTok devra fournir ce mardi au plus tard son rapport d'évaluation des risques et répondre à d'autres questions d'ici au 3 mai.

Amendes et astreintes

Faute de réponse dans les délais, la Commission pourra imposer des amendes allant jusqu'à 1% du chiffre d'affaires mondial annuel du groupe et des astreintes pouvant atteindre 5% du chiffre d'affaires quotidien.

TikTok Lite récompense les utilisateurs avec des jetons s'ils se connectent quotidiennement pendant dix jours, s'ils passent du temps à regarder des vidéos (avec une limite de 60 à 85 min par jour) et s'ils font certaines actions, comme aimer des vidéos et suivre des créateurs de contenus. Ces pièces sont ensuite échangeables contre des cartes-cadeaux sur des sites partenaires, comme Amazon.

Le réseau social a rappelé à plusieurs reprises que seules les personnes âgées de 18 ans ou plus pouvaient collecter des points et qu'il appliquait des procédures pour s'assurer de l'âge des utilisateurs. Un selfie avec une pièce d'identité, un selfie vidéo ou une autorisation de carte bancaire est ainsi nécessaire pour convertir les pièces en bons d'achat, a indiqué TikTok à l'AFP.

Mais, pour les experts, les risques de contournement semblent évidents.

"Dérive contestable"

La secrétaire d'Etat française chargée du Numérique, Marina Ferrari, a fait part de "son inquiétude" dès le lancement de TikTok Lite. Ses services étudient "avec la plus grande attention les mécanismes de l'interface" qualifiés "de dérive contestable" au moment où la France a entamé une réflexion sur le temps d'écran, en particulier chez les jeunes.

Avec ses clips vidéo souvent dansants ou musicaux, TikTok, qui a séduit plus de 1,5 milliard d'utilisateurs dans le monde, est accusé depuis plusieurs années aux Etats-Unis et en Europe de susciter des comportements de dépendance chez les adolescents.

La plateforme chinoise était déjà sous le coup d'une enquête de la Commission, ouverte en février, pour des manquements présumés en matière de protection des mineurs dans le cadre du DSA. Les manquements présumés, avant même le lancement de TikTok Lite, concernaient déjà la gestion des risques liés à la conception addictive et au contenu nocif du réseau social, mais aussi la transparence de la publicité, et l'accès aux algorithmes pour les chercheurs.

La Commission, qui joue désormais le rôle de gendarme du numérique dans l'UE, est dotée d'un pouvoir de contrôle et de sanction à l'égard des contrevenants.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Suisse

Acquittement confirmé pour l'ex-secrétaire général de Beaulieu

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L'ancien secrétaire général de la Fondation Beaulieu à Lausanne a été une nouvelle fois blanchi (archives). (© KEYSTONE/VALENTIN FLAURAUD)

Le Tribunal cantonal vaudois confirme l'acquittement de l'ancien secrétaire général de la Fondation Beaulieu à Lausanne. Comme en première instance, la Cour d'appel a estimé que Marc Porchet n'était pas coupable de gestion déloyale.

Alors que le Ministère public avait requis huit mois de prison avec sursis pour "gestion déloyale aggravée", Marc Porchet est à nouveau blanchi. Contacté mardi par Keystone-ATS, son avocat Stefan Disch se réjouit "d'un grand succès et d'un grand soulagement après sept ans de procédure". Et d'autant plus que le jugement en appel va "plus loin" que celui rendu en août 2023 par le Tribunal correctionnel de La Côte.

Outre la confirmation de l'acquittement, les juges cantonaux ont rejeté l'intégralité des conclusions civiles qui avaient été prononcées à l'encontre de Marc Porchet en première instance, poursuit Me Disch. Ils lui ont également accordé un dédommagement pour tort moral de 5000 francs. Le jugement stipule aussi que les frais de la défense sont à la charge de l'Etat.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

Le procès de Donald Trump entre dans le vif du sujet

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"C'est un simulacre" de procès, a dénoncé Donald Trump. (© KEYSTONE/AP/Stefan Jeremiah)

Donald Trump est arrivé lundi matin au tribunal de New York où son procès historique doit commencer à aborder les accusations contre lui, et jeter une lumière crue sur les coulisses de sa conquête de la Maison Blanche en 2016.

Après une première semaine consacrée à la sélection du jury, le décor est planté: 12 jurés titulaires, sept hommes et cinq femmes, et six suppléants, sont prêts à juger le candidat républicain à la présidentielle de 2024, dans l'affaire de paiements dissimulés pour acheter le silence d'une ancienne star de films X juste avant le scrutin de 2016.

"C'est un jour très, très, triste pour l'Amérique", a lancé Donald Trump avant d'entrer dans la salle d'audience, en dénonçant comme à son habitude "une chasse aux sorcières" et une opération politique menée depuis la Maison Blanche.

L'affaire menace Donald Trump d'une condamnation et d'une possible peine de prison à quelques mois du scrutin présidentiel du 5 novembre, où il rêve d'une revanche face à Joe Biden.

"Procès le plus sensationnel"

Pour Bennett Gershman, ancien procureur new-yorkais et professeur de droit à l'université Pace à New York, "cela va être le procès le plus sensationnel probablement de l'Histoire américaine". "Les enjeux sont quasiment infinis."

Sur sa plateforme Truth Social, le milliardaire républicain a de nouveau fulminé dans la nuit de dimanche à lundi contre Juan Merchan, le juge qui préside les débats, qu'il a qualifié de "corrompu".

"C'est un simulacre" de procès, a aussi écrit Donald Trump en lettres capitales.

Charges

Lundi, les procureurs de Manhattan doivent présenter les charges au jury et tenter de démontrer que le dossier va bien au-delà des 34 falsifications de documents comptables de la Trump Organization reprochées au milliardaire républicain de 77 ans.

Selon l'accusation, ces faux présumés ont permis de dissimuler, sous couvert de "frais juridiques", le paiement de 130'000 dollars à l'actrice Stormy Daniels en échange de son silence sur une relation sexuelle dix ans plus tôt avec Donald Trump, alors qu'il était marié à son épouse Melania.

Donald Trump a toujours démenti cette relation, et pour sa défense, qui prendra la parole après les procureurs, les paiements relèvent de la sphère privée.

L'équipe du procureur Alvin Bragg entend prouver qu'il s'agit au contraire de manoeuvres frauduleuses pour cacher des informations aux électeurs quelques jours avant le vote et la victoire serrée du républicain contre Hillary Clinton.

Plusieurs témoins devraient dévoiler les dessous de la campagne et raconter que d'autres allégations embarrassantes avaient été étouffées grâce à la complicité d'un tabloïd américain qui achetait les informations pour ne pas les publier.

"Chaque jour, nous allons entendre des témoignages dommageables pour Donald Trump", pronostique Bennett Gershman.

Crédibilité

Les jurés seront confrontés, entre autres, aux témoignages de Stormy Daniels elle-même, ou de l'ancien avocat de Donald Trump, Michael Cohen, devenu l'un de ses pires ennemis. C'est lui qui avait payé l'actrice - à la demande de son patron, assure-t-il - avec ses propres deniers, et il a déjà été condamné par la justice dans cette affaire.

La défense compte pilonner la crédibilité de ce témoin, également condamné pour mensonges devant le Congrès.

Donald Trump fustige un dossier vide et dénonce une persécution politique en multipliant les invectives contre le juge Juan Merchan, et Alvin Bragg. Les procureurs ont aussi demandé au juge de le sanctionner pour avoir violé l'interdiction de s'en prendre aux témoins et aux jurés, une question qui sera débattue mardi.

La présence obligatoire de Donald Trump à ses audiences l'empêche de mener campagne normalement, pendant que son rival Joe Biden tente de marquer des points en labourant le terrain. Samedi, le républicain a dû annuler un meeting en Caroline du Nord à cause du mauvais temps.

Les enjeux sont d'autant plus importants que ce procès pourrait être le seul à se conclure avant la présidentielle, parmi les quatre affaires pénales qui visent Donald Trump.

Il est accusé notamment devant la justice fédérale, à Washington, de "complot contre les institutions américaines" pour ses tentatives présumées illicites d'inverser les résultats de l'élection de 2020.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Environnement

Les vignerons vaudois sur le qui-vive face au gel

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Les vignerons vaudois sont inquiets à cause du gel (photo d'illustration). (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Les vignerons vaudois sont inquiets face aux gelées nocturnes qui touchent actuellement la Suisse romande. En raison de la surface des cultures, aucune mesure d'urgence ne peut être entreprise.

"Nous sommes tous inquiets, on frise le code un peu partout", a déclaré François Montet, président de la Fédération vigneronne vaudoise, lundi à Keystone-ATS. "Dans le meilleur des cas nous serons juste au-dessus du zéro", a-t-il ajouté.

Un premier épisode de gel vendredi a donné lieu à des "dégâts mineurs" tandis qu’un deuxième épisode a eu lieu dans la matinée. Il est toutefois encore trop tôt pour dire si la vigne a subi des dégâts. "Il faudra attendre quelques jours pour se prononcer".

Les viticulteurs vaudois croisent les doigts pour les prochaines nuits, MeteoNews ayant annoncé des températures minimales autour de 0° ou légèrement inférieures, ainsi que des gelées au sol, pour les nuits à venir et jusqu'à vendredi. La Suisse romande est un peu plus exposée au gel que l'est du pays en raison des éclaircies nocturnes qui y sont plus fréquentes.

"A la merci de la météo"

Les vignerons vaudois ne peuvent entreprendre aucune mesure pour contrer le gel. "L'enfumage par bougies peut marcher dans les fonds de vallées en Valais, mais pas chez nous. En raison de nos surfaces, nous sommes à la merci de la météo", explique François Montet.

Les seules mesures préventives sont à prendre bien à l'avance, au niveau des méthodes de culture. "On peut agir sur la gestion de la hauteur de l’herbe et la hauteur du fil porteur", développe le spécialiste. En effet, comme l'air froid est lourd, plus une branche est proche du sol, plus elle risque de subir des dégâts en raison du gel.

Dans le cas actuel, le fait que les vignes n'aient pas encore été ébourgeonnées pourrait jouer en faveur des viticulteurs. "Suivant le niveau de gel, cela pourrait nous donner une chance, mais si c'est un gros gel, tout va y passer", prévient-il.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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