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Licenciements, remboursement et travaux : les conseils juridiques de Litigium

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Les sujets juridiques et moraux du jour :

L’équipe de Litigium est de retour sur Radio Lac afin de vous apporter des conseils juridiques et moraux sur des sujets qui vous concernent en se basant sur des cas concrets. Au programme aujourd’hui : Licenciement abusif, prêt d’argent et remboursement et travaux dans un appartement.

1) Licenciement • est-ce abusif ?

Bénédicte, 21 ans a été licenciée avec effet immédiat, est-ce que son licenciement est abusif ? L’équipe de Litigium répondra à ses questions le 10 septembre prochain.

2) On me doit de l’argent • que faire ?

Yves, 29 ans a prêté Frs 2’000 à un ami il y a 6 mois, malgré plusieurs relances il ne le rembourse pas, que peut-il faire pour recouvrer son argent ? L’équipe de Litigium répondra à ses questions le 10 septembre prochain.

3) Travaux dans mon appartement • qui paie ?

Claude, 38 ans souhaite repeindre son appartement. Sa régie refuse d’entrer en matière, qui doit payer ces travaux ? L’équipe de Litigium répondra à ses questions le 10 septembre prochain.

 

Analyse de cas concrets et conseils juridiques :

Auditeur 1 – Licenciement

Bénédicte (prénom d’emprunt)
• 21 ans
Employée de bureau depuis 8 mois. Licenciée le 30 août.
Le Directeur est entré dans l’openspace en lui reprochant devant ses collègues de s’être trompée de destinataire lors de l’envoi d’un courriel de remerciement.
La semaine précédente elle avait déjà commis une erreur identique.
Il l’a sommée de prendre ses affaires et quitter l’entreprise immédiatement.
Le 31.08 elle a reçu son salaire + un courrier recommandé lui signifiant son renvoi avec un mois préavis. Son
dernier jour de travail est le 30 septembre 2018.
Prétentions :
• Est-ce que son employeur avait le droit de la licencier ainsi, le licenciement est-il abusif ?
• Pouvait-il l’obliger à quitter son poste sur le champ ?

La loi :
Est-ce que l’employeur avait le droit de la licencier ainsi ?
Licencier un employé sur le champ est un droit de l’employeur. La loi distingue, outre le licenciement ordinaire, le
licenciement immédiat, qui permet à l’employeur de se séparer du travailleur sans délai.
Il est bon de rappeler qu’un licenciement ordinaire se fait moyennant un délai de préavis, c’est-à-dire un délai durant lequel le travailleur continue à travailler contre salaire pour l’employeur, malgré son licenciement. La même règle s’applique en cas de démission et trouve sa source dans une optique de protection du travailleur ou de
l’employeur.
Le délai de préavis dépend de la durée de travail qui a lié les deux parties. Les rapports de travail ont cessé :
Durant la première année de service ➔ délai de préavis de 1 mois
Entre la seconde et la neuvième année de service ➔ 2 mois
Dès la dixième année de service ➔ 3 mois
Pouvait-il l’obliger à quitter son poste sur le champ ?
Le licenciement immédiat doit intervenir sur de justes motifs, sans quoi il sera considéré comme abusif. Les motifs doivent être sérieux. Cela doit être suffisamment grave pour qu’on puisse raisonnablement reconnaître que
l’employeur ne peut plus avoir confiance en son collaborateur.
Même si le motif est sérieux, les circonstances du licenciement peuvent conduire à elles seules à la qualification d’un licenciement abusif. C’est le cas si le licenciement a été fait de manière dégradante, humiliante, en atteinte à la
personnalité du travailleur.
Pour Bénédicte, quand bien même l’erreur de destinataire dans son courriel justifierait un licenciement, le fait d’être humiliée devant ses collègues suffirait à rendre le congé abusif et serait punissable d’une pénalité allant jusqu’à 6
mois de salaire.

La morale :
Quel accord à l’amiable serait envisageable ?
Etant donné que l’employeur est clairement en tort et que Bénédicte admet son erreur et se sent non seulement coupable mais également honteuse d’avoir commis 2x la même erreur qui l’a fait perdre un travail auquel elle tenait, elle pourrait proposer à son patron d’annuler le licenciement et lui faire un nouveau contrat à durée déterminée de 6 mois durant lesquels elle fera son possible pour lui montrer qu’elle est digne de la confiance qu’il
avait placé en elle lors de son engagement.

Les liens utiles :
• Ch.ch www.ch.ch/fr/resiliation-du-contrat-de-travail
• Le droit du travail en Suisse droitdutravailensuisse.com/2015/12/07/la-reparation-du-tort-moral-de-lemploye
• genèvefamille.ch www.genevefamille.ch/N7994/que-faire-en-cas-de-mobbing.html
Les différences pour le canton de Vaud ;
• vaudfamille.chwww.vaudfamille.ch/N5283/mobbing-harcelement.html

Auditeur 2- Prêt d’argent

Yves (prénom d’emprunt)
• 29 ans
A prêté à un ami proche Frs 2’000 en date du 2 mars 2018
L’ami en question devait le rembourser au plus tard le 1er juin 2018
Ils n’ont signé aucun document mais Yves a viré cet argent directement sur le compte bancaire de son ami
En juin il l’a informé ne pouvoir honorer sa promesse mais qu’en juillet tout serait réglé
A début août il est revenu à la charge et son ami lui a dit qu’il ne pouvait pas le rembourser et qu’il ne savait pas
quand se serait possible
Prétentions :
• Comment faire pour recouvrer cet argent ?

La loi :
Nous sommes dans un cas de recouvrement de créance. Yves est le créancier, celui qui a prêté une somme d’argent. Son ami est le débiteur, celui qui a une dette.
Sans conciliation utile, Yves devra intenter une procédure afin de recouvrer son argent. Il devra commencer par une réquisition de poursuite déposée à l’Office des poursuites compétent.
L’Office notifiera ce qu’on nomme un « commandement de payer » au débiteur, à son domicile.
A ce stade, soit son ami fera opposition, c’est-à-dire qu’il manifestera sa volonté de ne pas payer, soit il ne fera pas opposition et aura un petit délai supplémentaire pour payer (20 jours).
En cas d’opposition, Yves devra obtenir ce qu’on nomme la mainlevée de l’opposition en intentant une action judiciaire.
La procédure nécessite, il est vrai, des coûts. Yves pourra cependant demander que son ami assume les frais de justice et qu’il soit condamné à verser en plus une juste indemnité que l’on nomme des « dépens », pour le temps
perdu en procédure.

La morale :
Etant donné que son ami semble vouloir payer mais se trouver réellement dans une situation financière difficile, il faudrait peut-être penser à lui proposer un paiement en plusieurs mensualités, par exemple 10 mensualités de Frs 200. Si son ami accepte, il vaudrait mieux faire cela par écrit. Ci-dessous dans les liens utiles vous trouverez un modèle de contrat de prêt. Ce qui protégerait Yves.
Il peut ensuite proposer à son ami de faire un ordre permanent, comme ça l’argent part directement sans qu’il ait besoin de saisir à nouveau toutes les données ou alors convenir d’un rendez-vous mensuel fixe où Yves irait directement chercher l’acompte.

Les liens utiles :

• Comparis www.fr.comparis.ch/privatkredit/kreditratgeber/darlehensvertrag
• Modèle de contrat de prêt
• Informations générales sur les prêts financiers

Les différences pour le canton de Vaud :
• Office des poursuites et faillites du canton de Vaud www.vd.ch/themes/economie/poursuites-et-faillites

Auditeur 3 – Travaux de peinture dans un appartement

Claude (prénom d’emprunt)
• 38 ans
Locataire de son appartement depuis 5 ans
A demandé à la régie de repeindre toutes les pièces dans des couleurs vives. Elle a refusé
Prétentions :
• La régie a-t-elle le droit de refuser d’effectuer ces travaux ?
• Comment faire pour les obliger à entreprendre ces travaux ?

La loi :
Nous sommes dans un cas ou Claude est locataire d’un appartement. La régie s’occupe de la gérance au nom du propriétaire de l’immeuble en question.
Posée fréquemment en pratique, la question de savoir quels sont les coûts à la charge du locataire et quels sont les coûts à la charge de l’employeur est assez fréquente.
La première distinction à opérer est celle des défauts. Une des obligations du propriétaire est de mettre à disposition la chose louée, ici l’appartement, dans un état conforme à son utilisation. Selon la gravité du défaut, on attendra plusieurs obligations soi du locataire, soit du propriétaire :
Le défaut est grave lorsqu’il entrave considérablement ou exclut l’usage pour lequel la chose a été louée (par exemple : de graves infiltrations d’eau, l’absence d’eau chaude et le chauffage insuffisant, ou encore une interdiction administrative d’utiliser les locaux) ;
Il est de moyenne importance lorsqu’il restreint l’usage de la chose sans l’exclure, ni l’entraver considérablement, de telle sorte que l’usage de la chose reste possible et peut être exigé du locataire qui ne subit qu’une diminution du confort (par exemple : un appareil ménager ne fonctionne pas, la peinture d’une pièce est défraichie, les boiseries sont abîmées) ;
Le menu défaut n’affecte l’usage de la chose que dans une mesure faible, voire nulle, et peut être éliminé par de simples travaux de nettoyage ou de réparation12, sans dépenses excessives.
S’agissant des défauts, l’ensemble des travaux destinés à la suppression des défauts sont à la charge du bailleur, conformément à l’art. 256 al.1 CO.
Cela suppose toutefois qu’il s’agisse de supprimer un défaut au sens défini précédemment et non d’améliorer ou de modifier la chose par rapport à l’état convenu.
Font exception à ce principe deux cas :
a) Tout d’abord, les menus défauts, qui peuvent être éliminés par des travaux de nettoyage ou de réparation indispensables à l’entretien normal de la chose (art.259 CO), sont à la charge du locataire, sauf toutefois au début du bail.
b) Le second cas dans lequel la réparation du défaut doit être assumée par le locataire est le cas où ce dernier – ou une personne dont il répond – est lui-même responsable de la survenance du défaut.
Si les murs sont « crépis » alors il s’agit d’un défaut. Repeindre les murs n’est pas considéré comme un menu travail. Il faut des connaissances spécifiques en la matière et le respect de normes de sécurité qui dépassent la connaissance d’un locataire lambda.
Ce travail est à la charge du propriétaire.

La morale :

Quel accord à l’amiable serait envisageable ?
On peut comprendre que la régie ne souhaite pas satisfaire les envies personnelles de ses locataires parce qu’elles ne sont pas forcement celles du prochain locataire.
Poser la question à la régie si une autre couleur que le blanc peut être envisagé (coquille d’œuf, crème, taupe … ?) si ce n’est pas le cas, proposer à la régie de financer les pots de peinture vives et s’engager également à remettre en état l’entièreté de la peinture de l’appartement en cas de résiliation du bail et ce, avant que commencent les
visites de remise de l’appartement.

Les liens utiles :
• Ch.ch https://www.ch.ch/fr/location-logement-bail/
• Informations générales sur les droits et devoirs des locataires

Les différences pour le canton de Vaud :
• Etat de Vaud www.vd.ch/themes/territoire-et-construction/logement/droit-du-bail

Vous souhaitez poser une question sur les autres thèmes ?

17 septembre 2018

Ma clause de non-concurrence me lie-t-elle définitivement à mon employeur ?

En difficulté financière, je ne peux plus payer mon loyer, quels sont mes risques ?

Ma protection juridique refuse de régler les honoraires de mon avocat, comment recourir ?

Ces sujets vous concernent et vous souhaitez que l’Equipe de Litigium vous vienne en aide ?

 

24 septembre

Garde parentale pour couple non-marié, quels sont les droits du papa ?

Facture d’avocat indécente, dois-je la payer ?

Caution d’un bail pour un ami, comment me retirer ?

 

01 octobre

Poursuite infondée, comment l’annuler ?

Puis-je demander l’autorité parentale conjointe ?

L’un des héritiers s’oppose au partage, comment faire avancer la succession ?

Contactez Benjamin : benjamin@radiolac.ch

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Economie

Deux anciens employés de l’OFROU condamnés

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Les deux condamnés travaillaient dans le bureau de Viège (VS) de l'Office fédéral des routes (OFROU). (© KEYSTONE/LAURENT DARBELLAY)

Deux anciens employés du bureau de Viège (VS) de l’Office fédéral des routes (OFROU) ont été condamnés. Le Ministère public de la Confédération (MPC) a prononcé des ordonnances pénales pour corruption dans le cadre de la construction de routes en Valais.

Les ordonnances pénales sont devenues juridiquement contraignantes, a déclaré dimanche le MPC, contacté par Keystone-ATS, confirmant ainsi une information parue dimanche dans le Matin Dimanche et la SonntagsZeitung.

Le MPC avait ouvert une procédure pénale au printemps 2015 pour soupçons de corruption active et passive d’agents publics et soupçon de gestion déloyale des intérêts publics. La police fédérale avait perquisitionné les bureaux de l’OFROU à Viège.

Deux fonctionnaires qui travaillaient pour cette succursale et l’ex-directeur d’une entreprise de construction avaient été placés en détention préventive dans le cadre de cette affaire. L’enquête a ensuite été étendue à une quatrième personne.

Les deux ex-employés auraient à plusieurs reprises reçu des cadeaux de la part du directeur. Il s’agirait de paiements en nature, tels que du vin ou des denrées alimentaires. Le MPC a annoncé dimanche qu’un non-lieu a été prononcé dans le cas du troisième accusé tandis que l’enquête contre le quatrième suspect se poursuit.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Thomas Koechlin en demi-finales

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Thomas Koechlin toujours dans le coup. (© KEYSTONE/EPA/MARTIN DIVISEK)

Thomas Koechlin a passé sans encombre la 1re partie de son programme en trois parties à Tokyo. Le Genevois s’est extrait des qualifications du slalom monoplace en eaux vives (C1) en terminant 12e.

Les quinze premiers céistes étaient qualifiés pour les demi-finales de lundi. Koechlin, qui dispute ses premiers JO à 29 ans, n’a pas affiché la même verve que lors de son succès au test-event pré-olympique il y a deux ans au même endroit, sur le site de Kasai.

Il a misé sur la prudence sur la première des deux manches (0 pénalité) pour décrocher son viatique, mais devra gagner en tout cas cinq secondes s’il entend se mêler à la course aux médailles. La finale des dix meilleurs a également lieu lundi.

Contrairement aux qualifications, demi-finales et finale se disputeront sur une seule manche.

La Thurgovienne Naemi Brändle (19 ans) s’est également qualifiée, difficilement, en kayak cette fois (K1). Elle est sortie 22e, pour 24 qualifiées. Elle est encore très loin des meilleures. En 1re manche, elle a raté deux portes (100 secondes de pénalité), avant de commettre deux touchettes en seconde manche (8 secondes). Sa demi-finale se déroulera mardi.

Le Slovaque Matej Benus et l’Australienne Jessica Fox s’annoncent comme les favoris pour la suite de la compétition.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Economie

Le tourisme suisse mettra longtemps à se remettre de la pandémie

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Les touristes asiatiques ne sont pas encore revenus en Suisse (archives). (© KEYSTONE/ANTHONY ANEX)

Il faudra des décennies pour que le tourisme suisse se remette complètement de la pandémie de coronavirus. Selon Martin Nydegger, directeur de Suisse Tourisme, l’année 2021 s’annonce encore pire que 2020.

L’incertitude et les décisions de dernière minute accompagneront le tourisme pendant longtemps, souligne M. Nydegger dans une interview accordée à la SonntagsZeitung. Il faut se préparer au fait qu’une épidémie virale apparaîtra toujours quelque part. Le tourisme suisse « doit trouver ses repères dans ce nouveau contexte ».

Pour l’année en cours, la reprise est plus lente qu’espéré, relève Martin Nydegger. Cette année, la Suisse devrait encore enregistrer 5% de nuitées hôtelières en moins par rapport à 2020.

« Pas une bonne nouvelle »

Pour le directeur de Suisse Tourisme, « ce n’est pas une bonne nouvelle, car 2020 a été la pire année de l’histoire ». L’effondrement de l’année en cours n’a rien à voir avec l’été, mais est en lien avec la mauvaise saison hivernale. Il table sur un été légèrement meilleur que l’année dernière, mais pas bon pour autant.

Environ 10% de moins d’hôtes suisses passeront leurs vacances dans le pays. « Toutefois, dans le même temps, nous constatons que les visiteurs étrangers sont de nouveau plus nombreux à venir chez nous. Ils compensent le recul de la clientèle helvétique », relève M. Nydegger.

Environ 15% de visiteurs supplémentaires ont voyagé en Suisse depuis l’Allemagne, la France, l’Italie, l’Autriche, les Pays-Bas et la Belgique cet été par rapport à l’année précédente. Suisse Tourisme s’attend à une augmentation à peine perceptible en provenance des autres pays européens. La clientèle d’Amérique du Nord et des Etats du Golfe revient lentement.

Pas encore d’hôtes asiatiques

En revanche, il n’y a toujours pas de visiteurs en provenance d’Asie. La Chine n’osera pas expérimenter avant les Jeux olympiques d’hiver de février 2022, estime Martin Nydegger. Au cours des deux ou trois prochaines années, les Asiatiques ne seront pas aussi nombreux à venir en Suisse qu’avant la pandémie. « Mais je pense que nous verrons une courbe de croissance très forte dès que celle-ci sera terminée ».

Les tempêtes et les inondations entravent également l’activité touristique. Les chemins de fer de montagne et les compagnies de navigation ont enregistré de très mauvais résultats. Les inondations catastrophiques en Allemagne, en Belgique, aux Pays-Bas et au Luxembourg ont également eu des conséquences négatives.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Kocher en lice pour le bronze

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Fabienne Kocher (à gauche) peut se parer de bronze à Tokyo (© KEYSTONE/PETER KLAUNZER)

Fabienne Kocher disputera l’un des deux combats pour le bronze aux JO de Tokyo chez les moins de 52 kg.

La Zurichoise de 28 ans s’est logiquement inclinée devant l’impressionnante Amandine Buchard en demi-finale.

La médaillée de bronze des Mondiaux 2021 n’a rien pu faire face à la Française, championne d’Europe en titre, qui s’est imposée sur ippon après à peine 16 » de combat. Elle devra vaincre la Britannique Chelsie Giles, qu’elle a battue lors des récents Mondiaux, pour se parer de bronze dans le Nippon Budokan.

Fabienne Kocher peut écrire une page d’histoire du judo helvétique à Tokyo. Première Suissesse à s’assurer un diplôme olympique, elle peut devenir la première Suissesse à décrocher une médaille dans des Jeux. Le dernier podium helvétique aux JO avait été l’oeuvre du Vaudois Sergei Aschwanden, 3e chez les moins de 90 km en 2008.

Amandine Buchard, qui a remporté tous ses combats sur ippon, défiera pour sa part la Japonaise Uta Abe en finale. La Française aura l’avantage de la fraîcheur face à la double championne du monde, qui s’est imposée en prolongation (« golden score ») en demi-finale face à l’Italienne Odette Giuffrida (26 ans).

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Delarze/Röösli se qualifient pour la finale

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Delarze/Röösli disputeront la finale des JO de Tokyo (© KEYSTONE/AP/Darron Cummings)

Barnabé Delarze et Roman Röösli lutteront pour les médailles aux JO de Tokyo. Le deux de couple s’est qualifié pour la finale programmée mercredi en terminant au 3e rang de la deuxième demi-finale.

Le Vaudois et le Lucernois ont donc rempli leur premier objectif en se hissant en finale. Déjà troisièmes à mi-parcours, les deux ambitieux compères ont conservé une marge de 0 »69 sur l’embarcation russe, 4e et « condamnée » à la finale B.

Cette deuxième demi-finale a été dominée par les Néerlandais Melvin Twellaar/Stef Broenink, qui ont devancé de 2 »94 les Chinois Liu Zhiyu/Zhang Liang et de 5 »72 Delarze/Röösli. La première demi-finale a été remportée par les Français Hugo Boucheron/Matthieu Androdias.

Déception en revanche pour le quatre sans barreur helvétique. Paul Jacquot, Markus Kessler, Joel Schürch et Andrin Gulich ont dû se contenter de la 5e place du repêchage, à plus de 16 secondes de la 2e place donnant accès à la finale A.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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