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Les conseils juridiques de Litigium : émission spéciale AVS

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1) Patron négligeant • Quels sont mes risques en cas de non-paiement de l’AVS
Damien, 47 ans, est coiffeur et avait 5 employés, il en a licencié 3 mais ne l’a pas communiqué à la caisse AVS et a été taxé d’office, quels sont les risques ?

2) L’AVS • Comment les droits sont-ils calculés ?
Sur quelles bases le droit à l’AVS est-il calculé ?

3) Non-paiement des cotisations • Comment le savoir et préserver mes droits ?
Paul, 34 ans, se demande s'il a bien été déclaré à l'AVS et souhaite contrôler l'état de son compte individuel.

Auditeur 1 - Patron négligeant

Damien (prénom d’emprunt)
• 47 ans
Est coiffeur et a 5 employés
Il en a licencié 3 mais n’a pas communiqué à la caisse AVS qui l’a taxé d’office

Témoignage :
• Il raconte son expérience mais quel est le risque lors du non paiement des cotisations AVS pour un patron ?

La loi :
Les risques sont pénaux et multiples. Deux lois condamnent le non-paiement des cotisations AVS :
La LAVS : art. 87 qui condamne la non affiliation ou le mauvais décompte de cotisations è 180 jours amendes maximum
Le code pénal, art. 146 è escroquerie à l’assurance, 5 ans max de prison ou une peine pécuniaire
Le code pénal, 159 CP è Détournement de retenue sur le salaire, 3 ans max ou une peine pécuniaire.

La morale :
Moralement celui qui a été débité d’une somme pour s’assurer à la retraite et qui voit que cet argent n’a pas été versé à la caisse, ressent une injustice terrible. On peut qualifier cela de vol aux conséquences graves.
Nos employés font leur part du contrat en venant travaillé et ont signé un accord financier pour leur salaire. Dans cette confiance installée par le contrat de travail, il peut décemment s’attendre à ce que l’employeur l’aide à préserver son capital financier à la retraite en remplissant ses obligations d’employeur. C’est une OBLIGATION et moralement et légalement
Il est très important de prendre immédiatement des mesures pour payer ses cotisations si on se retrouve en difficulté.
Il y a plusieurs manières de payer, trimestriellement, semestriellement, annuellement etc. … mais le mieux est de conserver toujours sur un compte ce qui a été « prélevé » sur les salaires des employés
Faire part à la caisse de vos difficultés et trouver, ensemble, un arrangement, vous permettra d’éviter des frais et des complications très importants

 

 

Partie 2 - Calcul du droit à l’AVS

L’âge de la retraite est de
• 65 ans hommes et • 64 ans femmes

On commence à cotiser à partir du 1er janvier de l’année qui suit celle où ont atteint 17 ans
L’employeur déduit du salaire 5.125 % et verse sa propre part de Frs 5.125 %
Quand l’employeur n’a pas l’obligation de cotiser comme pour les ambassades, par ex, les personnes paient en
règle générale leurs cotisations elles-mêmes, au même taux que les employeurs et les salariés.
Cette condition est remplie lorsque :
vous avez cotisé au-moins 1 an entier
votre conjoint, qui exerce une activité́ lucrative, a payé au-moins le double de la cotisation minimale pendant 1 an
des bonifications pour tâches éducatives ou d’assistance peuvent vous être attribuées
Vous avez droit à une rente de vieillesse
dès le premier jour du mois qui suit celui où vous avez atteint l’âge ordinaire de la retraite
Votre droit à une rente de vieillesse s’éteint
à la fin du mois de votre décès.
Les éléments du calcul sont :
les années de cotisation et le montant du salaire qui peuvent être prises en considération
les revenus d’une l’activité́ lucrative
les bonifications pour tâches éducatives ou d’assistance
Vous aurez une rente complète
si vous avez rempli votre obligation de cotiser durant 44 ans pour les hommes et 43 pour les femmes
si votre revenu moyen a été d’au moins 84 600 francs par an soit 7050 francs par mois
Vous toucherez une rente partielle
si vous n’avez pas payé de cotisations durant autant d’années que vous auriez dû le faire
Chaque année de cotisation manquante entraîne une réduction de la rente de 1/44 pour les hommes et de 1/43
pour les femmes.
La composition du revenu annuel moyen se compose ;
des revenus de l’activité́ lucrative,
des bonifications pour tâches éducatives, et
des bonifications pour tâches d’assistance
Que sont les bonifications pour tâches éducatives ?
les années durant lesquelles vous vous êtes occupé d’enfants de moins de 16 ans.
elle correspond au triple de la rente minimale annuelle.
Que sont les bonifications pour tâches d’assistance ?
les tâches d’assistance pour les années pendant lesquelles vous vous êtes occupé/e de parents qui avaient besoin de soins, qui habitaient à proximité́ et touchaient une allocation pour impotence grave ou moyenne.
elles ne se cumulent pas aux bonifications pour tâches éducatives.
La bonification correspond au triple de la rente minimale annuelle.
A l’heure actuelle le montant des rentes est de ?
Frs 1’175 au minimum Frs 2‘350 au maximum Frs 3'525 au maximum pour un couple
La somme des deux rentes individuelles d’un couple marié ne peut être supérieure à 150 % de la rente maximale

Les désignations d’état civil utilisées ici ont également les significations suivantes :
mariage : partenariat enregistré
divorce : dissolution judiciaire du partenariat enregistré
décès du conjoint : décès du/de la partenaire enregistré/e

 

 

Partie 3

Cotisations AVS prélevées et non versées à la caisse par votre employeur

Explication du cas :

Monsieur Laurent Gaberell
Consultant indépendant
Spécialiste du recouvrement de créances
Spécialisé dans les cotisations sociales

Paul (prénom d’emprunt)
• 34 ans
A été employé dans un restaurant pendant 9 ans.
Est au bénéfice d'un contrat de travail mais n'a pas de fiches de salaire pour le 3 premières années.
A 4 ans le restaurant a été racheté et depuis son contrat a été reconduit et il reçoit chaque mois des fiches de
salaire.
Paul se demande s'il a bien été déclaré à l'AVS et souhaite contrôler l'état de son compte individuel AVS

Question :

• Comment procéder et auprès de qui s'adresser pour vérifier que les cotisations AVS retenues ont bien été payées
par l'employeur ?
• Comment faire pour préserver ses droits si des cotisations n’ont pas été versées

La loi :
Tout employeur a l'obligation de s'affilier à une caisse AVS lorsqu'il emploie du personnel et doit déclarer ses salariés.
L'inscription des salaires sur le compte individuel de l'employé sert notamment à calculer le montant de sa rente future lors de la retraite.
En cas de travail au noir, aucune inscription au compte individuel n'est possible et le travailleur se trouve prétéritée dans son droit futur à la rente.
L'employeur à l'obligation de fournir une fois par an à son employé le certificat de salaire attestant du revenu afin que l'employé puisse remplir sa déclaration d'impôt.
En cas de faillite de l'employeur, la Caisse AVS peut se retourner personnellement contre les gérants/administrateurs pour le paiement des charges sociales.

La morale :
Dans les petites structures, le contrat de travail ne revêt pas toujours la forme écrite, même si le contrat oral est juridiquement valide en Suisse, il est toujours plus prudent d'avoir un document signé même si celui-ci est simple. Si votre maîtrise de la langue ou de la chose administrative est limitée, il faut de toute manière demander un document mentionnant les noms, lieu de travail, rémunération, date d'engagement, délai de congé, vacances et signatures. Il est mieux d'avoir un document simple que rien du tout. Le contrat de travail n'est pas forcément nécessaire à l'employé mais est utile comme preuve en cas de litige ou de contrôle.
Il est important de conserver les documents que vous recevez de la part de votre employeur, même si il s'agit d'une pile au fond d'un tiroir, les paroles s'envolent, les écrits restent. Un document qui vous paraît inutile sur le moment, vous sera précieux en cas de demande à une administration.
Le versement des cotisations et l'exactitude de votre compte individuel AVS n'est pas une priorité lorsque vous êtes jeune ou de passage dans le pays, ils sont pourtant d'une importance primordiale le jour de la retraite venu,
Votre employeur n'est pas forcément malhonnête, il a peut-être simplement des lacunes en matière administrative. Un bon artisan n'est pas forcément un bon gérant administratif.
Si vous avez eu la présence d'esprit de garder les documents, ne contactez pas votre employeur ancien ou actuel, votre interlocuteur est la caisse AVS.
La démarche vous paraît inutile car vous êtes certains que votre ancien patron n'a pas payé les charges sociales ? La mauvaise décision serait de ne pas faire la démarche auprès de la caisse. Celle-ci ne peut pas connaître la situation, sauf si elle contrôle l'employeur en question. Votre action permettra à la caisse AVS d'inscrire vos salaires sur votre compte individuel. Elle s'occupe ensuite de régler le dossier avec l'employeur sans conséquences négatives pour vous.

Comment faire pour contrôler si les cotisations AVS retenues sur mon salaire ont été reversées ?

En premier lieu, il vous faut demander auprès de la Caisse AVS de votre domicile un rassemblement de vos comptes individuels. Dès qu'il vous parviendra, vous pourrez contrôler si vous avez été déclaré par votre employeur.

Si ce n'est pas le cas :

Contactez la caisse AVS de l'employeur en question si vous la connaissez.
Si celle-ci n'est pas connue, adressez-vous par écrit à la caisse du canton du lieu de travail.

Vous l'informez que vous pensez que votre employeur ne vous a pas déclaré durant telle période et vous joignez tous les documents écrits que vous avez :

Contrat de travail ou lettre d'engagement.
Certificats de salaires
Fiches de paie
Extraits de compte bancaire présentant le versement du salaire.
Carte AVS.

La Caisse AVS s'occupera de contacter votre employeur afin que ce dernier régularise la situation.

Sur la base de vos éléments justificatifs, la Caisse AVS inscrira vos salaires sur votre compte individuel.

Ainsi vous ne serez pas pénalisé au moment du calcul de votre rente.

Les liens utiles :

• Office cantonal des assurances sociales Genève
www.ocas.ch

• Caisse cantonale vaudoise de compensation
www.caisseavsvaud.ch

• AVS / AI
www.ahv-iv.ch/p/3.01.f

 

 

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1 commentaire

1 commentaire

  1. Anonyme

    9 novembre 2018 à 12 h 25 min

    Pour connaitre le domaine traité, je suis atterré par les réponses et explications des intervenants, qui pourraient induire en erreur des personnes peu informées.

    Le droit des assurances sociales est un domaine technique dans lequel on ne s'improvise pas expert.

    Certains intervenants reconnus peuvent répondre sérieusement à vos questions à moindre coût, notamment l'Association pour la Permanence de Défense des Patients et des Assurés (APAS), pour les assurés, ou la permanence de l'ordre des avocats (OAV ou ODAGE).

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Sport

La chute sans fin du FC Bâle

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Le capitaine bâlois Fabian Frei tente de remonter ses troupes.... (© KEYSTONE/PETER KLAUNZER)

Trois matches pour trois défaites: le bilan cette saison du FC Bâle face aux promus est affligeant. Comme si la descente aux enfers des Rhénans ne se terminera jamais.

Après le Lausanne-Sport et Yverdon, le Stade Lausanne-Ouchy a signé un succès amplement mérité face au FC Bâle (3-0). Au Parc St-Jacques, le SLO a raflé la mise grâce à deux frappes imparables d’Alban Ajdini (21e) et d’Elies Mahmoud (68e) avant que Mergim Qarri ne signe le 3-0 dans le temps additionnel pour donner à cette victoire des allures de triomphe. Et pour ne pas accabler les Bâlois, on taira le penalty raté à la 95e de Florian Danho

La formation d’Anthony Braizat a, ainsi, cueilli sa deuxième victoire de l’exercice pour se donner de l’air au classement. Le SLO possède désormais une marge de 3 points sur le FC Bâle, sur les Grasshoppers et sur Lausanne. Même si la route est encore très longue, il convient d’admettre aujourd’hui que le SLO est armé pour sortir victorieux de la lutte contre la relégation.

Quant au FC Bâle, l’avenir apparaît bien sombre. A 10 points désormais d’une place dans le top 6, les Rhénans peuvent redouter le pire dimanche prochain à Berne face aux Young Boys. Les Bernois prendront un malin plaisir de tourmenter une équipe à la dérive et qui n’a pas bénéficié dimanche du choc psychologique espéré après le limogeage jeudi de Timo Schultz.

De retour sur le banc, le directeur sportif Heiko Vogel se retrouve confronté devant un immense chantier. Le souvenir de la récente épopée en Conference League - le FC Bâle avait échoué sur le fil en demi-finale contre la Fiorentina - rend encore plus douloureuse cette chute sans fin.

Zurich seul en tête

La vie est, en revanche, bien plus belle pour le FC Zurich. Seule équipe encore invaincue dans ce championnat, le FCZ s’est imposé 4-1 à Lucerne pour garder la tête du classement avec 2 points d'avance sur les Young Boys qui comptent toutefois un match en moins. Les Zurichois ont ouvert le score grâce à une tête de Nikola Katic avant d’exploiter deux bourdes du gardien Pascal Loretz pour prendre tranquillement le large après la pause.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

"Le Procès Goldman" mercredi à la Cinémathèque à Lausanne

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Cédric Kahn sera présent mercredi soir à la Cinémathèque suisse (archives). (© Keystone/DPA-Zentralbild/RALF HIRSCHBERGER)

La Cinémathèque suisse projette mercredi à Lausanne "Le Procès Goldman", en présence de son réalisateur Cédric Kahn. Le film, qui sort le même jour dans les salles romandes, revient sur le procès médiatisé de Pierre Goldman, un militant d'extrême gauche devenu braqueur. Cette oeuvre tendue et virtuose a fait ce printemps l'ouverture de la Quinzaine des Cinéastes au Festival de Cannes.

Pierre Goldman, demi-frère aîné du chanteur Jean-Jacques Goldman, a été condamné en première instance à la réclusion à perpétuité pour quatre braquages, dont un ayant entraîné la mort, fin 1969, de deux pharmaciennes. S’il reconnaît les trois premiers cas, il clame son innocence dans le hold-up mortel.

En 1975 s'ouvre son deuxième procès, qui fait l'objet du film de Cédric Kahn. Lors de cette audience, l'accusé devient, en quelques semaines, l’icône de la gauche intellectuelle. Simone Signoret et Régis Debray assistent aux débats, Jean-Paul Sartre et Simone de Beauvoir le soutiennent. Alors jeune avocat, Georges Kiejman assure sa défense avec brio. Pierre Goldman sera finalement acquitté au bénéfice du doute, puis assassiné en plein Paris en 1979.

Pour son long métrage, sorte de huis clos judiciaire sous tension, Cédric Kahn a cherché à mettre le spectateur dans la position du juré, afin qu'il se forge sa propre opinion. Pas de flashbacks, ni de musique: le film repose essentiellement sur les dialogues. Il sera projeté mercredi soir à la salle Paderevski.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Suisse

Sanctions contre la Chine: la Suisse ne suit pas l'UE

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Berne ne suit pas les sanctions de l'UE. Le Conseil fédéral s'est décidé après une pesée d'intérêts. (© KEYSTONE/STEFFEN SCHMIDT)

La Suisse n'a pas repris certaines sanctions de l'Union européenne contre la Chine, une décision qui date de décembre dernier. Le Conseil fédéral avait toutefois décidé de ne pas la communiquer publiquement.

Le 9 décembre 2022, le Conseil fédéral a décidé, sur la base d'une pesée des intérêts fondée sur différents critères de politique extérieure et juridiques, de ne pas reprendre les sanctions thématiques contre la Chine existant alors, a indiqué dimanche à Keystone-ATS le Département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche (DEFR), confirmant un article de la "NZZ am Sonntag".

La décision de décembre 2022 n'a pas été communiquée car diverses questions juridiques concernant une éventuelle reprise ultérieure d'autres sanctions thématiques n'avaient pas encore été résolues. Ces questions n'ont d'ailleurs encore toujours pas été résolues de manière définitive.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

La danse orientale à l'honneur à Lausanne

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La danse orientale tient son festival à Lausanne, avec notamment des démonstrations de derviche tourneur (photo d'illustration). (© KEYSTONE/EPA/ERDEM SAHIN)

Lausanne accueille de vendredi à dimanche une nouvelle édition du Festival international des danses d'Orient. Environ 80 artistes sont attendus au casino de Montbenon pour diverses représentations, mais aussi pour des stages et conférences.

Le clou du festival est programmé samedi avec une soirée de gala, où l'ensemble des artistes se produiront dans une vingtaine de tableaux. Parmi les invités de marque figure notamment la danseuse ukrainienne, Natasha Korotkina, "mondialement connue grâce à ses apparitions dans plusieurs Talent Shows européens", indiquent les organisateurs.

L'événement prône la découverte et réitère sa formule participative. Des initiations sont ainsi prévues, à l'image d'une masterclass de danse Tanoura (derviche tourneur). Des workshops thématiques, techniques et chorégraphiques auront aussi lieu à l'Académie de danses d'Orient de Lausanne, poursuit le communiqué.

Le festival a été lancé en 2010. Après dix éditions à Fribourg et deux ans d'absence due au Covid, il s'était installé l'an dernier à Lausanne. La manifestation vise à célébrer "toutes les richesses des pays du monde oriental: du Maghreb à l'Inde, en passant par le berceau égyptien ou les cultures du Golfe Persique."

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

Karl’s kühne Gassenschau dit au revoir à St-Triphon (VD)

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Karl’s kühne Gassenschau a présenté durant tout l'été son spectacle "Silo 8" dans les carrières de St-Triphon (archives). (© KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

Karl’s kühne Gassenschau tire un bilan "très positif" de sa dernière saison dans les carrières de St-Triphon (VD). Près de 75'000 spectateurs ont afflué pour voir une nouvelle version du spectacle "Silo 8". La troupe ignore quand elle pourra revenir en Suisse romande.

Un centre de données doit voir le jour sur le site de la carrière des Andonces, à St-Triphon. Le projet ayant pris du retard, Karl’s kühne Gassenschau a pu s'y produire cette année encore. Désormais, la troupe ignore quand elle pourra revenir en Suisse romande: "cette question n'a pour le moment pas de réponse", indique-t-elle dimanche.

L'an prochain, une nouvelle pièce intitulée "Reception" sera jouée en Suisse alémanique, dès le mois de juin à Dietikon (ZH). Les travaux d'aménagement pour ce spectacle aquatique sont en cours.

Souvenir lumineux

Dans le Chablais vaudois, la troupe alémanique explique qu'elle gardera "un lumineux souvenir de ces belles soirées" passées sur le site: "au revoir St-Triphon et merci pour tout". Elle tire sa révérence avec "Silo 8", qui aura attiré, résultats alémaniques et romands confondus, plus de 575'000 personnes au total depuis 2006.

Le spectacle, qui mêle poésie et cascades, emmenait le spectateur dans une maison de retraite un peu spéciale où la directrice veut contraindre ses pensionnaires à déposer leurs souvenirs personnels à la réception. Mais cela ne se passe pas comme elle le souhaite et les aînés se rebellent.

A St-Triphon, une cinquantaine de personnes de la région se sont relayées pour prêter main forte à l'équipe de Karl’s kühne Gassenschau, pour le nettoyage, le stationnement ou l'accueil, précise le communiqué. En 2023, 72 représentations ont eu lieu.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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