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Les conseils juridiques de Litigium : émission spéciale AVS

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1) Patron négligeant • Quels sont mes risques en cas de non-paiement de l’AVS
Damien, 47 ans, est coiffeur et avait 5 employés, il en a licencié 3 mais ne l’a pas communiqué à la caisse AVS et a été taxé d’office, quels sont les risques ?

2) L’AVS • Comment les droits sont-ils calculés ?
Sur quelles bases le droit à l’AVS est-il calculé ?

3) Non-paiement des cotisations • Comment le savoir et préserver mes droits ?
Paul, 34 ans, se demande s'il a bien été déclaré à l'AVS et souhaite contrôler l'état de son compte individuel.

Auditeur 1 - Patron négligeant

Damien (prénom d’emprunt)
• 47 ans
Est coiffeur et a 5 employés
Il en a licencié 3 mais n’a pas communiqué à la caisse AVS qui l’a taxé d’office

Témoignage :
• Il raconte son expérience mais quel est le risque lors du non paiement des cotisations AVS pour un patron ?

La loi :
Les risques sont pénaux et multiples. Deux lois condamnent le non-paiement des cotisations AVS :
La LAVS : art. 87 qui condamne la non affiliation ou le mauvais décompte de cotisations è 180 jours amendes maximum
Le code pénal, art. 146 è escroquerie à l’assurance, 5 ans max de prison ou une peine pécuniaire
Le code pénal, 159 CP è Détournement de retenue sur le salaire, 3 ans max ou une peine pécuniaire.

La morale :
Moralement celui qui a été débité d’une somme pour s’assurer à la retraite et qui voit que cet argent n’a pas été versé à la caisse, ressent une injustice terrible. On peut qualifier cela de vol aux conséquences graves.
Nos employés font leur part du contrat en venant travaillé et ont signé un accord financier pour leur salaire. Dans cette confiance installée par le contrat de travail, il peut décemment s’attendre à ce que l’employeur l’aide à préserver son capital financier à la retraite en remplissant ses obligations d’employeur. C’est une OBLIGATION et moralement et légalement
Il est très important de prendre immédiatement des mesures pour payer ses cotisations si on se retrouve en difficulté.
Il y a plusieurs manières de payer, trimestriellement, semestriellement, annuellement etc. … mais le mieux est de conserver toujours sur un compte ce qui a été « prélevé » sur les salaires des employés
Faire part à la caisse de vos difficultés et trouver, ensemble, un arrangement, vous permettra d’éviter des frais et des complications très importants

 

 

Partie 2 - Calcul du droit à l’AVS

L’âge de la retraite est de
• 65 ans hommes et • 64 ans femmes

On commence à cotiser à partir du 1er janvier de l’année qui suit celle où ont atteint 17 ans
L’employeur déduit du salaire 5.125 % et verse sa propre part de Frs 5.125 %
Quand l’employeur n’a pas l’obligation de cotiser comme pour les ambassades, par ex, les personnes paient en
règle générale leurs cotisations elles-mêmes, au même taux que les employeurs et les salariés.
Cette condition est remplie lorsque :
vous avez cotisé au-moins 1 an entier
votre conjoint, qui exerce une activité́ lucrative, a payé au-moins le double de la cotisation minimale pendant 1 an
des bonifications pour tâches éducatives ou d’assistance peuvent vous être attribuées
Vous avez droit à une rente de vieillesse
dès le premier jour du mois qui suit celui où vous avez atteint l’âge ordinaire de la retraite
Votre droit à une rente de vieillesse s’éteint
à la fin du mois de votre décès.
Les éléments du calcul sont :
les années de cotisation et le montant du salaire qui peuvent être prises en considération
les revenus d’une l’activité́ lucrative
les bonifications pour tâches éducatives ou d’assistance
Vous aurez une rente complète
si vous avez rempli votre obligation de cotiser durant 44 ans pour les hommes et 43 pour les femmes
si votre revenu moyen a été d’au moins 84 600 francs par an soit 7050 francs par mois
Vous toucherez une rente partielle
si vous n’avez pas payé de cotisations durant autant d’années que vous auriez dû le faire
Chaque année de cotisation manquante entraîne une réduction de la rente de 1/44 pour les hommes et de 1/43
pour les femmes.
La composition du revenu annuel moyen se compose ;
des revenus de l’activité́ lucrative,
des bonifications pour tâches éducatives, et
des bonifications pour tâches d’assistance
Que sont les bonifications pour tâches éducatives ?
les années durant lesquelles vous vous êtes occupé d’enfants de moins de 16 ans.
elle correspond au triple de la rente minimale annuelle.
Que sont les bonifications pour tâches d’assistance ?
les tâches d’assistance pour les années pendant lesquelles vous vous êtes occupé/e de parents qui avaient besoin de soins, qui habitaient à proximité́ et touchaient une allocation pour impotence grave ou moyenne.
elles ne se cumulent pas aux bonifications pour tâches éducatives.
La bonification correspond au triple de la rente minimale annuelle.
A l’heure actuelle le montant des rentes est de ?
Frs 1’175 au minimum Frs 2‘350 au maximum Frs 3'525 au maximum pour un couple
La somme des deux rentes individuelles d’un couple marié ne peut être supérieure à 150 % de la rente maximale

Les désignations d’état civil utilisées ici ont également les significations suivantes :
mariage : partenariat enregistré
divorce : dissolution judiciaire du partenariat enregistré
décès du conjoint : décès du/de la partenaire enregistré/e

 

 

Partie 3

Cotisations AVS prélevées et non versées à la caisse par votre employeur

Explication du cas :

Monsieur Laurent Gaberell
Consultant indépendant
Spécialiste du recouvrement de créances
Spécialisé dans les cotisations sociales

Paul (prénom d’emprunt)
• 34 ans
A été employé dans un restaurant pendant 9 ans.
Est au bénéfice d'un contrat de travail mais n'a pas de fiches de salaire pour le 3 premières années.
A 4 ans le restaurant a été racheté et depuis son contrat a été reconduit et il reçoit chaque mois des fiches de
salaire.
Paul se demande s'il a bien été déclaré à l'AVS et souhaite contrôler l'état de son compte individuel AVS

Question :

• Comment procéder et auprès de qui s'adresser pour vérifier que les cotisations AVS retenues ont bien été payées
par l'employeur ?
• Comment faire pour préserver ses droits si des cotisations n’ont pas été versées

La loi :
Tout employeur a l'obligation de s'affilier à une caisse AVS lorsqu'il emploie du personnel et doit déclarer ses salariés.
L'inscription des salaires sur le compte individuel de l'employé sert notamment à calculer le montant de sa rente future lors de la retraite.
En cas de travail au noir, aucune inscription au compte individuel n'est possible et le travailleur se trouve prétéritée dans son droit futur à la rente.
L'employeur à l'obligation de fournir une fois par an à son employé le certificat de salaire attestant du revenu afin que l'employé puisse remplir sa déclaration d'impôt.
En cas de faillite de l'employeur, la Caisse AVS peut se retourner personnellement contre les gérants/administrateurs pour le paiement des charges sociales.

La morale :
Dans les petites structures, le contrat de travail ne revêt pas toujours la forme écrite, même si le contrat oral est juridiquement valide en Suisse, il est toujours plus prudent d'avoir un document signé même si celui-ci est simple. Si votre maîtrise de la langue ou de la chose administrative est limitée, il faut de toute manière demander un document mentionnant les noms, lieu de travail, rémunération, date d'engagement, délai de congé, vacances et signatures. Il est mieux d'avoir un document simple que rien du tout. Le contrat de travail n'est pas forcément nécessaire à l'employé mais est utile comme preuve en cas de litige ou de contrôle.
Il est important de conserver les documents que vous recevez de la part de votre employeur, même si il s'agit d'une pile au fond d'un tiroir, les paroles s'envolent, les écrits restent. Un document qui vous paraît inutile sur le moment, vous sera précieux en cas de demande à une administration.
Le versement des cotisations et l'exactitude de votre compte individuel AVS n'est pas une priorité lorsque vous êtes jeune ou de passage dans le pays, ils sont pourtant d'une importance primordiale le jour de la retraite venu,
Votre employeur n'est pas forcément malhonnête, il a peut-être simplement des lacunes en matière administrative. Un bon artisan n'est pas forcément un bon gérant administratif.
Si vous avez eu la présence d'esprit de garder les documents, ne contactez pas votre employeur ancien ou actuel, votre interlocuteur est la caisse AVS.
La démarche vous paraît inutile car vous êtes certains que votre ancien patron n'a pas payé les charges sociales ? La mauvaise décision serait de ne pas faire la démarche auprès de la caisse. Celle-ci ne peut pas connaître la situation, sauf si elle contrôle l'employeur en question. Votre action permettra à la caisse AVS d'inscrire vos salaires sur votre compte individuel. Elle s'occupe ensuite de régler le dossier avec l'employeur sans conséquences négatives pour vous.

Comment faire pour contrôler si les cotisations AVS retenues sur mon salaire ont été reversées ?

En premier lieu, il vous faut demander auprès de la Caisse AVS de votre domicile un rassemblement de vos comptes individuels. Dès qu'il vous parviendra, vous pourrez contrôler si vous avez été déclaré par votre employeur.

Si ce n'est pas le cas :

Contactez la caisse AVS de l'employeur en question si vous la connaissez.
Si celle-ci n'est pas connue, adressez-vous par écrit à la caisse du canton du lieu de travail.

Vous l'informez que vous pensez que votre employeur ne vous a pas déclaré durant telle période et vous joignez tous les documents écrits que vous avez :

Contrat de travail ou lettre d'engagement.
Certificats de salaires
Fiches de paie
Extraits de compte bancaire présentant le versement du salaire.
Carte AVS.

La Caisse AVS s'occupera de contacter votre employeur afin que ce dernier régularise la situation.

Sur la base de vos éléments justificatifs, la Caisse AVS inscrira vos salaires sur votre compte individuel.

Ainsi vous ne serez pas pénalisé au moment du calcul de votre rente.

Les liens utiles :

• Office cantonal des assurances sociales Genève
www.ocas.ch

• Caisse cantonale vaudoise de compensation
www.caisseavsvaud.ch

• AVS / AI
www.ahv-iv.ch/p/3.01.f

 

 

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22 octobre 2018

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Vous souhaitez que l’on règle votre litige ? Contactez-nous : midi@radiolac.ch

1 commentaire

1 commentaire

  1. Anonyme

    9 novembre 2018 à 12 h 25 min

    Pour connaitre le domaine traité, je suis atterré par les réponses et explications des intervenants, qui pourraient induire en erreur des personnes peu informées.

    Le droit des assurances sociales est un domaine technique dans lequel on ne s'improvise pas expert.

    Certains intervenants reconnus peuvent répondre sérieusement à vos questions à moindre coût, notamment l'Association pour la Permanence de Défense des Patients et des Assurés (APAS), pour les assurés, ou la permanence de l'ordre des avocats (OAV ou ODAGE).

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Un de chute pour la Roma de Mourinho

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Jose Mourinho s'en va sous la pluie battante de Vérone avec une défaite dans les bagages. (© KEYSTONE/AP/Spada)

José Mourinho, après six victoires de rang depuis son arrivée à la Roma (toutes compétitions confondues), a subi dimanche sa première défaite à Vérone, victime de la révolte de l'Hellas vainqueur 3-2.

Face à une équipe de l'Hellas en panne de confiance après trois défaites, privée de Rüegg, blessé, les Giallorossi pensaient avoir fait le plus dur en ouvrant la marque - sous une pluie diluvienne - par une talonnade de grande classe de leur capitaine Lorenzo Pellegrini (36e).

Mais Igor Tudor, débarqué cette semaine pour remplacer Eusebio Di Francesco sur le banc de Vérone, a su trouver les mots pour relancer ses joueurs, conquérants dans une belle seconde période contre des Giallorossi rattrapés par la fatigue.

La série s'arrête donc là pour Mourinho qui, revenu cet été en Serie A, avait remporté ses six premiers matches, trois en championnat et trois en Ligue Europa Conférence.

La Juventus Turin et l'AC Milan se sont neutralisés (1-1) dimanche dans le choc de la 4e jourée de Serie A, un résultat qui fait l'affaire des Rossoneri (2e) mais pas des Bianconeri, toujours sans succès et scotchés dans les profondeurs du classement (18e).

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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1890 kilos de déchets sortis du lac Léman!

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Des bénévoles sortent 1890 kilos de déchets du lac Léman. 

Organisée par l'association Aqua Diving, l'opération Genève Action Lac Propre a permis de sortir 1890 kilos de déchets du lac. Près de 200 bénévoles ont oeuvré samedi et dimanche malgré une météo capricieuse.

Cette récolte de la honte a été présentée dimanche en fin de journée devant les Bains des Pâquis. Dans ce triste butin figuraient 570 bouteilles en PET, 582 cannettes en aluminium, 350 bouteilles en verre, neuf téléphones, sept paires de lunettes, un appareil photo professionnel, un cône de chantier, quatre pneus, une table, une chaise de bureau, un vélo et 35 briquets, a indiqué dimanche à Keystone-ATS Patty Moll, responsable de cette action.

Les bénévoles ont aussi ramené un dentier, une chaussure de ski, un container, trois parapluies, 50 kilos de textile, deux caddies, des enjoliveurs, une barrière, 430 mégots et des objets en tous genres. A noter aussi que les masques chirurgicaux déjà bien présents en 2020 (112) sont toujours plus nombreux à finir au fond du lac: 136 cette année.

Des munitions

L'association a également remonté un coffre-fort et des munitions qui ont été remis à la police. Les déchets ont été récoltés principalement du côté de la rive droite, au fond de l'eau par des plongeurs et également sur les rochers le long de la rive. Quelques sites de la rive gauche ont aussi été nettoyés. Au total 1890 kilos ont été ramassés contre 1190 kilos en 2020. Cette nette hausse est due aux gros objets qui ont été remontés.

Cette opération en était à sa 29e édition. Et année après année, des immondices finissent toujours dans le lac. Marie Barbey-Chappuis, cheffe Département de la sécurité et des sports de la Ville de Genève ainsi que le conseiller d'Etat Antonio Hodgers ont remercié les bénévoles pour leur engagement citoyen.

Action nationale

Ce nettoyage du lac a eu lieu en même temps que le clean-Up Day qui a mobilisé près de 45'000 personnes en Suisse vendredi et samedi. Quelque 600 actions ont été menées dans le cadre du "Clean-Up Day" national. Cette journée a aussi lieu samedi au niveau mondial. Plus de 180 pays y participent.

Avec ATS Keystone

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Young Boys, Bâle et St-Gall sans problème

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Le Franco-Ivoirien Wilfried Kanga a réussi un triplé pour Young Boys contre Iliria Soleure. (© KEYSTONE/DANIEL TEUSCHER)

Au lendemain de l'élimination de Grasshopper et de Sion en seizièmes de finale de la Coupe de Suisse, Young Boys, Bâle et St-Gall n'ont connu aucun problème pour accéder aux huitièmes de finale.

Contre Iliria, club soleurois de 2e ligue, le champion en titre n'a jamais vraiment tremblé (7-1). Sulejmani a ouvert le score dès la 15e minute. Ensuite, les Bernois ont déroulé avec entre autres un triplé du Franco-Ivoirien Wilfried Kanga, arrivé cet été du club turc de Kayserispor.

Tandis que Bâle a dû attendre la demi-heure pour prendre l'avantage grâce à Millar contre le club de 2e ligue de Rorschach-Goldach, St-Gall n'a pas fait de détails contre Chênois (7-2). Les hommes de Peter Zeidler ont mené 4-0 à la mi-temps à la faveur d'un quadruplé de Fabian Schubert. L'Autrichien venu de Linz avait offert la qualification à ses coéquipiers à la moitié du match.

Tirage au sort des huitièmes de finale (mardi 26, mercredi 27 et jeudi 28 octobre): Thoune - Servette. Lugano - Young Boys. Etoile Carouge (PL) - Bâle. Schaffhouse - Lucerne. Aarau - Lausanne-Sport. Chiasso (PL) - St-Gall. Yverdon - Zurich. Bienne (PL) - Stade Lausanne-Ouchy.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Des avions de fortune s'éclatent en vol plané à Lausanne-Bellerive

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Dimanche après-midi à Bellerive-Plage, sous la pluie, les chevaliers du ciel se sont élancés à pleine vitesse d'une rampe de six mètres de haut. Quarante-deux équipages étaient inscrits pour cette édition suisse. (© Keystone/CYRIL ZINGARO)

Scènes insolites et colorées dimanche à la plage de Bellerive à Lausanne: des avions de fortune s'élançant d'une rampe de six mètres pour voltiger au-dessus du lac Léman. Le Red Bull Flugtag a offert un spectacle aérien acrobatique avec une quarantaine d'équipes.

C'est la première fois depuis 20 ans que le show est de retour dans la capitale vaudoise. Lancé en 1992 près de Vienne en Autriche, il sillonne depuis le monde et les capitales. L'événement peut attirer jusqu'à 350'000 spectateurs suivant les éditions et les lieux. En Suisse, à Lausanne ou Zurich, il attire généralement entre 25'000 et 40'000 personnes, selon les organisateurs.

Cette édition 2021 n'a, elle, attiré que 12'000 spectateurs, ont-ils indiqué en soirée à Keystone-ATS, ce en raison d'un temps très pluvieux.

Atterrissages casse-cou

Le but du jeu est simple: chaque équipe participante doit concevoir un appareil censé voler le plus loin possible. Le jour du concours, l'avion fait maison est mis à l'épreuve et lancé par ses concepteurs du haut d'une plateforme montée sur l'eau. L'équipe qui aura su faire voler son invention le plus loin remporte l'épreuve.

Dimanche après-midi à Bellerive-Plage, les chevaliers du ciel se sont élancés à pleine vitesse d'une rampe de six mètres de haut bien humide. Quarante-deux équipages étaient inscrits pour cette édition suisse. Le spectacle aérien est aussi impressionnant qu'amusant, aussi coloré que parfois loufoque, avec des atterrissages casse-cou dans le Lac Léman.

Record du monde à 78,6 m

En plus de surveiller la distance du vol plané de chaque engin, un jury de douze personnalités issues du monde du sport et du show-business a également jugé la créativité et la performance des équipages, récompensées par un prix. Il était notamment composé de la skieuse acrobatique Mathilde Gremaud, du pilote automobile Sébastien Buemi, de la skieuse cross Fanny Smith, du freerider Jérémie Heitz ou encore de l'ex-championne de tennis Martina Hingis.

Reste que l'aspect compétition garde toute son importance. Le record du monde est détenu depuis 2013 par une équipe américaine et galvanise les participants les plus sérieux et ambitieux. Des Californiens avaient parcouru 78,6 mètres en vol plané. Quant au record suisse, il a été établi en 2016 à Zurich avec un saut aérien de 55,5 mètres. Aucun des deux records n'a vacillé à Lausanne.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Premier League: Chelsea et Man U rejoignent Liverpool en tête

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Tout réussit à Chelsea (© KEYSTONE/EPA/Neil Hall)

Tous deux victorieux en déplacement, Chelsea et Manchester United ont rejoint Liverpool en tête de la Premier League au terme de la 5e journée. Les trois clubs comptent 13 points.

Chelsea s'est imposé 3-0 dans un derby londonien sur la pelouse de Tottenham. Les champions d'Europe ont fait la décision en seconde période avec des réussites de Thiago Silva (49e), Kanté (57e) et Rüdiger (92e). Les Blues sont à égalité parfaite avec Liverpool, les deux équipes ayant un goal-average de 12-1.

Lingard se rachète

Manchester United a gagné sur le fil 2-1 à Londres contre West Ham. Coupable de l'erreur fatale qui avait précipité la défaite de son équipe mardi contre Young Boys en Ligue des champions, Jesse Lingard s'est racheté de belle manière. Il a en effet signé le but de la victoire à la 89e, alors qu'il était entré à la 73e.

L'autre héros mancunien a été le gardien David de Gea, qui a arrêté un penalty de Noble au bout des arrêts de jeu. Noble était pourtant entré juste pour cet exercice...

West Ham avait ouvert la marque par Benrahma (30e) sur un tir dévié par Varane. Ronaldo avait égalisé peu après, marquant son quatrième but en trois matches depuis son arrivée.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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