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Politique

Les sénateurs sont favorables à la nouvelle loi sur le CO2

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Signataire de l'Accord de Paris sur le climat, la Suisse doit réduire ses émissions de CO2 de moitié d'ici 2030 par rapport à 1990 (archives). (© KEYSTONE/EPA/IAN LANGSDON)

La Suisse doit avoir une nouvelle politique climatique pour les années 2025 à 2030. Le Conseil des Etats n'a pas fini lundi l'examen de la nouvelle loi sur le CO2, mais il a pour l'instant largement suivi le projet gouvernemental. Aucune nouvelle taxe n'est prévue.

Signataire de l'Accord de Paris, la Suisse doit réduire ses émissions de moitié par rapport à 1990. Il faut une loi claire pour ce faire, des moyens pour financer les instruments, a estimé Damian Müller (PLR/LU) pour la commission.

Le projet s'appuie sur l'actuelle loi sur le CO2 que le Parlement a prolongée jusqu'en 2024. Le gouvernement a prévu un financement de 4,1 milliards pour les cinq ans. Cet argent provient de la taxe sur le CO2 déjà perçue sur les combustibles à 120 francs par tonne de CO2.

Le Conseil fédéral renonce à de nouvelles taxes. Il a appris sa leçon, a souligné le ministre de l'environnement Albert Rösti, faisant référence à l'échec de la précédente version en votation il y a plus de deux ans.

Réduction des émissions en Suisse

Dans son projet, le Conseil fédéral prévoit de réaliser environ deux tiers de la réduction des émissions en Suisse et le tiers restant à l'étranger. De peu, par 22 voix contre 20 et une abstention, Othmar Reichmuth (Centre/SZ) a échoué à fixer à 75% le pourcentage des mesures prises en Suisse. Selon lui, cela aurait servi l'économie suisse, via la promotion d'idées "innovantes" et de nouvelles technologies et méthodes.

Pour sa part, Lisa Mazzone (Vert-e-s/GE) ne voulait pas que la Confédération puisse acquérir des attestations internationales pour atteindre les objectifs. Si la Suisse ne réduit pas assez ses émissions à l'interne d'ici 2030, elle devra le faire plus drastiquement par la suite, selon elle. Seule la gauche a entendu la Genevoise.

En matière de mobilité, concernant les nouvelles voitures de tourisme dès 2030, le gouvernement prévoit que leurs émissions de CO2 ne dépassent pas 45% au maximum de la valeur de base déterminante de 2021. Au grand dam de la gauche et de quelques centristes, la Chambre des cantons a soutenu ce taux, souhaitant une réglementation analogue à celle de l'UE. Les propositions d'abaisser ce pourcentage à 25% et de fixer un objectif de 0% d'émissions dès 2035 ont été balayées.

Les sénateurs ont par ailleurs accepté de reconduire l'obligation de compensation pour les importateurs de carburants, qui expire fin 2024, et de faire passer à 90% la part maximale des émissions de CO2 à compenser. Les importateurs doivent pouvoir répercuter les coûts de compensation sur les consommateurs sous forme de supplément de prix, mais pas plus de cinq centimes par litre d'essence ou de diesel, comme c'est le cas actuellement, a précisé le Conseil des Etats.

Transport aérien

Dans le transport aérien, les carburants renouvelables doivent être utilisés. Un taux de mélange doit être instauré, et des projets-pilotes en la matière encouragés jusqu'en 2029. En outre, les émissions de CO2 doivent figurer sur les billets d'avion, ont tacitement décidé les sénateurs.

Par 23 voix contre 13 et 5 abstentions, la gauche a échoué à introduire une taxe d'incitation sur les vols en avion d'affaires et en jet privé. Ce n'est pas à la société dans son ensemble à payer pour une minorité qui utilise de tels jets, a estimé Mme Mazzone.

Cela ne représente que 1% des émissions de l'aviation, a opposé M. Müller. Cela demanderait un grand effort administratif, a ajouté Albert Rösti. Quelques centristes se sont abstenus lors du vote.

Le Conseil des Etats continuera à examiner la nouvelle loi sur le CO2 jeudi après-midi.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

International

Migrants illégaux: l'UE veut une loi favorisant les retours

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La Commission européenne veut une nouvelle législation pour favoriser les expulsions de migrants en situation irrégulière (archives). (© KEYSTONE/EPA/TONY VECE)

La Commission européenne va proposer une nouvelle législation pour favoriser les expulsions de migrants en situation irrégulière, a annoncé la présidente de la Commission Ursula von der Leyen dans une lettre aux 27, publiée lundi soir.

"La Commission présentera une nouvelle proposition de législation" avec "des obligations claires de coopération pour les personnes renvoyées" et la volonté de "rationaliser efficacement le processus de retour", a indiqué Mme von der Leyen, répondant ainsi à la demande de plusieurs Etats membres de l'UE.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Genève

Un texte citoyen pour expliquer un des objets des votations

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La notice rédigée par les 19 citoyens et citoyennes offre une source d'information complémentaire aux électeurs sur l'un des objets cantonaux de votation du 24 novembre (photo d'illustration). (© KEYSTONE/MARTIAL TREZZINI)

A Genève, la brochure explicative qui sera envoyée aux citoyens et citoyennes sur les votations du 24 novembre contiendra une information rédigée par 19 personnes sélectionnées par tirage au sort. Celles-ci présentent avec leurs mots les enjeux d'un des objets du scrutin, à savoir la modification de la loi générale sur les zones de développement.

Il s'agit d'offrir à la population une source d'information complémentaire aux documents officiels pour cette votation, soulignent le département du territoire et la chancellerie d'Etat lundi dans un communiqué. Le Conseil d'Etat avait pris cet engagement dans son programme de législature 2023-2028.

Ce groupe de personnes s'est réuni durant deux week-ends, afin de rédiger "une notice neutre et équilibrée" sur la modification législative qui sera soumise aux Genevois le 24 novembre. Des partisans et des opposants ont été auditionnés. Au final, trois arguments favorables et trois défavorables ont été retenus.

"Cette notice qui accompagne le matériel de vote du 24 novembre 2024, vise à enrichir l'information pour aider les électeurs à se forger une opinion", indique le communiqué des autorités. Il s'agit du deuxième essai de cette démarche participative, après un test, en 2021, à propos des rentes et de la retraite des conseillers d'Etat.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

Netanyahu promet de frapper "sans pitié" le Hezbollah libanais

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L'UE a condamné des attaques "inacceptables" contre la Finul (archives). (© KEYSTONE/EPA/STR)

Le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, a affirmé lundi qu'Israël continuerait "à frapper sans pitié le Hezbollah" au Liban, au lendemain de l'attaque la plus meurtrière du mouvement pro-iranien sur le sol israélien en près d'un mois d'escalade militaire.

Une attaque de drone menée par le mouvement islamiste libanais dimanche sur une base militaire à Binyamina, dans le nord d'Israël, a tué quatre soldats et a fait plus de 60 blessés selon les secouristes.

"Je tiens à être clair: nous continuerons à frapper sans pitié le Hezbollah dans toutes les parties du Liban, y compris à Beyrouth", a déclaré M. Netanyahu lors d'une visite sur cette base.

Lundi, une frappe israélienne a fait 21 morts, selon le ministère libanais de la Santé, dans le village chrétien d'Aïto, dans le nord du Liban.

C'est la première fois que ce village est visé par les récents bombardements israéliens, dirigés pour la plupart contre les régions où le Hezbollah chiite est le plus implanté, dans le sud et l'est du Liban ainsi que la banlieue sud de Beyrouth.

Selon un photographe de l'AFP, l'immeuble visé, situé à l'entrée du village, a été rasé.

Après des mois d'affrontements frontaliers entre Israël et le Hezbollah, allié du Hamas palestinien, l'armée israélienne a intensifié ses raids aériens sur le Liban le 23 septembre puis y a lancé des opérations terrestres le 30.

Une "réponse forte"

Le Hezbollah a affirmé lundi avoir mené des frappes sur Israël, dont une "salve de roquettes" sur la ville de Safed (nord), en riposte aux bombardements israéliens sur le Liban.

Le mouvement islamiste a également annoncé avoir visé une base navale israélienne près de Haïfa, la grande ville du nord, puis une caserne près de Netanya, une localité côtière au nord de Tel-Aviv, faisant état de "violents combats" à Aita al-Chaab, un village frontalier dans le sud du Liban.

L'armée israélienne a dit avoir intercepté dans le centre d'Israël des projectiles tirés depuis le Liban.

Les sirènes ont retenti dans le centre d'Israël, notamment à Tel-Aviv, le coeur économique du pays. Le ministre israélien de la Défense, Yoav Gallant, a déclaré lundi avoir informé les Etats-Unis qu'Israël apporterait une "réponse forte" au Hezbollah après l'attaque de Binyamina.

"La nuit dernière a été folle. Il y a eu un énorme boum", a raconté à l'AFP Yousef, le gérant d'un restaurant dans le village de Kfar Kara, près de la base. "Et soudain, les ambulances ont commencé à passer, d'abord une, puis deux, puis trois et de plus en plus", a-t-il poursuivi.

Après avoir affaibli le Hamas dans la bande de Gaza, Israël a déplacé à la mi-septembre le front de la guerre au Liban, disant vouloir permettre le retour dans le nord du pays de 60'000 habitants déplacés par les violences frontalières.

Au moins 1315 personnes ont été tuées à travers le Liban depuis le 23 septembre, selon un décompte de l'AFP établi à partir de chiffres officiels. L'ONU a recensé près de 700'000 déplacés depuis cette date.

Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a appelé lundi à la protection du système de santé du Liban, en faisant état de frappes israéliennes ayant touché du personnel médical.

"Pas de retrait de la Finul"

Alors que les tensions entre Israël et la force de paix de l'ONU (Finul), déployée dans le sud du Liban, se multiplient, et que cinq de ses soldats ont été blessés par l'armée israélienne, Benjamin Netanyahu a appelé dimanche le secrétaire général de l'ONU, Antonio Guterres, à mettre les Casques bleus "à l'abri immédiatement".

Le Premier ministre a répété lundi que le Hezbollah utilisait "les installations et les positions de la Finul comme couverture afin de mener ses attaques" contre Israël.

Le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez, dont le pays participe à cette force, a assuré qu'il n'y aurait "pas de retrait" des troupes de la Finul. Les Casques bleus déployés au Liban ont "vocation à rester", a ajouté le ministre français des Armées, Sébastien Lecornu. L'UE a condamné des attaques "inacceptables" contre la force de l'ONU.

La guerre au Liban et celle de Gaza, déclenchée par l'attaque sans précédent du Hamas le 7 octobre 2023 sur le sol israélien, se doublent d'une escalade entre l'Iran et Israël, qui menace de riposter à une attaque iranienne de missiles le 1er octobre.

Défense antimissiles américaine

Les Etats-Unis ont annoncé dimanche le déploiement en Israël d'un système de défense antimissiles à haute altitude, en soutien à leur allié.

Dans la bande de Gaza assiégée, la Défense civile a annoncé qu'une frappe aérienne sur la ville de Deir el-Balah (centre) a fait quatre morts dans l'enceinte de l'hôpital des Martyrs d'al-Aqsa, qui abrite des déplacés.

L'armée israélienne a dit avoir mené une frappe sur un "centre de commandement" de combattants palestiniens, installé "dans un complexe qui servait auparavant d'hôpital".

Malgré les frappes, une nouvelle campagne de vaccination contre la polio a été lancée lundi dans le centre du territoire, plongé dans une catastrophe humanitaire.

L'attaque du Hamas le 7 octobre 2023 a entraîné la mort de 1206 personnes en Israël, en majorité des civils, selon un décompte de l'AFP basé sur des chiffres officiels israéliens et incluant les otages morts ou tués en captivité à Gaza.

Au moins 42'289 Palestiniens ont été tués, majoritairement des civils, dans l'offensive de représailles israélienne à Gaza, selon les données du ministère de la Santé du gouvernement du Hamas, jugées fiables par l'ONU.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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International

Russie: le Français Laurent Vinatier condamné à trois ans de prison

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Laurent Vinatier, chercheur spécialiste de l'espace post-soviétique, travaillait en Russie pour le Centre pour le dialogue humanitaire de Genève. (© KEYSTONE/AP/Pavel Bednyakov)

La justice russe a condamné lundi à trois ans de prison ferme le Français Laurent Vinatier, détenu depuis juin et accusé de ne pas s'être enregistré en tant qu'"agent de l'étranger", ses avocats annonçant leur intention de faire appel.

La cour a décidé de "déclarer M. Vinatier coupable" et de "le condamner à une peine d'emprisonnement d'une durée de trois ans", a déclaré la juge Natalia Tcheprassova, selon une journaliste de l'AFP présente dans la salle d'audience.

Ce chercheur spécialiste de l'espace post-soviétique était employé sur le sol russe par le Centre pour le dialogue humanitaire, une ONG suisse qui fait de la médiation dans des conflits hors des circuits diplomatiques officiels.

"Ma femme est russe, mes amis sont russes. J'ai vécu une vie russe", a-t-il rappelé lundi face aux juges, disant être tombé amoureux de la Russie il y a 20 ans, à l'occasion d'un voyage à Moscou et Saint-Pétersbourg.

Le Français, vêtu d'une chemise bleu claire, est apparu stoïque au moment de l'énonciation du verdict. Il n'a pas eu l'autorisation de s'exprimer après cette sentence devant la presse présente au tribunal.

"Verdict sévère"

Les avocats russes de M. Vinatier, Oleg Bessonov et Alexeï Sinitsine ont déploré dans la foulée face aux journalistes un "verdict sévère". "Nous ferons, bien sûr, appel", ont-ils annoncé.

Les autorités russes accusaient M. Vinatier d'avoir manqué à son obligation de s'enregistrer sous le label d'"agent de l'étranger" alors même qu'il collectait des "informations dans le domaine des activités militaires" pouvant être "utilisées contre la sécurité" de la Russie.

Il risquait jusqu'à cinq ans de prison, mais la procureure avait elle requis plus tôt lundi une peine de trois ans et trois mois de prison et ferme à l'encontre du Français.

Les deux avocats de M. Vinatier avaient eux demandé que leur client, qui avait "pleinement avoué sa culpabilité", rappelaient-ils, soit sanctionné par une simple amende.

Dans le box des accusés, les traits tirés, Laurent Vinatier avait réclamé un "jugement indulgent et équitable", estimant que "l'emprisonnement affectera(it) les conditions de vie" de sa famille.

Laurent Vinatier, 48 ans, avait reconnu ne pas s'être enregistré en tant qu'"agent de l'étranger", un label utilisé en Russie contre les voix critiques et qui impose de lourdes obligations administratives, sous peine de sanctions pénales.

Il avait assuré ignorer que cette obligation avait été introduite dans le code pénal.

Les services de sécurité russes (FSB) ont pour leur part affirmé début juillet que l'accusé avait "recueilli", dans le cadre de ses échanges professionnels, "des informations militaires et techniques qui peuvent être utilisées par des services de renseignement étrangers à l'encontre de la sécurité de la Russie", déclarait alors le FSB.

Ces accusations pesant contre lui avaient fait pendant une certaine période redouter une inculpation plus grave, par exemple pour "espionnage", un crime passible de 20 ans de privation de liberté en Russie.

Relations tendues avec Paris

Début septembre, la détention provisoire du Français avait été prolongée de six mois au premier jour de son procès, jusqu'au 21 février 2025.

Selon des sources interrogées par l'AFP, le Français travaillait depuis des années sur le conflit entre la Russie et l'Ukraine, avant même l'offensive russe de février 2022, dans le cadre de discrets efforts diplomatiques en parallèle à ceux des États. Jusqu'à son arrestation, il effectuait des voyages dans les deux pays.

Cette affaire survient aussi à un moment où les relations entre Moscou et Paris sont très tendues : la Russie est accusée d'une série d'actes de déstabilisation et de désinformation sur le territoire français, tandis que la France se voit reprocher son soutien à l'Ukraine.

Ces dernières années, plusieurs Occidentaux, en particulier des Américains, ont été arrêtés en Russie et visés par de graves accusations, Washington dénonçant des prises d'otages pour obtenir la libération de Russes détenus à l'étranger.

Le 1er août, les Occidentaux et la Russie ont procédé au plus grand échange de prisonniers depuis la fin de la Guerre froide, parmi lesquels figuraient le journaliste américain Evan Gershkovich et l'ancien Marine Paul Whelan, libérés par Moscou.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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International

Minute de silence à l'école pour Samuel Paty et Dominique Bernard

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Minute de silence lundi dans les écoles en France pour se souvenir de l'assassinat de deux enseignants par des islamistes radicalisés. (© KEYSTONE/EPA/TERESA SUAREZ)

Samuel Paty en 2020, Dominique Bernard il y a un an: une minute de silence en hommage à ces deux professeurs assassinés par des islamistes radicalisés est prévue lundi dans les écoles de France, avec l'ambition de "continuer" à "lutter contre le fanatisme".

Au lendemain d'une cérémonie qui a réuni à Arras plus de deux mille personnes et plusieurs ministres pour un hommage à Dominique Bernard, professeur de français tué par un ancien élève radicalisé, Michel Barnier est attendu lundi après-midi au collège du Bois d'Aulne, à Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), où enseignait Samuel Paty.

Le Premier ministre sera accompagné de sa ministre de l'Education Anne Genetet dans cet établissement francilien toujours profondément marqué par le souvenir de ce professeur d'histoire-géographie assassiné par un islamiste radicalisé le 16 octobre 2020. Le collège devrait d'ailleurs prochainement être rebaptisé du nom de Samuel Paty.

"À trois ans d'intervalle, presque jour pour jour, deux professeurs sont morts sous les coups de terroristes islamistes. Ils enseignaient l'histoire de France, la connaissance du monde, et l'amour de notre langue. Ils transmettaient à leurs élèves le goût d'apprendre et l'esprit de citoyenneté", a souligné dimanche Michel Barnier dans un message sur X.

"Nous ne les oublierons pas. Et nous mettrons tout en oeuvre pour protéger nos enseignants et continuer avec eux à lutter contre l'ignorance et le fanatisme", a ajouté le Premier ministre.

Pour cette minute de silence demandée dans tous les collèges et lycées, chaque établissement s'organise "selon les horaires et modalités que les équipes pédagogiques jugeront les plus appropriés", a indiqué le ministère.

Prix Samuel Paty

"Dans la semaine, un temps d'analyse et de réflexion avec les élèves pourra également être organisé, dont la durée et le contenu seront aussi laissés au choix des équipes en fonction de leurs situations respectives", a-t-il précisé, voyant dans ce temps d'hommage une façon de "transmettre les valeurs" qu'incarnent les deux professeurs.

Sophie Vénétitay, secrétaire générale du Snes-FSU, premier syndicat dans le second degré, juge "indispensable que l'école se retrouve autour d'un temps d'hommage, pour mettre des mots sur ce qui est encore une très grande douleur".

Samuel Paty, âgé de 47 ans, avait été poignardé puis décapité par Abdoullakh Anzorov, réfugié russe d'origine tchétchène, le 16 octobre 2020 à proximité de son collège.

Le jeune homme de 18 ans, musulman radicalisé, lui reprochait d'avoir montré en classe des caricatures de Mahomet. Avant d'être tué par la police, il avait revendiqué son geste en se félicitant d'avoir "vengé le prophète".

L'émotion provoquée par cet attentat a été ravivée par l'assassinat, le 13 octobre 2023, de Dominique Bernard, 57 ans, poignardé à mort par Mohammed Mogouchkov, un ancien élève fiché pour radicalisation islamiste, devant son établissement.

Mohammed Mogouchkov, 21 ans, né en Russie, a été mis en examen et écroué par un juge d'instruction antiterroriste quatre jours après l'attaque qu'il avait revendiquée au nom de l'organisation Etat islamique (EI).

Cette semaine d'hommages sera aussi marquée par la remise samedi à la Sorbonne du prix Samuel Paty visant à récompenser des projets de classes centrés sur "les principes et valeurs démocratiques".

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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