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Le National veut pallier le rejet de la loi sur le CO2

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Une solution transitoire, visant à permettre à la Suisse de continuer de réduire ses émissions de CO2, devrait voir le jour (image symbolique). (© KEYSTONE/DPA-Zentralbild/JAN WOITAS)

Le rejet de la loi sur le CO2 ne doit pas empêcher la Suisse de poursuivre ses objectifs climatiques. Le National a décidé mercredi de prolonger plusieurs mesures jusqu'à fin 2024.

"Le projet vise à éviter un vide juridique", a relevé Jacques Bourgeois (PLR/FR) pour la commission. "Sans lui, nous ne disposons par exemple plus de base légale pour fixer des objectifs climatiques nationaux." Des mesures incontestées, mais limitées jusqu'à 2021, doivent être prolongées trois ans supplémentaires.

Réduction de 1,5% par an

Elément central, l'ampleur de la réduction des émissions a été vivement discutée. La loi en vigueur exigeait une diminution de 20% par rapport à 1990 d'ici 2020, et une réduction annuelle supplémentaire de 1,5% en 2021. Le projet propose de continuer ainsi les trois années suivantes pour atteindre 26% en 2024.

La droite a tenté de porter le seuil à 21,5% et de supprimer l'obligation d'effectuer trois quarts des réductions en Suisse. "Il faut établir des objectifs réalistes qui peuvent être atteints", a argumenté Matthias Samuel Jauslin (PLR/AG). "Ce serait un mauvais signal", a contré la ministre de l'environnement Simonetta Sommaruga. "A partir de 2024, il faudrait alors réduire encore plus vite. Cela coûterait encore plus cher à l'économie."

La gauche et les Vert'libéraux ont eux voulu maintenir la possibilité d'une réduction supplémentaire de 20%, dont 75% peuvent être réalisées par des mesures prises à l'étranger. "Le Conseil fédéral aurait ainsi plus de latitude", a souligné Isabelle Chevalley (PVL/VD). Et la Vaudoise d'appeler à prolonger le droit actuel, et non faire un pas en arrière. Aucune des deux propositions n'a remporté de majorité.

Le camp rose-vert aurait également souhaité l'introduction d'un programme d'investissement pour la protection du climat, si les objectifs n'étaient pas atteints en moyenne. Il n'a pas eu plus de succès.

Compensation des importateurs

Les importateurs de carburant continueront eux de devoir compenser les émissions de CO2. Le Conseil fédéral pourra à l’avenir définir le taux de compensation sur la base de la seule évolution des émissions de CO2 dans les transports.

Comme auparavant, les importateurs pourront répercuter jusqu'à 5 centimes par litre de carburant sur les consommateurs. L'UDC a plaidé en vain pour plafonner le supplément à 1,5 centime, suggérant même qu'elle pourrait lancer le référendum si sa volonté n'était pas respectée.

La conseillère fédérale s'est opposée à ce pas en arrière par rapport au droit en vigueur. Interrogées sur le sujet, les branches concernées ont indiqué pouvoir vivre avec cette mesure. "Il n'y a aucune raison de la modifier."

Taxe remboursée sous condition

Certaines entreprises pourront également continuer à se faire rembourser la taxe sur le CO2, si elles s'engagent à réduire leurs émissions de 2% supplémentaires par an. Le montant maximal de cette taxe a fait l'objet de joutes entre gauche et droite.

Les premiers ont estimé qu'il devait être porté à 145 francs par tonne de CO2 dans le cas où les objectifs intermédiaires fixés pour les combustibles ne seraient pas atteints. Les seconds ont plaidé pour en rester à la loi en vigueur, soit un montant de 120 francs. Ils ont eu gain de cause.

Suivant une proposition individuelle de Fabio Regazzi (Centre/TI), les députés ont par ailleurs accepté de prolonger les conventions d'objectifs avec les organisations existantes. Les partenariats public-privé ont permis à l'économie d'atteindre ses objectifs climatiques, a souligné le Tessinois dans une explication écrite.

Nouvelle loi espérée rapidement

Le camp rose-vert a encore tenté de repêcher plusieurs éléments du projet de révision totale de la loi sur le CO2, rejeté en votation populaire le 13 juin. Il s'agit notamment de la taxe sur les vols d’affaires et privés et du contrôle des risques financiers climatiques par la FINMA et la BNS.

Les incitations volontaires ne sont pas suffisantes, a critiqué Delphine Klopfenstein Broggini (Vert-e-s/GE). Le changement climatique est une réalité. Il doit être contré rapidement. "Nous n'avons plus beaucoup de temps", a soutenu Martina Munz (PS/SH).

Les nouveaux éléments doivent être abordés lors de la prochaine grande discussion sur le climat, qui arrivera bientôt notamment lors d'un éventuel contre-projet à l'initiative sur les glaciers, leur a opposé Nicolo Paganini (Centre/SG). Et de plaider avec succès aux côtés de plusieurs orateurs de droite pour le "statu quo".

La solution transitoire, adoptée par 143 voix contre 53 au vote d'ensemble, devrait expirer à la fin de l'année 2024. "Nous aurons ainsi le temps de mettre sous toit une nouvelle révision de la loi sur le CO2 cette législature encore", a pointé Jacques Bourgeois (PLR/FR). Simonetta Sommaruga a promis un projet l'année prochaine. "Les mesures de la solution transitoire ne sont de toute manière pas suffisantes pour arriver au but de 50% de réduction en 2030."

Le Conseil des Etats doit maintenant empoigner le dossier.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Les Jeunes socialistes exigent une nouvelle politique climatique

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Pour les Jeunes socialistes, la politique climatique actuelle "n'’est pas seulement injuste, elle est incapable de combattre efficacement la crise climatique" marquée par les canicules et la sécheresse. (© KEYSTONE/MARCEL BIERI)

Les Jeunes socialistes veulent imposer les successions et donations conséquentes pour financer la lutte contre le réchauffement climatique. Ils ont lancé mercredi une initiative en ce sens.

"Nous voulons une politique climatique sociale", à savoir "des mesures qui permettent à toutes les personnes de travailler, se loger et vivre de manière écologique. Pour cela, il est nécessaire de transformer l'ensemble de l'économie", explique Thomas Bruchez, vice-président de la Jeunesse socialiste (JS) Suisse, cité dans un communiqué.

Le parti propose d'imposer les grosses successions ou donations. Un taux de 50% devrait s'appliquer, à ses yeux, aux pactoles de plus de 50 millions de francs. La franchise serait adaptée au renchérissement. Les recettes fiscales devront revenir pour deux tiers à la Confédération et un tiers aux cantons.

Rivière asséchée

Avec cette initiative, la JS veut aller "chercher l'argent chez celles et ceux qui ont le plus profité de notre système économique destructeur, le capitalisme", a expliqué son président Nicola Siegrist. Ces dernières années, "les fortunes des ultra-riches ont augmenté tout comme les températures affichées au thermomètre".

L'initiative vise "une transformation écologique de l'ensemble de l'économie". Elle entend notamment reforcer l'attention portée aux secteurs professionnels à faibles émissions, comme les soins, la construction de logements sociaux et écologiques ou encore le développement "massif" de la production locale d'énergie renouvelable

L'initiative "pour une politique climatique sociale financée de manière juste fiscalement", aussi appelée initiative pour l'avenir, a été présentée à Berthoud (BE), un lieu symbolique: la rivière Emme s'est déjà asséchée en juin cette année, bien plus tôt que dans une année moyenne. C'est un symbole des canicules et des immenses feux de forêts qui ont frappé toute l'Europe cette année, rappelle la JS.

Le texte est soutenu par plusieurs pontes du parti national, comme les deux coprésidents du PS Cédric Wermuth (AG) et Mattea Meyer (ZH). Plusieurs parlementaires écologistes, à l'image de Léonore Porchet (VD), l'ont aussi signé.

Rude campagne

Les initiants ont jusqu'au 16 février 2024 pour récolter les 100'000 paraphes nécessaires. Une initiative voulant introduire un impôt sur les successions au niveau national avait été balayée par 71% des Suisses, il y a sept ans.

Si l'initiative aboutit, la campagne s'annonce rude. Dans un communiqué, les Jeunes PLR ont déjà annoncé qu'ils combattraient "avec véhémence" ce texte qui constitue à leurs yeux "une attaque frontale contre le modèle de réussite suisse".

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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L'ancienne conseillère nationale Françoise Pitteloud est décédée

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Françoise Pitteloud a continué de s'engager en faveur de la solidarité internationale sur le plan associatif après son retrait du Conseil national. Ici, elle s'exprimait en tant que membre du collectif contre la spéculation sur les matières premières (archives). (© KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

L'ancienne conseillère nationale vaudoise Françoise Pitteloud s'est éteinte à 71 ans. La socialiste était notamment connue pour ses combats féministes.

Françoise Pitteloud, féministe, militante internationaliste et associative, est décédée au petit matin du dimanche 7 août, indique l'avis de décès publié mercredi dans Le Courrier. La Vaudoise, mère de trois enfants, a siégé à Berne durant 7 ans avant de quitter le Conseil national en 1991.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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La conseillère aux Etats Adèle Thorens ne se représente pas en 2023

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Adèle Thorens quittera Berne l'an prochain après 20 ans de vie politique (© KEYSTONE/ANTHONY ANEX)

Adèle Thorens (Verts/VD) ne rempilera pas pour un deuxième mandat au Conseil des Etats lors des élections fédérales de 2023. Son parti a confirmé mardi dans un communiqué la nouvelle annoncée lundi par la RTS.

"Après 20 ans de vie d'élue, (...) Adèle Thorens Goumaz a décidé qu'il était temps d'ouvrir un nouveau chapitre dans sa vie", écrivent les Verts vaudois. La sénatrice avait débuté sa carrière politique comme conseillère communale à Lausanne en 2002, puis était entrée au Conseil national en 2007. En 2019, elle avait été élue au Conseil des Etats aux côtés d'Olivier Français.

"J'ai 50 ans et je pense que c'est un bon âge (...) pour prendre un nouveau départ", a déclaré l'intéressée mardi dans les colonnes de 24heures. La Vaudoise précise qu'un "faisceau de données" a précipité son choix, notamment le fait que les Verts se trouvent "dans une forme olympique" et parce qu'elle-même arrive "à la fin d'un cycle" avec le dossier de l'économie circulaire pour lequel elle s'est fortement investie.

Si Adèle Thorens reconnaît que la lenteur du monde politique face à l'urgence climatique lui est parfois source de frustration et de "colère", elle insiste cependant sur le fait que cela n'a pas motivé sa décision à quitter Berne.

Besoin d'autres leviers

"Pour moi la politique n’est pas une fin en soi, mais un levier. Et désormais je ressens le besoin d’utiliser d’autres leviers pour faire progresser les questions climatiques et environnementales", explique-t-elle dans le quotidien vaudois.

La Verte ne donne pas plus de détails à ce sujet. Elle indique cependant qu'à terme, elle va "chercher à renforcer [ses] activités d’enseignement".

La question de la réattribution de son siège de sénatrice aux élections fédérales d'octobre 2023 se pose désormais. "Le processus visant à élire le ou la candidat-e à sa succession à la Chambre Haute sera communiqué prochainement", indiquent pour l'heure les Verts vaudois.

Du côté du PS vaudois, le choix du candidat pour les élections au Conseil des Etats a déjà été fait: Pierre-Yves Maillard aura comme mission de récupérer le siège que le parti a perdu en 2019, après le retrait de Géraldine Savary. Adèle Thorens et le PLR Olivier Français avaient été alors été élus face à Ada Marra.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Le Conseil Fédéral bientôt sur Instagram

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EPA/SASCHA STEINBACH ILLUSTRATION

Le conseil fédéral va lancer son compte Instagram en octobre prochain.

Ce sera un essai pilote dans le cadre de la stratégie «médias sociaux» décidé il y a un an. Dix postes de travail ont été créés à la Chancellerie fédérale pour cela et une enveloppe jusqu’à 300’000 francs a été mise à disposition. Alors est-ce que le Conseil Fédéral a sa place sur Instagram? L’avis de Vincent Bifrare, co-fondateur de Donuts Communication à Genève qui accompagne les entreprises suisses sur les réseaux sociaux:

Vincent BifrareCo-fondateur de Donuts Communication

Reste une problématique dans un pays comme la Suisse où il y a quatre langues officielles, c'est comment les gérer dans les publications sur les réseaux… Il existe plusieurs solutions selon Vincent Bifrare:

Vincent BifrareCo-fondateur de Donuts Communication

Après Instagram, le Conseil fédéral va lancer un compte Twitter en langue anglaise. 

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Impôt minimal: le PS plaide pour un plafonnement par habitant

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Les grandes entreprises actives au niveau international, comme Glencore, devraient payer un impôt minimal de 15% en Suisse à partir de 2024 (archives). (© KEYSTONE/URS FLUEELER)

Le futur impôt minimal de l'OCDE sur les multinationales devrait générer 1,6 milliard de recettes en plus, selon une étude commandée par le PS. Mais la majeure partie ne reviendrait qu'à 4 cantons. Des plafonds cantonaux permettraient une répartition plus juste.

"Une répartition équitable de l’impôt minimum de l’OCDE doit garantir à l’ensemble de la population une partie des recettes supplémentaires", a affirmé le coprésident du PS Suisse Cédric Wermut, lors d'une conférence de presse lundi à Berne. "Cet impôt doit en effet remplir son objectif initial : il ne doit pas encourager la concurrence fiscale".

La réforme fiscale de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) prévoit, à partir de 2024, une imposition minimale de 15% pour toutes les entreprises dont le chiffre d'affaires dépasse 750 millions d'euros par an.

L'étude réalisée par le bureau bâlois de conseil BSS fait évoluer les recettes supplémentaires dans la fourchette calculée par le Contrôle fédéral des finances (CDF), soit entre 1 et 2,5 milliards de francs.

Plafond de 200 ou 300 francs

Avec la mise en oeuvre prévue par la Confédération, la majeure partie des recettes supplémentaires ne reviendra qu'à quatre cantons, selon l'étude. Il s'agit de Bâle-Ville (362,2 millions), Zoug (322,7 millions), Argovie (252,1 millions) et Zurich (249,1 millions).

Ces cantons engrangeraient à eux seuls 75% des recettes supplémentaires. "C’est injuste et contre-productif", commente le PS. Le Jura (0,0 million), Genève (0,1 million), Glaris (0,3 million) et Appenzell Rhodes-Intérieures (0,5 million) bénéficieraient le moins de cet impôt.

Les modèles calculés dans l'étude montrent que l'attribution d'une part plus élevée à la Confédération, et l'établissement d'un plafond cantonal de 200 ou 300 francs par habitant, permettraient une répartition beaucoup plus équitable entre les cantons.

Avec les recettes engrangées, le PS souhaite pouvoir renforcer le pouvoir d’achat de la classe moyenne et des plus modestes. Par exemple en allégeant les primes maladie, en augmentant des contributions pour les places de crèche ou en compensant intégralement le renchérissement des rentes.

Coopération au développement

L’introduction de l’impôt minimum proposé par l'OCDE n'est pas seulement une mesure de justice pour les entreprises locales, qui ne peuvent pas procéder à des optimisations fiscales internationales, considère le PS.

"C’est aussi une contribution essentielle contre le nivellement par le bas qui affame aujourd’hui financièrement de nombreux Etats". Une partie des recettes doit donc revenir aux pays qui ont rendu ces bénéfices possibles, par exemple en augmentant l'aide au développement.

Avenir Suisse critique

En l'état actuel, le gouvernement propose au Parlement qu'un quart des recettes supplémentaires soit reversé à la Confédération, le reste allant aux cantons. Les directeurs des finances des cantons et des communes se rallient à ce partage.

Pour le laboratoire d'idées Avenir Suisse, il faut attribuer l'intégralité des recettes du nouvel impôt aux cantons, comme prévu à l'origine. Dans une analyse publiée lundi, il estime en outre que les recettes supplémentaires envisagées sont surestimées.

Si les calculs sont erronés concernant les recettes supplémentaires et que la réforme entraîne une baisse des recettes pour les cantons, la pression sur la redistribution augmentera encore, explique le groupe de réflexion. Il s'agit donc de laisser une plus grande marge de manoeuvre aux cantons.

Compenser les désavantages autrement

La nouvelle réglementation prévoit aussi un soutien fiscal à la recherche et développement (R&D) pour compenser les inconvénients résultant de la réforme. Avenir Suisse estime qu'il est préférable de renoncer à toute mesure de compensation de type aide, et de renforcer les conditions-cadres pour toutes les entreprises, par exemple grâce à une administration numérique compétente.

Le groupe de réflexion suggère aussi de réduire l'impôt sur les revenus du capital et l'impôt sur la fortune, de faciliter l'accès à la main-d'oeuvre qualifiée des pays tiers ou de garantir l'accès aux marchés internationaux en clarifiant les relations avec l'UE.

Environ 200 entreprises helvétiques et 2000 filiales de groupes étrangers seraient concernées par le nouvel impôt. Les quelque 600'000 entreprises opérant uniquement en Suisse et PME ne sont elles pas touchées.

Le Parlement débattra du projet cette année encore. Les citoyens se prononceront en juin 2023.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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