Rejoignez-nous

Politique

La justice défend la Ville de Prilly dans son droit de préemption

Publié

,

le

Victoire d'étape pour la Ville de Prilly, ici son bâtiment de l'administration communale, dans une affaire controversée de droit de préemption (archives). (© Keystone/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

La volonté de la Ville de Prilly (VD) d'exercer son droit de préemption controversé sur un terrain d'une valeur de 62 millions de francs a été en grande partie validée par le Tribunal cantonal. La Municipalité se félicite de cette victoire d'étape, mais l'affaire n'est pas au bout de tous les obstacles.

Dans un arrêt rendu lundi, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP) "nous donne largement raison", a indiqué jeudi à Keystone-ATS le municipal prilléran en charge du dossier logements, Maurizio Mattia, confirmant une information de 24 heures. "C'est une belle victoire. Nous sommes très satisfaits. J'espère que cela nous permettra d'avancer rapidement et d'offrir à la population les logements à prix acceptables dont elle a besoin", commente-t-il.

La parcelle privée de 20'000 m2 était initialement dans le viseur de trois acquéreurs, mais la Municipalité avait décidé d'intervenir et de transmettre son droit de préemption à la Société coopérative d'habitation Lausanne (SCHL). Celle-ci était chargée d'acquérir le terrain, la Ville n'ayant pas 62 millions à disposition, et d'y construire des logements sociaux.

Le droit de préemption offre depuis 2020 aux collectivités publiques vaudoises, situées dans des régions en pénurie de logements, la possibilité d'acquérir de manière prioritaire, donc de force, un bien-fonds bâti ou non bâti sur le point d'être vendu à un privé pour développer des logements d'utilité publique (LUP). Il ne s'agit pas d'une expropriation, mais d'un achat respectant les conditions fixées entre le vendeur et l'acheteur initialement prévu.

Décision pendante au TF

A Prilly, ce droit exercé par la Municipalité a été attaqué sur la manière par les partis politiques de droite et par les propriétaires du terrain ainsi que les trois acquéreurs intéressés. Un des reproches notamment était que la Loi vaudoise sur la préservation et la promotion du parc locatif (LPPL) n'avait pas été respectée s'agissant le fait de céder son droit de préemption sans adjudication publique, comme cela a été le cas avec la SCHL.

La CDAP valide donc la méthode choisie par la commune. Elle reconnaît aussi que la Municipalité a l'intention de mettre en concurrence d'autres acteurs que la SCHL, ce que confirme aussi le municipal Maurizio Mattia: "Une adjudication publique est prévue".

Dans une procédure distincte, le Conseil d'Etat vaudois avait annulé le vote au Conseil communal de Prilly sur ce dossier pour une question de règles sur le quorum qui n'ont pas été respectées. La Municipalité a ensuite fait recours auprès du Tribunal fédéral (TF), dont la décision est encore en attente.

Mais la décision du TF n'aura pas d'influence sur la validité de la préemption en question, selon M. Mattia. Tout au plus le dossier pourrait repasser devant le législatif avec un nouveau préavis. Enfin, un recours sur la décision de la CDAP par les propriétaires et acquéreurs initiaux est toujours possible.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

Cliquez pour commenter

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Politique

Décès du député vaudois Nicola di Giulio

Publié

le

Nicola di Giulio avait été élu en 2022 au Grand Conseil vaudois (illustration). (© KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

Nicolas Di Giulio, député UDC au Grand Conseil vaudois, est décédé. L'enquêteur de police avait été élu en 2022 au parlement cantonal. Il était également conseiller communal à Lausanne et membre du Comité central de l'UDC Vaud.

"Ce matin, la direction de l'UDC Vaud a appris avec tristesse le décès de Monsieur Nicola Di Giulio", a-t-elle écrit sans plus de précisions samedi soir dans un communiqué. Elle a exprimé ses plus sincères condoléances à la famille de l'élu. Le député était âgé de 56 ans.

Les autorités vaudoises ont également fait part de leur profonde tristesse et adressé leurs condoléances à la famille. Une minute de silence sera observée lors de la prochaine séance du Grand Conseil en son hommage, a indiqué dimanche l'Etat de Vaud dans un communiqué.

"Nous perdons un député et collègue dont le parcours de vie, politique et professionnel, au service des autres, nous a imprégnés et enrichis", a indiqué Jean-François Thuillard, président du Grand Conseil et collègue de parti, cité dans le communiqué. Nicola Di Giulio avait quatre enfants.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

Continuer la lecture

Genève

Lancy se prononce sur l'interdiction de la publicité commerciale

Publié

le

Lancy (GE) votera dimanche 24 novembre sur l'interdiction de l'affichage publicitaire commercial sur le domaine public. (© KEYSTONE/MARTIAL TREZZINI)

Lancy (GE) votera le 24 novembre sur l'interdiction de l'affichage publicitaire commercial sur le domaine public. Cette mesure acceptée en janvier par la majorité de gauche du Conseil municipal a été attaquée par un référendum du Centre et des Vert'Libéraux, qui dénoncent une "infantilisation de la population".

Le règlement attaqué bannit la publicité à des fins commerciales sur le domaine public ainsi que sur le domaine privé visible depuis la rue. Il autorise en revanche l'affichage à visée culturelle, éducative, associative et sportive.

Pour la majorité rose-verte, la publicité commerciale encombre l'espace public. Elle ne veut plus de cette "pollution visuelle" qui pousse à la surconsommation. L'affichage commercial fragilise aussi le tissu économique local, car les PME n'ont souvent pas les moyens d'y recourir, entraînant ainsi une concurrence déloyale avec les grands groupes, affirment encore les partisans de l'interdiction.

Les référendaires dénoncent "une censure qui dicte ce que la population doit voir ou ne pas voir". Ils estiment que bannir la publicité commerciale des rues est une manière d'imposer une pensée unique. Les opposants craignent aussi des conséquences financières pour les clubs sportifs qui ne pourraient plus afficher les publicités de leurs sponsors autour de leurs terrains.

Moins de recettes

Les référendaires avancent aussi un argument financier: l'interdiction provoquera une baisse des recettes pour la commune de 251'000 francs par an, soit le montant de la redevance versée par la société d'affichage. Cette somme représente 0,14% des revenus totaux de la commune, nuancent les autorités communales qui soutiennent la suppression de la publicité commerciale.

"Cette interdiction est donc une mesure peu coûteuse par rapport au budget communal et par rapport à l'amélioration de la qualité de vie des habitants qu'elle peut engendrer", relève la gauche. Il faut toutefois ajouter à cette perte, une hausse des charges, pas encore chiffrée, due à l'entretien de l'affichage non commercial qui restera autorisé.

La Ville de Lancy dispose actuellement de 175 supports d'affichage fixes sur le domaine public ainsi que 44 panneaux sur le domaine privé visibles depuis la rue. Si l'interdiction est acceptée, elle entrera en vigueur le 1er janvier 2025.

Interdiction à Vernier

Dans le canton, seule la ville de Vernier prohibe, depuis l'été 2023, l'affichage commercial sur son domaine public. Les opposants, qui avaient saisi le Tribunal fédéral, dénonçaient une atteinte excessive des droits des acteurs économiques. Ils ont été déboutés. Les citoyens de la Ville de Genève avaient, eux, refusé en mars 2023 l'initiative communale "Genève zéro pub".

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

Continuer la lecture

International

La Moldavie aux urnes, entre rêve européen et influence russe

Publié

le

La présidente moldave sortante Maia Sandu au bureau de vote dimanche, à Chisinau. La participation s'élevait à la mi-journée à 29%, en hausse par rapport au premier tour. (© KEYSTONE/AP/Vadim Ghirda)

Deux semaines après la victoire sur le fil du "oui" au référendum sur l'UE, les Moldaves ont commencé à voter dimanche pour choisir leur président et confirmer ou non leur destin européen, dans un scrutin menacé par le risque d'ingérences russes.

La cheffe d'Etat sortante Maia Sandu, fervente pro-occidentale de 52 ans qui a tourné le dos à Moscou après l'invasion de l'Ukraine voisine, affronte Alexandr Stoianoglo, ancien procureur soutenu par les socialistes prorusses.

Sans se risquer cette fois à des pronostics chiffrés, les analystes prédisent tous une bataille serrée avec, comme lors des législatives en Géorgie, autre ex-république soviétique, des craintes d'interférence russe malgré les démentis fermes du Kremlin.

Mme Sandu est arrivée largement en tête le 20 octobre avec 42,5% des voix mais son rival de 57 ans, qui en a recueilli près de 26%, peut compter sur le soutien de plusieurs petits candidats.

La participation s'élevait à la mi-journée à 29%, en hausse par rapport au premier tour. Les bureaux de vote ferment à 21H00, les premiers résultats partiels étant attendus une heure plus tard dans le pays de 2,6 millions d'habitants.

"Contre les escrocs"

Dans l'entre-deux tours, le camp présidentiel a intensifié sa campagne sur les réseaux sociaux et dans les villages pour tenter de contrer les achats de vote massifs qui ont, selon les autorités, entaché les résultats du référendum, beaucoup plus disputé que prévu (50,35% pour le "oui").

La police a également signalé l'organisation de vols et de bus pour transporter des électeurs moldaves entre la Russie et le Bélarus, l'Azerbaïdjan et la Turquie.

Après avoir glissé son bulletin dans l'urne, Maia Sandu a appelé à se mobiliser "contre les escrocs", plaçant sa "confiance" dans ses concitoyens "qui ont toujours fait avancer le pays et l'ont protégé du mal".

En face, Alexandr Stoianoglo, discours lisse où les mots russes se mêlent souvent à la langue officielle roumaine, a promis d'être "le président de tous", niant "avoir des relations avec le Kremlin" et toute implication "dans des fraudes électorales".

Venu voter avec sa femme et ses deux filles, il a défendu "une Moldavie qui ne demande pas l'aumône mais développe des relations harmonieuses avec à la fois l'Est et l'Ouest".

"Au prix fort"

Ce pays pauvre, sous perfusion européenne, est extrêmement polarisé, entre d'un côté une diaspora et une capitale majoritairement favorables à une intégration dans l'UE, et de l'autre, les zones rurales et deux régions, la province séparatiste de Transdniestrie et la Gagaouzie autonome, tournées vers la Russie.

A Chisinau, une retraitée de 56 ans s'exprimant sous couvert d'anonymat, Acsenia, regrette que "des relents soviétiques continuent à imprégner jusqu'à l'os" cet ex-Etat de l'URSS.

Natalia Grajdeanu, organisatrice de mariages de 45 ans, a fait le voyage d'Irlande où elle vit. "Nous sommes un petit pays avec un grand coeur et nous voulons que l'Europe soit notre maison", a-t-elle dit à l'AFP.

Mais d'autres, comme Zinovia Zaharovna, 75 ans, refusent de se fondre dans l'UE, insistant sur la nécessité de rester "indépendants", et évoquent leur souci de maintenir la "paix".

"Beaucoup craignent d'être entraînés dans la guerre", explique à l'AFP Andrei Curararu, du groupe de réflexion WatchDog. Ils vont donc préférer "un candidat en bons termes avec Moscou, y voyant la garantie de ne pas être attaqués".

Scrutin suivi de près

Le scrutin est suivi de près de Bruxelles à Washington, où on s'inquiète de la tentative de la Russie de perturber le processus électoral.

En amont du vote, la police a signalé d'importantes opérations de désinformation via l'envoi de faux courriels et de menaces de mort, "une attaque virulente" visant selon le Premier ministre Dorin Recean à "semer la panique et la peur".

La Moldavie "paie au prix fort" sa décision de couper les ponts avec Moscou, souligne l'expert de WatchDog. "La pression est sans précédent et l'argent déboursé pour mener ces activités de déstabilisation colossal", dit-il, évoquant un investissement total de plus de 100 millions de dollars.

Avec un objectif: faire revenir le pays "dans l'orbite de la Russie".

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

Continuer la lecture

International

Des bombardiers américains au Moyen-Orient pour défendre Israël

Publié

le

Les bombardiers stratégiques B-52 déployés au Moyen-Orient viennent de la base Minot dans le Dakota du Nord (archives). (© KEYSTONE/AP U.S. Air Force/STAFF SGT. COREY HOOK)

Des avions américains B-52 sont arrivés au Moyen-Orient, ont indiqué samedi les forces armées des Etats-Unis. Ce déploiement intervient au lendemain de l'annonce par le Pentagone de l'envoi de renforts dans la région pour "défendre Israël" et mettre en garde l'Iran.

"Des bombardiers stratégiques B-52 de la base Minot de l'armée de l'air américaine [dans le Dakota du Nord] sont sous la responsabilité du CENTCOM", le commandement central des forces armées des Etats-Unis au Moyen-Orient, selon un bref message sur les réseaux sociaux.

Le Pentagone avait annoncé vendredi soir de prochains déploiements militaires dans la région, à l'horizon des "prochains mois" en vue de la "défense d'Israël" et en guise d'avertissement à Téhéran, ennemi juré de l'Etat hébreu et bête noire de Washington.

"Si l'Iran, ses partenaires ou ses groupes affiliés profitent de ce moment pour prendre pour cible le personnel ou les intérêts américains dans la région, les Etats-Unis prendront toutes les mesures nécessaires pour [se] défendre", avait averti le ministère de la défense.

Avertissement de Téhéran

Sont prévus des moyens de défense contre les missiles balistiques, des avions de combat, des bombardiers B-52 et d'autres types d'avions militaires.

Israël, dont les Etats-Unis sont les alliés indéfectibles, est en guerre contre le Hamas palestinien à Gaza depuis le 7 octobre 2023 et affronte le Hezbollah libanais à sa frontière nord, deux groupes soutenus par l'Iran.

Pour la première fois, Iran et Israël, ennemis jurés, ont ouvertement échangé des tirs directs, l'aviation israélienne ayant lancé un raid sur des cibles militaires en Iran le 26 octobre, en représailles à une salve de quelque 200 missiles lancés par Téhéran sur Israël le 1er octobre.

Le guide suprême d'Iran, Ali Khamenei, a juré samedi de riposter de manière "cinglante" à toute attaque des Etats-Unis et d'Israël.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

Continuer la lecture

International

Des milliers de femmes marchent pour leurs droits à Washington

Publié

le

Des milliers de femmes ont manifesté à Washington pour leurs droits. (© KEYSTONE/AP/Jose Luis Magana)

"Voter empêche les présidences non désirées": des milliers de femmes se sont rassemblées samedi dans les rues de Washington pour leurs droits. Brandissant des pancartes, elles ont apporté leur soutien à Kamala Harris, à trois jours de la présidentielle américaine.

La candidate démocrate a fait de la défense du droit à l'avortement un thème central de sa campagne et c'est celui était dans toutes les bouches des manifestantes qui participaient à cette "marche des femmes".

Sur une scène installée sur la "Freedom Plaza", les intervenants se sont succédé et ont appelé à voter pour la candidate démocrate de 60 ans, avec en toile de fond la coupole du Congrès américain. "Nous ne reviendrons pas en arrière!", scandait la foule, adoptant l'un des slogans de campagne de Kamala Harris.

Référendums dans dix Etats

Des référendums sur le droit à l'avortement sont organisés mardi dans 10 Etats en parallèle du scrutin présidentiel. Dans le Nebraska, une proposition cherche à inscrire la nouvelle restriction dans la constitution de l'Etat, quand un autre cherche à étendre la durée permise pour une IVG. Pour Marlene Wagner, le choix a été vite vu.

Les restrictions ont "déjà eu des répercussions, car les femmes n'ont pas pu obtenir les soins dont elles avaient besoin", se désole celle qui était aussi venue en 2017 à la première marche des femmes, qui avait suivi l'investiture de Donald Trump et rassemblé des centaines de milliers de personnes.

Cette fois encore, on pouvait y voir des "pussy hats", bonnets roses aux oreilles de chat, en référence à une expression grossière de l'ancien président républicain.

A Washington, quelques contre-manifestants accusant Kamala Harris d'être une "tueuse de bébés" ont aussi cherché à se faire entendre samedi.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

Continuer la lecture

Derniers titres

Publicité

Title

SportIl y a 10 minutes

Lausanne mate Servette 1-0 à la Tuilière

Lausanne a battu Servette 1-0 dimanche à la Tuilière dans le deuxième derby du Léman de la saison, grâce à...

EnvironnementIl y a 5 heures

Le Salon des vins des Côtes de l'Orbe revient pour une 6e édition

Le village de Daillens dans le Gros-de-Vaud accueillera les 8 et 9 novembre la 6e édition du Salon des vins...

PolitiqueIl y a 5 heures

Décès du député vaudois Nicola di Giulio

Nicolas Di Giulio, député UDC au Grand Conseil vaudois, est décédé. L'enquêteur de police avait été élu en 2022 au...

GenèveIl y a 6 heures

Lancy se prononce sur l'interdiction de la publicité commerciale

Lancy (GE) votera le 24 novembre sur l'interdiction de l'affichage publicitaire commercial sur le domaine public. Cette mesure acceptée en...

SuisseIl y a 7 heures

Experte: la recherche au Cern pourrait être retardée sans la Russie

La collaboration avec les instituts de recherche russes au sein de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (Cern), dont le...

InternationalIl y a 10 heures

La Moldavie aux urnes, entre rêve européen et influence russe

Deux semaines après la victoire sur le fil du "oui" au référendum sur l'UE, les Moldaves ont commencé à voter...

SportIl y a 12 heures

Un beau derby lémanique

La 13e journée de Super League se termine dimanche par un intéressant derby lémanique. A la Tuilière, Lausanne accueille Servette...

InternationalIl y a 14 heures

Des bombardiers américains au Moyen-Orient pour défendre Israël

Des avions américains B-52 sont arrivés au Moyen-Orient, ont indiqué samedi les forces armées des Etats-Unis. Ce déploiement intervient au...

InternationalIl y a 14 heures

Des milliers de femmes marchent pour leurs droits à Washington

"Voter empêche les présidences non désirées": des milliers de femmes se sont rassemblées samedi dans les rues de Washington pour...

Hockey sur glaceIl y a 18 heures

Bienne s'offre Genève à 32 secondes de la fin

Bienne a réussi un joli coup en National League. Les Seelandais se sont imposés à Genève 1-0 à la dernière...