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L'Info Autrement

Frais de rappel, résiliation de police RC et divorce : les conseils juridiques de Litigium

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Les sujets juridiques et moraux abordés aujourd’hui :

Frais de rappel des entreprises de recouvrement
• Est-ce légal?

Mon chien a fait 3 dégâts que j’ai communiqué à mon assurance RC et
mon assureur a résilié ma police
• En ont-ils le droit?

Je me sépare d’une femme qui travaille à 30 %
• A-t-elle le droit de ne pas travailler plus et me demander de payer pour elle?

Auditeur 1 : Frais de rappel des entreprises de recouvrement

Marco (prénom d’emprunt)
Il a conclu avec un opérateur téléphonique un abonnement annuel.
Un mois avant la fin du contrat il décide de changer d’opérateur.
Récemment, il a reçu une facture d’une société de recouvrement qui lui demande de payer le mois restant Frs 59.-.
La société rajoute en plus Frs 70.- de frais supplémentaire dits « de retard ».

Question :
Est-ce que la société de recouvrement a le droit de demander le paiement de la facture pour son compte ?
Et des frais supplémentaires de 70.- « pour retard » ?

La loi :
Majeur
> Art. 164 al. 1 CO : le créancier peut céder son droit à un tiers sans le consentement du débiteur, à moins que la cession n’en
soit interdite par la loi, la convention ou la nature de l’affaire.
> Art. 165 al. 1 CO : la cession n’est valable que si elle a été constatée par écrit.
> Selon l’art. 8 CC : la preuve d’un dommage incombe au créancier.
> Les frais de recouvrement ne constituent pas un dommage et n’ont donc pas à être supportés par le débiteur.
(Grégoire Geissbühler, Le recouvrement privé de créances : aspects contractuels et protection du débiteur, Schulthess (Zurich) 2016, N 1075).

Mineur
Concernant le paiement du dernier mois de l’abonnement (59.-)
> Une société de recouvrement achète des créances à d’autres sociétés, pour ensuite pouvoir revendiquer le montant qui leur est dû. La société se substitue donc au créancier initial et devient titulaire de la créance.
> Un tel substitut sans le consentement du débiteur est légal. Encore faut-il que le contrat entre la société téléphonique et de recouvrement ait été fait par écrit (164 al. 1 et 165 al. 1 CO).

  • Marco avait conclu un contrat de téléphonie d’une durée de 12 mois. Il doit donc respecter son obligation et payer
    le dernier mois restant à la société de recouvrement.
  • Les Frs 59 sont bels et bien dus.

Concernant les frais supplémentaires « de retard » (70.-)
> Les sociétés de recouvrement ont pour activité principale, pour ne pas dire « unique », de se faire rembourser les montants dus.
> La société, en achetant une créance en cours de demande de remboursement sait qu’elle prend un certain risque.
> D’ailleurs ce risque justifie le montant sensiblement bas auquel la société rachète la créance.
> La société ne peut donc pas rajouter des frais supplémentaires sous prétexte d’un retard, compte tenu du fait que la société existe justement pour récupérer des créances en retard.
>  Une société de recouvrement ne bénéficie pas d’un statut particulier. Sa demande de paiement de frais supplémentaires doit reposer sur une base juridique solide prévue par le code des obligations.

  • La société n’est pas fondée à demander à Marco les Frs 70 de frais de retard.

La morale :
> Il faut payer les Frs 59 qui sont dus et écrire immédiatement à la société de recouvrement de créances pour les informer
que les frais ne seront pas payés étant donné que la démarche n’est pas légale.
> A contrario, si une entreprise vous facture des frais de rappel corrects Frs 5 / 10 / 15 … il me semble opportun, surtout si
ces frais à venir en cas d’arriéré de paiement sont mentionnés par le créancier, de les régler pour respecter le contrat
passé avec cette entreprise.
> Le deal passé étant un article ou une prestation contre le paiement dans le temps imparti (à réception, à 10, à 30 jours) …, si l’on ne respecte pas cet engagement obligeant l’entreprise à devoir nous relancer et engager du temps et des frais (temps pour le courrier, enveloppe, timbre, etc.) pour nous rappeler de respecter notre promesse, il convient moralement dans tous les cas, de les dédommager.

Les liens utiles :
• Grégoire Geissbühler « Le recouvrement privé de créances »
www.schulthess.com/verlag/detail/ISBN-9783725586134/Geissbuehler-Gregoire/Le-recouvrement-prive-de-creances

Auditeur 2 : Résiliation de la police RC

Tom (prénom d’emprunt)
• A adopté un chien de grande race qui fait beaucoup de bêtises
• Il a abîmé le mur de chez ses parents, rongé les chaussures de marque de l’une de leurs amies, mordu un petit chien
• A chaque incident il a déclaré ces sinistres à son assurance RC qui a remboursé les lésés
• Il a reçu un courrier de son assureur l’informant qu’ils résilient dans les délais légaux son assurance RC

Question :
• Est-ce légal ?

La loi :

Majeur
Art. 56 CO : en cas de dommage causé par un animal, la personne qui la détient est responsable, si elle ne prouve qu’elle
l’a gardé et surveillé avec toute l’attention commandée parles circonstances ou que sa diligence n’eût pas empêché le
dommage de se produire.
« Dans l’assurance responsabilité civile, l’assureur s’engage, en contreprestation de la prime d’assurance, à couvrir les
conséquences d’un dommage à un tiers commis par le preneur »
(droit des assurances privées, Brulhart Vincent, Précis de droit Stampfli, 2ème édition, p. 380)
28 LCA :
« 1 Si le preneur d’assurance provoque une aggravation essentielle du risque au cours de l’assurance, l’assureur cesse pour l’avenir d’être lié par le contrat.
2 L’aggravation est essentielle lorsqu’elle porte sur un fait qui est important pour l’appréciation du risque (art. 4) et dont les parties avaient déterminé l’étendue lors de la conclusion du contrat.
Le contrat peut stipuler si, dans quelle mesure et dans quels délais le preneur doit donner avis de l’aggravation du risque à l’assureur. »
Selon la jurisprudence, Il y a aggravation du risque que s’il y a une certaine durabilité de l’aggravation en question. Cette aggravation est décisive si on doit admettre que l’assureur n’aurait pas maintenu le contrat aux mêmes conditions ou l’aurait maintenu qu’à d’autres conditions plus restrictives ou plus onéreuses, s’il avait connu les circonstances nouvelles (ATF 122 III 458).
L’entreprise d’assurance est en droit, dans les quatre semaines qui suivent la date de réception de l’annonce, soit de résilier par écrit le contrat avec un préavis de six semaines, soit d’adapter la prime à la date de l’aggravation du risque.

Mineur
Le chien de Tom fait beaucoup de dégâts. Il est donc responsable des dégâts commis par son chien mais son assurance responsabilité civile prend en charge les montants.
Le chien aggrave le risque de dommages d’une façon durable car il commet de nombreuses bêtises qui coûtent à
l’assurance.

Conclusion
L’assureur peut valablement résilier le contrat

La morale :
Sachant que l’assureur peut résilier le contrat et mettre son assuré dans une position inconfortable parce qu’il se retrouve sans assurance et que si un incident important lui arrive à ce moment-là il prend de très gros risques mais également parce qu’à la souscription d’une nouvelle assurance, très souvent, il est demandé si le demandeur a été exclu d’une compagnie et cela peut poser problème pour la souscription d’une nouvelle assurance également, il convient avant de déclarer à son assurance un sinistre, de se poser la question de sa pertinence.
Lorsqu’on cumule les sinistres autant se poser la question (déjà à partir de deux) si ça ne vaut pas mieux de régler soi-même le montant et être sûrs de conserver son assurance.

Les liens utiles :
• Droit des assurances privées, Brulhart Vincent, Précis de droit Stampfli, 2ème édition
www.schulthess.com/buchshop/detail/ISBN-9783727223969/Brulhart-Vincent/Droit-des-assurances-privees

Auditeur 3: Femme travaillant à temps partiel et divorce

Tony (prénom d’emprunt)
• Est marié depuis 21 ans
• Son épouse a 40 ans elle est comptable
• Ils ont une fille de 19 ans qui fait un apprentissage depuis 3 ans
• Son épouse a baissé son temps de travail à 35 % à la naissance de leur enfant et ne l’a jamais augmenté
• En instance de divorce, son épouse demande plus de la moitié de son salaire comme compensation d’entretien

Question :
• A-t-elle le droit de ne pas travailler et de demander une si grande pension ?

La loi :

Majeur
Les époux ont un devoir / Art. 125 al. 1 CC :
« Si l’on ne peut raisonnablement attendre d’un époux qu’il pourvoie lui-même à son entretien convenable (…) son
conjoint lui doit une contribution équitable. » (al. 2)
(…) le juge retient en particulier les éléments tels que (al. 2) :
la répartition des tâches pendant le mariage,
la durée du mariage,
le niveau de vie des époux pendant le mariage,
l’âge et l’état de santé des époux ;
Le revenu et la fortune des époux
L’ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée
La formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l’insertion
professionnelle du bénéficiaire de l’entretien.
Si les moyens financiers des époux le permettent, ils peuvent prétendre à un niveau de vie qui était le leur pendant le
mariage. Sinon c’est la méthode de calcul du minimum vital ou du minimum vital élargi qui devra être utilisé
Selon la jurisprudence (ATF 5A_248/2011) « Afin de déterminer s’il est possible d’imputer un revenu hypothétique à l’un
des conjoints, l’autorité doit examiner dans quelle mesure on peut raisonnablement exiger du concerné qu’il exerce une
activité lucrative, en tenant compte de son âge, de ses qualifications professionnelles et de son état de santé. »
On ne peut raisonnablement pas demander à un époux qui a renoncé totalement à exercer une activité lucrative durant le
mariage de reprendre le travail après ses 45 ans.

Mineur
Concernant la contribution d’entretien pour Madame
Selon le principe du clean break, les époux doivent viser l’indépendance financière après le divorce. Le devoir de solidarité entre les époux perdure au moment du divorce jusqu’à ce que chaque époux devienne indépendant financièrement.
Madame a 41 ans et travaille déjà à temps partiel. Elle n’est toutefois pas indépendante financièrement à 100%.

Conclusion
On peut donc raisonnablement lui demander de reprendre une activité lucrative à temps complet.
Si cette activité ne lui suffit pas pour vivre ou pour disposer du même niveau de vie que pendant le mariage, elle a le droit à une contribution d’entretien équivalent à la différence entre son salaire effectif et celui qu’elle peut prétendre pour bénéficier du même niveau de vie.

La morale :
L’avocat de Madame essaiera de faire payer le maximum à Monsieur et l’avocat de Monsieur essaiera de faire comprendre au juge et/ou à la partie adverse qu’elle doit se prendre en main et rechercher plus de travail pour s’autofinancer. Ces discussions coûtent très cher au couple lors du divorce et il faut savoir que dans certaines circonstances celui qui gagne le plus risque de devoir payer également la défense de l’autre.
On ne peut pas connaître à l’avance ce que décidera le juge donc même si le conseil promet une victoire en ce sens.
Le mieux reste de proposer une contribution échelonnée dans le temps si cela est possible, où chaque année on baisse la
contribution jusqu’à l’annuler complètement. La prévoir entre 3 et 5 ans.

Les liens utiles :
• Easydivorce.ch « La contribution d’entretien du conjoint » www.easydivorce.ch/contribution-a-lentretien-du-conjoint/

Les sujets de notre prochaine émission, le 17.12.2018

Suite à l’intervention de mon dentiste j’ai de fortes douleurs,
Quels sont mes droits ?

Mon employé, licencié avec effet immédiat pour vol avéré conteste son certificat
de travail,
Comment agir ?

Désaccords avec mon avocat au sujet de ma défense,
Quels sont mes droits ?

Vous souhaitez poser une question sur d’autres thèmes ou qu’on règle VOTRE litige ? Contactez-nous :
midi@radiolac.ch

Vous souhaitez intervenir pendant l’émission ?

079 91 8 3000

Canton de Genève

Genève vue du ciel

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Olivier Riethauser - High5Prod "Genève dans l’œil du drone" (ed. Slatkine)

Genève, comme vous ne l’avez jamais vue… 

Le photographe Olivier Riethauser (High 5 Prod) propose une balade aérienne unique à travers le canton de Genève, ses communes et ses campagnes. Il a compilé 170 photos prises au drone dans un ouvrage qui sort le 1er novembre : « Genève dans l’œil du drone », aux éditions Slatkine (textes de Christian Vellas). Des grands classiques comme la Place des Nations ou le jet d’eau, en passant par les terres viticoles ou les centres urbains, Genève se révèle sous un nouveau jour. Tour d’horizon en diaporama sonore…

Le photographe Olivier Riethauser est venu expliquer à Benjamin Smadja les coulisses de cette promenade photographique pas comme les autres… Son interview en vidéo.

En bonus avec le livre : 34 films à visionner grâce à des QR codes.

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Actualité

ITW VIDEO – Traverser l’Atlantique contre le cancer du sein

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C’est un vrai projet d’envergure, portant le nom de R’Ose Transat, qui a émergé de l’esprit de Elisabeth Thorens-Gaud.

En rémission d’un cancer du sein contracté en 2016, cette auteure passionnée de voile émet auprès de son médecin le rêve de partager une traversée de l’atlantique avec des femmes ayant elles-aussi vécu ces épreuves. Un rêve pas si fou, puisque le projet est mis sur pied et c’est le 5 novembre qu’aura lieu le départ de ces huit femmes. Au sein du groupe, six victimes d’un cancer du sein, une médecin et une skipper se lance ce défi avec au programme 21 jours de traversée prévue, un journal de bord qui sera publié à l’occasion d’octobre rose 2020, et une aventure sans précédent pour ces femmes.

Elles étaient les invitées de Benjamin Smadja:

L’objectif est personnel en premier lieu, car il permet de vaincre la peur, même lors de la rémission, et les inquiétudes liées a l’isolement, l’acceptation d’un nouveau corps. Bien sûr, ce projet fait passer un message au monde,  la nécessité de continuer à accorder des moyens financiers pour la recherche sur le cancer du sein, une maladie qui affecte des femmes à un âge toujours plus jeune, l’importance du dépistage, et surtout, l’espoir d’une vie normale et la possibilité de réaliser ses rêves.

© Wiktoria Bosc

A bord du Lagoon 46, un catamaran nouvelle génération, les huit femmes composant le projet R’Ose Transat devront faire preuve de solidarité, de confiance en elles et de lâcher-prise, autant de valeurs si importantes dans le combat de la maladie.

R’Ose Transat, départ de la transat le 5 novembre 2019.

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Genève

Vacances: Les enfants imaginent le musée du futur

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Camp de vacances mis en place par le Musée d’Ethnographie de Genève, « Museomix kids » est destiné aux enfants de huit à douze ans, le temps d’une semaine. Ici, ils peuvent apprendre à fabriquer des prototypes avec des matériaux physiques et plus largement découvrir l’univers des nouvelles technologies.  

Un objectif de taille. Les enfants doivent imaginer les prototypes d’un musée du futur pour le Musée d’Ethnographie de Genève (MEG). Pendant cinq jours, c’est l’occasion d’expérimenter le travail en équipe et de s’initier aux métiers propre à l’univers muséal. Pour cela ils peuvent compter sur des experts, présents pour les encadrer. En tout une vingtaine d’enfants sont présents et ils sont notamment accompagnés par Marcel Hofer, responsable des ateliers. Il se dit ravi et étonné:

Marcel Hofer  Responsable des ateliers

Finalement, ces idées seront présentées au public. Les explications de Marcel Hofer:

Marcel Hofer  Responsable des ateliers

Les enfants ne manquent pas d’imagination. Les idées sont nombreuses et variées:

Marcel Hofer  Responsable des ateliers

Du coté des enfants, on s’en donne à cœur joie. L’ambiance est plutôt détendue, même s’il s’agit de participer et surtout, d’imaginer. Helena a neuf ans et c’est la première fois qu’elle participe au « Museomix kids »:

Helena  Participante de 11 ans

« Museomix kids », c’est également une partie consacrée aux technologies. Sur une table trône une imprimante 3D, justement en train d’imprimer un petit vase. Christophe Cachin est coach, il nous explique pourquoi avoir exposé ce dispositif:

Christophe Cachin  Coach

A noter qu’un vernissage est organisé vendredi soir. Informations et inscription sur le site web de « Museomix kids« .

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Actualité

29 avions Swiss cloués au sol. A Genève, de nombreux vols annulés

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Les problèmes avec les C-Series pourront entraîner des annulations de vol (archives) (©KEYSTONE/WALTER BIERI)

La compagnie aérienne Swiss va temporairement immobiliser ses appareils A220, conçus par le canadien Bombardier (C-Series) et repris par l’homologue européen Airbus. Ces avions doivent faire l’objet d’une inspection complète en raison de problèmes moteur. Ce passage à l’atelier entraînera des annulations de vols, indique Swiss mardi.

En tout, plus de 9000 personnes sont concernées d’après la porte-parole de Swiss, Meike Fuhlrott :

Meike Fuhlrott Porte-parole de Swiss

Meike Fuhlrott, qui précise qu’il ne s’agit pas véritablement de clouer les avions au sol:

Meike Fuhlrott Porte-parole de Swiss

Cette mesure est la conséquence d’un nouvel incident avec un avion C-Series/A220 ayant un réacteur de Pratt & Whitney. Swiss réintégra ces appareils dans sa flotte uniquement après une inspection complète, selon le communiqué.

Swiss prend très au sérieux ces incidents et est en contact avec les autorités compétentes, Airbus et Pratt & Whitney, a fait savoir la compagnie aérienne.

A quelques jours des vacances, les détails avec Sebastien Telley et Benjamin Smadja

Concernant l’annulation des vols, Swiss a aussi indiqué que les passagers touchés ont été contactés activement, si leurs coordonnées ont été fournis lors de la réservation. Ces passagers pourront être transférés sur d’autres vols au frais de Swiss.

Source: ATS et Radio Lac

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Culture

Un deuxième polar pour le genevois Jan Kepons

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Le deuxième bouquin écrit par le genevois Jan Kepons intitulé L’enveloppe est désormais disponible.

Après avoir publié son premier polar il y a un petit peu plus d’un an, Jan Kepons vient d’en sortir un deuxième intitulé L’enveloppe. Dans ce nouveau livre, Jan Kepons raconte l’histoire de Paul, un genevois qui, lors d’un jogging, va tomber sur une enveloppe dont le contenu va l’entrainer dans une course folle au péril de sa vie.

Ce genevois travaillant dans le secteur bancaire a aussi était auteur et coauteur de plusieurs ouvrages dans le domaine de l’entrepreneuriat ou de la gestion de portefeuille. Mais celui qui est aussi un enseignant dans différents instituts continue son chemin dans le monde du polar avec ce deuxième volet.

Il raconte lui-même son parcours à Benjamin Smadja sur Radio Lac.

Première partie

Deuxième partie

Podcast vidéo

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