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Suisse Romande

La Cour valide le lien entre bouclier fiscal et initiative des 12%

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La Cour constitutionnelle du Tribunal cantonal vaudois rejette la requête contre la "clause guillotine", prévue dans la loi sur les impôts communaux, en lien avec le bouclier fiscal (photo symbolique). (© Keystone/LAURENT GILLIERON)

La Cour constitutionnelle vaudoise a rejeté la requête du comité de l'initiative populaire dite des 12%, qui ne voulait pas que son texte et le bouclier fiscal soient liés. La réforme du bouclier fiscal ne sera ainsi appliquée que si la population vaudoise refuse l'initiative. Les initiants, soit les milieux patronaux, vont déposer un recours au Tribunal fédéral.

"Par décision du 30 juillet 2025, la Cour constitutionnelle a rejeté la requête déposée le 9 janvier 2025 visant à défaire le lien entre la modification de la loi sur les impôts communaux et l'initiative populaire 'Baisse d’impôts pour tous: redonner du pouvoir d’achat à la classe moyenne'", a indiqué jeudi en fin de journée le gouvernement vaudois dans un communiqué.

Le Conseil d'Etat dit "prendre acte de cette décision". Un recours au Tribunal fédéral (TF) contre la décision de la Cour constitutionnelle peut encore être déposé dans un délai de 30 jours à partir de la notification de la décision complète, y compris les considérants qui ne sont pas encore disponibles, est-il précisé. Le gouvernement se prononcera ensuite sur la date de la votation sur l'initiative dite des 12%, qui ne devrait pas avoir lieu avant 2026.

Dans un communiqué, prenant acte de la décision de la Cour, le comité d'initiative annonce déjà qu'il va déposer ce recours auprès du TF. "C'est une question de principe. Nous voulons avoir une vision extérieure au canton", a indiqué à Keystone-ATS Olivier Feller, directeur de la Chambre vaudoise immobilière (CVI).

Initiative maintenue

Lancé par la Chambre vaudoise du commerce et de l'industrie (CVCI), la CVI et la Fédération patronale vaudoise (FPV), le texte avait été déposé en 2023 avec 28'000 signatures (sur 12'000 nécessaires). Il exige un rabais de 12% de la facture finale de l'impôt cantonal sur le revenu.

En début d'année, les milieux patronaux avaient décidé de maintenir leur initiative, malgré le contre-projet indirect proposé par le gouvernement et retravaillé par les parlementaires au Grand Conseil en décembre 2024. A l'instar du Conseil d'Etat, le législatif avait refusé cette initiative, ouvrant la voie à un scrutin populaire. Au Parlement, seule l'UDC et quelques députés PLR avaient soutenu l'initiative. Tous les autres partis s'étaient exprimés contre.

C'est lors de l'examen et des débats sur le budget 2025 que les parlementaires ont finalement opté pour une baisse cumulée de 7% de l'impôt cantonal sur le revenu d'ici 2027. C'est plus que le contre-projet indirect du Conseil d'Etat (5%), mais donc moins que l'initiative des milieux patronaux (12%). Le dernier mot reviendra à la population, qui devra donc trancher entre le projet validé par le Grand Conseil et l'initiative dite des 12%.

"Atteinte à la liberté de vote"

La requête déposée à la Cour constitutionnelle vaudoise concernait la décision du Grand Conseil lors de sa séance du 17 décembre dernier, lorsque les députés ont adopté une révision législative visant à renforcer la protection fournie par le bouclier fiscal, mécanisme permettant d'éviter que l'impôt ne devienne confiscatoire.

Ils avaient fait dépendre l'entrée en vigueur de cette révision législative du rejet de l'initiative populaire des 12%. Le comité d'initiative "continue de considérer que le lien créé par le Grand Conseil constitue une grave atteinte à la liberté de vote".

"Le citoyen favorable à la fois à la réforme du bouclier fiscal et à l'initiative populaire se retrouve en effet dans l'impossibilité d'exprimer fidèlement sa volonté. Dire oui à l'initiative, c'est automatiquement dire non à la réforme du bouclier fiscal. Et pour dire oui à la réforme du bouclier fiscal, le citoyen n'a pas d'autre choix que de refuser l'initiative populaire", rappelle-t-il dans son communiqué.

Le but de la requête à la Cour constitutionnelle du Tribunal cantonal était de faire annuler ce lien artificiel créé par le Grand Conseil, selon lui. En vain donc, à ce stade judiciaire.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Suisse Romande

Deal: les Vert'libéraux vaudois veulent s'inspirer du Portugal

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C'est en 2001 que le Portugal a décriminalisé le cannabis et les drogues dures, devenant ainsi le premier pays européen à adopter une approche de santé publique à l'égard de leur consommation (photo symbolique). (© Keystone/AP/ARMANDO FRANCA)

Pour sortir du cercle vicieux du deal de rue, les Vert'libéraux vaudois veulent s'inspirer du modèle portugais, qui a décriminalisé toutes les drogues en 2001. L'idée de la motion déposée cette semaine au Grand Conseil par le député David Vogel est de considérer les consommateurs non plus comme des criminels à envoyer en prison, mais comme des malades qu'il faut prendre en charge.

"Face à une situation qui déborde dans nos rues vaudoises, il est temps d'oser une politique du courage: la motion 'Du bad trip au bon plan' propose de compléter et moderniser la politique des quatre piliers en plaçant l'accompagnement personnalisé au coeur de l'action", ont indiqué les Vert'libéraux dans un communiqué.

"Au Portugal, la création de commissions de dissuasion a permis de coordonner les acteurs sociaux, médicaux et policiers, pour réduire efficacement la consommation à moyen terme, réinsérer les personnes touchées, faire baisser la mortalité chez les toxicomanes et faire des économies substantielles dans la gestion publique", explique le parti vaudois.

"La politique de la drogue doit, si possible, éviter une approche idéologique stérile. Il faut s'inspirer de ce qui fonctionne chez nos voisins et l'appliquer. S'ils y arrivent, pourquoi n'y arriverions-nous pas?", affirme le motionnaire David Vogel.

Portés par "des recherches solides" et le constat "d'une urgence sociale", les Vert'libéraux vaudois proposent via cette motion la mise en place d'un projet pilote inédit en Suisse romande. "Il ne faut pas uniquement nous baser sur la répression sans accompagnement individualisé. En complément de la répression, il nous faut améliorer la prévention et la prise en charge individualisée afin d'essayer de maîtriser concrètement la situation sur le terrain".

Résultats probants

C'est en 2001 que le Portugal a décriminalisé le cannabis et les drogues dures, devenant ainsi le premier pays européen à adopter une approche de santé publique à l'égard de leur consommation. Si ni l'usage ni la possession pour un usage personnel sont illégaux, le trafic et le commerce de stupéfiants restent, eux, interdits.

La loi datant de 25 ans n'abroge pas les sanctions pour possession de stupéfiants, mais les reclasse comme infractions administratives plutôt que pénales. Elle a surtout marqué une rupture avec les politiques punitives traditionnelles. Au lieu d'être condamnés donc, les consommateurs sont dirigés vers un traitement thérapeutique et peuvent bénéficier d'un soutien à long terme.

Concrètement, la peine privative a été remplacée par la participation obligatoire à une formation encadrée par des "Commissions pour la dissuasion de la toxicomanie". Celles-ci sont organisées au niveau régional et composées d'un avocat, d'un travailleur social et d'un professionnel de santé. Leur principe est basé sur la prévention, les soins et la réinsertion sociale.

Selon plusieurs rapports et études, le taux de décès liés à la drogue a chuté depuis 2001 au Portrugal. Il était en 2024 cinq fois plus faible que la moyenne de l'Union Européenne (UE).

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

Les dessins naturalistes s'invitent aux Naturéum à Lausanne

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L'exposition "Natura picta" est à voir jusqu'au 19 avril au Jardin botanique cantonal de Lausanne (archives). (© Keystone/LAURENT GILLIERON)

Les dessins naturalistes s'invitent au Naturéum (Muséum cantonal des sciences naturelles) à Lausanne. Jusqu'au 19 avril 2026, à travers l'exposition "Natura picta", le public peut venir (re)découvrir la nature au Jardin botanique grâce au regard sensible et précis du dessinateur Philippe Marle.

L'exposition met à l'honneur le dessin naturaliste, pratique à la croisée de l'art et de la science, célébrant la beauté et la complexité du monde vivant. Animaux, plantes et minéraux s'y dévoilent sous le trait délicat du crayon, la légèreté de l'aquarelle et la finesse de la gravure. Ce voyage graphique nous rappelle que dessiner la nature, c’est d’abord apprendre à la regarder, indique les responsables dans un communiqué.

"Natura picta" met en dialogue les oeuvres lumineuses de Philippe Marle - planches originales, carnets d'esquisses et compositions inédites - avec les collections historiques du Naturéum. "Le parcours met en évidence l'évolution d'un art de l'observation minutieux, autrefois essentiel à la classification du vivant, et aujourd'hui redécouvert pour sa puissance poétique et sa capacité à relier l'humain à son environnement", notent les responsables.

Des ateliers de dessin naturaliste, des visites commentées et des rencontres avec le peintre-illustrateur, installé près de Besançon en Franche-Comté, complèteront l'exposition.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Sport

Le rythme infernal du LS va encore s'accélérer

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Peter Zeidler (au centre) va bien devoir gérer son effectif d'ici Noël. (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Le Lausanne-Sport enchaîne les rencontres à un rythme effréné depuis le début de la saison. Et ce n'est pas près de s'arrêter, car le programme du LS va vite devenir "encore plus fou".

Le match nul contre l'Omonia Nicosie, jeudi en Conference League, à peine digéré, Peter Zeidler et ses joueurs avaient déjà le regard tourné vers le FC Sion, qu'ils accueillent dimanche en championnat. Un duel tout aussi important, qui ne fait qu'annoncer un calendrier délirant.

Neuf matches en l'espace de quatre semaines, entre le 23 novembre (à Saint-Gall) et le 21 décembre (réception de Lucerne), voilà ce qui attend les Vaudois après la dernière trêve internationale de l'année. Avec cinq affiches de Super League, un 8e de finale de Coupe de Suisse à Yverdon (le 3 décembre) et trois duels européens au programme, les supporters du LS peuvent se réjouir: le menu ne pourrait pas être plus copieux.

"Le rythme était déjà un peu fou, il va devenir encore plus fou", a lâché Peter Zeidler jeudi peu avant minuit, en conférence de presse d'après-match. L'entraîneur allemand n'a même pas eu le temps d'être frustré par le penalty raté d'Olivier Custodio, qui aurait pu permettre au LS d'arracher la victoire contre les Chypriotes. Il ne pensait déjà qu'aux hommes qu'il allait aligner dimanche lors du derby romand.

Quel bilan à Noël ?

Mais où en seront les Lausannois au moment de mettre les crampons au chaud pour profiter des fêtes et recharger les batteries ? En championnat, difficile à dire, tant Lausanne (8e, à six points du podium) alterne le bon - des récitals contre Young Boys (5-0) et Bâle (5-1) - et le moins bon - un sabordage à Lucerne (2-2) et une défaite dans le derby lémanique contre Servette (3-1) - ces derniers temps.

En revanche, l'escouade de Peter Zeidler semble avoir davantage de certitudes sur la scène européenne, où elle n'a plus perdu depuis son entrée en lice à Skopje le 24 juillet. A mi-parcours de la phase de ligue, les Lausannois figurent ainsi toujours dans le top 8, synonyme de qualification directe pour les 8es de finale.

Il sera difficile d'y rester jusqu'au bout, car l'adversité va monter d'un cran pour Lausanne, qui doit encore se déplacer sur la pelouse du Lech Poznan et accueillir la Fiorentina. Mais avec un 7e point récolté jeudi contre l'Omonia, actuel leader du championnat chypriote, le LS peut sereinement envisager un printemps européen.

"Ce n'est pas encore fait"

"Avec une troisième victoire, on aurait déjà pu planifier le voyage pour les barrages", a quand même regretté Zeidler, pas entièrement convaincu que les 7 points feront l'affaire pour rallier la phase à élimination directe: "Il faudra sans doute plus cette année, mais pourquoi pas aller faire quelque chose en Pologne, il y aura une belle ambiance."

Le mentor de la Tuilière, qui a succédé à Ludovic Magnin en juin, est toutefois persuadé que l'aventure européenne du LS va se poursuivre. "Avec cette équipe et notre public, on va vivre ce printemps européen. Ce n'est pas encore fait, mais j'y crois", a-t-il assuré.

Le club vaudois possède en tout cas un effectif suffisamment fourni pour survivre à son calendrier infernal. Avec un buteur, Theo Bair, qui semble avoir trouvé son rythme de croisière (8 buts en 12 matches depuis son arrivée), les artistes Gaoussou Diakité et Beyatt Lekoueiry en soutien, et une défense suffisamment concurrentielle pour reléguer Bryan Okoh, une des recrues phares du mercato estival, sur le banc, Peter Zeidler peut compter sur des joueurs de qualité à chaque poste.

Sa gestion du temps de jeu de chacun et sa capacité à motiver ses joueurs, que ce soit face à Yverdon ou contre la Viola, sera décisive ces prochaines semaines. Pour que le LS puisse passer la trêve hivernale en chaussons et avec l'assurance de continuer à jouer sur tous les tableaux en 2026.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

Baukultur Festival: célébrer la transformation du bâti à Lausanne

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Un nouveau festival tout public dédié à la culture du bâti, le Baukultur Festival, va présenter différents projets de transformation du 12 au 16 novembre à Plateforme 10. (© Baukultur)

A l'occasion de ses 150 ans, la revue Tracés - espazium lance un nouveau festival tout public dédié à la culture du bâti. Intitulé Baukultur Festival - "Tout se transforme!", l'événement investira Plateforme 10 à Lausanne du 12 au 16 novembre. Sept installations et sept expositions y exploreront la transformation de la matière et du patrimoine avec des techniques innovantes ou traditionnelles.

En Suisse, environ 5000 bâtiments sont démolis chaque année et 80% des déchets proviennent du secteur de la construction. Face à ce constat et en partenariat avec le Mudac, le Baukultur Festival met en lumière des pistes concrètes pour construire autrement et transformer l'existant au lieu de démolir et reconstruire.

Le 12 novembre, le public pourra assister à des démonstrations de construction utilisant des techniques anciennes (pisé, chaux) et innovantes (terre compactée, mycélium). Il pourra observer et participer à certaines étapes, telles qu'extinction de la chaux vive, pisé, pressage de blocs de terre crue.

Un pavillon en dalles de béton recomposées, conçu par le laboratoire SXL de l’EPFL, sera monté en direct. Le 15 novembre dans l'après-midi, place sera faite aux visites guidées et démonstrations.

Transformations et reconversions

Dans la galerie Signal-L, sept expositions présenteront des projets de transformation développés par des architectes, chercheurs et étudiants de la HES Fribourg et de l'EPFL: rivières remises à ciel ouvert, bureaux convertis en logements, infrastructures routières devenues parcs urbains.

La revue Tracés elle présentera une dizaine de reconversions exemplaires récemment réalisées en Suisse: une usine transformée en crèche, un silo en hôtel ou encore un entrepôt de vin en logements. "La preuve que rien ne se perd, tout se transforme", concluent les organisateurs.

Issu de la Déclaration de Davos (2018), le concept de Baukultur/Culture du bâti réunit l'ensemble des acteurs de l'environnement construit: architectes, ingénieurs, urbanistes, paysagistes, entreprises, chercheurs et spécialistes du patrimoine.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Suisse Romande

Lausanne: stationnements vélo abrités et sécurisés dès 2026

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Dès 2026 à Lausanne, il sera possible de bénéficier sur abonnement d'une place abritée, fermée et sécurisée pour son vélo, dans des Vélobox à travers toute la ville (archives). (© Keystone/SIGI TISCHLER)

Dès janvier 2026, Lausanne sera la première ville de Suisse à déployer le service de Vélobox pour sa population. Sur souscription d'un abonnement, il sera possible de profiter de places de stationnement vélo protégées des intempéries et du vol à proximité du domicile. Ces abris seront fermés et sécurisés.

"Ce déploiement dans toute la ville fait suite au succès du projet pilote débuté en 2024 dans le quartier France-Maupas. Il a pour objectif de lever un frein à l'adoption du vélo: le manque de places de stationnement sécurisées à domicile", écrit vendredi la Ville dans un communiqué. Ce projet s'inscrit dans sa politique volontariste en faveur de la mobilité active et contribue aux objectifs de son Plan climat, ajoute-t-elle.

"L'offre Vélobox répond à un besoin croissant de la population. Trop de Lausannoises et Lausannois renoncent ou sont freinés dans leur envie de pratiquer le vélo faute de solution de stationnement sécurisé près de chez eux. Avec les Vélobox, nous levons cet obstacle", explique Florence Germond, municipale en charge de la mobilité, citée dans le communiqué.

Accessible aux habitants vivant à moins de 200 mètres d'un Vélobox, deux formules d'abonnement seront proposées, semestrielle à 50 francs ou annuelle à 100 francs, est-il détaillé.

L'installation des Vélobox se fera en plusieurs étapes. La première série sera mise en service en janvier 2026 avec environ 200 places à disposition. Au total, 1048 places de stationnement vélo seront ensuite déployées d'ici fin 2026.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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