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Plan de secours de l'électricité adopté avec retouches au National

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La ministre de l'énergie Simonetta Sommaruga a annoncé la semaine dernière que le Conseil fédéral avait dû recourir au droit d'urgence pour accorder un crédit-cadre de 4 milliards de francs à Axpo (archives). (© KEYSTONE/PETER KLAUNZER)

Les entreprises d'électricité pourront recourir à un mécanisme de sauvetage afin de ne pas manquer de liquidités. Suivant le Conseil des Etats, le National a adopté mardi, par 137 voix contre 51, ce projet gouvernemental. Il a toutefois apporté quelques retouches.

Les prix de l'énergie augmentent en raison notamment de la guerre en Ukraine. Les garanties que doivent fournir les entreprises électriques pour assurer les transactions sur les marchés augmentent donc aussi. Alpiq a eu des difficultés en décembre dernier, Axpo la semaine dernière.

Dans la situation actuelle, des réactions en chaîne auraient des conséquences dramatiques pour notre économie notamment, a pointé Martin Bäumle (PVL/ZH) pour la commission. Nous devrons tirer des enseignements de cette crise, mais maintenant il s'agit de donner la sécurité nécessaire, a-t-il continué. La crise se passe maintenant donc il faut voter maintenant, a complété sa co-rapporteuse Delphine Klopfenstein Broggini (Vert-e-s/GE).

Inquiet d'un éventuel black-out, le Conseil fédéral veut s'assurer que les entreprises d'importance systémique puissent en tout temps acheter de l'électricité. Il a proposé fin avril un mécanisme de sauvetage. Doté de 10 milliards de francs, il permet de fournir rapidement aux entreprises des liquidités sous la forme de prêts. Le Conseil des Etats a adopté le concept en juin.

Alpiq, Axpo, BKW et toutes les entreprises qui ont une importance systémique en raison de leur importance régionale, de leur mandat de service universel et de leur production propre doivent pouvoir y prétendre. Il ne s'agit pas de sauver ces entreprises, mais de garantir une sécurité de l'approvisionnement, a noté Susanne Vincenz-Stauffacher (PLR/SG).

Prêts sous conditions

L'octroi de prêts est soumis à des conditions afin de garantir la subsidiarité de l'aide fédérale. Les entreprises concernées doivent respecter des prescriptions en matière de transparence. Il est également interdit de verser des dividendes. Il s'agit de prêts, pas de contributions à fonds perdu, a souligné Mme Vincenz-Stauffacher.

Le prêt est aussi lié à un rendement des emprunts conforme au marché, additionné d'une prime de risque de 4 à 10%. C'est élevé, pour éviter de mauvaises incitations, a relevé M. Bäumle.

L'octroi de prêts ne doit pas affecter les obligations que doivent remplir les entreprises vis-à-vis des cantons et des communes. C'est le cas par exemple dans le cadre de concessions ou de redevances hydrauliques.

Les cantons devront quant à eux rembourser à la Confédération la moitié des éventuelles pertes subies sur les montants consentis à titre de prêts. En contrepartie, ils bénéficieront des recettes provenant de la prime de risque à hauteur de 50%.

Forfait

Le projet prévoit encore que les entreprises assujetties s'acquittent d'un forfait annuel, visant à couvrir en partie les frais de déploiement, qui s'élèveraient à entre dix et vingt millions de francs. Une entreprise pourrait être exemptée du forfait à condition qu'elle puisse compter sur un soutien financier cantonal équivalant à celui prévu par le mécanisme fédéral. Le Conseil des Etats a ajouté la possibilité de prélever une prime de risque majorée au lieu du forfait.

Les députés n'ont pas voulu de cette prime de risque majorée. Ils ont par contre estimé que les coûts de déploiement doivent être répercutés sur l'ensemble des entreprises électriques d'importance systémique, y compris celles qui ont volontairement accepté le mécanisme.

Informer la population

Le National a encore apporté quelques autres modifications à la copie des sénateurs. Il a notamment ajouté, par 162 voix contre 32, l'interdiction de verser des bonus aux membres de la direction.

La Chambre du peuple a aussi été plus loin que son homologue sur l'obligation de renseigner, par 123 voix contre 71. Outre aux autorités, les entreprises électriques doivent aussi rendre les informations accessibles à la population. Celle-ci a le droit de savoir à quoi servent ses impôts, a avancé Gabriela Suter (PS/AG).

Les députés ont encore refusé, par 125 voix contre 69, une demande de la gauche visant à ce que les bénéfices supérieurs à la moyenne réalisés durant la durée du prêt soient investis dans le développement des énergies renouvelables en Suisse. Cela n'a rien à faire dans ce projet de loi, a noté Christine Bulliard-Marbach (Centre/FR).

Le National s'est aussi penché sur une adaptation de la loi sur l'approvisionnement du pays permettant de définir diverses mesures en cas de pénurie d’électricité ou de gaz. La gauche et l'UDC se sont ralliées pour y inscrire que le gouvernement doit édicter des niveaux minimaux des lacs d'accumulation. Il faut prévoir des réserves dans ces lacs pour la fin de l'hiver, a argué Bastien Girod (Vert-e-s/ZH). Cette clause de dernière minute surcharge le projet, a tenté d'opposer M. Bäumle.

Recours au droit de nécessité

Les mesures seront limitées à fin 2026. D'autres pays européens ont déjà pris des mesures à court terme pour soutenir leurs entreprises énergétiques, a rappelé la ministre de l'énergie Simonetta Sommaruga.

Et de noter que le Conseil fédéral a tiré les enseignements de la crise du Covid-19, durant laquelle il a été critiqué de recourir au droit de nécessité, sans que le Parlement ne puisse décider des conditions-cadre. Le gouvernement a justement dû agir par ordonnance de nécessité la semaine dernière, accordant un crédit-cadre de quatre milliards de francs à Axpo, a rappelé Martin Bäumle.

Sans loi, l'ordonnance arriverait à échéance le 1er octobre. L'emprunt n'a pas encore été utilisé, Axpo n'a pour l'instant encore reçu aucun centime, a tenu à rappeler Mme Sommaruga. L'UDC a obtenu une session extraordinaire à ce sujet lors de la session d'automne.

Ce parti et quelques élus PLR ont d'ailleurs refusé le projet. Ces dix milliards ne permettront pas d'assurer l'approvisionnement électrique, mais tout au plus de pérenniser le modèle commercial des entreprises concernées qui ne fonctionne pas, a fustigé Mike Egger (UDC/SG). En vain.

Les députés ont aussi accepté le crédit d'engagement de 10 milliards par 136 voix contre 51. Le dossier repart au Conseil des Etats.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

Suisse

Matteo Berrettini dompte Stefanos Tsitsipas

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Une troisième finale déjà pour Matteo Berrettini à Gstaad. (© KEYSTONE/EPA/PETER KLAUNZER)

La finale du Swiss Open de Gstaad opposera Matteo Berrettini (ATP 82) au qualifié français Quentin Halys (ATP 192). Elle n’était pas celle attendue.

Comme Quentin Halys plus tôt dans la journée face à Jan-Lennard Struff (ATP 37), Matteo Berrettini a déjoué les pronostics. Le Romain s’est imposé 7-6 (8/6) 7-5 devant Stefanos Tsitsipas (ATP 12) pour s’ouvrir les portes d’une troisième finale dans l’Oberland.

Titré en 2018 mais battu il y a deux ans par Casper Ruud, Matteo Berrettini abordera le rendez-vous de dimanche à 11h30 dans la peau du favori. Face à Tsitsipas, il a livré une performance de choix pour rappeler combien les conditions de jeu en altitude pouvaient lui convenir.

Matteo Berrettini n’a, ainsi, pas concédé la moindre balle de break face à Stefanos Tsitsipas. Parfaitement protégé par son service, il a su attendre son heure pour forcer la décision. Souvent fort brillant, le Grec a manqué de poigne dans le jeu décisif du premier set et sur son service à 6-5 dans le second.

Victorieux désormais de douze des treize matches qu’il a disputés à ce jour à Gstaad, il restera toutefois sur ses gardes face à Quentin Halys qui l’avait battu il y a... neuf ans lors d’un tournoi ITF en Italie. A deux points de l'élimination au premier tour des qualifications, le Français de 27 ans a témoigné d'une très grande maitrise dans sa demi-finale contre Struff. Cette finale n'est pas gagnée d'avance pour l'Italien.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Suisse

Quentin Halys en finale

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Quentin Halys en finale à Gstaad. (© KEYSTONE/PETER SCHNEIDER)

Une surprise de taille a scellé l’issue de la première demi-finale du Swiss Open. Issu des qualifications, Quentin Halys (ATP 192) s’est imposé 6-3 7-6 (7/2) devant Jan-Lennard Struff (ATP 37).

Auteur de 16 aces, le Français a eu l’immense mérite de "sauver" son premier jeu de service. Il fut mené 0-40 avant d’écarter une quatrième balle de break pour ne pas laisser l’Allemand prendre le score. Quentin Halys a signé l’unique break de la rencontre au huitième jeu du premier set. Dans le jeu décisif du second, il a très vite forcé la décision.

Dimanche pour sa première finale sur le Circuit, Quentin Halys affrontera le vainqueur du choc entre Stefanos Tsitsipas (ATP 12) et Matteo Berretini (ATP 82). Le Parisien est le premier qualifié à se hisser en finale à Gstaad depuis l’Allemand Yannick Hanfmann en 2017.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

Assemblée: LFI garde la commission des Finances

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Le camp présidentiel a obtenu samedi six des huit présidences de commission à l'Assemblée nationale : Marine Le Pen fait la moue. (© KEYSTONE/EPA/TERESA SUAREZ)

Après une nouvelle matinée de tensions, le camp présidentiel a obtenu samedi six des huit présidences de commission à l'Assemblée nationale française. Mais l'Insoumis Eric Coquerel a été réélu à la présidence de la commission des Finances, dévolue à l'opposition.

Eric Coquerel a battu l'élue de la Droite républicaine (ex-LR) Véronique Louwagie qui avait pourtant le soutien du bloc central au terme d'un accord conclu entre les deux présidents de groupe Gabriel Attal et Laurent Wauquiez sur la répartition des postes clés.

Cet accord avait été dénoncé comme un "pacte de corruption" par le RN Jean-Philippe Tanguy qui convoitait également cette présidence, chargée notamment de la supervision du budget et qui revient depuis 2007 à un député d'un groupe s'étant déclaré dans l'opposition.

Dans cette Assemblée sans majorité absolue, c'est le cas de la France insoumise mais aussi de la Droite républicaine (ex-LR) qui a conclu un pacte avec les macronistes permettant jeudi la reconduction de Yaël Braun-Pivet à la présidence de l'Assemblée.

Eric Coquerel a cependant promis de démissionner si Emmanuel Macron nommait un Premier ministre du Nouveau Front populaire, comme la coalition de gauche le revendique toujours.

Le camp présidentiel a néanmoins remporté six commissions sur huit, dont la puissante commission des Lois qui sera présidée par le macroniste Florent Boudié. Les socialistes ont arraché d'une voix la commission des Affaires culturelles, remportée par Fatiha Keloua Hachi, au détriment du Modem.

Le RN écarté

Vendredi, c'est de nouveau dans une grande confusion que l'Assemblée issue des élections des 30 juin et 7 juillet avait procédé à l'élection de son bureau, marquée par la mise à l'écart du Rassemblement national.

Aucune des six vice-présidences, pas de poste de questeur sur les trois en jeu, pas même un secrétaire sur douze: Marine Le Pen et ses alliés ont été barrés des postes du bureau de l'Assemblée, sa plus haute instance exécutive.

"Ces décisions rendent pour l'avenir les décisions de ce bureau parfaitement illégitimes", a estimé la cheffe de file des députés RN.

Aux premières heures samedi, le Nouveau Front populaire (NFP), bloc le plus nombreux de la nouvelle Assemblée, est de son côté parvenu à rafler neuf des 12 postes de secrétaires, s'assurant la majorité au sein de cette instance chargée notamment de décider des sanctions contre les députés.

"Le Nouveau Front Populaire a la majorité. Maintenant il faut nommer un Premier ministre NFP sans tarder. Assez de déni du vote des Français", a insisté samedi le leader insoumis Jean-Luc Mélenchon sur la plateforme X.

Avec 193 députés, mais loin de la majorité absolue, le NFP revendique Matignon. Mais il s'est montré jusqu'ici incapable de s'entendre sur un nom pour le poste de Premier ministre.

Le chef de l'Etat de son côté a fait savoir qu'il attendait de connaître la "structuration" de la nouvelle Assemblée, tandis que son camp plaide pour une large coalition autour du bloc central.

L'Insoumise Clémence Guetté a ainsi été élue vendredi première vice-présidente de l'Assemblée. Les autres vice-présidences ont été remportées par Nadège Abomangoli (LFI), l'ancienne vice-présidente Horizons Naïma Moutchou, Xavier Breton et la députée Annie Genevard (tous deux de la Droite républicaine), et le ministre de l'Industrie démissionnaire Roland Lescure (Ensemble pour la République, ex-Renaissance).

Brigitte Klinkert (EPR), Michèle Tabarot (Droite républicaine), Christine Pirès-Beaune (PS) ont chacune hérité d'un poste à la questure, cette fonction très prisée de supervision des services financiers et administratifs de la chambre.

Il y a deux ans, la macronie avait concédé au Rassemblement national deux vice-présidences, dans le souci d'une représentation équitable des groupes, comme le préconise le règlement de l'Assemblée.

Cette fois-ci, rien de tel: le groupe Ensemble pour la République (EPR) présidé par le Premier ministre démissionnaire Gabriel Attal avait décidé lundi de ne mettre aucun bulletin "ni pour le RN, ni pour LFI", et de s'affranchir de cette proportionnalité.

Marine Le Pen a dénoncé des "magouilles" et des "achats de postes" qui "foulent aux pieds la démocratie", privant les "11 millions d'électeurs" du RN de représentants dans les instances de l'Assemblée.

Les opérations de vote avaient été marquées vendredi par un incident sans équivalent de mémoire d'administrateur: l'apparition de dix enveloppes en surnombre dans les urnes, qui a contraint à annuler un scrutin.

Une entrée en piste qui laisse présager des fortes tensions qui traverseront cette 17e législature, et de l'étroitesse du chemin pouvant conduire à la formation d'un gouvernement stable.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Suisse

Rueun GR : une morte et deux blessés dans une collision

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Une collision entre plusieurs véhicules à Rueun GR a fait un mort vendredi. (© Kantonspolizei Graubünden)

Une collision entre un camion, un camping-car et une moto a coûté la vie à une femme de 56 ans vendredi après-midi à Rueun (GR). Deux autres personnes ont été blessées dans la collision, a indiqué samedi la police grisonne.

Un chauffeur de camion de 49 ans remontait la vallée peu après 15h00 en provenance d'Ilanz en direction de Trun, selon les premières constatations de la police. Dans un virage à gauche, le camion a dérapé sur la chaussée mouillée, ce qui l'a fait tourner sur son axe et entrer en collision avec la caravane qui arrivait en sens inverse ainsi qu'avec l'une des deux motos.

Après la collision, le camion et la caravane ont dévalé une pente en se renversant.

La conductrice de la caravane est restée coincée dans le véhicule, a indiqué la police. Des tiers sont immédiatement intervenus jusqu'à l'arrivée de deux équipes du service de secours de Surselva et de deux hélicoptères de la Rega. Malgré les soins médicaux d'urgence, la femme est décédée sur le lieu de l'accident.

Sa fille de 14 ans, qui se trouvait également dans le camping-car, a été blessée. La motocycliste qui est tombée a subi de graves blessures.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Santé

Davos fête les 500 ans des Grisons lors d'une Journée fédérale

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Participants costumés à la Journée fédérale le 1er juin dernier à Ilanz : les Grisons célèbrent leur 500 ans avec de nombreuses manifestations cette année. (© Keystone/GIAN EHRENZELLER)

Une table ronde dans le style d'une Landsgemeinde historique a ouvert samedi matin à Davos la grande fête de la Journée fédérale. On y a célébré le 500e anniversaire de l'Etat libre des Grisons. Un cortège en costumes d'époque était au programme l'après-midi.

A l'hôtel de ville de Davos, chargé d'histoire, la conseillère d'Etat Carmelia Maissen (Centre) et le landammann de Davos Philipp Wilhelm (PS) ont discuté avec des représentants du tourisme et des transports publics sur le thème "Sans mobilité, pas de cohabitation". La mobilité est le leitmotiv de la Journée fédérale à Davos. Les transports, le tourisme et la migration marquent depuis longtemps les Grisons et Davos, écrit Philipp Wilhelm dans la brochure de fête.

Après la conférence-débat, des festivités étaient prévues l'après-midi sur la promenade fermée à la circulation. Sur la place des arcades, les visiteurs peuvent déguster des plats typiques que l'on cuisinait déjà il y a cinq siècles.

Défilé et concerts

Le point fort de la Journée fédérale de Davos est un cortège historique inspiré d'un tableau d'Ernst Ludwig Kirchner. Il retrace la longue histoire de la ville en 15 "tableaux" hauts en couleur.

La soirée devait se terminer avec des concerts de musique de styles variés. De l'accordéon et du ch½ur de yodel aux groupes de rock et de rap en langue vernaculaire, en passant par les jeunes talents, il y en a pour tous les goûts.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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