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Le Conseil des Etats donne son feu vert à l'achat des F-35A

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L'achat du jet américain F-35A sera au centre des discussions ce jeudi (archives). (© KEYSTONE/URS FLUEELER)

L'armée doit pouvoir acheter les nouveaux avions de combat F-35A et un système de défense sol-air. Le Conseil des Etats a approuvé jeudi les crédits de plus de 9,5 milliards destinés à l'armée, dont les six milliards pour l'achat du jet américain.

Les 36 nouveaux avions de l'américain Lockheed Martin coûteront 6,035 milliards de francs. Le prix a été négocié avec le gouvernement américain et est définitif. 120 millions de francs sont nécessaires pour les mesures de construction liées aux avions.

Ces avions doivent remplacer les F/A-18 et les Tiger dont l'espérance de vie arrive à terme en 2030, a rappelé Werner Salzmann (UDC/BE) au nom de la commission. La Suisse a besoin de ces nouveaux jets et le peuple a déjà donné son accord à un achat en septembre 2020.

Le F-35A a obtenu les meilleurs résultats lors des évaluations, a souligné le Bernois. Il demande moins d'heures d'entraînement en vol. Le nombre de décollages et d'atterrissages sera divisé par deux, a précisé M. Salzmann. La consommation de kérosène et les émissions de CO2 diminueront d'un quart. C'est le seul choix qui s'imposait, a souligné Charles Juillard (Centre/JU).

Trop coûteux

La gauche a vainement tenté de mettre des bâtons dans les roues au projet. Carlo Sommaruga (PS/GE) aurait voulu renvoyer le projet au Conseil fédéral et attendre les rapports de commission et du contrôle fédéral des finances en cours. Céline Vara (Vert-e-s/NE) a rappelé qu'une initiative populaire s'oppose à cet avion et que les signatures devraient être déposées cet été.

De plus, le coût de l'avion est plus conséquent que ce qui est cité. Et de mentionner notamment le coût du kérosène. Le prix du pétrole ne cesse d'augmenter, au-delà des aléas géopolitiques, a avancé la Neuchâteloise. Par ailleurs, la Suisse devra participer aux coûts engendrés par la réparation des 845 défauts identifiés. "Un petit chiffre pour un système aussi complexe", a contré la ministre de la défense Viola Amherd.

Selon Mme Vara, le surcoût total se monte à 25 milliards sur trente ans. "Où prendrons-nous cet argent?" Et Mme Amherd de lui répondre que les Pays-Bas, qui exploitent déjà l'avion, respectent le budget prévu. "Ils n'ont pas eu de mauvaises surprises", a-t-elle argué. De plus, la Suisse ne paiera pas plus que le prix qui a été négocié, a-t-elle assuré. Au final, le crédit a été soutenu par 35 voix contre 8.

Signature des contrats

Au grand dam de la gauche, la Chambre des cantons demande que le Conseil fédéral signe les contrats avec les Etats-Unis avant l'expiration du délai de l'offre le 31 mars 2023. L'initiative "Stop F-35" n'a pas d'effet d'ajournement, a rappelé M. Salzmann.

En cas de dépassement du délai, la Suisse devra demander une nouvelle offre et cela coûtera plus cher, a souligné Mme Amherd. Par ailleurs, la Suisse perdra ses créneaux de productions et devra attendre encore plusieurs années avant d'avoir ses avions puisque d'autres pays ont déjà commandé le jet.

Daniel Jostisch (PS/ZH) a pour sa part rappelé que le Conseil fédéral lui-même avait indiqué dans son message sur l'armée qu'il attendrait une éventuelle votation sur l'initiative avant de signer les contrats avec les Etats-Unis.

Système Patriot

Cinq unités de feu du système de défense-sol air Patriot complètent le dispositif aérien. Le coût s'élève à 1,987 milliard de francs. Une enveloppe de 66 millions est nécessaire pour trois nouveaux bâtiments d'instruction et pour l'infrastructure de stockage. Les sénateurs ont unanimement dit oui.

Là aussi, le système américain a été préféré aux autres candidats. Il est efficace sur les très longues distances. Ses capteurs à longue portée améliorent aussi l'image de la situation aérienne. De plus, ce système engendre des coûts moins élevés sur toute sa durée d'utilisation.

Le système Patriot permet de couvrir de grandes régions depuis quelques positions. Il allégera également la tâche des avions de combat.

Tiger

Par 24 voix contre 18, les sénateurs se sont battus pour le maintien des 25 F-5 Tiger. "Il ne s'agit pas de n'importe quel avion", a rappelé Alex Kuprecht (UDC/SZ). "C'est l'avion de la Patrouille suisse et ainsi une figure de proue pour l'ensemble de l'armée."

Pour Mathias Zopfi (Vert-e-s/GL), cet avion de nostalgie n'est plus apte à assurer la protection de la population, argument avancé par la droite pour acquérir les F-35A. De plus, les moyens libérés par la mise hors-service des Tiger pourraient profiter à d'autres domaines. "Nous pouvons trouver de meilleures alternatives pour la Patrouille suisse."

"Une carte postale vaut-elle 20 millions de francs?", a lancé Philippe Bauer (PLR/NE). "Je préfère utiliser ces millions pour acheter du matériel et des munitions."

Les Tiger ne peuvent être utilisés que pour les entraînements ou, par beau temps, pour le service de police aérienne, a argumenté Mme Amherd.

Calendrier revu

En raison de la guerre en Ukraine et du changement de la situation du point de vue sécuritaire, le débat du Conseil des Etats a été avancé. Le National empoignera le dossier en automne. Et les éventuelles divergences seront également traitées lors de la session de septembre. Ce nouveau calendrier permet de respecter le délai des offres qui échoit au 31 mars 2023.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Mobilité

Métros lausannois: le futur m3 hérite d'un nouveau tracé

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Les deux projets m2 et m3 jusqu'à présent liés seront déconnectés, en conservant l'offre de base entre le plateau de la Blécherette et le centre-ville (archives). (© Keystone/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Les gros retards annoncés du chantier de la gare de Lausanne chamboulent les projets des métros lausannois m2 et surtout m3. La future troisième voie sera construite pour elle-même et donc déconnectée du m2, ont annoncé jeudi la Ville et le Canton de Vaud.

Son tracé sera décalé à l'ouest de l'actuel tunnel entre la gare et le Flon, dans le futur tunnel à double voie initialement prévu pour élargir le m2. Ainsi modifié, le parcours du m3 reliera directement la gare à Chauderon, sans arrêt au Flon, avant de se diriger comme prévu vers le plateau de la Blécherette, au nord-ouest de la capitale vaudoise.

La place Chauderon est donc appelée à devenir un nouveau pôle de mobilité. Il y aura ainsi trois pôles principaux combinant les différents modes de transports publics avec des liaisons métro, trains et bus: le pôle Gare (m2/m3/CFF/bus), le pôle Flon (m1/m2/LEB/tram) et le pôle Chauderon (m3/LEB/BHNS/bus/tram), qui accueillera à terme plus de 90'000 passagers quotidiens à l'horizon 2035, soit l'équivalent de la station Flon aujourd'hui.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Economie

Statu quo attendu pour le taux de référence des loyers (étude UBS)

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Un maintien en juin du taux de référence actuel empêchera les locataires de revendiquer des baisses de loyers sur la base de cet argument au moins jusqu'en début d'année prochaine. (archive) (© KEYSTONE/ALESSANDRO DELLA BELLA)

Les loyers des logements commencent à se stabiliser, sans qu'il n'y ait encore de baisse en vue. Le taux hypothécaire de référence devrait demeurer inchangé en juin et ce statu quo devrait se maintenir pour l'ensemble de l'année.

C'est ce qui ressort d'une étude menée par UBS et publiée jeudi. La banque aux trois clés s'attend à ce que l'Office fédéral du logement (OFL) maintienne début juin son taux hypothécaire de référence à 1,75%, soit au même niveau qu'en mars.

Le taux d'intérêt moyen, sur lequel se base le taux de référence, est cependant resté stable, malgré la baisse du taux directeur par la Banque nationale suisse (BNS) en mars de 1,75% à 1,50%, relèvent ses auteurs. Et il devrait évoluer latéralement au cours des trimestres à venir. Cette "inertie" se traduit part il devrait évoluer latéralement au cours des trimestres à venir. Cette "inertie" se traduit par un statu quo pour le taux référence jusqu'à fin 2024 voire au-delà, en dépit des deux nouveaux assouplissements du taux directeur par la BNS attendus en juin et en septembre, écrivent les analystes de la grande banque.

Dans ce contexte, les loyers devraient progressivement ralentir, voire se stabiliser dès le deuxième semestre, après des hausses qui ont touché plus d'un quart des ménages suite aux relèvements du taux de référence intervenus depuis juin 2023.

"Dans l'ensemble, pour l'année en cours, nous anticipons cependant une croissance des loyers relativement élevée de 3%", contre 2,7% l'an dernier (indice des loyers de l'Office fédéral de la statistique), écrivent les auteurs de l'étude. Le relèvement du taux de référence en décembre 2023 a en effet conduit à un nouveau renchérissement des loyers en avril seulement.

Dans un scénario alternatif, les auteurs de l'étude estiment que le taux de référence pourrait être relevé à 2% d'ici juin 2025, si l'inflation venait à resurgir. Mais ce, à la condition d'un maintien du taux directeur par la BNS à 1,50% et d'un renchérissement des coûts des hypothèques à taux fixe d'environ 50 points de base. Moins vraisemblable encore: la probabilité d'un abaissement du taux de référence à 1,50% dans les douze mois à venir. Ce scénario ne pourrait se dessiner que si la BNS abaissait son taux directeur à 0,25%, soit bien plus rapidement que prévu.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / awp

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Politique

L'utilisation des armoiries suisses réservée à la Confédération

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Le Conseil fédéral estime que seule la Confédération doit pouvoir utiliser les armoiries suisses, sous forme d'écusson (archives). (© KEYSTONE/PETER KLAUNZER)

Les équipes nationales suisses de sport peuvent utiliser la croix suisse ou le drapeau suisse (croix blanche dans un carré rouge) sur leurs maillots, mais pas les armoiries suisses. Sous forme d'écusson, celles-ci doivent rester réservées à la Confédération.

Deux motions similaires déposées dans les deux Chambres, par le député Matthias Aebischer (PS/BE) et par le sénateur Damian Müller (PLR/LU), demandent que les équipes nationales puissent légalement utiliser les armoiries suisses. Depuis 2017 et l'entrée en vigueur du projet "Swissness", les conditions sont devenues plus strictes.

En principe, seule l’administration fédérale est autorisée à utiliser ces armoiries. Si elles sont utilisées de bonne foi, des exceptions sont permises, par exemple pour Victorinox ou le TCS. Le Conseil fédéral doit donner une autorisation exceptionnelle.

Hockey sur glace

Les armoiries suisses figuraient sur les maillots des équipes nationales féminines et masculines de hockey sur glace et des équipes de tous les niveaux de la relève. Or, en 2018, l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IPI) a fait savoir à la fédération de hockey sur glace que l’utilisation des armoiries suisses par l’équipe nationale était abusive, déplorent les motionnaires.

Plusieurs services avaient pourtant assuré oralement à la fédération qu’elle obtiendrait l’autorisation exceptionnelle nécessaire. Celle-ci n'a cependant jamais été délivrée. En décembre dernier, l'IPI a porté plainte contre la fédération suisse de hockey sur glace pour usage abusif des armoiries suisses, écrivent les auteurs des motions.

Ni le Département fédéral de justice et police (DFJP) ni l'IPI n'ont "porté plainte" contre la fédération suisse de hockey devant le Tribunal administratif fédéral, rétorque le Conseil fédéral dans sa réponse publiée jeudi. L'IPI a simplement constaté que les conditions d'octroi d'un droit de poursuivre l'usage n’étaient pas remplies. La fédération a ensuite contesté cette décision auprès du Tribunal administratif fédéral. La procédure est toujours en cours.

Le gouvernement rappelle que, dans certains cas, il était possible, jusqu'à fin 2018, de demander au DFJP de pouvoir continuer à utiliser les armoiries. Pour ce faire, il fallait que ces dernières aient été utilisées de façon ininterrompue et incontestée depuis 30 ans au moins et qu'il existe un intérêt digne de protection à la poursuite de l’usage.

Emblèmes des pouvoirs publics

Le Conseil fédéral insiste encore sur le fait que la croix suisse et le drapeau suisse peuvent être utilisés par toute personne remplissant les conditions d'utilisation de la désignation "Suisse". Dans ce cadre, l'utilisation de la croix suisse est ouverte aux fédérations sportives suisses et à leurs équipes nationales.

Toutefois, la Confédération doit continuer à être la seule à pouvoir utiliser les armoiries suisses, sous forme d'écusson. La loi vise à protéger non seulement l'emploi des emblèmes par les pouvoirs publics, mais également les agents économiques concurrents et les consommateurs de la tromperie induite par l'usage de ces signes publics, estime le gouvernement.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

L'Union européenne sanctionne lourdement Mondelez

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La multinationale chicagolaise avait créé l'émoi en Suisse en 2022, avec sa décision de délocaliser en Slovaquie une partie de la production de Toblerone. (archive) (© KEYSTONE/ANTHONY ANEX)

Bruxelles a infligé jeudi une amende de 337,5 millions d'euros (333,6 millions de francs) à Mondelez, propriétaire de la marque Toblerone, soupçonné d'avoir restreint la concurrence sur les marchés du chocolat, des biscuits et du café.

La Commission européenne accuse le géant agroalimentaire américain d'avoir "entravé le commerce transfrontalier de produits à base de chocolat, de biscuits et de café entre les États membres, en violation des règles de concurrence de l'UE", au terme d'une enquête ouverte en janvier 2021.

L'exécutif européen estime que le groupe a restreint le commerce de ses chocolats, de ses biscuits et de son café entre pays membres au moyen d'accords illégaux et a abusé de sa position dominante sur certains marchés.

"Mondelez a illégalement limité le commerce transfrontalier à travers l'UE afin de maintenir des prix plus élevés pour ses produits au détriment des consommateurs", a déclaré la commissaire à la Concurrence, Margrethe Vestager.

Cette amende géante, la neuvième plus lourde infligée par l'UE pour pratiques anticoncurrentielles, intervient alors que l'inflation des prix alimentaires est un sujet de préoccupation majeur des ménages européens.

Les entreprises sont régulièrement pointées du doigt pour avoir accru excessivement leurs marges ces dernières années alors que les prix à la consommation ont connu une flambée depuis 2022 dans le sillage de la guerre en Ukraine.

"Les prix des denrées alimentaires diffèrent d'un État membre à l'autre. Le commerce transfrontalier au sein du marché intérieur peut faire baisser les prix et accroître la disponibilité des produits pour les consommateurs. Ceci est particulièrement important en période de forte inflation", a souligné Margrethe Vestager.

Issu de la scission des activités de Kraft Foods en 2012, le groupe Mondelez, dont le siège social est à Chicago (Illinois), possède de nombreuses marques connues comme Côte d'Or, Milka, Oreo, Ritz, Toblerone et TUC.

Dans un dossier similaire de pratiques anticoncurrentielles, le brasseur belgo-brésilien AB InBev, numéro un mondial du secteur, s'était vu infliger en mai 2019 une amende de 200 millions d'euros par la Commission européenne.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / awp / afp

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Suisse

La parahôtellerie esquisse des perspectives positives pour l'été

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Les campings exploités par le TCS anticipent une fréquentation esrtivale comparable à celle de 2023. (archive) (© KEYSTONE/GAETAN BALLY)

La parahôtellerie suisse envisage la saison estivale avec optimisme. La demande est au rendez-vous, à en juger l'état des réservations, indique mercredi la structure qui regroupe plusieurs acteurs du secteur.

Les attentes des cinq entreprises membres de Parahôtellerie Suisse - BnB Switzerland, Interhome, Reka, Auberges de Jeunesse Suisses (AJS) et TCS Camping - sont supérieures à celles de l'année précédente, précise la faîtière dans un communiqué.

Le spécialiste des villages de vacances et des hébergements touristiques Reka fait état d'un nombre de réservations en hausse de 8% sur un an. Côté recettes, elles sont attendues en progression de 7,8%.

Ces chiffres sont en ligne avec les attentes d'un autre fournisseur de logements de vacances, Interhome, dont le niveau de réservations dépasse de 9,3% celui de l'année précédente et qui table sur des revenus en hausse de 7,9%. Les augmentations les plus significatives viennent de l'étranger: Etats-Unis (+37%), Corée du Sud (+30%), Pays-Bas (+19%) et Grande-Bretagne (+5%).

De leur côté, les auberges de jeunesse enregistrent pour l'instant une augmentation des réservations de 2,2% sur un an. De nouvelles conditions tarifaires plus attractives s'appliquent désormais pour les familles.

Les adeptes de l'hébergement en plein air se montrent également enthousiastes, les campings TCS affichant un niveau de réservations de la même ampleur que l'été dernier.

Si les auberges de jeunesses et le spécialiste des chambres d'hôtes BnB Switzerland ont tiré un bilan de la saison hivernale plutôt positif, ce n'est pas le cas des autres membres de Parahôtellerie suisse.

En effet, les effets de décalage des vacances scolaires et les conditions météorologiques dans les stations de sport d'hiver ont pesé. Reka a essuyé un repli de 1,4% des réservations et une baisse de 2,9% des nuitées, toutefois le chiffre d'affaires a augmenté de 2,5% sur un an.

Du côté d'Interhome, les demandes de réservation ont fléchi légèrement et se sont réparties différemment selon les pays de provenance. Les visiteurs en provenance des Etats-Unis, de France, de Belgique ou de Corée du Sud ont été plus nombreux, tandis que des replis ont été essuyés pour la Suisse, l'Allemagne et la Grande-Bretagne. Le chiffre d'affaires s'est inscrit en hausse de 1,4%.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / awp

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