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Une commission veut un arsenal policier préventif plus musclé

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Une commission veut doper les mesures policières pour prévenir le terrorisme. L'assignation à résidence, qui pourra être contrôlée via des moyens électroniques (comme le bracelet sur la photo), devrait pouvoir être prolongée un nombre indéfini de foi (©KEYSTONE/GAETAN BALLY)

Le Suisse doit doper son arsenal antiterroriste. Une commission du Conseil des Etats soutient à l'unanimité deux projets du Conseil fédéral visant à étoffer les mesures pénales et les mesures policières préventives. Sur certains points, elle veut aller plus loin.

En matière de prévention, le Conseil fédéral a proposé un arsenal visant les individus représentant une menace mais ne pouvant faire l'objet d'une procédure pénale.

Il sera possible d'obliger quelqu'un à se présenter à un poste de police ou à une autre autorité à des horaires déterminés, de lui interdire de quitter la Suisse en lui confisquant son passeport, de le confiner dans un périmètre déterminé ou de lui interdire l'accès à un endroit ou le contact avec certaines personnes.

Ces mesures pourront concerner des personnes dès l'âge de 12 ans. Le Conseil fédéral souhaite les limiter à six mois reconductibles une fois. Par 11 voix contre 1, la commission veut qu'elles puissent être prolongées par tranches de six mois.

En dernier recours, il sera possible de prononcer une assignation à domicile pour les plus de 15 ans, mais avec l'aval d'un juge, prévoit aussi le projet. Là encore et cette fois-ci à l'unanimité, la commission ne veut pas que la mesure, limitée à trois mois, ne puisse être reconduite que deux fois. Elle devrait pouvoir être prolongée par tranches de trois mois.

Etat de droit

Il faut pouvoir les prolonger dans le cas de terroristes potentiels étant toujours considérés comme dangereux, faute de quoi fedpol aurait les mains liées à l’échéance de la durée des mesures. La commission juge que l’État de droit reste garanti, car les personnes concernées ont, à chaque prolongation, la possibilité de recourir contre la décision. Les exigences à remplir en matière de proportionnalité demeurent ainsi strictes.

Par 4 voix contre 3 et 2 abstentions, la commission propose encore que fedpol ne puisse accorder des dérogations à l’assignation que pour des raisons de santé. Le Conseil fédéral l'a prévu aussi pour des raisons de profession, de formation, de liberté de croyance ou de famille, mais la majorité craint que cela vide la mesure de sa substance.

La minorité considère que l’assignation constitue en elle-même une mesure radicale. A ses yeux, la possibilité de prévoir des dérogations permet de garantir la proportionnalité.

La commission veut aussi allonger la durée de conservation de données récoltées durant la surveillance électronique. Sans opposition, elle propose une date butoir pour la destruction fixée à 12 mois au lieu de 100 jours après la fin de la surveillance.

Coopération internationale

Le second volet d'arsenal antiterroriste doit améliorer la coopération internationale et permettra de ratifier la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme et son protocole additionnel. Le Code pénal sera complété par une interdiction de recrutement, d'entraînement et de voyage en vue d'un acte terroriste.

La disposition s'appliquera tant aux groupes qu'aux individus isolés. Les appels au crime et l'apologie du terrorisme seront poursuivis en vertu des dispositions pénales sur l'incitation à la violence ou sur l'instigation.

La commission y est favorable, mais elle propose, à l’unanimité, que la peine maximale soit relevée à dix ans aussi bien aux organisations criminelles qu'aux organisations terroristes.

Selon elle, la durée de peine différenciée proposée par le Conseil fédéral (dix ans pour les criminels et cinq pour les terroristes) pourrait prêter à confusion lors de l’interprétation de la loi. En outre, les deux types d’organisations doivent pouvoir être sévèrement sanctionnés.

Le Conseil des Etats se penchera sur les deux projets à la session d'hiver.

Source: ATS

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Economie

Meta de retour au tribunal face à une coalition d'Etats américains

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Meta est suspecté d'avoir délibérément rendu ses produits addictifs pour les mineurs. (archive) (© KEYSTONE/CYRIL ZINGARO)

Déjà condamné suite à la plainte d'une adolescente, puis d'un Etat américain, Meta affronte cette fois une coalition de procureurs généraux décidés à démontrer devant la justice fédérale qu'Instagram et Facebook ont été délibérément rendus addictifs pour les mineurs.

La première journée, mercredi, sera consacrée à la sélection des jurés au tribunal fédéral d'Oakland, près de San Francisco. Les débats ne s'ouvriront que le 18 août, pour environ six semaines d'audiences jusqu'à fin septembre.

"Cela ressemble vraiment à l'industrie du tabac des années 1990", estime auprès de l'AFP Vincent Joralemon, juriste au centre de droit et technologies de l'université de Berkeley. A l'image des poursuites étatiques qui ont fini par faire payer des montants records aux cigarettiers il y a trois décennies et restreindre la publicité envers les mineurs, ce sont les pratiques commerciales des réseaux sociaux qui sont visées, souligne-t-il.

Les procureurs généraux de Californie, du Colorado, du Kentucky et du New Jersey porteront le fer contre le groupe de Menlo Park, au nom d'une trentaine d'Etats ayant lancé des poursuites en 2023.

Ils réclament de fortes modifications et restrictions de fonctionnement d'Instagram et Facebook, pour les mineurs ; et jusqu'à 1.400 milliards de dollars de pénalités, un chiffrage maximum très théorique, proche de la capitalisation boursière de Meta, qui le conteste vivement.

Un tel montant ayant peu de chances d'être atteint, la principale menace est "l'atteinte à la réputation", et l'obligation de modifier en profondeur ses produits, estime M. Joralemon.

Le jury n'aura qu'un rôle consultatif. C'est la juge Yvonne Gonzalez Rogers, qui a arbitré au printemps le retentissant procès entre Elon Musk et les créateurs de ChatGPT, qui fixera les éventuelles pénalités et mesures de remédiation.

Mark Zuckerberg figure parmi les témoins vedettes attendus à la barre, six mois après sa première comparution devant un jury, à Los Angeles, qui l'avait trouvé peu convaincant. "Faire venir un patron à la barre peut être très accablant", relève M. Joralemon.

Bouclier fissuré

Sur le fond, les plaignants accusent Meta d'avoir violé leurs lois de protection des consommateurs et une loi fédérale sur les données des enfants (COPPA), avec des fonctionnalités conçues pour retenir l'attention des mineurs: défilement infini, notifications nocturnes, "likes".

Cette stratégie vise à contourner l'immunité dont jouissent les plateformes pour les contenus publiés par leurs utilisateurs: c'est la conception des applications qui est donc attaquée, pas ce qu'on y publie. Lundi, la cour d'appel fédérale de San Francisco a écarté sur ce terrain un ultime recours de Meta invoquant ce bouclier juridique qui a longtemps bloqué les procédures judiciaires contre les géants de la tech, mais qui ne cesse de se fissurer.

Meta se dit "confiant" dans son bilan "en matière de protection des adolescents en ligne" et promet de "se défendre contre des accusations qui déforment les faits", a déclaré un porte-parole à l'AFP la semaine dernière. Il fera valoir que la santé mentale des jeunes ne peut être imputée à une seule application et que "l'usage problématique" des réseaux sociaux, dont il admet l'existence, n'est pas une addiction médicale reconnue.

L'enjeu sera de mesurer "l'écart" entre ce que Meta savait de ses produits et ce qu'il en disait publiquement, estime Nora Freeman Engstrom, professeure de droit à Stanford, spécialiste des contentieux de masse. Un écart révélé fin 2021 par la lanceuse d'alerte Frances Haugen et ses "Facebook Files", des milliers de pages de recherche interne, dont un volet sur les dégâts d'Instagram chez les adolescentes.

Meta a déjà été condamné deux fois cette année, à payer 6 millions de dollars à une adolescente à Los Angeles, solidairement avec YouTube, et près d'un milliard en amendes et réparations au Nouveau-Mexique. Le groupe a dit faire appel.

Outre Meta, YouTube (Google), Snap et TikTok sont également visés, en parallèle, par des milliers de plaintes de familles ou d'institutions scolaires. Les quatre ont, ensemble, préféré payer 27 millions de dollars en mai pour éviter un procès-test contre un district scolaire du Kentucky.

Avec un tel contentieux de masse, ces procédures pourraient "durer des décennies", prévient M. Joralemon.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / awp / afp

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Suisse

Voici comment profiter au mieux de l'éclipse solaire ce soir

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Même Christina Koch, Jeremy Hansen, Reid Wiseman, Victor Glover, l'équipe d'Artemis II avait des lunettes pour regarder une éclipse (NASA via AP, File)

Un événement fascinant se déroulera dans le ciel suisse ce mercredi, en début de soirée. La lune va pendant un instant masquer une grande partie du Soleil. Il faudra ensuite attendre 2075 pour revoir une éclipse solaire d'une telle ampleur dans nos contrées.

Le 12 août, l'éclipse atteindra son apogée en Suisse peu avant le coucher du Soleil. Il sera donc essentiel, pour ne rien rater du spectacle, d'avoir un horizon ouest-nord-ouest dégagé. Les vallées de montagne seront désavantagées, avertit le président de la Société astronomique suisse (SAS) Marc Eichenberger.

En revanche, les Préalpes ou encore le Plateau constitueront des points d'observations judicieux. On pourra également choisir un sommet pour voir le Soleil jouer à cache-cache. Il faudra cependant toujours veiller à ce qu'aucun obstacle n'obstrue la vue dans la direction ouest-nord-ouest, insiste Marc Eichenberger.

Protéger ses yeux

Pour admirer l'éclipse solaire, il sera également indispensable de s'équiper en conséquence. Même si celui-ci sera en grande partie dissimulé par la Lune, il ne faudra jamais fixer le Soleil à l'oeil nu et encore moins à travers une optique, avertit le président de la SAS. Le faire pourrait conduire à perdre la vue.

Il faudra mettre des lunettes adaptées, que l'on trouve notamment chez les opticiens, pour observer l'éclipse solaire sans risque. Les jumelles devront aussi être munies d'un filtre spécial. Les lunettes de soleil sont à bannir absolument, car elles ne protégent en rien les yeux contre la lumière directe de notre étoile.

 

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Pour photographier l'événement, le minimum sera de disposer d'un télescope amateur doté d'un filtre solaire, ou bien se rendre dans les observatoires astronomiques qui ont le matériel requis. Beaucoup de gens utiliseront leur téléphone portable pour garder un souvenir, mais les images ressembleront probablement à un coucher de soleil tout à fait ordinaire, tempère M. Eichenberger.

En Suisse, comme déjà précisé, l'éclipse ne sera que partielle. L'occultation maximale du disque solaire oscillera entre 91 et 93%. Tout dépendra de l'endroit où l'on se trouve. Le premier contact sera observé dans la région du lac de Constance vers 19h24 et s'achèvera à 20h45, avec le coucher du Soleil, à Genève, note la SAS.

Le précédent de 1999

La dernière éclipse solaire partielle d'une telle importance en Suisse s'est déroulée en août 1999. La prochaine aura lieu en 2075. Ces éclipses sont donc rares pour une raison simple. L'ombre de la Lune ne recouvre qu'une très petite partie de la Terre. Ces événements ne se produisent donc que très localement, souligne M. Eichenberger.

L'ombre de la Lune forme une bande très longue et assez étroite, d'une largeur d'environ 150 à 200 kilomètres, qui se déplace sur la surface de la Terre. Le fait qu'une telle zone de totalité passe par un endroit précis, comme la Suisse, relève donc plutôt du hasard, fait savoir le président de la SAS.

Le 12 août, pour observer une occultation totale du Soleil par la Lune, il faudra se rendre, pour les endroits les plus proches, dans la péninsule Ibérique ou en Islande. C'est en 1842 qu'une éclipse totale du Soleil a pu être observée une dernière fois en Suisse, dans le Mendrisiotto et le val Poschiavo.

Pour une éclipse solaire totale dans l'espace Mittelland, il faut même remonter à mai 1724. A l'époque, l'événement avait eu lieu également peu avant le coucher du Soleil, relève M. Eichenberger.

Eclipses fréquentes mais localisées

Si une personne pouvait se déplacer partout pour observer des éclipses, elle pourrait en voir environ tous les six mois, car deux fois par année, "il existe des périodes où la ligne reliant le Soleil, la Lune et la Terre se trouve approximativement sur le même plan, ce qui peut donner lieu à des éclipses tant lunaires que solaires", précise encore M. Eichenberger.

Pour profiter pleinement du spectacle, il faudra aussi que le ciel soit bien dégagé. Quelques nuages à l'horizon suffiront à tout gâcher. Un peu de chance sera donc nécessaire, à l'image de Tintin qui se sort d'une situation périlleuse chez les Incas en apprenant sur un bout de journal qu'une éclipse solaire se produira dans les Andes.

Avec Keystone-ATS

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International

Bencic a déclaré forfait avant son quart de finale à Toronto

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Belinda Bencic est venue annoncer son forfait au public de Toronto mardi (© KEYSTONE/AP/Chris Young)

Belinda Bencic (WTA 14) a déclaré forfait avant son quart de finale prévu mardi à Toronto face à Coco Gauff (WTA 4).

La St-Galloise est touchée à la hanche. Sa participation à l'US Open, qui démarre le 30 août, n'est pour l'heure pas remise en cause.

Déjà après sa victoire au 2e tour de cet Open du Canada face à Sloane Stephens, Belinda Bencic avait déclaré à la presse qu’elle n’était même pas certaine de pouvoir jouer à Toronto. La championne olympique de Tokyo 2021 avait évoqué une blessure persistante qui avait nécessité une attention particulière après Wimbledon.

"J'adore ce tournoi, alors j'ai fait tout ce que j'ai pu pour le disputer", avait alors souligné la St-Galloise, qui avait remporté ce WTA 1000 en 2015 pour son deuxième titre sur le circuit. "Mais je ne me sentais pas vraiment prête. La récupération a été très lente, donc j’avais un peu peur de ne pas pouvoir venir ici", avait-elle encore précisé selon le site de la WTA.

Belinda Bencic a ainsi arboré un bandage à la jambe tout au long du tournoi, dans lequel elle a successivement battu Sloane Stephens, Taylor Townsend et Alexandra Eala. Si elle avait affirmé après son succès face à la Philippine ne pas avoir ressenti de gêne, la douleur était à nouveau vive mardi.

La St-Galloise s'est ainsi échauffée avant de devoir affronter Coco Gauff, mais ne pouvait pas bouger correctement en raison de la douleur. Elle n'a pas voulu prendre le moindre risque à moins de trois semaines du début de l'US Open, dernier tournoi du Grand Chelem de l'année. Sa participation au WTA 1000 de Cincinnati, qui débute jeudi déjà, est forcément remise en question.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

Européens: Mityukov pour une 6e médaille dans un grand championnat

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Roman Mityukov visera mercredi une 6e médaille dans un grand championnat (© KEYSTONE/PATRICK B. KRAEMER)

Roman Mityukov partira en quête d'une sixième médaille dans un grand championnat en grand bassin mercredi aux Européens de Paris. La finale du 200 m dos, sa discipline fétiche, est prévue à 18h40.

Le Genevois de 26 ans s'est qualifié en réalisant le 4e temps des demi-finales en 1'54''85. Il ne sera d'ailleurs pas le seul Helvète en lice en finale: le Thurgovien Flavio Bucca a en effet signé un double exploit mardi, abaissant au total 1''6 à son record personnel. Il a fini 6e des demi-finales en 1'55''73.

Roman Mityukov, qui reste sur un rare échec dans un grand rendez-vous (7e place aux Mondiaux 2025), devra probablement battre son record national (1'54''83) pour se hisser sur le podium mercredi. Flavio Bucca devra quant à lui "exploser" une nouvelle fois son "personal best" pour rêver de médaille.

Les trois premiers des demi-finales ont en effet nagé en 1'54''40 et moins mardi soir dans le Centre aquatique olympique de St-Denis. Grand favori de cette épreuve, le Hongrois Hubert Kos a même établi un nouveau record d'Europe en 1'52''30.

Malheureux en finale du 50 m papillon mardi, Noè Ponti sera à nouveau à l'oeuvre mercredi matin. Le Tessinois nagera sa série du 100 m papillon, la discipline qui lui avait permis de se parer de bronze aux JO 2021, dès 10h07. Les demi-finales sont prévues dès 19h33, la finale étant programmée jeudi soir à 18h30.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

Portugal: Cristiano Ronaldo et Georgina Rodriguez se sont mariés

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Cristiano Ronaldo (à g.) et Georgina Rodriguez (à dr.) se sont dit oui, mardi au Portugal. (Photo d'archives prise en mai 2019) (© KEYSTONE/AP/Luca Bruno)

Cristiano Ronaldo et Georgina Rodriguez se sont mariés mardi au Portugal, lors d'une cérémonie civile intime à Cascais, près de Lisbonne, a-t-on appris auprès de Brunswick Group qui représente le quintuple Ballon d'or portugais.

Ronaldo, 41 ans, et Georgina, 32 ans, "sont désormais officiellement mari et femme", indique une note qui reprend une déclaration du joueur transmise à Brunswick Group, ajoutant que "la cérémonie était un moment privé et intime auquel ont assisté leurs cinq enfants".

"Il a demandé que cette déclaration soit diffusée, mais il n'y aura pas d'autres informations, ni photographies, ni vidéos", a expliqué à l'AFP un porte-parole de cette agence.

La seule photographie officielle disponible est celle publiée sur les réseaux sociaux de Cristiano Ronaldo et Georgina Rodriguez, montrant leurs mains entrelacées, leurs alliances bien visibles.

Le couple s'est fiancé il y a un an, lorsque Georgina avait annoncé sur Instagram que Ronaldo lui avait demandé sa main. Elle avait alors publié une photo de leurs mains avec une imposante bague de fiançailles.

Ronaldo avait lui-même laissé entendre l'année dernière que le mariage pourrait avoir lieu après la Coupe du monde 2026.

Georgina et Ronaldo se sont rencontrés en 2016 dans une boutique Gucci à Madrid, où elle travaillait comme vendeuse. Une rencontre qu'ils ont décrite comme un véritable "coup de foudre".

Dans une interview accordée à Vogue Arabia en mai 2025, Ronaldo lui a demandé ce qu'elle avait éprouvé lorsqu'elle l'avait rencontré pour la première fois. Georgina avait répondu avoir ressenti dès leurs premiers échanges "une paix et une énergie inexplicables" comme "s'ils se connaissaient depuis toujours".

L'attaquant portugais, qui a déjà joué à Manchester United, au Real Madrid et à la Juventus, évolue actuellement au sein du club saoudien Al-Nassr.

Après l'élimination du Portugal lors du Mondial cet été, le quintuple Ballon d'or a confirmé que cette sixième Coupe du monde avait été sa dernière, sans dévoiler toutefois s'il comptait poursuivre sa carrière internationale.

Georgina Rodriguez a accru sa notoriété en étant la vedette de l'émission Netflix intitulée "Moi, Georgina".

A eux deux, ils cumulent plus de 750 millions d'abonnés sur leurs différents comptes de réseaux sociaux.

Le couple possède un portefeuille d'investissements incluant notamment des marques de mode et une chaîne hôtelière.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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