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Economie

La BCE "hostile" à une dérégulation excessive des banques

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Les mastodontes bancaires du Vieux continent s'estiment volontiers désavantagés en matière de réglementation vis-à-vis de leurs homologues étasuniens. (archive) (© KEYSTONE/DPA/ARNE DEDERT)

La Banque centrale européenne se montre réservée face aux dérégulations bancaires américaines et aux demandes similaires des banques européennes, censées améliorer leur compétitivité.

"Il faut toujours aborder la réglementation bancaire avec prudence", a déclaré Patrick Montagner, membre du Conseil de surveillance prudentielle au sein de la BCE, dans un entretien à l'AFP.

Car "le secteur bancaire est par nature un domaine qui peut générer beaucoup d'instabilité", souligne le haut responsable au sein du gendarme des quelques 110 plus grandes banques européennes, dont Deutsche Bank, BNP Paribas et UniCredit.

Ses commentaires surviennent alors que les banques européennes expriment régulièrement des préoccupations concernant leur compétitivité vis-à-vis de leurs concurrentes américaines, notamment en raison de la réglementation bancaire plus stricte en Europe.

Elles demandent une simplification des règles prudentielles, voire l'abolition de certaines exigences.

"Si, pour les acteurs qui en font la demande, la simplification signifie la suppression de certaines règles au détriment de la résilience du système bancaire, cela ne correspond pas à notre approche", martèle l'ancien premier secrétaire général adjoint de l'ACPR, le surveillant français des banques et assurances.

La BCE "sera hostile à ce type de simplification, mais in fine le législateur décidera", dit-il.

Risque de crédit

La vigilance est de mise car "un cycle massif de dérégulation a déjà eu lieu de la fin des années 1990 au milieu des années 2000", entraînant "une série de crises localisées, avant le choc global de 2008", rappelle M. Montagner.

L'instabilité du secteur financier s'est de nouveau manifestée en 2023 avec la crise des banques régionales aux États-Unis, due à une régulation insuffisante, ce qui a nécessité "une intervention fédérale pour y mettre fin", rappelle le superviseur.

M. Montagner se dit par ailleurs convaincu que "la réglementation bancaire n'a jamais freiné la croissance économique des pays, contrairement aux crises bancaires".

L'Europe rabote ces temps-ci ses prévisions économiques et ce "en raison des perspectives de guerre commerciale et d'autres facteurs géopolitiques", dit-il.

Cela risque probablement "d'entraîner une dégradation du risque de crédit et une hausse des créances douteuses", selon le banquier central.

"La question est : dans quelle proportion ? C'est une interrogation à laquelle tout le monde cherche des réponses".

La croissance économique ne dépend pas uniquement des taux d'intérêt, que la BCE réduit pour soulager les entreprises et les ménages emprunteurs. Ce sujet est plus généralement lié "à la productivité, aux conditions de l'offre et de la demande", de même qu'aux "obstacles aux échanges commerciaux susceptibles d'affecter plusieurs secteurs et plus largement l'économie", selon M. Montagner.

Retard des règles de Bâle

La Commission européenne publiera en 2026 un rapport sur la situation du système bancaire dans le marché unique, y compris sa compétitivité, a-t-elle annoncé le 19 mars.

"La BCE, forte de son expertise, est prête à participer à ces travaux", affirme M. Montagner.

L'institution est sous pression, alors que la mise en oeuvre d'une dernière mouture des accords de Bâle, destinés à renforcer le secteur financier après la crise de 2008, rencontre des difficultés.

Les États-Unis ont retardé leur application à 2028 et envisagent même de réduire certaines régulations.

Un indice supplémentaire : la nomination de Michelle Bowman, défenseuse d'une réglementation bancaire plus souple, la semaine dernière par l'administration Trump à la vice-présidence de la Réserve fédérale.

A la suite de leur lobbying intense, les grandes banques de Wall Street ont réussi à échapper, pour l'instant, aux règles déterminant leurs niveaux de fonds propres en fonction de leurs positions de négoce sur les marchés.

La Commission européenne a reporté l'application de ces mêmes règles à 2026, avec la possibilité de repousser encore d'un an, alors que Royaume-Uni a lui déjà suspendu leur implémentation jusqu'en 2027.

La BCE sera la encore prête à "apporter son expertise" aux futurs débats du Parlement et du Conseil de l'Union européenne sur le sujet, conclut M. Montagner.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / awp / afp

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Economie

Le gouvernement veut améliorer l'approvisionnement en médicaments

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A l'avenir, la Confédération devrait disposer de compétences étendues pour surveiller la situation de l’approvisionnement en médicaments (archives) (© KEYSTONE/GAETAN BALLY)

La population suisse doit bénéficier d'un approvisionnement en médicaments sûr. Le Conseil fédéral a transmis vendredi au Parlement un paquet de mesures qui renforcent ses compétences en matière de surveillance afin de prévenir toute pénurie.

La Suisse est confrontée à des ruptures périodiques pour certains produits. Les pénuries concernent le plus souvent les médicaments bon marché indispensables au quotidien. Il s'agit notamment des antibiotiques et des traitements contre les maladies chroniques comme l'épilepsie ou la maladie de Parkinson qui ne peuvent pas être facilement remplacés.

Ces dernières années, le Conseil fédéral a déjà pris plusieurs mesures. Malgré tout, les problèmes persistent. Actuellement, la Confédération ne peut agir faute de réelles compétences en la matière. Pour changer la donne, il est nécessaire de modifier la Constitution. Le contre-projet direct répond ainsi à l'initiative populaire "Oui à la sécurité de l’approvisionnement médical".

Le projet propose des mesures à court, moyen et long termes. Il comprend une catégorisation des médicaments, une surveillance plus étroite des pénuries et de meilleurs échanges d’informations concernant la disponibilité des médicaments.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Economie

Panne de courant en Espagne et au Portugal: une surtension en cause

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Une surtension incontrôlée est à l’origine de la panne massive survenue en Espagne et au Portugal en avril 2025. (Archives) (© Keystone/EPA EFE/TONI ALBIR)

Un phénomène de surtension incontrôlé est à l’origine de la gigantesque panne qui a frappé l’Espagne et le Portugal en avril 2025. Le rapport final d’experts européens, publié vendredi, en apporte la confirmation.

Le 28 avril 2025, une panne généralisée débutant à 12H33 - heure espagnole - avait perturbé la vie quotidienne des Espagnols et des Portugais pendant plusieurs heures: plus de courant, plus d'internet, plus de réseau mobile, plus de feux de signalisation, système bancaire à l'arrêt...

Dans un système électrique, la tension peut se comparer à la pression de l'eau dans un tuyau.

Or, lors de cet incident, "le phénomène clé (...) a été l'inefficacité du contrôle de la tension au sein du système électrique espagnol", résument les 49 experts du Réseau européen des gestionnaires de réseau de transport d'électricité (ENTSO-E), attribuant la panne à une "combinaison de multiples facteurs en interaction".

"C'était un cocktail parfait de multiples facteurs qui ont contribué à la panne", a déclaré Damian Cortinas, président du conseil d'administration de l'ENTSO-E.

Défaillances en chaîne du système électrique

La "séquence" a ainsi vu "des fluctuations de tension et des phénomènes oscillatoires, conduisant à des déconnexions généralisées de production en Espagne, en particulier de moyens basés sur convertisseur", une technologie utilisée dans les centrales d'énergies renouvelables, selon le rapport.

"En Espagne, la plupart des énergies renouvelables étaient raccordées avec ce facteur de puissance fixe, qui ne permet pas de contribuer à un contrôle dynamique de la tension", a aussi expliqué Klaus Kaschnitz, un des responsables du groupe d'experts lors d'une présentation à la presse.

En clair, ces installations n'ont pas permis de s'ajuster aux hausses soudaines de tension.

Une surtension se produit lorsqu'une tension électrique trop élevée traverse un réseau, surchargeant les équipements. Elle peut être provoquée par une suralimentation ou par la foudre, ou par l'insuffisance ou la défaillance des équipements de protection.

Les centrales de production dites conventionnelles (celles notamment alimentées au gaz) sont également épinglées dans le rapport pour ne s'être pas alignées "sur les besoins du système" pour aider à gérer à ces phénomènes de surtension et pour leur fonctionnement manuel "qui nécessite un temps de décision et de traitement".

Autre facteur identifié, la spécificité du réseau espagnol de haute tension de 400.000 V qui permet une plage de tension plus large que dans le reste de l'Europe, ce qui a fortement réduit les marges de sécurité.

Quant aux gestionnaires du système comme Red Eléctrica Española (REE), ils sont critiqués pour leur "absence de suivi en temps réel" : "Aucun risque identifié lorsque la tension s'approche d'un niveau critique."

Zones d’ombre et pistes d’amélioration

A plusieurs reprises, les experts indiquent toutefois dans leur rapport ne pas être en mesure d'expliquer certains phénomènes.

Malgré la collecte d'une "quantité significative de données", certaines "demeurent manquantes, en particulier pour les déconnexions de production survenues avant la coupure", pointent-ils.

Le rapport évoque également "la déconnexion de la production éolienne et solaire à Ségovie, Huelva, Badajoz, Séville et Cáceres", des phénomènes "provoqués par la protection contre les surtensions, mais le groupe d'experts n'a pas été en mesure de déterminer la cause de la plupart d'entre eux".

"Raisons inconnues": le groupe d'experts n'est pas en mesure non plus d'expliquer pourquoi environ 208 MW d'unités éoliennes et solaires dans le nord et le sud de l'Espagne se sont déconnectées à 12H32.

Pour éviter qu'un tel événement ne se reproduise, les experts ont établi une série de recommandations.

Les experts conseillent notamment d'automatiser la gestion de la tension pour réagir plus vite, d'obliger les centrales solaires et éoliennes à stabiliser activement le réseau, ou de sanctionner les centrales qui ne fournissent pas le soutien électrique promis pour gérer les phénomènes de surtension, et de surveiller en temps réel les seuils de tension pour agir avant le point critique.

"L'enquête montre la nécessité d'adapter les cadres réglementaires afin de mettre en oeuvre ces recommandations en cohérence avec l'évolution du système électrique", concluent-ils.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Economie

Pully ne devra pas rembourser un giratoire

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Selon le Tribunal fédéral, Pully ne devra pas rembourser les frais de construction d'un giratoire qui n'avait pas été réalisé dans les temps (image symbolique). (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Pully ne devra pas rembourser les frais de construction d'un giratoire qui n'avait pas été réalisé dans les temps, a tranché le Tribunal fédéral dans un arrêt publié vendredi. La commune vaudoise s'était engagée à restituer à une société immobilière sa participation de 300'000 francs si le délai n'était pas tenu.

En 2015, une société immobilière avait convenu par acte notarié avec la commune de Pully qu'elle participerait à la construction d'un giratoire attenant à la parcelle où elle projetait des constructions.

Il était prévu que si la construction du giratoire n'avait pas débuté dans un délai de cinq ans, soit jusqu'au 31 mars 2020, le montant de la participation serait restitué par la commune à la société immobilière.

La commune avait dès lors cinq ans pour débuter les travaux. C'était sans compter la lenteur des procédures. Le projet avait été d'abord mis à l'enquête dans le cadre d'un projet de réaménagement de la route commun à la commune et au canton.

En 2019, l'Etat de Vaud a accepté que le giratoire fasse l'objet d'une procédure séparée. Finalement, la Municipalité a envisagé la construction d'un giratoire provisoire pour tenir les délais, puis d'un "giratoire expérimental".

Le Covid empêche le début des travaux

Le début des travaux de génie civil était fixé au 30 mars 2020, soit un jour avant l'expiration du délai. Il était prévu dans un premier temps de démonter un lampadaire. Toutefois, l'entreprise de génie civil a annulé les travaux au vu du Covid et des prescriptions sanitaires.

En effet, il n'était plus possible que deux ouvriers se trouvent en même temps pendant plus de 15 minutes dans une nacelle pour démonter le lampadaire. Les travaux ont finalement commencé le 5 mai 2020, après l'assouplissement des mesures liées au Covid, soit après l'expiration du délai.

La société immobilière a dès lors réclamé à la commune la restitution des 300'000 francs, sans succès. Elle a ensuite recherché en justice la commune. La chambre patrimoniale lui avait dans un premier temps donné raison, réduisant toutefois le montant à rembourser à 100'000 francs.

Pas la faute de la commune

En deuxième instance, la commune a eu gain de cause: le Tribunal cantonal a estimé qu'il y avait "impossibilité subséquente", en d'autres termes que ce n'était pas de la faute de la commune si le délai n'avait pas pu être tenu. Pully n'était donc pas tenue de rembourser le montant querellé.

Le Tribunal fédéral a confirmé la décision des juges cantonaux et n'a pas retenu les arguments de la société immobilière, qui estimaient que la commune aurait pu faire appel à une autre société et avait trop attendu avant de mettre à l'enquête le début des travaux.

Il a été relevé par les juges que les prescriptions du Covid en vigueur rendaient effectivement impossible le début des travaux, et ce sans que la commune en soient responsable.

En outre, concernant les lenteurs administratives, les juges ont relevé qu'elles n'étaient pas imputables à la commune. Cette dernière n'a pas fait preuve de négligence, car elle devait se coordonner avec les Services cantonaux. Elle a même voulu avancer les travaux du giratoire.

(arrêt 4A_267/2025 du 16 février 2026)

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Télécabine d'Engelberg projetée contre un pylône avant de tomber

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Avant de tomber et d'effectuer des tonneaux dans une pente enneigée, la télécabine a percuté un pylône sous l'effet d'une puissante rafale de vent, selon son constructeur. Elle s'est alors décrochée du câble porteur, ce qui a causé sa chute (archives). (© KEYSTONE/KANTONSPOLIZEI NIDWALDEN)

La chute mortelle d'une télécabine mercredi au-dessus d'Engelberg (OW) serait due à "une rafale de vent d'une force inattendue", selon son constructeur. Le souffle aurait projeté la cabine contre un pylône. L'impact l'aurait décrochée du câble porteur.

Au moment de l'accident, le vent soufflait puissamment et par rafales, écrit vendredi aux médias Arno Inauer, directeur général de l'entreprise zougoise Garaventa qui a construit les télécabines à huit places du Titlis Xpress. Les vérifications réalisées depuis mercredi montrent que l'installation incriminée se trouvait en parfait état technique, souligne M. Inauer.

La télécabine est tombée dans une pente enneigée après la station intermédiaire de Trübsee (1800m), dans sa montée en direction de la station supérieure de Stan (2430m). Elle a effectué plusieurs tonneaux après sa chute. Sa seule occupante, une femme de 61 ans domiciliée dans la région, n'a pas survécu à l'accident.

Le tronçon supérieur du Titlis Express est fermé depuis le drame jusqu'à nouvel avis. Le téléphérique reliant en parallèle Trübsee à Stand permet de garantir le transport sur cet axe.

Jeudi, le président du conseil d'administration des remontées mécaniques d'Engelberg et conseiller aux Etats nidwaldien Hans Wicki a révélé au Tages-Anzeiger que les employés affectés au Titlis Xpress avaient commencé à suspendre, à cause du vent, le service de l'installation, juste avant l'accident. Ils plaçaient les cabines en voie de garage, lorsque l'une des télécabines encore en service est tombée.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Economiser le pétrole: plus de télétravail et moins de vols (AIE)

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Pour économiser le pétrole sur fond de guerre au Moyen-Orient, le télétravail, rouler moins vite et limiter les vols s'imposent peu à peu en Occident. (© KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

Plus de télétravail, moins de vitesse sur les routes, moins de vols d'affaires... L'Agence internationale de l'énergie (AIE) a listé vendredi 10 mesures pour alléger la pression que la guerre au Moyen-Orient fait peser sur les prix et les stocks d'hydrocarbures.

Les autorités, les entreprises et même les ménages peuvent jouer un rôle pour réduire la demande en hydrocarbures, et ainsi "alléger les impacts économiques pour les consommateurs" des perturbations de l'approvisionnement en pétrole liées à la guerre au Moyen-Orient, explique l'organisation dans un rapport publié vendredi.

"Une vaste application" des 10 mesures préconisées, "quand elle est possible, pourrait amplifier" l'impact de ces mesures "et aider à alléger le choc" causé par le blocage du détroit d'Ormuz et la guerre au Moyen-Orient de manière plus générale.

Prendre les transports publics

La première piste susceptible de réduire la consommation de carburant, et donc de pétrole, c'est le télétravail, relève l'AIE, l'organisations chargée d'assurer la sécurité de l'approvisionnement en énergie. Elle suggère ensuite de diminuer d'au moins 10 km/h la vitesse sur autoroute, et de pousser à l'utilisation des transports en commun.

Autre idée: la circulation alternée dans les grandes villes, qui doit aider à réduire les embouteillages et donc une circulation plus gourmande en carburant.

L'AIE encourage aussi le covoiturage, une conduite "efficace", éviter le recours au GPL pour les transports, ou encore la réduction de l'utilisation de l'avion.

En particulier, "réduire les voyages d'affaires peut rapidement alléger la pression sur les marchés du carburant aérien", dit l'AIE.

L'organisation appelle enfin à cuisiner à l'électricité plutôt qu'au gaz quand cela est possible, et suggère à l'industrie d'optimiser sa consommation d'hydrocarbures.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / blg / afp / belga

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