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Les riverains de Genève Aéroport peuvent réclamer des indemnités

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Des riverains de l'aéroport de Genève réclament plus de 40 millions de francs d'indemnités suite au déclassement de leurs terrains en raison du bruit (archives). (©KEYSTONE/SALVATORE DI NOLFI)

Le Tribunal fédéral a rejeté six recours lancés par l'Etat de Genève et l'aéroport contre des propriétaires de bâtiments et de terrains à Vernier. Ces derniers réclament plus de 40 millions de francs au total en raison des restrictions de construire dues au bruit.

Les parcelles en question se trouvent à quelques centaines de mètres de la piste de l'aéroport. Avec l'entrée en vigueur au début du millénaire des nouvelles dispositions sur le bruit, ces terrains sont devenus inconstructibles.

A plusieurs reprises, en 2006, 2010 et 2011, les propriétaires ont demandé aux instances compétentes l'ouverture de procédures d'expropriation afin d'obtenir des indemnités. Ces démarches visaient aussi à relancer le délai de cinq ans prévu par la loi pour faire valoir ses droits.

Autorités déboutées

En 2016, le Tribunal administratif de première instance a tranché sur la question des délais, estimant que les demandes d'indemnités n'étaient pas prescrites. La Chambre administrative de la Cour de justice a rejeté en 2017 le recours du canton et de l'aéroport et a confirmé ce point.

Le Tribunal fédéral a également débouté les deux recourants dans un arrêt publié mardi. Les juges de Mon Repos n'ont pas suivi leur argumentaire selon lequel la prescription de cinq ans devait démarrer au 1er mai 2000 avec l'introduction de la première version de l'annexe 5 à l'ordonnance sur la protection contre le bruit. Dans cette hypothèse, les premières démarches des propriétaires en 2006 étaient déjà tardives.

Le Tribunal fédéral, au contraire, se rallie à la position de la justice genevoise. Le délai de prescription doit être décompté à partir du 1er juin 2001, date d'entrée en vigueur de la deuxième version de l'annexe. La haute Cour rappelle qu'elle a elle-même annulé la première version car les valeurs-limites de bruit ne garantissaient pas une protection suffisante des riverains.

Dans ces conditions, ce n'est qu'à partir du 1er juin 2001 que l'interdiction de construire sur les parcelles de Vernier est devenue définitive. Et que les propriétaires disposaient des éléments nécessaires pour réclamer des indemnisations. (arrêts 1C_602/2017, 1C_603/2017, 1C_604/2017, 1C_605/2017, 1C_606/2017, 1C_607/2017 du 8 octobre 2018)

Source ATS

L'avocat des riverains de l’aéroport, Me Jean-Daniel Borgeaud, spécialiste en droit de la construction et de l'immobilier, revient sur la perte subie par ses clients à cause du bruit de l’aéroport:

Jean-Daniel BorgeaudAvocat des riverains

Les six cas concernés par cet arrêt pourraient réclamer 40 millions. Mais qui paierait? Les explications de Me Borgeaud:

Jean-Daniel BorgeaudAvocat des riverains

L'aéroport serait donc le payeur final, ce que confirme l'Etat. Contacté par nos soins, le Département du Territoire précise que le Tribunal fédéral s'est prononcé "uniquement sur la question de la prescription". Et d'ajouter que le fond de cette affaire, c’est à dire le principe même de l'indemnisation et son montant, doit encore être jugé par le Tribunal administratif de première instance. Selon le Département du Territoire, l’instruction prendra encore plusieurs années.

Pas de quoi décourager Me Borgeaud qui estime que l'arrêt pourrait permettre à de nombreux autres propriétaires de terrains dévalués de réclamer une indemnisation:

Jean-Daniel BorgeaudAvocat des riverains

@marie_prieur

Sport

Shericka Jackson à Athletissima

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Shericka Jackson sera présente à la Pontaise (© KEYSTONE/PHILIPP SCHMIDLI)

Le très joli plateau d'Athletissima s'étoffe encore. Shericka Jackson sera l'une des attractions sur le 200 m féminin le vendredi 21 août à la Pontaise.

S'il n'y avait pas les 21''34 très suspects de Florence Griffith Joyner réussis en 1988, Shericka Jackson serait la détentrice du record du monde du demi-tour de piste. En termes de densité, la Jamaïcaine possède cinq des dix meilleurs chronos de l'histoire.

Elle est la seule femme, avec "FloJo", à être descendue sous les 21''50. Et contrairement à l'Américaine, elle l'a réussi à trois reprises (21''41, 21''45 et 21''48)! Mais c'était entre 2022 et 2023. Cette année, Jackson, 32 ans, en est à 21''87.

La réunion vaudoise se réjouit d'annoncer un plateau de très grande qualité au javelot masculin avec tous les derniers champions du monde et olympiques.

Le 800 m masculin, bouclé en 1'41''11 par Emmanuel Wanyonyi il y a deux ans à 0''20 du record du monde de David Rudisha, vaudra le déplacement avec le duel attendu entre Wanyonyi et le Canadien Marco Arop.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

Locarno:Baume-Schneider fait du cinéma un enjeu démocratique majeur

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La conseillère fédérale Elisabeth Baume-Schneider (2e à droite) réagit en voyant le plancher de la tribune du public s'effondrer au Monte Verità, en marge du 79e Festival du film de Locarno vendredi. (© KEYSTONE/EPA/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

La ministre de la culture Elisabeth Baume-Schneider a défendu vendredi à Locarno le financement public de la culture, le plurilinguisme et le dialogue entre artistes et politiques. Maja Hoffmann, présidente du Festival, a plaidé pour une culture qui recrée du lien.

Le dialogue a failli ne jamais avoir lieu. Quelques minutes avant le début de la rencontre organisée sur le Monte Verità, au-dessus de Locarno, la plateforme en bois accueillant une partie des représentants politiques et culturels s'est partiellement effondrée.

Stupéfaits, les invités ont pu évacuer les lieux sans difficulté, mais une personne a été blessée. Après une brève interruption et la recherche d'un nouvel emplacement dans le parc de Monte Verità, la conversation entre la conseillère fédérale Elisabeth Baume-Schneider et la présidente du Festival du film de Locarno, Maja Hoffmann, a pu avoir lieu, avec les questions du curateur Hans-Urich Obrist.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Economie

Près d'un milliard de dollars d'amende pour Meta

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Meta a fait appel de toutes les décisions (archives). (© KEYSTONE/DPA/MARCUS BRANDT)

Meta est sommé de payer près d'un milliard de dollars au total pour les dégâts sur les jeunes imputés à ses plateformes et devra limiter leur accès à certaines fonctionnalités de Facebook et Instagram.

Cette sanction intervient après sa condamnation pour "trouble à l'ordre public" par un juge du Nouveau-Mexique, une première aux Etats-Unis.

Le magistrat a ordonné jeudi au géant américain de créer un fonds de réparation de 567 millions de dollars (près de 460 millions de francs), appelé à financer sur cinq ans des programmes de santé mentale et de prévention pour les jeunes.

Ce montant s'ajoute aux 375 millions de dollars d'amendes infligées en mars par le jury d'un tribunal civil de Santa Fe, qui avait jugé Meta défaillant dans la protection des utilisateurs mineurs.

La portée du jugement est limitée au Nouveau-Mexique mais l'addition y atteint désormais 942 millions de dollars.

Elle pourrait se corser en cas de revers similaires dans d'autres procédures visant le groupe de Mark Zuckerberg, qu'un nouveau procès attend dès la semaine prochaine en Californie.

Le procureur général du Nouveau-Mexique, Raul Torrez, a salué "une victoire historique pour les habitants du Nouveau-Mexique, pour les familles dans tout le pays" et "pour chaque parent qui s'est inquiété des effets des réseaux sociaux sur son enfant".

"Cette affaire a toujours consisté à protéger les enfants, à défendre les familles et faire en sorte que l'une des plus grandes entreprises technologiques au monde ne puisse pas tirer profit sans conséquences de pratiques qui mettent en danger les jeunes", a-t-il défendu dans un communiqué.

"Nous sommes en désaccord avec cette décision et nous ferons appel", a réagi un porte-parole de Meta auprès de l'AFP, se disant "confiant" dans le bilan du groupe "en matière de protection des adolescents en ligne".

Le juge Bryan Biedscheid a assorti sa décision d'une série de mesures inédites, applicables pendant cinq ans aux comptes des mineurs du Nouveau-Mexique. Elles seront toutefois gelées le temps de la procédure d'appel si Meta verse une caution, et elles ne concernent pas la messagerie WhatsApp.

Ces mesures comprennent une limite de 90 heures par mois d'utilisation cumulée de Facebook et Instagram pour les moins de 18 ans.

Notifications coupées, 'likes' masqués

Elles ordonnent aussi de couper certaines notifications aux mineurs entre 22H00 et 07H00, ainsi que pendant les heures de classe durant l'année scolaire, et de leur masquer par défaut les compteurs de "likes".

Le juge interdit également toute interaction "romantique ou sexualisée" entre les mineurs de l'État et les chatbots d'intelligence artificielle de Meta. Et proscrit l'utilisation par des adultes de ces assistants pour simuler de tels échanges avec des personnages mineurs.

Parmi les autres obligations figurent l'interdiction pour tout adulte de contacter par message un mineur qui n'est pas dans ses contacts, l'examen par un humain, sous 48 heures, des signalements d'exploitation sexuelle, et la suppression des comptes suspectés d'appartenir à des moins de 13 ans faute de preuve d'âge sous 30 jours.

Le juge a toutefois refusé d'autres remèdes réclamés par le procureur, comme la vérification stricte de l'âge à l'inscription, estimant qu'une loi fédérale sur la protection des données des enfants (COPPA) la rendait juridiquement impossible et qu'une telle contrainte imposée à Meta seul pousserait les mineurs vers ses concurrents.

Il renonce aussi à interdire le défilement infini (infinite scroll), la lecture automatique des vidéos ou les recommandations algorithmiques, des fonctionnalités très débattues dans les différentes procédures judiciaires menées aux Etats-Unis contre les géants des réseaux sociaux.

Le juge a estimé que ces fonctionnalités étaient susceptibles d'être protégées par le premier amendement de la Constitution sur la liberté d'expression, et par une loi américaine sur les télécommunications, qui exonère de responsabilité les plateformes pour les contenus publiés par des utilisateurs.

Sur les 567 millions de dollars du fonds, près des trois quarts (420 millions) sont fléchés vers des soins de santé mentale pour les adolescents, le reste vers le dépistage, la prévention et la coordination des programmes.

Le procureur général réclamait 953 millions tandis que Meta soutenait ne rien devoir, ou au maximum 27 millions.

En mars, au lendemain de la première condamnation du groupe au Nouveau-Mexique, un jury de Los Angeles avait pour la première fois jugé Meta et Google responsables des effets de l'addiction d'une adolescente à leurs plateformes.

Meta a fait appel de toutes ces décisions, mais il est dans le collimateur d'une trentaine d'Etats et d'autres procès l'attendent cette année aux Etats-Unis.

L'un deux, opposant le groupe de Menlo Park à quatre Etats (Californie, Colorado, Kentucky, New Jersey) doit débuter dans cinq jours, le 12 août, à Oakland dans la baie de San Francisco.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / awp / afp

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Economie

Monte di Paschi se défend face à l'offre hostile d'Intesa

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La banque s'estime bien positionée (archives). (© KEYSTONE/AP/ANTONIO CALANNI)

Sous le coup d'un offre hostile de la numéro une italienne, Intesa Sanpaolo, la banque Monte di Paschi, forte de solides résultats au 2e trimestre, a défendu vendredi sa "solidité patrimoniale" et son importance.

Elle s'estime en position de force pour "évaluer toutes les options stratégiques".

Intesa Sanpaolo, qui emploie près de 90'000 personnes, s'est lancée début juin dans une offre de rachat hostile pour 31 milliards d'euros (29 milliards de francs) sur Monte dei Paschi di Siena (MPS), désormais troisième groupe bancaire italien depuis le rachat de la banque privée Mediobanca en 2025, ouvrant une nouvelle étape majeure dans la consolidation du secteur bancaire de la péninsule.

Mais à l'occasion de la présentation des résultats du groupe vendredi, le directeur général de MPS, Luigi Lovaglio, a répété l'opposition du conseil d'administration à cette offre jugée insuffisante.

"L'offre d'Intesa Sanpaolo ne semble pas, à l'heure actuelle, rémunérer pleinement les actionnaires de Monte di Paschi pour la prime de contrôle, les synergies et la valeur de la franchise. Tout en les exposant à des risques réglementaires et d'exécution significatifs", a justifié M. Lovaglio.

La plus vieille banque italienne estime que l'offre d'échange de la numéro une du secteur (1,6 action Intesa Sanpaolo et un euro en numéraire pour chaque action MPS) n'offre qu'une prime de 12,5%, nettement inférieure aux niveaux observés lors d'opérations comparables dans le secteur bancaire italien, compris entre 30% et 41%.

"J'ai toujours été partisan de la consolidation du secteur bancaire (...) mais l'échelle et la taille doivent renforcer les opérateurs, et non nécessairement en réduire le nombre. La consolidation du secteur doit être évaluée en dernier ressort selon une logique industrielle et de création de valeur, et non dans une optique de fragmentation", a poursuivi Luigi Lovaglio.

Faisant valoir le rôle de la banque de Sienne comme "actif stratégique pour l'économie italienne", le directeur général de MPS a estimé que cette "valeur systémique dépend(ait) de l'intégrité même de la banque".

"La question n'est donc pas seulement de savoir combien vaut Monte di Paschi aujourd'hui, mais quelle valeur notre banque pourra générer demain pour ce pays", a poursuivi M. Lovaglio, comparant l'éventuelle fragmentation du groupe à celui d'une centrale électrique: "chaque partie peut certes continuer à tenir debout, mais on risque de perdre en puissance".

En cas de succès, l'opération de fusion avec Intesa Sanpaolo donnerait naissance au deuxième groupe bancaire de la zone euro en termes de capitalisation boursière, avec un réseau de quelque 3000 agences, selon cette dernière.

La plus grande banque italienne avait lancé son offre de rachat au lendemain de l'annonce par Banco BPM de discussions avec Monte dei Paschi en vue d'une possible "fusion entre égaux". Banco BPM a depuis annoncé avoir mis fin aux discussions au sujet d'un éventuel rapprochement avec la banque toscane.

"Position de force"

Forte d'un bénéfice net de 610 millions d'euros (+27,3% sur un an) bien supérieur aux attentes, et d'un chiffre d'affaires de 2,06 milliards d'euros (+5,3%) tiré notamment par une hausse des commissions nettes, Monte di Padchi s'estime en position de force pour évaluer toute nouvelle option stratégique.

"Ce qui ressort clairement au deuxième trimestre, c'est la qualité: les bénéfices augmentent, l'activité commerciale progresse, les masses de la clientèle croissent, et notre situation patrimoniale se renforce encore" avec des coûts "restés sous contrôle", s'est félicité M. Lovaglio, lors de la présentation des résultats.

"La solidité de notre situation financière nous offre un triple avantage: la flexibilité nécessaire pour soutenir la croissance, la flexibilité pour rémunérer les actionnaires et la flexibilité pour évaluer les opportunités stratégiques", a-t-il ajouté.

"Et dans le contexte stratégique actuel, notre situation financière est l'une des raisons pour lesquelles Monte di Paschi peut évaluer toutes les options stratégiques en position de force", a développé Luigi Lovaglio.

Le directeur général n'a pas précisé quelles étaient ces "options stratégiques", se contentant d'indiquer qu'il s'agissait d'identifier ce qui générait le plus de valeur pour les actionnaires. "Cela provient justement de ce que nous avons construit, plutôt que de démanteler ce que nous avons réalisé", a-t-il souligné.

Au bord d'une faillite retentissante, Monte di Paschi di Siena (MPS) fondée à Sienne en 1472, avait dû être renflouée en 2017 à hauteur de 5,4 milliards d'euros par l'Etat italien qui en était devenu le principal actionnaire. Rome avait ensuite réduit sa participation.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / awp / afp

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Economie

Airbus: les livraisons ralentissent mais les commandes accélèrent

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Airbus prévoit un nouveau record de livraisons cette année (archives). (© KEYSTONE/ANDREAS BECKER)

L'avionneur européen Airbus a livré 67 appareils en juillet, soit un recul de ses livraisons par rapport à juin, a annoncé vendredi le groupe, qui a en parallèle enregistré le mois dernier un très net rebond de ses commandes, avec 204 appareils commandés.

En juin, 89 avions avaient été livrés et 71 commandés. Depuis le début de l'année, le groupe a livré 418 appareils, contre 373 sur la même période en 2025.

Airbus avait notamment profité du salon aéronautique international de Farnborough, au Royaume-Uni, fin juillet, pour annoncer une série de commandes, comme celle de 100 A320neo par le loueur SMBC Aviation Capital ou les 25 unités commandées par la compagnie à bas coût saoudienne Flynas.

Airbus prévoit un nouveau record de livraisons cette année, à 870 appareils, mieux que son précédent record de 863 appareils livrés en 2019, avant que la pandémie du Covid n'impacte lourdement le secteur aérien.

Le bilan des livraisons des avionneurs est toujours scruté de près, car il préfigure leurs résultats financiers, les compagnies aériennes acquittant la majorité du prix d'achat lorsqu'elles reçoivent leurs appareils.

Le principal défi pour Airbus est d'augmenter la cadence face à une demande élevée des compagnies aériennes, qui voient elles-mêmes la demande de voyages progresser et souhaitent renouveler leur flotte en faveur d'appareils plus économes en carburant.

Le géant européen a vu son bénéfice net bondir de 47%, à 2,2 milliards d'euros, au premier semestre.

C'est principalement l'amélioration du rythme des livraisons d'avions commerciaux au deuxième trimestre par rapport au premier, au cours duquel Airbus avait été pénalisé par la pénurie de moteurs de l'entreprise américaine Pratt & Whitney, qui a permis au groupe européen, de redresser la barre.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / awp / afp

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