Un ex-employé d'un home du littoral neuchâtelois, accusé d'avoir commis de 2020 à 2023 des tentatives d'actes d’ordre sexuel, des contraintes sexuelles ou des viols sur des personnes incapables de discernement, a été acquitté vendredi au bénéfice du doute. Trois femmes, sur les quatre victimes, avaient porté plainte.
Le prévenu a certainement entretenu des relations sexuelles avec une des victimes mais il n'y a pas eu de contraintes, a déclaré Michael Ecklin, président du Tribunal criminel de Neuchâtel. "La victime n'est pas totalement incapable de discernement (...) et a démontré par le passé qu'elle est capable de prendre des décisions en matière sexuelle", a-t-il ajouté.
Le tribunal a été "frappé par le manque d'enchaînements logiques sur la temporalité et les souvenirs" de cette victime, dû notamment à son retard mental. Il a trouvé difficile de se faire une idée.
Selon Michael Ecklin, le doute doit profiter à l'accusé car les déclarations de la victime sont ambivalentes sur le fait de savoir si les relations sexuelles étaient souhaitées ou contraintes. "A un moment donné, il y a quelque chose de problématique qui a mis un terme à la relation. On peut le supputer mais cela ne relève pas du droit pénal", a expliqué le juge.
Le tribunal a dû analyser une masse d'informations, qui étaient surtout liées au fonctionnement ou au dysfonctionnement de l'EMS de type familial, qui a fermé depuis. Il a eu peu d'éléments factuels à sa disposition. Selon un témoignage, le prévenu a été vu dans la chambre de la victime mais la cour ne peut pas exclure que la relation était consentie.
Des caresses
"Le doute est tel" qu'il doit profiter à l'accusé, a ajouté le tribunal. Surtout que les preuves objectives "ne donnent rien". Les rapports ADN disent à 50% qu'il pourrait s'agir d'un faux négatif.
Les faits, relatés par les trois autres victimes, de tentatives d'actes d'ordre sexuel sont admis, mais ne peuvent pas être retenus seuls au niveau juridique. L'accusé a enlacé une victime pendant qu'elle faisait la sieste, lui a caressé les bras et les côtes et a frotté sa tête contre sa poitrine en lui proposant d'avoir une relation sexuelle.
Le sexagénaire s'est aussi agenouillé devant une autre victime, lui caressant le ventre, les bras et la poitrine par-dessus les vêtements, alors qu'elle était assise sur son lit. Le prévenu a aussi parfois caressé les cheveux d'une autre victime lorsqu'il se rendait dans sa chambre à coucher.