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Les règles pour les exportations d'armes devraient être durcies

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Les sénateurs plaident pour un durcissement des critères d'exportations de matériel de guerre (image symbolique). (© KEYSTONE/ADRIEN PERRITAZ)

Les critères pour exporter du matériel de guerre devraient être durcis. S'il ne veut pas de l'initiative dite correctrice, le Conseil des Etats a toutefois soutenu jeudi, par 30 voix contre 11, un contre-projet indirect.

L'initiative populaire "contre les exportations d’armes dans des pays en proie à la guerre civile" entend revenir sur des assouplissements décidés à partir de 2014. Elle veut interdire les exportations de matériel de guerre vers les pays impliqués dans un conflit armé. Les pays violant les droits humains ou qui pourraient agir comme intermédiaire ne pourraient pas non plus acquérir d'armes.

Les critères d'autorisation des exportations seraient inscrits dans la Constitution. Le Conseil fédéral et le Parlement ne pourraient donc plus les modifier. Toute adaptation devrait être soumise à l'approbation du peuple et des cantons.

Economie affaiblie

Une telle réglementation au niveau de la Constitution ne serait pas pertinente, a pointé Brigitte Häberli-Koller (Centre/TG) pour la commission. "La marge de man½uvre du Conseil fédéral et du Parlement en serait excessivement restreinte."

"Les entreprises d'armement et leur chaine d'approvisionnement, constituée principalement de PME, seraient affaiblies", a quant à lui mis en garde Thierry Burkart (PLR/AG). Il est important de maintenir le savoir-faire en Suisse pour éviter de faire courir de risque au pays et d'accroitre sa dépendance envers l'étranger.

"Le texte créerait des insécurités juridiques. Les termes utilisés sont flous", a également critiqué le ministre de l'économie Guy Parmelin. Et de donner en exemple la remise en question des livraisons de pièces de rechange. "La confiance de nos partenaires en serait affaiblie."

Assurer le dialogue démocratique

La gauche s'est retrouvée bien seule à soutenir l'initiative. "Le potentiel d'abus existe", a pointé Daniel Jositsch (PS/ZH). Du matériel de guerre suisse se retrouve régulièrement entre de mauvaises mains, comme le montrent plusieurs rapports.

"Le dialogue démocratique doit pouvoir avoir lieu sur la question", a complété Lisa Mazzone (Verts/GE). Le Conseil fédéral ne doit pas être le seul à décider en modifiant les ordonnances. Le Parlement et la population doivent pouvoir s'exprimer.

La sensibilité sur le sujet augmente au sein de la population, a souligné de son côté Carlo Sommargua (PS/GE). "Les citoyennes et les citoyens souhaitent de plus en plus une cohérence entre les intérêts économiques et les valeurs du pays, à savoir la défense des droits humains et la promotion de la paix."

Objectifs quasi remplis

Les sénateurs ont toutefois préféré le contre-projet indirect concocté par le gouvernement. "Il remplit presque intégralement les objectifs de l'initiative", a salué Brigitte Häberli-Koller.

Le texte prévoit de supprimer l’exception pour les pays qui violent gravement et systématiquement les droits humains. Les exportations dans les pays en proie à la guerre civile demeureront exclues.

Les critères d'autorisation seront en outre inscrits dans la loi et non plus dans une ordonnance. Le Parlement pourrait les adapter et le peuple aurait le dernier mot par le biais du référendum facultatif.

Dérogations en question

Le gouvernement pourrait s'écarter de ces critères d'autorisation lorsque des circonstances exceptionnelles le justifient. Cette mesure doit cependant être nécessaire à la sauvegarde des intérêts du pays en matière de politique extérieure ou de politique de sécurité.

La disposition a été particulièrement critiquée et finalement rejetée par 22 voix contre 20 et deux abstentions, contre l'avis de la commission. "La clause dérogatoire annule l'efficacité de la loi", a dénoncé Lisa Mazzone. Elle permet au Conseil fédéral de contourner les exigences. Et Daniel Jositsch de faire une comparaison avec un conducteur autorisé à dépasser la limite de 120 km/h sur une autoroute s'il le doit.

"La formulation est vague et ouverte", a relevé Andrea Gmür-Schönenbergger (Centre/LU). En cas d'urgence absolue, le Conseil fédéral pourrait toujours recourir au droit de nécessité, comme il l'a fait lors de la pandémie de coronavirus.

Réagir rapidement

Guy Parmelin a tenté de balayer ces critiques. "Les dérogations ne pourront être accordées que pour des cas très limités et bien définis. Elles sont primordiales pour permettre au Conseil fédéral de réagir rapidement lors de situations imprévisibles." Il est par ailleurs délicat de recourir au droit de nécessité.

Pour Werner Salzmann (UDC/BE), il faut faire confiance au Conseil fédéral. Le Bernois a encore souligné ne pas avoir besoin d'initiative ou de contre-projet. "La Suisse a déjà les règlementations d'exportation les plus strictes au monde."

Deux autres propositions, issues du camp rose-vert, ont en revanche été largement refusées. Les exportations ne seront interdites que s'il y a un risque que le matériel de guerre soit utilisé contre des civils dans le pays de destination. La livraison de pièces de rechange pour le matériel déjà autorisé sera elle possible.

Les deux textes passent au Conseil national.

Exportations record en 2020

Les exportations de matériel de guerre ont atteint des records en 2020, selon les données du Secrétariat d’Etat à l’économie. Elles ont augmenté de 24% par rapport à l'année précédente. Au total, les entreprises suisses ont exporté pour 901,2 millions de francs de matériel de guerre vers 62 pays.

L'Europe reste le plus grand acheteur d'armes suisses. Mais l'Arabie Saoudite et le Bahreïn, impliqués dans la guerre du Yémen, figurent également parmi les clients de Berne. Tout comme l'Indonésie et le Brésil, où les droits humains sont régulièrement remis en question.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

International

Explosions à Kaboul, poursuite des combats avec le Pakistan

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Les combats durent depuis plusieurs jours au poste-frontière de Torkham, en Afghanistan. (© KEYSTONE/EPA/SAMIULLAH POPAL)

Plusieurs explosions et tirs ont été entendus mardi à Kaboul par des journalistes de l'AFP. Les combats se poursuivent à la frontière entre l'Afghanistan et le Pakistan, selon le ministère afghan de la défense.

Les explosions ont résonné en même temps que des tirs d'armes antiaériennes et des coups de feu à travers la capitale.

Dans la ville de Jalalabad, située entre Kaboul et la frontière avec le Pakistan, un journaliste de l'AFP a entendu des explosions et des tirs provenant d'armes diverses.

Au poste-frontière le plus proche, celui de Torkham, à environ 50 kilomètres de Jalalabad, des résidents ont dit à l'AFP que les combats qui duraient depuis plusieurs jours se poursuivaient.

Après la détérioration de leurs relations ces derniers mois, les deux pays voisins s'affrontent le long de la frontière depuis jeudi, jour où l'Afghanistan a lancé une offensive frontalière en réponse aux frappes aériennes pakistanaises survenues plus tôt.

Le Pakistan a alors déclaré la "guerre ouverte" aux talibans afghans qui contrôlent l'Afghanistan, les accusant de longue date d'abriter des militants armés qui lancent des attaques sur son territoire, ce que les autorités afghanes démentent.

Des dizaines de morts

Au moins 39 civils ont été tués depuis jeudi, selon le gouvernement afghan, un bilan que le Pakistan n'a pas commenté. Parmi les dernières victimes figurent trois enfants tués lundi dans un "crime commis par le régime militaire pakistanais" dans la province afghane frontalière de Kunar, a déclaré le porte-parole adjoint du gouvernement afghan, Hamdullah Fitrat.

L'UNICEF s'est "alarmée par les informations faisant état d'enfants tués et blessés" dans les affrontements entre Afghanistan et Pakistan et a appelé toutes les parties à "faire preuve d'une retenue maximale et à protéger la vie des civils", dans une déclaration publiée mardi.

Islamabad a indiqué que ses frappes aériennes de février, qui ont déclenché l'escalade, visaient des combattants armés.

Les affrontements à la frontière ont touché plusieurs provinces afghanes. Les derniers combats ont eu lieu dans des provinces du sud-est, à Kandahar, selon le ministère afghan de la défense, ainsi que dans sa voisine Zabul, selon les autorités locales.

Cet épisode est le plus violent depuis octobre, quand des affrontements avaient causé plus de 70 décès de part et d'autre de la frontière, depuis en grande partie fermée.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Suisse

Le National empoigne le controversé plan d'économies 2027-2029

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Une coupe dans l'agriculture a été proposée en commission du National, alors que le Conseil des Etats veut épargner ce secteur (image d'illustration). (© KEYSTONE/DPA/KARL-JOSEF HILDENBRAND)

Le National empoigne mardi le controversé plan d'économies pour les années 2027 à 2029. La droite défendra l'agriculture de coupes tandis que la gauche fera front contre le paquet dans son ensemble. Les débats, prévus sur au moins deux jours, s'annoncent intenses.

Le plan élaboré par le Conseil fédéral a été pensé pour prévenir un trou dans les caisses attendu ces prochaines années en raison du financement de la 13e rente AVS et de l'armée. Le gouvernement tire la sonnette d'alarme depuis un certain temps, alors que les comptes ont jusqu'à présent bouclé dans les chiffres noirs.

Le programme prévoit des économies de 8,5 milliards de francs entre 2027 et 2029. Elles touchent pratiquement tous les domaines sauf l'armée qui voit son budget augmenté.

Le Conseil des Etats a baissé d'un tiers, à 5,5 milliards, le volume de ces économies à l'issue de longues discussions l'hiver dernier. La commission des finances du National propose une épargne totale de 5,9 milliards, soit environ 400 millions de plus que ce que souhaite la Chambre des cantons.

L'agriculture mise à contribution

Elle recommande de tailler dans l'agriculture à hauteur d'un peu plus de 50 millions par année alors que le Conseil des Etats voulait préserver ce secteur. La coupe reste deux fois moins grande que ce que prévoyait le Conseil fédéral.

La commission veut en parallèle générer des recettes supplémentaires de 175 millions par année en taxant davantage les importations agroalimentaires. L'UDC va monter au créneau pour épargner le secteur.

La gauche elle rejette le plan d'allègement fiscal en bloc. Elle déplore les larges coupes de plusieurs milliards prévues dans la politique climatique, la recherche et la coopération internationale.

Transport régional épargné en commission

Les débats risquent d'être animés en particulier sur le transport régional et l'environnement. Ces deux secteurs ont été sauvés de justesse en commission du National alors que le Conseil des Etats avait approuvé des coupes. La droite va faire pression pour les maintenir.

Ce alors que la commission a trouvé des sources de revenus qui permettent cette souplesse. Elle veut accélérer la mise en oeuvre d'un mécanisme qui force les banques d'importance systémique à contribuer financièrement au risque assumé par la Confédération. Il serait déployé dès 2027 et générerait des recettes supplémentaires estimées à 140 millions de francs par année.

Les deux Chambres doivent tomber d'accord d'ici la fin de la session, sans quoi la mise en oeuvre du plan risque d'être retardée. La gauche a déjà brandi la menace d'un référendum. La population devrait se prononcer en septembre s'il aboutit.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Sport

28e journée: Winterthour accueille Servette

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Le SFC de Jocelyn Gourvennec se déplace à Winterthour mardi (© KEYSTONE/CHRISTIAN BEUTLER)

La 28e journée du championnat de Super League se déroule de mardi à jeudi soir. Un seul match est toutefois programmé mardi.

Il opposera dès 20h30 deux équipes en panne de confiance et en manque de points: la lanterne rouge Winterthour et le 10e du classement, Servette.

Les banlieusards zurichois, qui accusent désormais 10 longueurs de retard sur le 11e Grasshopper, ont perdu leurs quatre derniers matches de championnat en encaissant 14 buts au total. Le Servette FC reste pour sa part sur quatre nuls d'affilée.

Privés de victoire depuis six matches, les Grenat sont à 10 points du top 6. Un objectif qui paraît inaccessible pour les hommes du coach Jocelyn Gourvennec alors qu'il reste six journées avant le début de la phase finale (Championship et Relegation Group).

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

Mexique: funérailles sous haute sécurité du trafiquant El Mencho

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El Mencho a été inhumé dans un petit cimetière de la banlieue de Zapopan. (© KEYSTONE/AP/Refugio Ruiz)

Profusion de fleurs, musique typique et lourd dispositif sécuritaire ont marqué lundi les derniers adieux au trafiquant de drogue mexicain Nemesio Oseguera alias "El Mencho", tué par l'armée mexicaine. Il a été enterré dans un petit cimetière de l'ouest du pays.

La dépouille de l'ex-chef du puissant cartel Jalisco Nueva Generación (CJNG) repose dans un cercueil doré, a constaté l'AFP. Mais au contraire des luxueux tombeaux où sont enterrés de nombreux trafiquants de drogue notoires, la dernière demeure d'El Mencho est une simple pierre tombale à même le sol d'un cimetière voisin d'une installation militaire, à environ cinq kilomètres du stade de Guadalajara qui accueillera des matches de la Coupe du monde de football en juin.

Le corps d'Oseguera avait été remis samedi à sa famille qui a décidé de le transférer de Mexico à Guadalajara pour l'inhumation dans la banlieue de Zapopan.

Tête mise à prix

El Mencho, trafiquant de drogue le plus recherché dont la tête était mise à prix 15 millions de dollars par les Etats-Unis, est mort lors d'une opération menée le 22 février à Tapalpa, dans l'Etat de Jalisco, par l'armée mexicaine avec l'aide de renseignements américains.

Depuis dimanche, la maison funéraire qui a pris en charge le corps était gardée par un important dispositif de sécurité avec des militaires mexicains, des membres de la garde nationale et des policiers.

Un militaire ayant requis l'anonymat a expliqué à l'AFP que le corps a été gardé en permanence "pour que des groupes rivaux" ne le profanent pas.

Ce dispositif sécuritaire a dissuadé les curieux, mais n'a pas empêché un long défilé de gerbes de fleurs, certaines en forme de croix, d'ailes d'ange composées de roses rouges et même une en forme de coq, en hommage à la passion qu'avait El Mencho pour les combats de gallinacés. Mais, contrairement aux coutumes, les noms des expéditeurs des bouquets n'étaient pas apparents.

Avant la mise en terre, une cérémonie religieuse d'environ une heure a été donnée dans une chapelle attenante au cimetière, où un groupe de musique nordena interprétait des "narcocorridos", ces chansons à la gloire des barons de la drogue.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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International

Les Etats-Unis ont suivi Israël pour attaquer l'Iran, dit Rubio

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Les propos du secrétaire d'Etat américain Marco Rubio offrent une tout autre version des faits qui ont déterminé le moment et l'ampleur du lancement de l'opération "Fureur épique" contre l'Iran. (© KEYSTONE/AP/J. Scott Applewhite)

L'ordre d'attaquer l'Iran a été donné lorsqu'il est devenu évident qu'Israël prévoyait de frapper en premier, a assuré lundi le chef de la diplomatie américaine. Il était nécessaire de paralyser la capacité de Téhéran à riposter contre l'armée américaine, selon lui.

Les propos du secrétaire d'Etat américain Marco Rubio, qui s'exprimait devant des journalistes au Congrès, offrent une autre version des faits qui ont déterminé le moment et l'ampleur du lancement de l'opération "Fureur épique" contre l'Iran.

"Nous savions qu'Israël allait passer à l'action. Nous savions que cela précipiterait une attaque contre les forces américaines et nous savions que si nous ne les attaquions pas préventivement avant qu'ils ne lancent ces attaques, nous subirions des pertes plus importantes", a affirmé M. Rubio.

"La menace imminente était que nous savions que si l'Iran était attaqué, et nous pensions qu'il le serait, il s'en prendrait immédiatement à nous et nous n'allions pas rester là à encaisser le coup avant de riposter", a-t-il ajouté.

Capacités balistiques visées

M. Rubio a encore insisté sur le fait que l'objectif de la guerre menée conjointement avec Israël était de "détruire les capacités [iraniennes] en matière de missiles balistiques".

Pour preuve, a-t-il fait valoir en parlant des Iraniens: "Regardez ce qu'ils font maintenant. Ils attaquent des aéroports. Ils attaquent des hôtels. Ils n'attaquent pas seulement des installations militaires, mais des ambassades". "Et cela c'est un Iran affaibli malgré des années de sanctions" occidentales, a-t-il dit.

Marco Rubio a répété à profusion que les Etats-Unis "aimeraient" voir le peuple iranien renverser son gouvernement, mais que cela n'était pas l'objectif de la guerre.

"Nous espérons que le peuple iranien pourra renverser ce gouvernement et bâtir un nouvel avenir pour ce pays. Nous aimerions beaucoup que cela soit possible, mais l'objectif de cette mission est la destruction de leurs capacités en matière de missiles balistiques et de leurs capacités navales", a-t-il affirmé.

Interrogé sur l'attaque d'une école en Iran, il a assuré que les Etats-Unis ne viseraient jamais "délibérément" une école, tout en admettant ne pas en connaître les circonstances.

L'Iran a affirmé qu'un bombardement samedi avait fait 168 morts dans une école du sud du pays, mais ni les Etats-Unis ni Israël n'ont confirmé une telle attaque, que l'AFP n'a pas été en mesure de vérifier, faute d'accès au terrain.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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