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Commerce en ligne, TVA, frais de port : où va-t-on ?

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Le Parlement a l’air de vouloir que la Suisse soit plus stricte en matière de commerce en ligne s’agissant du prélèvement de la TVA. On parle des livraisons à partir de l’étranger. Même si elle a toutes les apparences d’une mauvaise nouvelle, c'est certainement bon pour le consommateur.

Parce que c’est le client qui paie en définitive la TVA. Et la TVA des plateformes de e-commerce basées en Europe ou ailleurs qui échappent au fisc, c’est apparemment de l’ordre de 100 millions de francs par année. Que les consommateurs suisses ne paient pas actuellement. Une sorte de contrebande en fait.

Même si la TVA suisse est souvent comprise dans les prix de vente, y compris lorsqu’ils sont formulés en euros.

C’est le cas de plateformes importantes, assujetties à la TVA en Suisse même si elles n’y sont pas basées. Amazon au hasard. Si vous achetez en France, Amazon vous déduit la TVA française de 20% et vous ajoute la TVA suisse de 7,7% seulement. Ou même de 2,5% sur les livres. C’est plutôt avantageux.

Mais d’autres plateformes fonctionnent surtout comme des intermédiaires. Ils ne sont pas soumis à la TVA en Suisse. Ce sont les innombrables commerçants partenaires de ces plateformes qui devraient facturer la TVA lorsqu’ils vendent et qu’ils livrent. Et ils ne le font pas. Il y a bien des contrôles, mais ils sont aléatoires. C’est surtout cela que l’on aimerait faire évoluer à Berne. En impliquant davantage des places de marché comme AliExpress par exemple.

Cela reste actuellement compliqué et opaque pour le consommateur.

A moins que vous n’achetiez que sur les grandes plateformes qui vendent beaucoup en Suisse. Et il n’y en pas trente-six mille. Parce que les sites suisse de e-commerce sont nombreux et certains importants.

Et là où il y a certainement le plus grand potentiel de développement du e-commerce étranger en Suisse, ce sont les innombrables sites spécialisés qui livrent partout dans le monde. Mais pas assez en Suisse pour y ouvrir un compte TVA.

C’est peut-être pour cela que les gens s’en méfient. Ils n’ont pas envie de payer des suppléments à la livraison.

Vous pouvez encore devoir payer une TVA lors de la réception de vos colis. Mais en principe plus de frais de dédouanement depuis le début de l’année. Ce sont les entreprises de livraison qui les incluent dans les frais de port.

Est-ce que tout cela sera un jour clarifié au moment de l’achat ?

Il faudra encore du temps mais on y parviendra probablement. Il y aura des normes et procédures à l’échelle du monde peut-être, si certains grands Etats ne font pas de l’obstruction par protectionnisme. Il y a probablement un jour où tout sera dans tous les cas affiché lors des achats sur le web : les frais de port, les frais divers, les taxes genre TVA. C’est quelque chose qui devrait booster les achats transfrontaliers. Et même avec des conditions de garantie valables d’un Etat à l’autre !? Alors là, ce serait peut-être du délire. On comprend qu’il y ait encore des résistances dans tous les pays.

https://www.radiolac.ch/podcasts/economie-avec-francois-schaller-31012019-071341/

Suisse

Livia Leu participe au troisième entretien exploratoire à Bruxelles

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Livia Leu rencontrera Juraj Nociar, chef de cabinet du vice-président de la Commission européenne Maros Sefcovic, "pour un troisième entretien exploratoire sur l'approche par paquet", écrit le DFAE. (© KEYSTONE/PETER SCHNEIDER)

La secrétaire d'Etat Livia Leu se rendra à nouveau à Bruxelles jeudi pour des entretiens exploratoires. C'est ce qu'a confirmé lundi le Département fédéral des affaires étrangères (DFAE).

Mme Leu rencontrera Juraj Nociar, chef de cabinet du vice-président de la Commission européenne Maros Sefcovic, "pour un troisième entretien exploratoire sur l'approche par paquet", écrit le DFAE, interrogé par l'agence de presse Keystone-ATS. "Des divergences subsistent après deux tours exploratoires", poursuit-il.

Cette troisième rencontre aura lieu après un échange de lettres entre Berne et Bruxelles. Début mai, la Commission européenne avait envoyé à Mme Leu une lettre contenant des questions auxquelles elle souhaitait obtenir une réponse écrite. A l'époque, la secrétaire d'Etat avait déclaré à la radio SRF que le Conseil fédéral avait clairement indiqué qu'il n'y aurait pas d'accord-cadre institutionnel 2.0. Elle avait en outre confirmé que les positions étaient encore très éloignées.

Début juin, la réponse de la secrétaire d'Etat à Bruxelles a été rendue publique par le "Nebelspalter". Elle y prenait position sur les différentes questions et plaidait pour une prochaine rencontre dans les meilleurs délais.

Selon le DFAE, cette phase exploratoire doit permettre de "sonder s'il existe une base suffisante pour entamer des négociations". A l'avenir, le Conseil fédéral ne souhaite plus négocier uniquement sur les questions institutionnelles non résolues, mais également sur de nouveaux accords sectoriels, par exemple sur l'électricité ou la santé.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Suisse Romande

Aucun fêtard drogué à la seringue dans le canton de Vaud

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Une dizaine de cas d'agressions présumées à la seringue lors de soirées festives dans le canton de Vaud ont été analysés (photo symbolique). (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Au cours des trois derniers mois, les services d'urgence du canton de Vaud ont accueilli une dizaine de personnes pensant avoir été droguées à leur insu avec des seringues lors de soirées festives. Les analyses toxicologiques n'ont à ce jour décelé aucune trace de GHB ou autre substance.

"Après analyse d'une dizaine de cas, aucune injection de substance au moyen d'une aiguille n'est avérée dans le canton", ont communiqué lundi les autorités vaudoises. Certaines des victimes présumées présentaient des lésions compatibles avec des piqûres, avec des traces visibles, explique le communiqué.

"Les personnes décrivaient généralement des symptômes aspécifiques (malaise, chaleur, fatigue, vertiges, etc.), voire aucun symptôme associé. Certaines craignaient avoir été intoxiquées par une injection de GHB. Ces situations ont pu susciter des inquiétudes."

En vue des manifestations festives estivales, les polices vaudoise et lausannoise précisent qu'elles collaborent étroitement avec l'Office du médecin cantonal, les services d'urgence, le Centre universitaire de médecine légale, le ministère public, les organisateurs de soirées festives ou d'événements musicaux, les clubs et l'association faîtière La Belle Nuit, afin que tout signalement de cas suspect soit traité dans le respect des règles.

"Peu plausible"

Dans les faits, une injection par seringue demande "de la dextérité et du temps", selon le Canton. Cela rend le geste difficile à réaliser au milieu d'une foule, en particulier pour injecter une quantité suffisante de drogue, quelle qu'elle soit, pour impacter la santé. "Il paraît dès lors peu plausible que des substances puissent être injectées par cette voie sans alerter instantanément la victime potentielle."

En revanche les piqûres au moyen d'une aiguille ou de tout autre objet pointu, non stérile, peuvent être source d'infection. Ce risque doit être évalué par du personnel médical pour déterminer si des mesures préventives sont indiquées. Pour cette raison, l'Office du médecin cantonal recommande aux personnes qui ressentent une sensation de malaise, ou qui pensent avoir été piquées, de se rendre dans un service d'urgence ou dans une permanence.

Permanence dans les grands festivals

Sur mandat du médecin cantonal, un service médico-sanitaire de proximité sera organisé dans les festivals réunissant plusieurs milliers de personnes avec la présence de professionnels de santé autorisés à effectuer une première prise en charge de personnes présentant des symptômes de malaise ou des traces de piqûre. Si une lésion compatible avec une piqûre est constatée, il est conseillé de déposer plainte au commissariat le plus proche de son domicile.

Des témoignages de cas présumés d'agressions à la seringue ont aussi agité la France et le Royaume-Uni récemment. "Les rapports médico-légaux consécutifs à ces phénomènes n'ont fait état d'aucune preuve d'injection de substance", relèvent les autorités vaudoises.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Suisse Romande

La Tour-de-Peilz rend hommage à Gertrude Montet Girard

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La Tour-de-Peilz a rendu hommage lundi à l'une de ses plus illustres citoyennes, Gertrude Montet Girard (photo d'illustration). (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

La Tour-de-Peilz a inauguré lundi une allée Gertrude Montet Girard, une des pionnières suisses du suffrage féminin et des droits des femmes. Décédée en 1989 à l'âge de 76 ans, elle a aussi été la première conseillère nationale vaudoise à siéger à Berne dès 1974.

La Municipalité avait décidé, en 2020, de lui rendre hommage en donnant son nom "à l'allée piétonne la plus passante de la commune", à proximité de l'avenue de la gare. La pandémie a toutefois retardé les festivités, rappelle lundi la Ville de la Tour-de-Peilz dans son communiqué.

L’inauguration de l'allée Gertrude Montet Girard a eu lieu lundi matin en présence de ses trois enfants, de ses petits-enfants et proches, ainsi que de personnalités politiques. Au numéro 1 de cette allée, on retrouve le nouveau collège Courbet.

Dès la fin des années 1950, Gertrude Montet Girard s'est fait connaître comme une figure du militantisme féministe, notamment comme secrétaire du comité de l'Association vaudoise pour le suffrage féminin et du Comité d'action vaudois. Membre du parti radical, elle a été ensuite conseillère communale puis nationale.

Elle a aussi oeuvré en Européenne convaincue, en présidant notamment à Strasbourg la Commission européenne des relations avec les parlements nationaux et le public. Elle a reçu en 1983 le prix Ida Somazzi, en témoignage de ses activités en faveur des femmes et de sa lutte pour leur égalité politique.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Suisse Romande

L'Etat de Vaud réfléchit à internaliser la Fondation urgences santé

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Des mesures ont été prises pour soutenir la Fondation urgences santé (FUS), qui gère notamment les appels au 144 (photo d'illustration). (© KEYSTONE/DOMINIC FAVRE)

Management défaillant, conflits interpersonnels, absentéisme: un diagnostic de l'Etat de Vaud fait état de problèmes majeurs à la Fondation urgences santé (FUS), qui gère les appels au 144. Une série de mesures a été prise. La FUS pourrait être reprise par le Canton.

"La FUS n'était plus à même de faire face à la situation", a déclaré lundi devant la presse à Lausanne Denis Froidevaux, chef de l'Etat major cantonal de conduite (EMCC). L'EMCC a été mandaté en février dernier par les autorités pour continuer à garantir les missions et les prestations délivrées par la FUS à la population en matière d'urgence et de santé publique, ainsi que pour "restaurer un climat de travail apaisé", dans un contexte de crise remontant à 2017.

Le constat a été "assez difficile", a relevé Denis Froidevaux. "Cela nous a beaucoup inquiétés et surpris." Il a décrit une organisation "dysfonctionnelle", une "absence de vision stratégique", une "rupture dans la communication interne" ou encore "de grandes difficultés" dans le domaine informatique, avec des lacunes au niveau de la maintenance. "Le responsable informatique a quitté ses fonctions au milieu de l'année dernière sans être remplacé."

Le tableau dépeint aussi des conflits internes "extrêmement forts et violents", des collaborateurs "en souffrance" confrontés à des tâches confuses ainsi qu'à des horaires changeants et irréguliers, travaillant dans des locaux "en partie inadaptés". Des personnes n'avaient pas les compétences nécessaires pour leur fonction. L'absentéisme a été aussi élevé lors des trois premiers mois de 2022 que sur l'ensemble de l'année 2021.

Manque d'effectifs

Les besoins en ressources humaines n'étaient pas remplis. Les effectifs doivent être "légèrement supérieurs" à la demande pour faire face aux pics d'appels, a dit Denis Froidevaux. La centrale téléphonique des médecins de garde (CTMG) et la centrale d'appels sanitaires d'urgence (144), que gère la FUS pour les cantons de Vaud et Neuchâtel, tournent 24h/24 et reçoivent des milliers d'appels par jour, a-t-il rappelé. "Chacun doit être traité."

A ce propos, le chef de l'EMCC a assuré que les prestations du 144 avaient été "sanctuarisées". "A aucun moment, nous n'avons décelé qu'il y a eu des failles dans la réponse au 144." En revanche, des appels sont restés sans réponse du côté de la CTMG. Les appelants étaient redirigés vers le 144.

Un audit commandé par le Département de la santé et de l'action sociale (DSAS) parvient aux mêmes conclusions. Les recommandations contenues dans le rapport ont pour la plupart été adoptées par le Conseil d'Etat vaudois.

Les effectifs sont renforcés de 17 ETP (équivalents temps plein). La structure de la FUS est réorganisée. Les responsables des ressources humaines, de l'informatique et du 144 sont remplacés. La communication interne est améliorée, avec la création notamment d'un intranet. Une cellule de crise composée de six à huit personnes est créée au sein de l'EMCC.

Phase transitoire

L'EMCC, justement, aura la main sur la gestion opérationnelle de la FUS pour une période transitoire de 18 mois. Durant ce laps de temps, le Conseil d'Etat examinera une autre proposition du rapport d'audit: la dissolution pure et simple de la FUS et son internationalisation par le Canton. Pour rappel, la FUS est une fondation de droit privé, dotée d'un conseil de fondation, avec laquelle l'Etat passe un contrat de prestation annuel.

Cette phase transitoire a été décidée pour se donner le temps de la réflexion et ne pas précipiter les choses, a souligné la cheffe du DSAS, Rebecca Ruiz. Il s'agit aussi de "réussir" le déménagement de la CTMG et du 144 dans leurs nouveaux locaux de la Blécherette, où cohabiteront désormais toutes les centrales d'urgence du canton, dans un bâtiment flambant neuf (Ecavenir).

"Tout n'est pas résolu aujourd'hui, mais nous sommes optimistes pour la suite", a lancé Rebecca Ruiz. La cheffe du Département de la sécurité Béatrice Métraux a assuré que les premières mesures déployées permettaient une amélioration progressive de la situation. L'absentéisme diminue et le temps d'attente pour les appels a été réduit.

Structure actuelle "plus adaptée"

Absent de la conférence de presse, le conseil de la FUS a écrit dans un communiqué "souscrire aux mesures prises par le Conseil d'Etat pour pérenniser ses deux centrales". "La structure juridique actuelle, avec une fondation de droit privé et un conseil formé de bénévoles, n'est plus adaptée."

Pour le syndicat SSP Vaud, très engagé dans ce dossier, "les analyses se rejoignent quant à la nécessité de dissoudre la FUS et de rattacher les deux centrales à un service de l'État afin de garantir les missions de la FUS".

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Sport

Ouverture du nouveau siège du TAS à Lausanne

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Directeur du TAS, Matthieu Reeb présente le nouveau siège de l'institution au Palais de Beaulieu à Lausanne. (© KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a officiellement inauguré lundi son nouveau siège au Palais de Beaulieu à Lausanne. Les travaux, entamés en 2019, ont coûté environ 37 millions de francs.

Créé en 1984, le TAS a d'abord été installé à proximité du Musée olympique puis, dès 2005, au Château de Béthusy, où il s'est toutefois rapidement trouvé à l'étroit.

"Avec l'essor de l'arbitrage sportif et le développement du TAS, il nous fallait des locaux plus grands. Nous avons alors cherché, dès 2012, à trouver un nouveau site, afin également de pérenniser notre présence dans la capitale olympique", a rappelé Matthieu Reeb, directeur du TAS, interrogé par Keystone-ATS.

Toujours locataire jusqu'ici, le TAS est désormais propriétaire de ses locaux, situés dans l'aile sud du Palais de Beaulieu. Par rapport au bâtiment d'origine, la façade a été simplement rafraîchie. L'intérieur a, lui, été complètement détruit puis reconstruit. Un quatrième niveau a notamment été ajouté.

Les travaux ont permis de construire trois salles d'audience, une salle de médiation et plusieurs salles de réunion. S'y ajoutent des bureaux, une cafétéria et un auditoire de 92 places, imaginé pour accueillir des séminaires et des ateliers de formation.

De quoi permettre au TAS "d'organiser simultanément plusieurs audiences dans un environnement à la pointe de la technologie, incorporant des installations de vidéo-conférence et de traduction simultanée", a-t-il souligné dans son communiqué. Des audiences publiques pourront aussi être organisées plus fréquemment à l'avenir.

Renouveau de Beaulieu

Le TAS enregistre environ 900 procédures d'arbitrage et organise quelque 250 audiences par année. Il emploie actuellement 45 personnes et vient de lancer une campagne de recrutement pour engager du personnel supplémentaire.

L'arrivée du TAS contribue aussi au renouveau du site de Beaulieu, qui a traversé des années tourmentées. La Haute Ecole de santé de La Source s'y est aussi installée, tandis que le Théâtre de Beaulieu, qui a été entièrement rénové, rouvrira ses portes en septembre prochain.

L'inauguration a réuni lundi le président du CIO Thomas Bach et plusieurs dirigeants de Fédérations sportives internationales. Le ministre vaudois du sport Philippe Leuba et le syndic de Lausanne Grégoire Junod ont aussi pris la parole, au nom du Conseil d'Etat et de la Ville de Lausanne.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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