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Berne doit pouvoir prendre des sanctions de manière autonome

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Après le Conseil des Etats, le National a aussi accepté de permettre au Conseil fédéral de prendre des sanctions de manière autonome (archives). (© KEYSTONE/PETER KLAUNZER)

Le Conseil fédéral doit pouvoir prendre ou prolonger des sanctions internationales de manière autonome. Le National a approuvé jeudi, par 136 voix contre 53, une révision de la loi sur les embargos.

Les sanctions du Conseil fédéral, ou plutôt leur absence, ont fait couler beaucoup d'encre. Depuis le début de la guerre en Ukraine, les Etats occidentaux ont rapidement pris des mesures sévères à l'encontre de la Russie. La Suisse a suivi plus lentement, sans systématiquement s'aligner. Berne a alors été vertement critiquée.

Seule une reprise autorisée

Le problème réside, selon le gouvernement, dans la loi sur les embargos en vigueur depuis 2003. Actuellement, la Suisse ne peut que reprendre des mesures décrétées par l'Organisation des Nations Unies (ONU), l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) ou encore ses principaux partenaires économiques.

S'il veut aller au-delà, le Conseil fédéral doit s'appuyer sur la Constitution. Une procédure qu'il a empruntée après l'annexion de la Crimée par Moscou. En 2015, il a interdit l'importation des armes à feu, de leurs composants, des munitions et des matières explosives par la Russie et l'Ukraine. Des mesures prolongées en 2019.

De telles ordonnances, limitées à quatre ans, ne peuvent toutefois être prolongées qu'une seule fois. Elles deviennent caduques si un projet établissant une base légale n'est pas présenté six mois après l’entrée en vigueur de leur prorogation.

Etats, personnes et entités

Le Conseil fédéral s'est donc mis à l'ouvrage. Le projet sur la table date d'avant l'invasion de l'Ukraine en février 2022. Il visait principalement à maintenir les premières interdictions décrétées. Le gouvernement en a profité pour régler le problème des sanctions plus généralement dans la loi sur les embargos.

Avec la réforme, il peut prendre lui-même des mesures de coercition, lorsque la sauvegarde des intérêts du pays l'exige. Contre des Etats, mais aussi des personnes et des entreprises. Suivant les sénateurs, les députés ont largement accepté de lui donner cette marge de manoeuvre supplémentaire, à condition toutefois que les entreprises suisses ne soient pas désavantagées.

Une exigence contestée par la gauche et les Vert'libéraux. "La précision est superfétatoire, car les intérêts du pays doivent déjà être garantis", a pointé Claudia Friedl (PS/SG). "La formulation pourrait en outre renforcer le préjugé que la Suisse cherche à profiter de la non-mise en oeuvre ou la mise en oeuvre moins stricte des sanctions. Cela nuirait à l'image de la Suisse", a également plaidé le ministre de l'économie Guy Parmelin. Sans succès.

Graves violations des droits humains

Le National a même été plus loin que les sénateurs. Les personnes ou les entités, impliquées dans des violations du droit international humanitaire ou des droits humains ou dans toute autre forme d'atrocités, pourront également être sanctionnées. La décision est tombée par 107 voix contre 82, au grand dam de l'UDC et du PLR.

"Une telle mesure constituerait un changement radical de la politique suisse en matière de sanctions", a aussi tenté d'opposer Guy Parmelin. "Les sanctions unilatérales n'ont qu'une portée limitée. Elles sont plus efficaces si elles sont largement partagées." Son soutien n'a pas fait pencher la balance.

Le Conseil fédéral devra toujours décider des sanctions, a rappelé Elisabeth Schneider-Schneiter (C/BL). "Nous sommes convaincus qu'il utilisera cet instrument de manière responsable."

Neutralité en question

Craignant pour la neutralité helvétique, le parti national-conservateur avait plus tôt tenté en vain de rejeter en bloc la révision, puis d'en systématiquement réduire sa portée. "Les sanctions sont des armes de guerre", a critiqué Yves Nidegger (UDC/GE). "Elles font de la Suisse une partie au conflit", a complété Roger Köppel (UDC/ZH).

"La neutralité signifie que toutes les parties au conflit, et non pas la seule Ukraine, considèrent la Suisse neutre. Or la Russie a inscrit la Suisse sur la liste de pays hostiles", a continué le Zurichois. Et de s'inquiéter d'une escalade: après les sanctions, des munitions et des armes pourraient être livrées. Puis des experts se rendre sur place pour former les soldats ukrainiens.

"La révision proposée respecte la neutralité de la Suisse et renforce sa cohérence politique en matière de sanctions", leur a opposé Laurent Wehrli (PLR/VD) pour la commission. "Le Conseil fédéral n'édicterait jamais des sanctions qui iraient à l’encontre de la neutralité de la Suisse", a complété Guy Parmelin.

Plusieurs orateurs de gauche comme de droite ont également souligné l'importance de pouvoir prendre des sanctions autonomes pour la souveraineté du pays. "Elles permettent d'augmenter notre capacité d'agir", a précisé Elisabeth Schneider-Schneiter.

L'UDC a échoué sur toute la ligne. Le projet repasse au Conseil des Etats.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

Suisse

Manifestation interdite à Neuchâtel: recours au TF

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Le 14 juin 2023, 6000 femmes avaient manifesté à Neuchâtel, tout comme dans d'autres villes de Suisse (photo symbolique prise à Lausanne). (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Le 14 juin 2023, la commune de Neuchâtel a interdit à la manifestation de la Grève féministe d’emprunter l’avenue de la Gare, invoquant la primauté des bus. Un recours au Tribunal fédéral a été déposé.

"Le droit de manifester est un droit fondamental qui ne peut être restreint qu'à des conditions très strictes. Devoir déplacer des bus pendant une heure et demie n'est pas un motif suffisant de restrictions, a déclaré lundi devant les médias Olivier Peter, avocat de la Grève féministe.

Le Tribunal cantonal a donné tort sur le fond au collectif le 9 janvier. Un recours au TF a été déposé. Le collectif aimerait toutefois que la Ville revienne sur sa décision administrative. Cela permettrait aussi au procureur général de retirer sa plainte pénale contre Solenn Ochsner, organisatrice de la manifestation.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

Washington confirme la réunion avec la Russie mardi à Ryad

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On reconnaît le président ukrainien Volodymyr Zelenskyy (3e depuis la gauche) lors de la rencontre préparatoire de Munich la semaine dernière, en compagnie notamment du vice-président américain JD Vance (1er à droite) et du secrétaire d'Etat des Etats-Unis Marco Rubio (à sa droite). (© KEYSTONE/AP/Matthias Schrader)

Moscou et Washington ont confirmé lundi la rencontre, mardi à Ryad, entre des représentants des deux pays, à la suite d'un long téléphone entre Vladimir Poutine et Donald Trump. Pendant ce temps à Paris, des Etats européens tentent d'esquisser une réaction.

Le secrétaire d'Etat américain, Marco Rubio, le conseiller à la Sécurité nationale du président américain, Mike Waltz et l'envoyé spécial pour le Moyen-Orient, Steve Witkoff, représenteront les Etats-Unis à la rencontre avec la Russie mardi à Ryad, a déclaré la porte-parole du département d'Etat, Tammy Bruce.

Le chef de la diplomatie russe Sergueï Lavrov et Iouri Ouchakov, conseiller diplomatique de Vladimir Poutine, doivent s'envoler lundi pour Ryad pour cette réunion, a indiqué plus tôt mardi la présidence russe.

Les présidents russe et américain se sont entendus pour sortir des relations conflictuelles "anormales" opposant Moscou et Washington, a indiqué lundi chef de la diplomatie russe, Sergueï Lavrov.

"Poutine et Trump se sont entendus sur la nécessité de laisser derrière eux les relations absolument anormales. Les présidents ont décidé que le dialogue doit reprendre" entre les Etats-Unis et la Russie, a ajouté M. Lavrov en marge d'une rencontre avec son homologue serbe.

Pas de place pour l'Europe

Le chef de la diplomatie russe a asséné lundi que l'Europe n'avait pas de place dans les futures négociations impliquant la Russie et les Etats-Unis pour mettre fin au conflit en Ukraine, car elle veut "continuer la guerre".

"Si (les Européens) se mettent à la table des négociations (...) avec l'intention de poursuivre la guerre, alors pourquoi on les inviterait", a déclaré Sergueï Lavrov, à la veille de pourparlers russo-américains en Arabie Saoudite qui doivent notamment aborder le conflit en Ukraine.

Réagissant à la rencontre bilatérale de Ryad, des pays européens se réunissent lundi à Paris, une rencontre qui se tient également au lendemain d'une conférence sur la Sécurité à Munich où le discours hostile du vice-président américain J.D. Vance à l'encontre de ses alliés a sidéré les Européens.

Seront présents à cette réunion présentée comme informelle: le président français Emmanuel Macron, les chefs de gouvernement de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de l'Italie, de la Pologne, de l'Espagne, des Pays-Bas et du Danemark, ainsi que le président du Conseil européen, la présidente de la Commission européenne et le secrétaire général de l'Otan.

Critiques

La Slovénie a regretté que les autres pays membres de l'UE n'aient pas été invités.

"Sur un plan symbolique, les organisateurs du sommet de Paris montrent au monde que, même au sein de l'UE, tous les Etats ne sont pas traités sur un pied d'égalité", a commenté dans un communiqué la présidente slovène Natasa Pirc Musar.

Le gouvernement hongrois s'est lui aussi montré critique. "Aujourd'hui à Paris, des dirigeants européens frustrés, pro-guerre et anti-Trump se réunissent pour empêcher un accord de paix en Ukraine", a déclaré le ministre des Affaires étrangères Peter Szijjarto en marge d'une conférence de presse au Kazakhstan, retransmise sur son compte Facebook.

"Contrairement à eux, nous soutenons les ambitions de Donald Trump. Contrairement à eux, nous soutenons des négociations entre la Russie et les Etats-Unis", a-t-il ajouté.

Viktor Orban, l'un des rares dirigeants de l'UE à afficher sa proximité avec Donald Trump et Vladimir Poutine, ne cesse de plaider pour un cessez-le-feu et la mise en place de discussions de paix, tout en refusant d'envoyer de l'aide militaire à Kiev.

Depuis le retour à la Maison Blanche de l'ex-magnat de l'immobilier, il s'estime conforté dans ses positions et déplore "l'impuissance" de l'UE, pas conviée à la table des pourparlers.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Culture

Otages de l'EI en Syrie: Nemmouche dit qu'il n'était pas le geôlier

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Mehdi Nemmouche lors d'un procès précédent, en juin 2019 devant les Assises à Bruxelles, a été condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour quatre "assassinats terroristes" commis le 24 mai 2014 au musée juif de la capitale belge. (© KEYSTONE/AP/BENOIT P)

L'audience n'a débuté qu'il y a quelques minutes lundi quand Mehdi Nemmouche annonce "une déclaration préalable": "Je n'ai jamais été le geôlier des otages occidentaux ni d'aucun autre" en Syrie, déclare-t-il à l'ouverture de son procès d'assises à Paris.

Mehdi Nemmouche, 39 ans, sweat de sport noir, cheveux bruns coiffés au gel, rasé de près, est accusé d'avoir été le geôlier de quatre journalistes français détenus pendant près d'un an par le groupe djihadiste Etat islamique en Syrie en 2013. Trois d'entre eux sont présents dans la salle.

Le président Laurent Raviot commence par demander à Mehdi Nemmouche et ses deux coaccusés de décliner leur identité.

"Nemmouche Mehdi, de père inconnu, adresse officielle à Tourcoing mais ça remonte à 2006", répond-il, visiblement à l'aise, à renfort de larges mouvements de bras. "Et je vais faire une déclaration préalable", annonce-t-il sans laisser le choix à la cour. "Je n'ai jamais été le geôlier des otages occidentaux".

"On verra ça plus tard", répond le président.

Mises en scène macabres

Mehdi Nemmouche reprend une minute plus tard. "Je n'ai jamais été le geôlier des otages occidentaux ni d'aucun autre. Et je n'ai jamais rencontré ces personnes en Syrie", dit-il, assurant n'avoir été qu'un "soldat sur le front" pour différents groupes djihadistes en Syrie, "contre le régime de Bachar al-Assad".

"La première fois que j'ai vu Nicolas Hénin, l'un des quatre journalistes, c'était devant la cour d'assises de Bruxelles", où Mehdi Nemmouche a été condamné à la perpétuité en 2019 pour l'attentat au musée juif de Bruxelles.

Les journalistes français - Nicolas Hénin, Didier François, Edouard Elias et Pierre Torres - avaient été enlevés à 10 jours d'intervalle en juin 2013, comme de nombreux journalistes et humanitaires occidentaux, souvent détenus ensemble.

Ils n'ont été libérés que près d'un an plus tard, le 18 avril 2014, après des mois de supplice, entre violences physiques et psychologiques, privations de nourriture et simulacres d'exécution.

Plusieurs autres otages, dont le journaliste américain James Foley et l'humanitaire britannique David Haines, ont été exécutés, en tenue orange, dans des mises en scène macabres et filmées qui ont choqué le monde.

Sûrs à "100%"

Un mois après le retour en France des journalistes, Mehdi Nemmouche avait abattu, le 24 mai 2014, quatre personnes au musée juif de Bruxelles. Il fut le premier d'une longue liste de djihadistes de l'EI rentrant de Syrie pour commettre des attentats en Europe.

Quand il a été arrêté quelques jours plus tard à Marseille, sa photo a été publiée dans la presse. Certains ex-otages l'ont immédiatement reconnu: il est "Abou Omar", l'un de leurs geôliers "pervers", "sadique" en Syrie. En entendant sa voix, ils en sont sûrs "à 100%".

Nicolas Hénin espère que ses geôliers s'exprimeront durant l'audience. "J'ai envie de les entendre. C'est nécessaire à la manifestation de la vérité", a-t-il souligné lundi matin sur France Inter, prêt à se "bagarrer y compris au tribunal pour leur faire comprendre qu'ils ont perdu".

Sur RMC, Didier François a lui relevé que "Mehdi Nemmouche, en soi, ce n'est que l'un des geôliers, que l'un des tortionnaires, que l'un des djihadistes qui a porté ce projet" djihadiste.

Nemmouche sait qu'il mourra en prison

L'avocat de Mehdi Nemmouche, Me Francis Vuillemin, a assuré devant la presse que son client s'exprimerait durant l'audience.

"Il est d'une grande sérénité. Il ne risque rien, il sait qu'il est en prison à vie, il sait qu'il mourra en prison. Il a été silencieux pendant 10 ans, il va parler, c'est une certitude".

Comparaissent aussi Abdelmalek Tanem (35 ans), déjà condamné en France pour avoir rejoint la Syrie en 2012 et soupçonné d'avoir été un des geôliers, et le Syrien Kais Al Abdallah (41 ans), facilitateur de l'enlèvement de Nicolas Hénin et Pierre Torres selon l'enquête. Tous deux nient.

Sont en outre jugés - même s'ils sont présumés morts - le haut cadre de l'Etat islamique Oussama Atar (déjà condamné par défaut à la perpétuité au procès des attentats du 13 novembre qu'il avait commandités) et Salim Benghalem, considéré comme le chef de la détention des otages.

Le procès est prévu jusqu'au 21 mars.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Suisse

Swisscom augmente les salaires de ses collaborateurs

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Les augmentations de salaire ont été négociées entre Swisscom et ses partenaires sociaux, le syndicat Syndicom et l'association du personnel Transfair (archives). (© KEYSTONE/ENNIO LEANZA)

Swisscom va augmenter les salaires de son personnel de 1,3% à compter du 1er avril, annonce l'entreprise de télécommunications. Cette mesure concerne environ 9500 collaborateurs Swisscom soumis à la convention collective de travail (CCT).

"Afin de prendre en compte le renchérissement, la plupart du personnel bénéficiera d'une hausse de salaire générale d'un montant plus ou moins important selon la position dans la bande salariale", fait savoir lundi Swisscom dans un communiqué.

"Le personnel dont le salaire est supérieur à la bande salariale recevra un versement unique", précise l'entreprise.

Cette décision est le résultat des négociations salariales entre Swisscom et ses partenaires sociaux, le syndicat syndicom et l'association du personnel transfair.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / awp

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Suisse

Il y a 40 ans, « neige du siècle » en Suisse romande

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Les 16 et 17 février 1985, la Suisse romande a été le théâtre d'un épisode neigeux exceptionnel, souvent qualifié de « neige du siècle ». Cet événement a marqué les esprits par son intensité et les perturbations qu'il a engendrées.

Tout a débuté le vendredi 15 février 1985, lorsque une masse d'air arctique a envahi la Suisse romande, faisant chuter les températures de manière drastique. En l'espace de quatre heures, le mercure est passé de 7°C à -1°C, pour atteindre -4°C en soirée. Cette arrivée d'air glacial a posé les bases d'une situation propice à des chutes de neige abondantes.

Le samedi 16 février, en fin d'après-midi, le ciel était couvert d'une épaisse couche de nuages gris. À 18h15, les premiers flocons ont commencé à tomber sur Genève, accompagnés d'une bise glaciale. Les chutes de neige se sont intensifiées au fil des heures, réduisant considérablement la visibilité. À 23h20, la visibilité horizontale n'était plus que de 400 mètres, et l'aéroport de Genève a dû interrompre ses activités.

La neige a continué de tomber sans discontinuer durant la nuit et toute la journée du dimanche 17 février. Des vents atteignant 40 km/h ont formé des congères, rendant les opérations de déneigement particulièrement ardues. Ce n'est qu'en soirée, entre 19h et 21h, que les précipitations ont cessé.

Les accumulations de neige ont atteint des niveaux inédits pour les régions de plaine du bassin lémanique et du Chablais. À Genève, on a mesuré jusqu'à 45 cm de neige, tandis qu'à Lausanne il y avait plus de 70  cm. Ces quantités exceptionnelles ont paralysé les infrastructures : routes impraticables, trafic ferroviaire perturbé et aéroport fermé. Les écoles sont restées fermées, et de nombreux habitants ont profité de cette neige abondante pour pratiquer le ski ou la luge en ville.

Cet épisode neigeux reste gravé dans la mémoire collective comme un événement météorologique hors du commun, illustrant la puissance et l'imprévisibilité de la nature.

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