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Entreprises coupables de corruption peu poursuivies en Suisse

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Seules dix entreprises ont jusqu'ici fait l’objet d’une condamnation définitive, prononcée par le Ministère public de la Confédération. Le Tribunal pénal fédéral a en outre condamné deux entreprises, mais celles-ci ont fait recours, de sorte que les jugements ne sont pas encore entrés en force. (© KEYSTONE/TI-PRESS/GABRIELE PUTZU)

Les entreprises impliquées dans des affaires de corruption et de blanchiment d’argent ne sont que très rarement condamnées au pénal en Suisse, déplore vendredi Transparency International (TI). Les négligences des ministères publics jouent un rôle déterminant.

Voilà près de 20 ans que les entreprises sont passibles de sanctions pénales en Suisse si elles ne prennent pas les mesures nécessaires pour prévenir les infractions graves, comme la corruption et le blanchiment, rappelle la section suisse de Transparency dans un rapport.

Or, selon les données à disposition, seules dix entreprises ont jusqu'ici fait l’objet d’une condamnation définitive, chaque fois prononcée par le Ministère public de la Confédération (MPC) à l'issue d'une procédure d'ordonnance pénale. Le Tribunal pénal fédéral a en outre condamné deux entreprises, mais celles-ci ont fait recours, de sorte que les jugements ne sont pas encore entrés en force.

Des enquêtes indiquent pourtant qu'une entreprise exportatrice suisse sur cinq effectue des paiements corruptifs à l’étranger.

Sécurité juridique insuffisante

Bien qu'ils dépendent de la coopération active des entreprises fautives pour amener celles-ci à répondre de leurs actes, les ministères publics n'ont jusqu’ici pas réussi à instaurer la sécurité juridique nécessaire, explique Transparency. La pratique des parquets manque en effet d'uniformité et de clarté.

L'accès aux ordonnances pénales des ministères publics n’est "pas du tout convivial et les renseignements qu’elles contiennent ne sont pas toujours fiables", poursuit l'organisation de lutte contre la corruption.

Améliorations exigées

Transparency Suisse demande donc plusieurs améliorations. Les ministères publics devraient d'abord poursuivre systématiquement les sociétés fautives. A cette fin, ils devraient adopter des directives contraignantes et accessibles au public sur leur pratique en matière de punissabilité de l'entreprise.

Dans les limites permises par la loi, les entreprises qui se dénoncent et coopèrent ainsi que celles qui s'investissent dans l'amélioration de la conformité aux règles de bonnes pratiques en vigueur devraient bénéficier d'avantages substantiels en ce qui concerne le type de procédure, la durée de celle-ci, les sanctions et le classement de la procédure.

Les ministères publics devraient ensuite moderniser leur système de gestion des affaires afin de pouvoir, à bref délai, fournir des renseignements fiables sur leur jurisprudence.

"Le fait que des autorités étrangères doivent assumer les poursuites à l'encontre d'entreprises suisses met à mal l'image de notre pays", pointe Martin Hilti, directeur de Transparency Suisse. Ces améliorations sont donc d'autant plus nécessaires.

Etonnement du MPC

Le MPC prend connaissance des critiques de Transparency International avec étonnement, a-t-il fait savoir vendredi dans un communiqué. Récemment, cette même organisation avait fait l'éloge de la Suisse dans le cadre de la convention anti-corruption de l'Organisation internationale pour la coopération et le développement économique (OCDE), pointe-t-il.

Ainsi, en octobre 2022, TI écrivait ceci, selon le MPC: "En comparaison avec les autres pays, la Suisse continue à obtenir de bons résultats et forme avec les Etats-Unis le groupe de pays qui mettent activement en oeuvre la convention."

Le Ministère public de la Confédération poursuit qu'il n'est pas le seul compétent en matière de lutte contre les délits commis par des entreprises selon l'article 102 du Code pénal suisse, mais que tous les ministères publics le sont.

Le document souligne encore que le procureur général de la Confédération, Stefan Blättler, a expliqué à plusieurs reprises au Parlement que l'amende maximale de cinq millions de francs indiquée dans cet article n'est pas suffisante. Il a également exigé de nouveaux instruments pour le droit pénal suisse, comme par exemple l'introduction de la mise en accusation différée, selon le modèle britannique ou américain.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

Culture

La 1e édition du Femmage Festival fait place aux modèles féminins

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A Genève, Natacha Koutchoumov participera à la première édition du Femmage Festival, destiné à faire sortir de l'oubli nombre de femmes inspirantes (archives). (© KEYSTONE/MARTIAL TREZZINI)

La première édition du Femmage Festival aura lieu les 25 et 26 mai aux Jardins de la Jonction, à Genève. Ateliers, expositions, concerts, spectacles, visites guidées visent à faire sortir de l'ombre nombre de femmes inspirantes. L'événement est tout public et entièrement gratuit.

Le festival est parti du constat d’un manque criant de modèles féminins. Il met en avant des profils et des trajectoires de femmes méconnues, invisibilisées, oubliées, écrivent les organisatrices.

La programmation, 100% femmes et locales, comprendra une variété d’activités en relation avec cet objectif. Parmi les invitées, figurent des personnalités telles que Natacha Koutchoumov, Isabelle Collet, Dr. Samia Hurst, Lorella Bertani, Christina Kitsos, Raphaële Bouchet et Coline de Senarclens.

Femmage Festival, qui se déroulera dans l'ancien dépôt TPG, est pensé de façon à pouvoir être exporté facilement en Suisse romande. Son contenu pourra s’adapter à la ville qui l’accueille en sollicitant des intervenantes locales à chaque fois.

Le néologisme "Femmage" – fusion entre les mots femme et héritage – a été choisi afin de pointer le phénomène d’invisibilisation des femmes dans l’histoire, précisent encore les organisatrices.

www.femmagefestival.ch

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Suisse

Saison hivernale réussie pour les établissements d'hébergement

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Pour la saison estivale, un tiers des entreprises interrogées s'attend à un chiffre d'affaires plus élevé que l'année précédente (archives). (© KEYSTONE/URS FLUEELER)

La saison d'hiver a été réussie pour les établissements d'hébergement suisses. Un peu plus de deux entreprises sur cinq (44%) ont augmenté leur chiffre d'affaires par rapport à l'hiver dernier, selon un sondage d'HotellerieSuisse.

La saison hivernale écoulée a dépassé la saison record 2022/2023, écrit dimanche HotellerieSuisse dans un communiqué. Pour un quart des entreprises interrogées toutefois, le chiffre d'affaires a été plus faible. Les établissements urbains étaient moins satisfaits que ceux situés dans les régions alpines.

Pour HotellerieSuisse, l'une des causes pourrait être la hausse du nombre de chambres et de lits en ville, qui a entraîné une baisse des taux d'occupation malgré un nombre record de nuitées.

Les établissements s'attendent à des chiffres globalement positifs pour l'été 2024. Là aussi, les prévisions sont plus mitigées dans les zones urbaines.

Pour les clients, la facture sera plus salée. La moitié des établissements interrogés ont augmenté leur prix par rapport à 2023.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

Bombardements meurtriers à Gaza, un émissaire américain en Israël

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Quelque "800'000" Palestiniens ont "été forcés de fuir" Rafah selon l'ONU (© KEYSTONE/EPA/MOHAMMED SABER)

L'armée israélienne a intensifié ses frappes sur la bande de Gaza dont l'une a tué dimanche 20 Palestiniens dans leur maison, a indiqué une source hospitalière, à l'heure où un émissaire américain est attendu en Israël pour parler de la guerre qui perdure.

Au huitième mois du conflit entre Israël et le Hamas déclenché par une attaque sans précédent le 7 octobre du mouvement islamiste palestinien sur le sol israélien, les combats ont repris de plus belle à Jabalia (nord), où le Hamas a repris pied selon l'armée, et se poursuivent à Rafah (sud), d'après des témoins.

Quelque "800'000" Palestiniens ont "été forcés de fuir" Rafah selon l'ONU pour s'entasser notamment à Khan Younès, plus au nord, depuis l'ordre d'évacuation israélien le 6 mai, un jour avant l'entrée des chars israéliens dans l'est de cette ville surpeuplée où la communauté internationale craint pour la population civile.

Avant l'aube, une frappe aérienne israélienne a touché la maison de la famille Hassan dans le camp de réfugiés de Nousseirat (centre), ont indiqué l'hôpital al-Aqsa et des témoins. "Nous avons reçu vingt morts et plusieurs blessés", a précisé l'hôpital.

Des blessés, dont des enfants, ont été sortis des décombres de l'habitation, a rapporté l'agence palestinienne Wafa.

Dans le nord du territoire palestinien assiégé et dévasté, l'hôpital Al-Ahli Arab a fait état de trois morts dans un raid israélien sur une école abritant des déplacés dans l'est de la ville de Gaza.

Des témoins ont rapporté des explosions et des combats continus toute la nuit à Jabalia, après que l'armée a ordonné l'évacuation de quartiers d'où des roquettes ont été tirées sur Israël.

"Contre une superpuissance?!"

Début janvier, Israël avait annoncé avoir neutralisé le Hamas dans le nord du territoire palestinien, mais selon l'armée, le mouvement a repris pied à Jabalia entraînant une nouvelle opération au sol de ses soldats.

"J'en appelle à tous ceux qui ont une once d'humanité. Des massacres ont lieu ici. Des enfants sont déchiquetés. Quelle est la faute de ces enfants et femmes ? Je ne comprends pas, vous pensez que vous vous battez contre une superpuissance ? Je jure que ce sont les civils qui meurent", a lancé à l'AFP Abou Nabil, un habitant de Jabalia.

Dans le sud de la bande de Gaza, l'armée a annoncé intensifier ses opérations à Rafah avec l'objectif affiché d'y anéantir les derniers bataillons du Hamas. Les combats ont principalement lieu dans le secteur est.

Premier soutien d'Israël, les Etats-Unis, qui s'opposent aussi à une offensive d'ampleur à Rafah, ont annoncé la visite dimanche en Israël du conseiller à la sécurité nationale de la Maison Blanche, Jake Sullivan.

Dissensions

La visite de M. Sullivan coïncide avec de profondes dissensions au sommet de l'Etat israélien.

Benny Gantz, membre du cabinet de guerre de Benjamin Netanyahu, a menacé de démissionner si un "plan d'action" stratégique notamment pour l'après-guerre à Gaza n'était pas adopté d'ici trois semaines. Avant lui, le ministre de la Défense, Yoav Gallant, a sommé le Premier ministre de "préparer immédiatement" une "alternative gouvernementale au Hamas" à Gaza.

M. Netanyahu, qui s'est refusé jusque-là à "toute discussion" sur l'avenir avant que le Hamas ne soit anéanti, a accusé M. Gantz de vouloir "renverser le gouvernement".

Samedi soir, de nombreux Israéliens ont à nouveau manifesté à Tel-Aviv contre Benjamin Netanyahu, réclamant le retour des otages. "Ramenez-les à la maison" pouvait-on lire sur des pancartes.

Rare aide humanitaire

Les négociations sur une trêve associée à une libération d'otages et à une augmentation des aides humanitaires à Gaza, sous l'égide de médiateurs internationaux, sont dans l'impasse.

L'acheminement de l'aide humanitaire est quasiment à l'arrêt depuis que l'armée israélienne a pris et fermé le 7 mai le passage de Rafah à la frontière égyptienne, entrée cruciale pour ces aides dont le carburant indispensable aux hôpitaux et à la logistique humanitaire.

Les livraisons sont aussi largement entravées aux passages côté israélien de Kerem Shalom et d'Erez.

Malgré la mise en place d'une jetée temporaire par les Américains près de la plage de Gaza pour l'arrivée des aides, l'ONU et les organisations humanitaires répètent que seule l'ouverture des passages routiers peut garantir les nécessaires livraisons à grande échelle.

Samedi, des Palestiniens se sont rués près de Nousseirat sur des camions transportant de l'aide transportée depuis la jetée américaine.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Politique

"Le Jura doit revoir en profondeur son fonctionnement" (J.-F. Roth)

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Jean-François Roth, ici lorsqu'il présidait Suisse Tourisme (en 2016), porte un regard critique sur son canton, le Jura. (© KEYSTONE/TI-PRESS/PABLO GIANINAZZI)

Le Jura doit se remettre en question pour rebondir, juge l'ex-conseiller d'Etat Jean-François Roth, tandis que le canton s'apprête à fêter le 23 juin les 50 ans du plébiscite ayant permis sa création. Autrefois rebelle, le Jura "a un peu perdu la flamme" des débuts.

Retiré de la vie publique, Jean-François Roth reste un observateur privilégié de son canton, dont il fut représentant au Conseil des Etats (1987-1994) et président du gouvernement (1999-2004), mais aussi candidat au Conseil fédéral en 1999.

Dans un entretien avec Keystone-ATS, il porte un regard compréhensif mais critique sur l'évolution du canton. "Le Jura s'est passablement assagi. Je ne suis pas sûr qu'il incarne aujourd'hui l'idée qu'on s'en faisait à sa création. Les signes pouvant rappeler le côté rebelle de l'époque sont devenus rares", dit-il.

Jean-François Roth déplore la situation financière très délicate du canton. Il pointe un déficit de projets, une situation particulièrement démoralisante pour la fonction publique. On assiste à des départs de plusieurs cadres de l'administration.

"Il s'agirait de réexaminer de fond en comble le fonctionnement de l'Etat sur le plan structurel et de pratiquer une introspection profonde des forces et des faiblesses de l'Etat", plaide M. Roth.

Regrouper les forces

L'ancien ministre se demande par exemple si le canton est équipé de manière adéquate au plan technologique pour bien accomplir toutes ses tâches, en matière de fiscalité notamment, vu les retards qui s'accumulent dans la prise de décisions. Il constate aussi qu'il doit s'impliquer dans des domaines dans lesquels il faudrait que les communes soient responsables, comme pour les autorisations de construire.

C'est dans cette perspective que Jean-François Roth souhaiterait davantage de fusions de communes. Dans le même ordre d'idées, il juge aussi inadapté d'entretenir une structure à trois districts (Delémont, Porrentruy, Franches-Montagnes, et bientôt Moutier), alors qu'il conviendrait de regrouper ses forces. Un seul district suffirait.

En toile de fond: les problèmes financiers récurrents du canton. "Le Jura est en passe d'avoir une fortune nette négative", s'inquiète M. Roth.

Des accomplissements, des ratés

Cinquante ans après le plébiscite du 23 juin 1974, il existe bien sûr des sujets de fierté pour le Jura. La vie culturelle et associative est riche, la création du Théâtre du Jura est une belle réussite, la Question jurassienne est apaisée, se réjouit Jean-François Roth.

Dans les ratés, "la décision unilatérale française de fermer fin 2025 la ligne ferroviaire Delle-Belfort, qu'on avait réhabilitée à grands frais avec l'aide de la Confédération, apparaît comme une mauvaise fable", estime M. Roth.

Pendant ce temps, la question de la mobilité, notamment dans les flux transfrontaliers, demeure entière. "J'observe qu'on a démantelé le service cantonal de la coopération. J'ose espérer qu'il ne faut pas y voir la cause de ce pataquès", glisse encore l'ancien ministre cantonal, qui souhaite voir émerger une nouvelle génération de politiciens et politiciennes.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

Paris et les JO à l'honneur du Musée olympique de Lausanne

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Le Musée olympique à Lausanne revêt les couleurs des Jeux olympiques de Paris 2024 pour une exposition spéciale dès le 25 mai. (© Keystone/SALVATORE DI NOLFI)

Le Musée olympique de Lausanne se met à l'heure des JO de Paris, qui auront lieu du 26 juillet au 11 août prochain. Dès le 25 mai, il propose une nouvelle exposition temporaire consacrée aux trois éditions parisiennes, celles de 1900, 1924 et 2024.

A voir jusqu'au 19 janvier prochain, cette exposition immersive vise à transporter les visiteurs dans la Ville lumière grâce à des projections de grandes dimensions retraçant le présent et le passé de la capitale française, en lien avec l'histoire des Jeux olympiques.

"Paris Olympique n'est pas une exposition muséale traditionnelle, c'est un spectacle audiovisuel avec un minimum de texte pour un maximum d'immersion, accessible pour tous les âges, indépendamment de la langue", écrit le musée lausannois dans son dossier de presse.

Quatre thèmes

Situé au premier étage du musée, ce "voyage immersif" est articulé autour de quatre thèmes: les sites olympiques, les sports et les champions, l'identité des JO ainsi que les aspects culturels des JO. Le temps de visite est estimé à 19 minutes et l'entrée est libre.

Deux zones interactives viennent compléter l'exposition sur des anciennes compétitons: l'épreuve de natation du "200 m avec obstacles" de Paris 1900 et la montée à la corde de Paris 1924. A noter aussi que l'exposition sera évolutive durant les Jeux, avec l'ajout de photos et vidéos des compétitions en cours.

Hors du musée, le parc olympique s'est aussi paré des couleurs de Paris 2024. Il invite à une promenade pour découvrir des anecdotes sur les trois éditions des Jeux parisiens.

L'exposition sera accompagnée par plusieurs événements culturels. Ce programme démarrera le 25 mai par une journée mêlant art, culture et sport. Le public pourra notamment assister à la création en direct par sept auteurs de BD d'oeuvres originales inspirées de sports aux JO. Une projection d'un épisode de la RTS de "Notre rêve, les Jeux - Paris, on y va!" est aussi prévue, en présence d'athlètes suisses.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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