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Droits politiques pour les handicapés: les résultats

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Les citoyens genevois se prononcent ce dimanche sur une modification de la constitution cantonale mettant en œuvre l'article 29 de la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées.

Aujourd'hui, les personnes durablement incapables de discernement peuvent être suspendues de leurs droits politiques en matière cantonale et communale par décision d'une autorité judiciaire. La loi constitutionnelle soumise au vote propose d'abroger cette disposition. Elle prévoit en outre que, à son entrée en vigueur, les personnes privées de leurs droits politiques les recouvrent immédiatement.

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Culture

Une haute juridiction française laisse la Joconde au Louvre

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La Joconde se trouve en France depuis 1516 (archives). (© KEYSTONE/AP/Amel Pain)

Le tableau le plus célèbre au monde pourra rester au Louvre: sans surprise, le Conseil d'Etat français a débouté mardi une association qui estimait illicite la décision du roi François 1er de "s'approprier" la Joconde, le chef-d'oeuvre de Leonard de Vinci, en 1519.

La démarche de International Restitutions, une mystérieuse association dont on ignore où se trouve le siège et qui sont ses dirigeants, est "manifestement irrecevable", a estimé la plus haute juridiction administrative française, qui l'a en conséquence condamnée à 3000 euros d'amende pour procédure "abusive".

L'association prétend agir pour obtenir la restitution de biens faisant partie du domaine public à leurs "légitimes propriétaires". Mais pour le Conseil d'Etat, seuls ces derniers seraient fondés, "le cas échéant", à saisir la justice.

Les juges administratifs ont par ailleurs estimé qu'il ne leur revenait pas de se pencher sur les "décisions" - terme qu'ils ont encadré de guillemets - prises sous la monarchie française.

International Restitutions affirmait agir "pour le compte des descendants des héritiers du peintre", et souhaitait qu'en cas de victoire, la Joconde soit "radiée" de l'inventaire du musée parisien du Louvre.

Demandes similaires

Des demandes similaires de l'association, pour des oeuvres moins emblématiques que La Joconde, n'ont jamais abouti.

Fin 2022, elle avait ainsi demandé d'annuler "l'inscription à l'inventaire du musée chinois du château de Fontainebleau de l'intégralité des objets issus de la mise à sac du Palais d'Eté de Pékin" par les troupes françaises en 1860. Mais le Conseil d'Etat l'avait déboutée, en estimant déjà qu'elle n'avait pas "la qualité pour agir".

La Joconde se trouve en France depuis 1516, année où Léonard de Vinci, tombé en disgrâce auprès des Médicis, était venu se placer sous la protection de François 1er.

Dans ses bagages, il avait pris quelques-uns de ses tableaux dont le portrait de Mona Lisa (peint entre 1503 et 1506). Il avait offert ses oeuvres au souverain français qui en échange lui avait versé une coquette pension.

Ces oeuvres, entrées dans les collections royales, n'ont plus jamais quitté la France. La Joconde est au Louvre depuis 1797... et devrait y rester encore longtemps.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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International

Raids israéliens et combats meurtriers à Gaza

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Avant l'aube, des frappes ont visé différents secteurs de la bande de Gaza, y compris Rafah (© KEYSTONE/EPA/ATEF SAFADI)

Les bombardements israéliens incessants sur la bande de Gaza ont fait plus de 80 morts ces dernières 24 heures, a indiqué mardi le Hamas. Près de 450'000 Palestiniens ont dû fuir des secteurs pilonnés de la ville de Rafah menacée d'une offensive d'envergure.

Au huitième mois de la guerre déclenchée le 7 octobre par une attaque sans précédent sur le sol israélien du mouvement islamiste palestinien Hamas, les Israéliens commémorent le 76e anniversaire de la création de leur Etat.

Dans le petit territoire palestinien assiégé et ravagé par les bombardements et les combats entre les soldats et le Hamas, la population civile, déplacée plusieurs fois depuis le début de la guerre, est de nouveau sur les routes pour tenter de trouver un refuge, même si l'ONU affirme qu"il "n'y a pas d'endroit sûr à Gaza".

Avant l'aube, des frappes ont visé différents secteurs de la bande de Gaza, y compris Rafah, ville de l'extrême sud du territoire où s'entassent des centaines de milliers de Palestiniens en grande majorité des déplacés, selon des témoins et des correspondants de l'AFP.

Ces dernières 24 heures, au moins 82 Palestiniens ont péri, ce qui porte à 35'173 le bilan des morts, en majorité des civils, dans la bande de Gaza en un peu plus de sept mois de guerre, a indiqué le ministère de la Santé du Hamas. La défense civile a dénombré au moins huit morts dans une frappe sur un immeuble à Nousseirat (centre).

Des combats acharnés ont lieu dans l'est de Rafah, où le Hamas a dit avoir tiré des obus sur des soldats déployés au passage éponyme après leur entrée à bord de chars le 7 mai dans l'est de la ville, située à la frontière sud d'Israël.

Les forces israéliennes ont fermé ce passage crucial pour les convois transportant de l'aide à une population menacée de famine à Gaza selon l'ONU.

"Très effrayant"

Depuis que l'armée a ordonné aux civils de quitter les secteurs est à Rafah le 6 mai, "près de 450'000 personnes ont été déplacées de force" dans la ville, a indiqué l'agence de l'ONU pour les réfugiés palestiniens (Unrwa). Elles "sont épuisées, affamées, et constamment apeurées", a dit l'Unrwa sans préciser si ces déplacés s'étaient rendus ailleurs dans Rafah ou hors de la ville.

Les bombardements israéliens ont aussi touché l'ouest de Rafah, ville survolée sans cesse par l'aviation, selon des témoins.

"Les tirs d'obus et les raids aériens sont continus. C'est très effrayant. J'ai peur pour mes enfants", affirme à l'AFP Hadil Radwane, 32 ans, déplacée de Gaza dans l'ouest de Rafah.

"Nous avons fui le nord du territoire vers Rafah à cause des bombardements et maintenant nous avons préparé nos affaires pour fuir à nouveau, mais nous n'avons aucun endroit où aller", dit-elle.

Dans le nord de la bande de Gaza, les Palestiniens ont été aussi sommés de quitter certaines zones après que les combats violents ont repris notamment à Jabaliya et Gaza-Ville, où selon l'armée le Hamas tente de "reconstituer ses capacités militaires".

Après l'attaque sanglante du 7 octobre, le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, a juré d'anéantir le Hamas qui a pris le pouvoir à Gaza en 2007 et qu'il considère comme une organisation terroriste de même que les Etats-Unis et l'Union européenne.

Pour ce faire, il est déterminé à lancer une opération d'envergure à Rafah où sont retranchés selon lui les derniers bataillons du Hamas, au grand dam de la communauté internationale inquiète pour la population civile.

"Une erreur"

Premier allié d'Israël, les Etats-Unis s'opposent à une telle opération. "Ce serait une erreur de lancer une opération militaire majeure au coeur de Rafah qui mettrait en danger un nombre énorme de civils sans gain stratégique clair", a estimé la Maison Blanche.

La Cour internationale de justice (CIJ) a, elle, annoncé la tenue d'audiences jeudi et vendredi à la demande de l'Afrique du Sud, qui a saisi la juridiction pour demander à Israël le retrait de ses troupes de Rafah.

Camions d'aides vandalisés

Alors que l'aide humanitaire ne parvient plus aux habitants de Gaza depuis le 9 mai selon le Qatar, le ministère de la Santé du Hamas a affirmé que le système de soins dans le territoire était sur le point de "s'effondrer" faute de carburant pour faire fonctionner les générateurs des hôpitaux et les ambulances.

"Si nous ne sommes pas approvisionnés en carburant, la vie de dizaines de patients en unités de soins intensifs et en couveuses, ainsi que de centaines de patients dans les différents services de l'hôpital, sera en danger", a déclaré Saleh al-Hams, directeur des soins infirmiers à l'hôpital européen de Khan Younès.

La police israélienne a par ailleurs ouvert une enquête après que des activistes ont bloqué et vandalisé en Israël des camions d'aides destinées à Gaza. "Aucune aide ne devrait être acheminée avant que nos otages ne soient rentrés chez eux sains et saufs", a dit Hana Giat, une militante.

Alors qu'Israël fête mardi l'anniversaire de sa création, le pays est hanté cette année par l'absence des otages. "Nous sommes toujours là, mes filles sont toujours là, Israël est toujours là, mais ce n'est pas un vrai jour d'indépendance", lâche Lishay Lavi Miran, parce que son mari "Omri est là-bas", à Gaza.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Politique

Soutien en commission à l'adhésion au European Sky Shield

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L'été passé, en présence de ses homologues allemand et autrichien, la ministre de la défense Viola Amherd (au centre) avait signé une déclaration d'intention pour adhérer à l'European Sky Shield Initiative (archives). (© KEYSTONE/ALESSANDRO DELLA VALLE)

La Suisse devrait adhérer au bouclier antimissile européen. La commission compétente du National a rendu de justesse un avis positif au Conseil fédéral. Mais elle veut que le Parlement se prononce formellement.

L'initiative European Sky Shield (ESSI) a été lancée par l'Allemagne en août 2022 peu après l'agression russe en Ukraine. Elle a pour objectif de mieux coordonner et de regrouper les projets d'acquisition de matériel de défense aérienne en Europe.

La commission de la politique de sécurité du National est en faveur de l'adhésion de la Suisse à l'ESSI, par 12 voix contre 11 et 1 abstention, écrivent mardi les services du Parlement. L'adhésion de la Suisse est compatible avec sa neutralité, estime la courte majorité, contrairement à la minorité.

Mais en raison de la grande portée qu'aurait une adhésion à l'ESSI, le Conseil fédéral doit soumettre l'accord au feu vert du Parlement. Par 13 voix contre 11, la commission a adopté une motion en ce sens.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Politique

Peu de retouche à la nouvelle péréquation intercommunale

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La nouvelle péréquation intercommunale a longuement occupé les députés vaudois mardi (archives). (© KEYSTONE/CYRIL ZINGARO)

La nouvelle péréquation intercommunale vaudoise (NPIV) est presque sous toit. Le Grand Conseil n'a quasiment pas touché au projet initial mardi lors de son examen en premier débat.

Sans surprise, le projet concocté par le Conseil d'Etat et les faîtières de communes a globalement convaincu les députés, du moins ceux de la majorité de droite. A gauche néanmoins, des voix se sont élevées pour souligner "des insuffisances" en matière de solidarité intercommunale, certains qualifiant cette NPIV de "deal entre communes riches".

Plusieurs députés de gauche sont montés au front, à commencer par les deux auteurs d'un rapport de minorité en commission, Vincent Keller (Ensemble à gauche - POP) et Didier Lohri (Vert-e-s). Le premier a notamment milité pour une "solidarité intégrale" avec une compensation des différences de ressources entre les communes à hauteur de 100%, contre 80% jusqu'ici.

Son amendement a été écarté, tout comme celui de M. Lohri, qui voulait faire passer ce taux à 82,5%. Tableaux à l'appui, le député écologiste a défendu plusieurs autres amendements, afin là aussi de "tenter de modifier un peu les facteurs de solidarité", a-t-il plaidé, sans davantage de succès.

"Equilibres subtils"

Sur ce taux de 80%, la conseillère d'Etat en charge du dossier, Christelle Luisier, a assuré qu'il était déjà "l'un des plus hauts" du pays et qu'il convenait à "une très large majorité" des communes vaudoises. Elle a relevé qu'une péréquation visait à "atténuer" les différences entre communes, et non pas "à les mettre toutes au même niveau." Il en va de l'autonomie communale, a-t-elle dit.

A plusieurs reprises, la ministre PLR a aussi mis en garde contre des modifications trop importantes de la NPIV. Celle-ci repose "sur des équilibres subtils" dont dépend "la paix institutionnelle" entre le canton et les communes, a-t-elle affirmé.

Mme Luisier a été entendue par une majorité des membres du Grand Conseil et les autres amendements de la gauche ont été refusés, suscitant la résignation de certains. "On a bien compris que pas une virgule ne serait enlevée par ce plénum", a regretté M. Keller.

Communes de montagne

Par rapport au projet initial, quelques modifications ont, malgré tout, été adoptées. Un amendement, porté celui-ci par la majorité de la commission, a permis d'adapter la définition de la compensation accordée aux communes dites "de montagne", en raison de leur altitude et déclivité.

Plutôt que l'altitude du centre de la commune, il a été décidé de calculer la compensation selon le lieu de résidence des habitants. Si elle vit à 730 mètres ou plus, une personne doit être considérée comme "résidant en altitude", a expliqué le rapporteur de la majorité de la commission, Pierre Dessemontet (PS).

Le Conseil d'Etat ne s'est pas opposé à cet amendement, qui ne modifie pas les équilibres financiers généraux du projet.

Après presque quatre heures de débats, souvent très techniques, les députés n'ont pas encore complètement bouclé le premier débat. Ils devront s'y remettre lors d'une prochaine séance, sachant qu'un second débat sera ensuite encore nécessaire.

Contre-projet à SOS Communes

Pour mémoire, la NPIV prévoit une nouvelle péréquation intercommunale, tout en intégrant une nouvelle répartition de certaines factures cantonales (sociale et policière), sources de tensions récurrentes entre le canton et les communes. Elle prévoit aussi un renforcement du rééquilibrage financier en faveur des communes.

La NPIV fait office de contre-projet à l'initiative populaire "SOS Communes", qui demande que l'entier de la facture sociale soit repris par le canton. Les initiants veulent attendre la fin des débats au Grand Conseil avant de se prononcer pour la suite. S'ils devaient maintenir leur texte, une votation populaire aurait lieu en septembre.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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International

Blinken rassure Kiev sur l'aide militaire, Moscou dit "avancer"

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Antony Blinken a promis lors d'une rencontre avec le président ukrainien Volodymyr Zelensky, que l'aide était "en route". (© KEYSTONE/EPA/CHUCK KENNEDY/US STATE DEPARTMENT HANDOUT)

Le chef de la diplomatie américaine, en visite surprise mardi en Ukraine, a tenté de rassurer Kiev sur l'arrivée de l'aide militaire américaine. Cela au moment où Moscou assure "avancer en profondeur" lors de son offensive dans la région frontalière de Kharkiv.

L'armée russe a assuré mardi avoir pénétré "en profondeur dans les défenses" ukrainiennes et a revendiqué la prise d'un nouveau village dans le nord-est du pays, où elle a lancé une offensive terrestre vendredi, après des semaines de bombardements.

Au même moment, le secrétaire d'Etat américain Antony Blinken, arrivé le matin à Kiev, a promis lors d'une rencontre avec le président ukrainien Volodymyr Zelensky, que l'aide était "en route". "Une partie est déjà arrivée, plus arrivera" et "cela fera une réelle différence sur le champ de bataille", a-t-il assuré.

Moyens de défense aérienne

M. Zelensky a insisté sur la nécessité de recevoir plus de moyens de défense aérienne, réclamant deux batteries de missiles sol-air Patriot pour la région de Kharkiv, visée par un assaut terrestre russe depuis le 10 mai et qui subit des bombardements intenses ces dernières semaines, y entraînant notamment un rationnement de l'électricité.

M. Blinken, dont c'est la quatrième visite à Kiev depuis le début de l'invasion en février 2022, a déjeuné avec son homologue ukrainien Dmytro Kouleba dans une pizzeria de la capitale, avant de se promener quelques instants à pied dans le centre-ville.

"Rassurer les Ukrainiens"

Trois semaines après le déblocage de l'assistance américaine, les Etats-Unis ont dégagé quelque 1,4 milliard de dollars en aide militaire à puiser sur leurs stocks, essentiellement des systèmes antiaériens Patriot et NASAMS qui font cruellement défaut à l'Ukraine, ainsi que des munitions pour l'artillerie.

Mais le flot doit considérablement s'accélérer pour rattraper les mois perdus, d'autant que la Russie a l'initiative sur le champ de bataille, dispose de réserves d'hommes et d'armements et a mis en place une économie de guerre.

"Ce voyage a d'abord pour but d'envoyer un signal fort pour rassurer les Ukrainiens qui se trouvent manifestement dans une situation très difficile, à la fois en raison de l'intensification des combats sur le front de l'Est, mais aussi parce que les Russes étendent maintenant leurs attaques transfrontalières à Kharkiv", a indiqué, à des journalistes, un haut responsable américain à bord du train transportant le secrétaire d'Etat.

La Russie a lancé vendredi une offensive contre la région de Kharkiv, dont la capitale éponyme, deuxième plus grande ville d'Ukraine, est située près de leur frontière commune.

Le ministère russe de la Défense a assuré mardi que ses soldats avaient "libéré" un village près de la frontière russe et de la ville ukrainienne de Vovtchansk, et avaient "avancé en profondeur dans les défenses ennemies".

Situation "critique"

La situation à Vovtchansk est "critique", a indiqué à la télévision le chef de l'administration militaire local, Tamaz Gambarachvili, en évoquant des "bombardements constants" et des combats "aux environs de la ville".

De l'aveu de l'état-major ukrainien, la Russie remporte des "succès tactiques" et une trentaine de villages sont sous le feu ennemi. Quelque 7000 personnes ont été évacuées.

Cette opération fait craindre une percée russe face à une armée ukrainienne manquant de ressources et qui était déjà sous forte pression sur les fronts Est et Sud. Le président Zelensky a assuré lundi soir que des "contre-attaques" avaient lieu dans la région de Kharkiv et que le secteur avait été renforcé.

Le chef de la sécurité nationale ukrainienne, Oleksandr Lytvynenko, a indiqué à l'AFP que "plus de 30'000" soldats russes attaquaient dans cette zone, mais qu'aucune "menace" ne pesait pour l'instant sur Kharkiv, située à une trentaine de kilomètres des combats.

Dans un échange téléphonique avec M. Zelensky, le président français Emmanuel Macron a condamné "l'intensification des frappes russes" en Ukraine et l'offensive de Moscou dans le nord-est.

Il a "réitéré la détermination de la France à apporter tout le soutien nécessaire, dans la durée et avec l'ensemble de ses partenaires, pour faire échec à la guerre d'agression de la Russie".

De son côté, le nouveau ministre russe de la Défense, Andreï Belooussov, a dit vouloir atteindre la victoire en Ukraine avec "des pertes humaines minimales".

De nombreux experts militaires observent que l'armée russe a subi de lourdes pertes depuis le début de la guerre, estimées à plusieurs dizaines de milliers de morts.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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