Rejoignez-nous

L'Info Autrement

Violation de contrat de travail, commentaire négatifs sur internet… Les conseils juridiques de Litigium

Publié

,

le

Les sujets juridiques du jour :

1) Accusation de violation du contrat de travail • Qu’est-ce que je risque ?
Helena, 41 ans, a contacté le fournisseur de son ancien employeur pour avoir une offre et ce dernier l’a su. Il a contacté un avocat qui lui a adressé un courrier de mise en garde contre la violation du contrat de travail. Que risque-t-elle ?

2) Commentaire négatif sur internet • comment le faire enlever ?
Stéphane, 49 ans, a un restaurant à Genève. L’un de ses clients a laissé un très mauvais commentaire sur un site web et cela fait considérablement baisser sa note générale. Comment le faire enlever ?

3) L’acheteur de mon appartement se désiste • Peut-il le faire ?
Laure, 51 ans, a mis son appartement en vente sur anibis et a trouvé un acheteur qui s’est engagé à l’acheter. Il a signé le compromis de vente mais 2 semaines plus tard il s’est désisté. Peut-il le faire ? Peut-elle lui demander un dédommagement ?

Etude de cas juridiques :

Auditeur 1 – Accusation de violation du contrat de travail

Helena (prénom d’emprunt)
• 41 ans
A été licenciée d’une entreprise spécialisée dans la vente de cosmétiques.
Elle était en très bon contact avec un fournisseur de programme informatique.
Son employeur actuel ayant un programme bien moins performant, elle a pris l’initiative de contacter son ancien fournisseur pour lui demander un devis. Son ancien employeur l’a appris et a contacté un avocat pour la mettre en garde et lui rappeler qu’elle est liée au devoir de fidélité et de confidentialité (rappelé explicitement dans son courrier de licenciement).

Question :
• Que risque-t-elle ?

La loi :
Obligations du collaborateur : Diligence, fidélité et confidentialité

Diligence
Le travailleur doit exercer son activité au plus près des intérêts de son employeur. Il doit exécuter sa prestation avec soin, dans le respect constant des directives et des instructions reçues. Le collaborateur doit s’abstenir de tout comportement apte à provoquer un dommage – économique ou d’image – à l’employeur. De plus, il ne doit pas porter atteinte à la personnalité de ses collègues. Ainsi, un travailleur sur un chantier qui extirpe un collègue de l’habitacle de son véhicule en le tirant violemment par les cheveux viole son devoir de diligence.

Fidélité
Cette obligation impose la sauvegarde des intérêts légitimes de l’employeur selon les règles de la bonne foi. Le collaborateur doit dès lors prendre toutes les mesures nécessaires au bon déroulement du travail. Il doit également informer l’employeur de tout ce qui pourrait causer préjudice à ce dernier, lui rendre des comptes ou encore effectuer des heures supplémentaires en cas de nécessité. Une employée viole son devoir de fidélité si elle travaille plusieurs heures par jour dans l’entreprise de son époux alors qu’elle est en incapacité de travail.

Confidentialité
Le collaborateur ne doit pas utiliser ou communiquer les informations dont il prend connaissance dans le cadre de son travail. Tous les faits dont on peut présumer que l’employeur entend interdire la divulgation doivent rester secrets. Il en va notamment ainsi de la clientèle, des secrets de fabrication ou d’affaires ou de la situation financière de l’employeur. Un collaborateur qui photographie un récent prototype pour le montrer à son entourage violera cette obligation de discrétion.
Notons que, contrairement au devoir de diligence et de fidélité, cette obligation vaut également après la fin des rapports de travail si la sauvegarde des intérêts légitimes de l’employeur l’exige.

Sanctions
Les sanctions de la violation de ces devoirs doivent être déterminées dans le contrat de travail ou le règlement d’entreprise. Selon la gravité de la violation, un ou plusieurs avertissements, voire un licenciement ordinaire seront justifiés. En cas de violation grave et/ou répétée, une résiliation immédiate peut être envisagée. Dans tous les cas, le travailleur qui viole ses obligations pourra être tenu de réparer le dommage qu’il a commis.

Obligation générale de fidélité
Font partie de l’obligation de fidélité générale tous les cas non prévus dans d’autres clauses. Le travailleur se rend coupable d’une violation de l’obligation de fidélité dans les cas suivants :
– comportement illicite ou immoral vis-à-vis de l’employeur,
– agitation aux fins de perturber la paix dans l’entreprise,
– souillure de la réputation de l’entreprise,
– détournement de clients et de fournisseurs,
– utilisation des installations de l’entreprise à des fins privées.

Secrets de fabrication et d’affaires
Le travailleur ne doit, au cours du rapport de travail, pas utiliser ni révéler à des tiers des faits destinés à rester confidentiels dont il a pris connaissance au service de l’employeur. Sont considérés comme confidentiels tous les faits qui ne sont pas notoires, non généralement accessibles au public et qui sont d’un intérêt confidentiel pour l’employeur.
Le travailleur est tenu de garder le secret même après la fin du contrat. Cette obligation n’existe qu’en tant que l’exige la sauvegarde des intérêts légitimes de l’employeur.

Sanctions
Si le travailleur se rend coupable d’une violation de son obligation de fidélité, il est passible de différentes sanctions :
– résiliation (sans préavis uniquement en cas de violation grave)
– responsabilité selon l’art. 321e CO (uniquement en cas de faute)
– obligation d’exécuter par l’intermédiaire d’une action en justice.

La morale :

Dans notre cas, concrètement, Helena a violé ses engagements, mais il apparaît également clairement que le but final n’était pas de porter préjudice à son employeur.
La meilleure des choses à faire est de répondre au courrier de l’avocat en faisant son mea culpa et expliquant que :
Ses intentions étaient nobles et tournées vers l’aide au nouvel employeur et non pas au préjudice de l’ancien,
Le fournisseur a refusé de donner suite à sa demande et donc rien ne s’est passé.
Elle s’excuse auprès de son ancien employeur et a maintenant bien pris la mesure de son engagement et ne répétera pas cette erreur.
Lorsque l’on commet une erreur, il faut absolument s’en excuser et essayer d’expliquer de manière succincte que ses intentions n’étaient absolument pas de nuire. Il faut surtout en prendre les leçons et s’abstenir à l’avenir de le faire

Les liens utiles :

• Weka
https://www.weka.ch/themes/ressources-humaines/contrats-de-travail-et-reglements/protection-des-donnees/article/obligations-du-collaborateur-diligence-fidelite-et-confidentialite/
• Droit du travail

Obligation de fidélité

 

 

Auditeur 2 – Commentaire négatif sur internet

Stéphane (prénom d’emprunt)
• 49 ans
A un restaurant à Genève
Un de ses clients fêtant son départ à la retraite, a laissé un très mauvais commentaire sur internet et mis la note de 1 ce qui donne une très mauvaise image du restaurant et surtout fait baisser sa moyenne.
De plus, l’employeur du client s’est permis d’adresser un courrier au restaurant pour l’informer également de sa déception étant donné que c’est lui qui a payé toutes les boissons. Ce qui est reproché c’est l’intransigeance du restaurant à permettre le changement d’un plat appartenant à un menu pour deux personnes végétariennes.

Question :
• Comment le faire enlever ?

La loi :
La première chose à constater est si le commentaire est distinctif d’une atteinte à la personnalité de la victime et/ou de la diffamation ;
En cas d’atteinte (insulte, atteinte de l’honneur d’une personne) et/ou de diffamation (énonce de faits mensongers sur la victime), la victime doit tout d’abord déposer plainte. Sans plainte, Google refuse notamment d’enlever les commentaires dans la section « avis » sur internet. En cas de procédure judiciaire fructueuse, Google, de même que les réseaux sociaux, doivent supprimer le commentaire déplacé. Toutefois, s’il ne s’agit pas de diffamation ou d’atteinte à la personnalité, le commentaire pourra demeurer sur internet.

La morale :
La bonne nouvelle c’est que le courrier de l’employeur lui permettra d’avoir une adresse où les contacter. Il faut qu’il lise correctement ce qui est reproché et qu’il demande des explications concrètes à son personnel.

Prendre ensuite contact par téléphone avec l’entreprise et expliquer à quel point ce commentaire l’a touché.
Demander le numéro de l’employé retraité et en faire de même en demandant exactement quel a été son sentiment et ce qui l’a dérangé. Sonder si ce sont des exigences fondées ou pas.
Prendre ce qu’il y a à prendre pour faire évoluer son restaurant et son personnel et pour ce qui sont des exigences infondées ou qui découlent du règlement interne.
Dans ce cas, expliquer aux clients que ce sont des règles mises en place par la direction et que les employés n’ont fait que les suivre mais que cet incident leur fait prendre conscience qu’il faut absolument se mettre à jour avec les nouvelles habitudes de consommation et proposer automatiquement un substitut végétarien à chacun de leurs menus. Mettre en place, lors d’une grande réservation (comme c’était le cas) dans cette soirée, une nouveau process et mieux préparer les commandes en amont.
Remercier les clients pour leur commentaire qui leur permettra d’évoluer et de s’améliorer.
Leur envoyer un bon à chacun pour une prochaine expérience et leur demander s’il est possible de mettre leur *commentaire * en stand-by, de tester et réévaluer par la suite.

Les liens utiles :
• Pro-Orange
www.pro.orange.fr/actualites/comment-reagir-aux-avis-negatifs-sur-le-web-CNT000000JCKuW.html
• Steve Axentios
www.steveaxentios.ch/comment-repondre-a-un-commentaire-negatif-sur-les-reseaux-sociaux/

 

 

Auditeur 3 – Désistement de l’acheteur d’un appartement

Laure (prénom d’emprunt)
• 51 ans
A mis son appartement en vente sur Anibis pour 1’290’000 (4 pièces) à Genève
Un acheteur potentiel s’est engagé et a signé un compromis de vente.
Aucun acompte n’a cependant été versé et je n’en faisais pas mention sur le contrat.
2 semaines plus tard il a décidé d’annuler son achat parce qu’il a trouvé un bien lui correspondant plus.

Question :
• Peut-elle lui demander un dédommagement ?

La loi :

Contrat de réservation / Précontrat
Les contrats dits de réservation sont aujourd’hui une pratique courante. Le vendeur s’y engage à réserver un bien immobilier particulier, tandis que l’acheteur s’engager à acheter ledit bien. Mais ce contrat n’est pas contraignant dans la mesure où les contrats portant sur des affaires immobilières doivent toujours être authentifiés par un notaire.
Un acompte doit généralement être versé lors de la conclusion du contrat de réservation.
Si l’achat n’a finalement pas lieu, l’acheteur peut rencontrer des difficultés à récupérer l’intégralité de l’acompte dans les cas où le montant a été versé sur le compte du vendeur. Mais vous pouvez demander au vendeur de verser l’acompte sur un compte bloqué à affectation liée.
Lors de l’achat d’un bien immobilier, la signature d’une convention de réservation avec le promoteur devient de plus en plus fréquente. Néanmoins, la portée de ce document est souvent méconnue.

Un engagement «informel»
Le droit suisse prévoit que la vente ou la promesse de vente qui porte sur un bien immobilier doit obligatoirement revêtir la forme dite «authentique», soit celle faite devant un notaire, qui aura préalablement préparé le contrat qui sera signé par toutes les parties en sa présence.
Cette exigence de forme s’applique également aux formulaires et autres conventions de réservation dans la mesure où l’engagement d’acquérir porte également sur un bien immobilier. En effet, ce type d’engagement est assimilé à une promesse d’acheter qui est de la sorte soumise à la forme authentique. Si les exigences de forme ne sont pas respectées, la convention est caduque. En d’autres termes, le promoteur ne peut pas vous contraindre à concrétiser votre achat.
Le vice de forme s’étend à toutes les clauses de la convention de réservation y compris à l’acompte versé et cela, même si le document prévoit la perte de ce dernier en cas d’abandon du projet. Vous pourrez ainsi exiger le remboursement de votre acompte.

Des effets secondaires
Il peut néanmoins arriver que le renonçant doive supporter des frais… Tel sera le cas si, dans l’intervalle entre la réservation et le désistement, vous avez sollicité des préparatifs onéreux ou des démarches particulières, telles que l’élaboration de plans spécifiques ou la préparation de l’acte notarié.
Enfin, il convient de préciser que le droit suisse n’exclut pas pour le renonçant la possibilité de devoir s’acquitter de dommages et intérêts, s’il s’avère que ce dernier s’est comporté de manière manifestement contraire à la bonne foi que se doivent les parties dans le cadre d’une négociation. Ce cas de figure est toutefois assez rare et suppose un comportement fautif allant au-delà de la simple «légèreté» ou de l’inexécution.
Très généralement, un acompte de 10% est versé au vendeur à titre d’indemnité d’immobilisation, il faut comprendre simplement que l’acompte est versé afin de réserver l’immeuble, pour qu’il ne soit pas vendu entre temps.
Si plus tard l’acheteur ne peut pas payer l’appartement, le vendeur peut se prévaloir de garder une partie ou toute la somme versée à titre de dommages et intérêts. Le vendeur pourra également proposer à nouveau l’appartement à d’autres personnes.

La morale :
Ne pas solliciter de démarches particulièrement onéreuses avant la signature de l’acte de vente notarié.
Convenir d’un montant « raisonnable », Frs 1’000 par exemple à titre de dédommagement parce qu’entre le moment de la promesse d’achat et le moment de la signature devant notaire, vous vous engagez à ne pas permettre à un autre éventuel acheteur de visiter et/ou s’engager à acheter le bien.

Les liens utiles :
• Ch.ch
www.ch.ch/fr/contrat-achat-logement/
• Generation plus • Monsieur Bernard Lamboley, Notaire à la Chaux-de-Fonds
www.generations-plus.ch/?q=magazine/droit-argent/logement/immobilier-réserver-n’est-pas-acheter
Canton de vaud
• Frais et émoluments
Les frais et les émoluments liés au travail du notaire et à l’inscription dans le registre foncier varient d’un canton à
l’autre. Les frais de notaire sont en général partagés entre l’acheteur et le vendeur

 

 

Vous souhaitez poser une question sur les autres thèmes :

8 octobre 2018

1. Accusation à tort d’un incident sur la route
Un scootériste m’accuse d’avoir touché son scooter et de l’avoir fait tomber, c’est totalement faux mais j’ai reçu une amende, comment me défendre?

2. Cotisations sociales impayées alors quelles ont été déduites du salaire
Mon ancien patron n’a pas payé les primes AVS, LPP etc. qu’il a pourtant retenues sur mon salaire, nous sommes 5 employés dans le même cas, quoi faire ?

Avec l’intervention exceptionnelle de :
Laurent Gaberell, Directeur de Sorec et spécialiste, Consultant indépendant dans le recouvrement de créances et conseiller spécialisé en matière de charges sociales

15 octobre 2018

• Enfant nécessitant un appareil dentaire, qui du père ou de la mère doit régler la facture ?
• Licenciement avec une perte conséquente du bonus, comment le récupérer ?
• Mon chien aboie et j’ai reçu un avertissement de ma régie, quels sont mes risques ?

Vous souhaitez que l’on règle votre litige ? Contactez-nous à l’adresse suivante: midi@radiolac.ch, ou en remplissant le formulaire ci-après :

Cliquez pour commenter

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Actualité

Témoignage – Vivre avec le VIH

Publié

le

KEYSTONE - ANTHONY ANEX
KEYSTONE / Anthony Anex

Depuis 1988, le premier décembre est dédié à la Journée mondiale de lutte contre le sida.

Comment parler du VIH? Zaq Guimaraes, président de l’association PVA-Genève (Personnes Vivant Avec), n’hésite pas à partager son propre vécu. Lui qui vit avec le virus depuis plus de 30 ans s’est confié à Benjamin Smadja. A ses cotés, Rocco Senatore, directeur de l’association, revient sur les moyens de prévention et nous rappelle qu’une bande-dessinée vient de sortir. « Histoires en Pilules » qui raconte les vies de sept membres de PVA-Genève.

PVA-Genève

PVA-Genève

En 2018, 425 nouveaux cas de personnes atteintes du VIH ont été diagnostiqués. Un chiffre qui s’inscrit dans une tendance: depuis 2008, le nombre de personne au test positif diminue. En Suisse, plus de 17 000 personnes vivent avec le VIH. De nombreux moyens de prévention existe, mais le moyen le plus connu et le plus sûr reste le préservatif. Début novembre 2019, Love Life a d’ailleurs fait une nouvelle campagne pour rappeler l’importance de ce moyen de contraception.

Plusieurs associations sont actives à Genève comme Groupe sida Genève ou PVA-Genève. Cette dernière souhaite à travers ses actions agir en matière de prévention et de lutte contre le VIH et le SIDA. Elle organise des rencontres auprès des jeunes et dans les écoles pour sensibiliser sur les réalités de cette maladie, et lutte aussi contre l’auto-discrimination en proposant des entretiens et des accompagnements au quotidien auprès d’une population fragilisée.

Continuer la lecture

Actualité

Découvrez Kay Jam, l’artiste local aux sonorités folk

Publié

le

Le Lausannois Kay Jam sort son premier album. Douze titres aux sonorités pop et rock. 

L’envie de faire de la musique est venue très vite à l’esprit du jeune homme. En écoutant Nirvana ou Audioslave, il décide de prendre des cours de basse dès ses 15 ans. Une basse qui l’accompagne toujours aujourd’hui, puisqu’il a composé tous les titres de son album.

Enregistré entre la Chaux-de-Fonds et Lausanne, l’album éponyme de Kay Jam propose un univers mélangeant des sonorités entre la folk et la pop. Un premier clip est sorti il y a plus d’un an, Light in the Dark, qui dévoilait l’atmosphère du projet.   

A l’occasion de la sortie de ce premier projet solo, Kay Jam était l’invité de Benjamin Smadja:

Kay Jam Artiste

Kay Jam Artiste

RIen de mieux qu’un titre en live pour vous faire une idée de l’univers de Kay Jam. Découvrez Promises :

 

Le lausannois de 28 ans a, avant son premier album, collaboré avec de nombreux artistes, comme Sim’s, Shana Pearson ou encore Stevans.  En décembre 2018, il est même la première partie du duo  Marcus Miller et Selah Sue à Genève, devant plus de 1’500 personnes.

En plus de la sortie de l’album, l’artiste a déjà des dates de prévues notamment la cérémonie d’ouverture des JOJ aux Diablerets, le 10 janvier prochain. Une date de taille qui n’effraie pas encore le jeune homme, tout comme sa date le 11 janvier 2020 à la Parenthèse de Nyon.

En plus d’être un artiste talentueux, Kay Jam est professeur de guitare et de basse dans différentes écoles de Suisse romande.

Continuer la lecture

Actualité

The Irishman : La voix de De Niro parle de Martin Scorsese

Publié

le

Martin Scorsese, retrouve l’univers du crime organisé avec The Irishman. Produit par Netflix, ce film est déjà projeté au Ciné 17 et Cinerama depuis la semaine dernière. Il sort sur la plateforme américaine ce mercredi.

Le nouveau long-métrage tant attendu du réalisateur italo-américain sort ce mercredi 27 novembre sur Netflix. Pour la neuvième fois, Martin Scorsese retrouve Robert de Niro avec qui il forme un des duos mythiques du cinéma américain.

Pour en parler, Jacques Frantz, la voix française de Robert De Niro, était l’invité de Benjamin Smadja:

Jacques Frantz, la voix de De Niro parle de Martin Scrosese P1

Jacques Frantz, la voix de De Niro parle de Martin Scrosese P2

Inspiré du roman de Charles Brandt I Heard You Paint Houses (en français : j’ai tué Jimmy Hoffa), The Irishman propose une plongée dans l’un des plus grands mystères de l’histoire des États-Unis, la disparition du dirigeant Jimmy Hoffa, interprété par Al Pacino.

Entre monde politique, luttes sociales et mafia, la nouvelle production de Netflix offre un casting de rêve et réuni pour la deuxième fois deux légendes du cinéma des années 70 : Robert de Niro et Al pacino. The Irishman voit d’ailleurs la première collaboration entre le réalisateur et Pacino. Pour compléter le casting, une autre légende habituée des films de Scorsese: Joe Pesci joue Russell Bufalino, ancien gangster et acolyte du personnage de De Niro, Frank Sheeran

Près de 3h30 de suspens, de mystère, de sang: Scorsese signe avec The Irishman son grand retour. Avec près de 160 millions de dollars de budget, le réalisateur a vu les choses en grand et s’est tourné vers le géant américain de streaming après avoir été abandonné par Paramount Pictures.

C’est la deuxième fois qu’un film produit par Netflix est diffusé en salle, avant la sortie sur la plateforme. Après Roma, The Irishman est d’ores et déjà disponible au Ciné 17 et Cinerama. Une presque exclusivité européenne, dont le coup de transaction n’a pas été communiqué.

Continuer la lecture

Culture

Un festival de métal 100% féminin

Publié

le

La cinquième édition du Femal Metal Fest se déroule ce samedi à partir de 18h à la Villa Tacchini. Un festival dédié au métal mais chanté par des femmes.

Quatre groupes seront sur la scène de la Maison de quartier de la Villa Tacchini au Petit-Lancy ce samedi 30 novembre. Mis sur pied par le groupe ALKEMY, le festival souhaite montrer des groupes de différents styles de métal avec une singularité : le micro est tenu uniquement par des femmes ! Une particularité qui peut être soulignée, car le monde du métal est un milieu essentiellement masculin. Un style musical souvent considéré de niche ou peu abordable, mais qui sert d’exutoire pour certains artistes.

Mais pourquoi faire un festival de métal avec une programmation féminine ? Pour en parler, Katyaa chanteuse et fondatrice d’ALKEMY était l’invitée de Benjamin Smadja :

Katyaa Chanteuse d'ALKEMY

Katyaa Chanteuse d'ALKEMY

Loin d’être uniquement des sons gutturales, le métal peut aussi être mélodique. C’est ce que voulait montrer Katyaa avec une programmation proposant du métal symphonique, un style considéré comme plus grand public.
Organisée par une équipe bénévole, cette cinquième édition du Femal Metal Fest est financée par l’association Wings Music & Events, qu’ALKEMY a créé en 2014. L’association souhaite envoyer un message « d’espoir au féminin » tout en incluant un maximum de personnes.

L’envie des organisateurs est d’établir des échanges et des synergies avec les moyens du bord. L’association finance en grande partie le festival, le crowdfunding et les demandes de sponsorisation aident à subventionner l’évènement, dont les recettes des entrées reviennent entièrement aux artistes.

La soirée est bientôt Sold Out, pour tout savoir sur le Femal Metal Fest : l’évènement Facebook

Continuer la lecture

Actualité

Une collecte de jouets pour les enfants dans le besoin

Publié

le

Dernière ligne droite pour la collecte de Noël en faveur des enfants et adolescents défavorisés, organisée par Rêves Suisse et Partage.

L’Association Rêves Suisse et Partage s’unissent pour collecter des cadeaux pour la période de Noël. Tout un chacun est invité à déposer des cadeaux neufs, non emballés dans l’un des points de collecte depuis le 1er et jusqu’au 25 novembre 2019. Si les jeux de société pour les plus de dix ans sont souhaités en priorité, chaque cadeau est évidemment apprécié. Les deux associations organisatrices feront par la suite une distribution aux enfants en décembre.

Léonore Janin Cancian, coordinatrice de Rêves Suisse était l’invitée de Benjamin Smadja :

Léonore Janin Cancian P1 Coordinatrice de Rêves Suisse

Léonore Janin Cancian P2 Coordinatrice de Rêves Suisse

En plus de cette collecte, l’association organise en collaboration avec les services sociaux, les foyers et les institutions spécialisées des Journées de rêves.  La structure a permis à des enfants de vivre des expériences uniques en allant notamment à la rencontre de Céline Dion, Sonia Grimm ou M.Pokora.

Des petits rêveurs ont pu aussi participer à des camps ou des journées récréatives, comme un vol au-dessus du Lubéron en montgolfière ou des places VIP au salon de l’auto. Des journées d’exception pour aider les enfants à s’aérer l’esprit et créer des moments inoubliables.

L’association existe en Suisse depuis 2006. Réaliser les rêves des enfants ayant une maladie grave ou ceux étant en situation de handicap lourd a été la première décision de celle-ci. Les journées de rêves ont été mises sur pied dès 2013.

Si vous souhaitez en savoir plus sur la collecte de Noël, et trouver la liste des points de récolte: le site internet.

Continuer la lecture