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L'Info Autrement

Les conseils juridiques de Litigium : émission spéciale AVS

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1) Patron négligeant • Quels sont mes risques en cas de non-paiement de l’AVS
Damien, 47 ans, est coiffeur et avait 5 employés, il en a licencié 3 mais ne l’a pas communiqué à la caisse AVS et a été taxé d’office, quels sont les risques ?

2) L’AVS • Comment les droits sont-ils calculés ?
Sur quelles bases le droit à l’AVS est-il calculé ?

3) Non-paiement des cotisations • Comment le savoir et préserver mes droits ?
Paul, 34 ans, se demande s’il a bien été déclaré à l’AVS et souhaite contrôler l’état de son compte individuel.

Auditeur 1 – Patron négligeant

Damien (prénom d’emprunt)
• 47 ans
Est coiffeur et a 5 employés
Il en a licencié 3 mais n’a pas communiqué à la caisse AVS qui l’a taxé d’office

Témoignage :
• Il raconte son expérience mais quel est le risque lors du non paiement des cotisations AVS pour un patron ?

La loi :
Les risques sont pénaux et multiples. Deux lois condamnent le non-paiement des cotisations AVS :
La LAVS : art. 87 qui condamne la non affiliation ou le mauvais décompte de cotisations è 180 jours amendes maximum
Le code pénal, art. 146 è escroquerie à l’assurance, 5 ans max de prison ou une peine pécuniaire
Le code pénal, 159 CP è Détournement de retenue sur le salaire, 3 ans max ou une peine pécuniaire.

La morale :
Moralement celui qui a été débité d’une somme pour s’assurer à la retraite et qui voit que cet argent n’a pas été versé à la caisse, ressent une injustice terrible. On peut qualifier cela de vol aux conséquences graves.
Nos employés font leur part du contrat en venant travaillé et ont signé un accord financier pour leur salaire. Dans cette confiance installée par le contrat de travail, il peut décemment s’attendre à ce que l’employeur l’aide à préserver son capital financier à la retraite en remplissant ses obligations d’employeur. C’est une OBLIGATION et moralement et légalement
Il est très important de prendre immédiatement des mesures pour payer ses cotisations si on se retrouve en difficulté.
Il y a plusieurs manières de payer, trimestriellement, semestriellement, annuellement etc. … mais le mieux est de conserver toujours sur un compte ce qui a été « prélevé » sur les salaires des employés
Faire part à la caisse de vos difficultés et trouver, ensemble, un arrangement, vous permettra d’éviter des frais et des complications très importants

 

 

Partie 2 – Calcul du droit à l’AVS

L’âge de la retraite est de
• 65 ans hommes et • 64 ans femmes

On commence à cotiser à partir du 1er janvier de l’année qui suit celle où ont atteint 17 ans
L’employeur déduit du salaire 5.125 % et verse sa propre part de Frs 5.125 %
Quand l’employeur n’a pas l’obligation de cotiser comme pour les ambassades, par ex, les personnes paient en
règle générale leurs cotisations elles-mêmes, au même taux que les employeurs et les salariés.
Cette condition est remplie lorsque :
vous avez cotisé au-moins 1 an entier
votre conjoint, qui exerce une activité́ lucrative, a payé au-moins le double de la cotisation minimale pendant 1 an
des bonifications pour tâches éducatives ou d’assistance peuvent vous être attribuées
Vous avez droit à une rente de vieillesse
dès le premier jour du mois qui suit celui où vous avez atteint l’âge ordinaire de la retraite
Votre droit à une rente de vieillesse s’éteint
à la fin du mois de votre décès.
Les éléments du calcul sont :
les années de cotisation et le montant du salaire qui peuvent être prises en considération
les revenus d’une l’activité́ lucrative
les bonifications pour tâches éducatives ou d’assistance
Vous aurez une rente complète
si vous avez rempli votre obligation de cotiser durant 44 ans pour les hommes et 43 pour les femmes
si votre revenu moyen a été d’au moins 84 600 francs par an soit 7050 francs par mois
Vous toucherez une rente partielle
si vous n’avez pas payé de cotisations durant autant d’années que vous auriez dû le faire
Chaque année de cotisation manquante entraîne une réduction de la rente de 1/44 pour les hommes et de 1/43
pour les femmes.
La composition du revenu annuel moyen se compose ;
des revenus de l’activité́ lucrative,
des bonifications pour tâches éducatives, et
des bonifications pour tâches d’assistance
Que sont les bonifications pour tâches éducatives ?
les années durant lesquelles vous vous êtes occupé d’enfants de moins de 16 ans.
elle correspond au triple de la rente minimale annuelle.
Que sont les bonifications pour tâches d’assistance ?
les tâches d’assistance pour les années pendant lesquelles vous vous êtes occupé/e de parents qui avaient besoin de soins, qui habitaient à proximité́ et touchaient une allocation pour impotence grave ou moyenne.
elles ne se cumulent pas aux bonifications pour tâches éducatives.
La bonification correspond au triple de la rente minimale annuelle.
A l’heure actuelle le montant des rentes est de ?
Frs 1’175 au minimum Frs 2‘350 au maximum Frs 3’525 au maximum pour un couple
La somme des deux rentes individuelles d’un couple marié ne peut être supérieure à 150 % de la rente maximale

Les désignations d’état civil utilisées ici ont également les significations suivantes :
mariage : partenariat enregistré
divorce : dissolution judiciaire du partenariat enregistré
décès du conjoint : décès du/de la partenaire enregistré/e

 

 

Partie 3

Cotisations AVS prélevées et non versées à la caisse par votre employeur

Explication du cas :

Monsieur Laurent Gaberell
Consultant indépendant
Spécialiste du recouvrement de créances
Spécialisé dans les cotisations sociales

Paul (prénom d’emprunt)
• 34 ans
A été employé dans un restaurant pendant 9 ans.
Est au bénéfice d’un contrat de travail mais n’a pas de fiches de salaire pour le 3 premières années.
A 4 ans le restaurant a été racheté et depuis son contrat a été reconduit et il reçoit chaque mois des fiches de
salaire.
Paul se demande s’il a bien été déclaré à l’AVS et souhaite contrôler l’état de son compte individuel AVS

Question :

• Comment procéder et auprès de qui s’adresser pour vérifier que les cotisations AVS retenues ont bien été payées
par l’employeur ?
• Comment faire pour préserver ses droits si des cotisations n’ont pas été versées

La loi :
Tout employeur a l’obligation de s’affilier à une caisse AVS lorsqu’il emploie du personnel et doit déclarer ses salariés.
L’inscription des salaires sur le compte individuel de l’employé sert notamment à calculer le montant de sa rente future lors de la retraite.
En cas de travail au noir, aucune inscription au compte individuel n’est possible et le travailleur se trouve prétéritée dans son droit futur à la rente.
L’employeur à l’obligation de fournir une fois par an à son employé le certificat de salaire attestant du revenu afin que l’employé puisse remplir sa déclaration d’impôt.
En cas de faillite de l’employeur, la Caisse AVS peut se retourner personnellement contre les gérants/administrateurs pour le paiement des charges sociales.

La morale :
Dans les petites structures, le contrat de travail ne revêt pas toujours la forme écrite, même si le contrat oral est juridiquement valide en Suisse, il est toujours plus prudent d’avoir un document signé même si celui-ci est simple. Si votre maîtrise de la langue ou de la chose administrative est limitée, il faut de toute manière demander un document mentionnant les noms, lieu de travail, rémunération, date d’engagement, délai de congé, vacances et signatures. Il est mieux d’avoir un document simple que rien du tout. Le contrat de travail n’est pas forcément nécessaire à l’employé mais est utile comme preuve en cas de litige ou de contrôle.
Il est important de conserver les documents que vous recevez de la part de votre employeur, même si il s’agit d’une pile au fond d’un tiroir, les paroles s’envolent, les écrits restent. Un document qui vous paraît inutile sur le moment, vous sera précieux en cas de demande à une administration.
Le versement des cotisations et l’exactitude de votre compte individuel AVS n’est pas une priorité lorsque vous êtes jeune ou de passage dans le pays, ils sont pourtant d’une importance primordiale le jour de la retraite venu,
Votre employeur n’est pas forcément malhonnête, il a peut-être simplement des lacunes en matière administrative. Un bon artisan n’est pas forcément un bon gérant administratif.
Si vous avez eu la présence d’esprit de garder les documents, ne contactez pas votre employeur ancien ou actuel, votre interlocuteur est la caisse AVS.
La démarche vous paraît inutile car vous êtes certains que votre ancien patron n’a pas payé les charges sociales ? La mauvaise décision serait de ne pas faire la démarche auprès de la caisse. Celle-ci ne peut pas connaître la situation, sauf si elle contrôle l’employeur en question. Votre action permettra à la caisse AVS d’inscrire vos salaires sur votre compte individuel. Elle s’occupe ensuite de régler le dossier avec l’employeur sans conséquences négatives pour vous.

Comment faire pour contrôler si les cotisations AVS retenues sur mon salaire ont été reversées ?

En premier lieu, il vous faut demander auprès de la Caisse AVS de votre domicile un rassemblement de vos comptes individuels. Dès qu’il vous parviendra, vous pourrez contrôler si vous avez été déclaré par votre employeur.

Si ce n’est pas le cas :

Contactez la caisse AVS de l’employeur en question si vous la connaissez.
Si celle-ci n’est pas connue, adressez-vous par écrit à la caisse du canton du lieu de travail.

Vous l’informez que vous pensez que votre employeur ne vous a pas déclaré durant telle période et vous joignez tous les documents écrits que vous avez :

Contrat de travail ou lettre d’engagement.
Certificats de salaires
Fiches de paie
Extraits de compte bancaire présentant le versement du salaire.
Carte AVS.

La Caisse AVS s’occupera de contacter votre employeur afin que ce dernier régularise la situation.

Sur la base de vos éléments justificatifs, la Caisse AVS inscrira vos salaires sur votre compte individuel.

Ainsi vous ne serez pas pénalisé au moment du calcul de votre rente.

Les liens utiles :

• Office cantonal des assurances sociales Genève
www.ocas.ch

• Caisse cantonale vaudoise de compensation
www.caisseavsvaud.ch

• AVS / AI
www.ahv-iv.ch/p/3.01.f

 

 

Vous souhaitez poser une question sur les autres thèmes :

22 octobre 2018

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Vous souhaitez que l’on règle votre litige ? Contactez-nous : midi@radiolac.ch

1 commentaire

1 commentaire

  1. Anonyme

    9 novembre 2018 à 12 h 25 min

    Pour connaitre le domaine traité, je suis atterré par les réponses et explications des intervenants, qui pourraient induire en erreur des personnes peu informées.

    Le droit des assurances sociales est un domaine technique dans lequel on ne s’improvise pas expert.

    Certains intervenants reconnus peuvent répondre sérieusement à vos questions à moindre coût, notamment l’Association pour la Permanence de Défense des Patients et des Assurés (APAS), pour les assurés, ou la permanence de l’ordre des avocats (OAV ou ODAGE).

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Témoignage – Vivre avec le VIH

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KEYSTONE - ANTHONY ANEX
KEYSTONE / Anthony Anex

Depuis 1988, le premier décembre est dédié à la Journée mondiale de lutte contre le sida.

Comment parler du VIH? Zaq Guimaraes, président de l’association PVA-Genève (Personnes Vivant Avec), n’hésite pas à partager son propre vécu. Lui qui vit avec le virus depuis plus de 30 ans s’est confié à Benjamin Smadja. A ses cotés, Rocco Senatore, directeur de l’association, revient sur les moyens de prévention et nous rappelle qu’une bande-dessinée vient de sortir. « Histoires en Pilules » qui raconte les vies de sept membres de PVA-Genève.

PVA-Genève

PVA-Genève

En 2018, 425 nouveaux cas de personnes atteintes du VIH ont été diagnostiqués. Un chiffre qui s’inscrit dans une tendance: depuis 2008, le nombre de personne au test positif diminue. En Suisse, plus de 17 000 personnes vivent avec le VIH. De nombreux moyens de prévention existe, mais le moyen le plus connu et le plus sûr reste le préservatif. Début novembre 2019, Love Life a d’ailleurs fait une nouvelle campagne pour rappeler l’importance de ce moyen de contraception.

Plusieurs associations sont actives à Genève comme Groupe sida Genève ou PVA-Genève. Cette dernière souhaite à travers ses actions agir en matière de prévention et de lutte contre le VIH et le SIDA. Elle organise des rencontres auprès des jeunes et dans les écoles pour sensibiliser sur les réalités de cette maladie, et lutte aussi contre l’auto-discrimination en proposant des entretiens et des accompagnements au quotidien auprès d’une population fragilisée.

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Actualité

Découvrez Kay Jam, l’artiste local aux sonorités folk

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Le Lausannois Kay Jam sort son premier album. Douze titres aux sonorités pop et rock. 

L’envie de faire de la musique est venue très vite à l’esprit du jeune homme. En écoutant Nirvana ou Audioslave, il décide de prendre des cours de basse dès ses 15 ans. Une basse qui l’accompagne toujours aujourd’hui, puisqu’il a composé tous les titres de son album.

Enregistré entre la Chaux-de-Fonds et Lausanne, l’album éponyme de Kay Jam propose un univers mélangeant des sonorités entre la folk et la pop. Un premier clip est sorti il y a plus d’un an, Light in the Dark, qui dévoilait l’atmosphère du projet.   

A l’occasion de la sortie de ce premier projet solo, Kay Jam était l’invité de Benjamin Smadja:

Kay Jam Artiste

Kay Jam Artiste

RIen de mieux qu’un titre en live pour vous faire une idée de l’univers de Kay Jam. Découvrez Promises :

 

Le lausannois de 28 ans a, avant son premier album, collaboré avec de nombreux artistes, comme Sim’s, Shana Pearson ou encore Stevans.  En décembre 2018, il est même la première partie du duo  Marcus Miller et Selah Sue à Genève, devant plus de 1’500 personnes.

En plus de la sortie de l’album, l’artiste a déjà des dates de prévues notamment la cérémonie d’ouverture des JOJ aux Diablerets, le 10 janvier prochain. Une date de taille qui n’effraie pas encore le jeune homme, tout comme sa date le 11 janvier 2020 à la Parenthèse de Nyon.

En plus d’être un artiste talentueux, Kay Jam est professeur de guitare et de basse dans différentes écoles de Suisse romande.

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The Irishman : La voix de De Niro parle de Martin Scorsese

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Martin Scorsese, retrouve l’univers du crime organisé avec The Irishman. Produit par Netflix, ce film est déjà projeté au Ciné 17 et Cinerama depuis la semaine dernière. Il sort sur la plateforme américaine ce mercredi.

Le nouveau long-métrage tant attendu du réalisateur italo-américain sort ce mercredi 27 novembre sur Netflix. Pour la neuvième fois, Martin Scorsese retrouve Robert de Niro avec qui il forme un des duos mythiques du cinéma américain.

Pour en parler, Jacques Frantz, la voix française de Robert De Niro, était l’invité de Benjamin Smadja:

Jacques Frantz, la voix de De Niro parle de Martin Scrosese P1

Jacques Frantz, la voix de De Niro parle de Martin Scrosese P2

Inspiré du roman de Charles Brandt I Heard You Paint Houses (en français : j’ai tué Jimmy Hoffa), The Irishman propose une plongée dans l’un des plus grands mystères de l’histoire des États-Unis, la disparition du dirigeant Jimmy Hoffa, interprété par Al Pacino.

Entre monde politique, luttes sociales et mafia, la nouvelle production de Netflix offre un casting de rêve et réuni pour la deuxième fois deux légendes du cinéma des années 70 : Robert de Niro et Al pacino. The Irishman voit d’ailleurs la première collaboration entre le réalisateur et Pacino. Pour compléter le casting, une autre légende habituée des films de Scorsese: Joe Pesci joue Russell Bufalino, ancien gangster et acolyte du personnage de De Niro, Frank Sheeran

Près de 3h30 de suspens, de mystère, de sang: Scorsese signe avec The Irishman son grand retour. Avec près de 160 millions de dollars de budget, le réalisateur a vu les choses en grand et s’est tourné vers le géant américain de streaming après avoir été abandonné par Paramount Pictures.

C’est la deuxième fois qu’un film produit par Netflix est diffusé en salle, avant la sortie sur la plateforme. Après Roma, The Irishman est d’ores et déjà disponible au Ciné 17 et Cinerama. Une presque exclusivité européenne, dont le coup de transaction n’a pas été communiqué.

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Culture

Un festival de métal 100% féminin

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La cinquième édition du Femal Metal Fest se déroule ce samedi à partir de 18h à la Villa Tacchini. Un festival dédié au métal mais chanté par des femmes.

Quatre groupes seront sur la scène de la Maison de quartier de la Villa Tacchini au Petit-Lancy ce samedi 30 novembre. Mis sur pied par le groupe ALKEMY, le festival souhaite montrer des groupes de différents styles de métal avec une singularité : le micro est tenu uniquement par des femmes ! Une particularité qui peut être soulignée, car le monde du métal est un milieu essentiellement masculin. Un style musical souvent considéré de niche ou peu abordable, mais qui sert d’exutoire pour certains artistes.

Mais pourquoi faire un festival de métal avec une programmation féminine ? Pour en parler, Katyaa chanteuse et fondatrice d’ALKEMY était l’invitée de Benjamin Smadja :

Katyaa Chanteuse d'ALKEMY

Katyaa Chanteuse d'ALKEMY

Loin d’être uniquement des sons gutturales, le métal peut aussi être mélodique. C’est ce que voulait montrer Katyaa avec une programmation proposant du métal symphonique, un style considéré comme plus grand public.
Organisée par une équipe bénévole, cette cinquième édition du Femal Metal Fest est financée par l’association Wings Music & Events, qu’ALKEMY a créé en 2014. L’association souhaite envoyer un message « d’espoir au féminin » tout en incluant un maximum de personnes.

L’envie des organisateurs est d’établir des échanges et des synergies avec les moyens du bord. L’association finance en grande partie le festival, le crowdfunding et les demandes de sponsorisation aident à subventionner l’évènement, dont les recettes des entrées reviennent entièrement aux artistes.

La soirée est bientôt Sold Out, pour tout savoir sur le Femal Metal Fest : l’évènement Facebook

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Actualité

Une collecte de jouets pour les enfants dans le besoin

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Dernière ligne droite pour la collecte de Noël en faveur des enfants et adolescents défavorisés, organisée par Rêves Suisse et Partage.

L’Association Rêves Suisse et Partage s’unissent pour collecter des cadeaux pour la période de Noël. Tout un chacun est invité à déposer des cadeaux neufs, non emballés dans l’un des points de collecte depuis le 1er et jusqu’au 25 novembre 2019. Si les jeux de société pour les plus de dix ans sont souhaités en priorité, chaque cadeau est évidemment apprécié. Les deux associations organisatrices feront par la suite une distribution aux enfants en décembre.

Léonore Janin Cancian, coordinatrice de Rêves Suisse était l’invitée de Benjamin Smadja :

Léonore Janin Cancian P1 Coordinatrice de Rêves Suisse

Léonore Janin Cancian P2 Coordinatrice de Rêves Suisse

En plus de cette collecte, l’association organise en collaboration avec les services sociaux, les foyers et les institutions spécialisées des Journées de rêves.  La structure a permis à des enfants de vivre des expériences uniques en allant notamment à la rencontre de Céline Dion, Sonia Grimm ou M.Pokora.

Des petits rêveurs ont pu aussi participer à des camps ou des journées récréatives, comme un vol au-dessus du Lubéron en montgolfière ou des places VIP au salon de l’auto. Des journées d’exception pour aider les enfants à s’aérer l’esprit et créer des moments inoubliables.

L’association existe en Suisse depuis 2006. Réaliser les rêves des enfants ayant une maladie grave ou ceux étant en situation de handicap lourd a été la première décision de celle-ci. Les journées de rêves ont été mises sur pied dès 2013.

Si vous souhaitez en savoir plus sur la collecte de Noël, et trouver la liste des points de récolte: le site internet.

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