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L'Info Autrement

Frais de rappel, résiliation de police RC et divorce : les conseils juridiques de Litigium

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Les sujets juridiques et moraux abordés aujourd’hui :

Frais de rappel des entreprises de recouvrement
• Est-ce légal?

Mon chien a fait 3 dégâts que j’ai communiqué à mon assurance RC et
mon assureur a résilié ma police
• En ont-ils le droit?

Je me sépare d’une femme qui travaille à 30 %
• A-t-elle le droit de ne pas travailler plus et me demander de payer pour elle?

Auditeur 1 : Frais de rappel des entreprises de recouvrement

Marco (prénom d’emprunt)
Il a conclu avec un opérateur téléphonique un abonnement annuel.
Un mois avant la fin du contrat il décide de changer d’opérateur.
Récemment, il a reçu une facture d’une société de recouvrement qui lui demande de payer le mois restant Frs 59.-.
La société rajoute en plus Frs 70.- de frais supplémentaire dits « de retard ».

Question :
Est-ce que la société de recouvrement a le droit de demander le paiement de la facture pour son compte ?
Et des frais supplémentaires de 70.- « pour retard » ?

La loi :
Majeur
> Art. 164 al. 1 CO : le créancier peut céder son droit à un tiers sans le consentement du débiteur, à moins que la cession n’en
soit interdite par la loi, la convention ou la nature de l’affaire.
> Art. 165 al. 1 CO : la cession n’est valable que si elle a été constatée par écrit.
> Selon l’art. 8 CC : la preuve d’un dommage incombe au créancier.
> Les frais de recouvrement ne constituent pas un dommage et n’ont donc pas à être supportés par le débiteur.
(Grégoire Geissbühler, Le recouvrement privé de créances : aspects contractuels et protection du débiteur, Schulthess (Zurich) 2016, N 1075).

Mineur
Concernant le paiement du dernier mois de l’abonnement (59.-)
> Une société de recouvrement achète des créances à d’autres sociétés, pour ensuite pouvoir revendiquer le montant qui leur est dû. La société se substitue donc au créancier initial et devient titulaire de la créance.
> Un tel substitut sans le consentement du débiteur est légal. Encore faut-il que le contrat entre la société téléphonique et de recouvrement ait été fait par écrit (164 al. 1 et 165 al. 1 CO).

  • Marco avait conclu un contrat de téléphonie d’une durée de 12 mois. Il doit donc respecter son obligation et payer
    le dernier mois restant à la société de recouvrement.
  • Les Frs 59 sont bels et bien dus.

Concernant les frais supplémentaires « de retard » (70.-)
> Les sociétés de recouvrement ont pour activité principale, pour ne pas dire « unique », de se faire rembourser les montants dus.
> La société, en achetant une créance en cours de demande de remboursement sait qu’elle prend un certain risque.
> D’ailleurs ce risque justifie le montant sensiblement bas auquel la société rachète la créance.
> La société ne peut donc pas rajouter des frais supplémentaires sous prétexte d’un retard, compte tenu du fait que la société existe justement pour récupérer des créances en retard.
>  Une société de recouvrement ne bénéficie pas d’un statut particulier. Sa demande de paiement de frais supplémentaires doit reposer sur une base juridique solide prévue par le code des obligations.

  • La société n’est pas fondée à demander à Marco les Frs 70 de frais de retard.

La morale :
> Il faut payer les Frs 59 qui sont dus et écrire immédiatement à la société de recouvrement de créances pour les informer
que les frais ne seront pas payés étant donné que la démarche n’est pas légale.
> A contrario, si une entreprise vous facture des frais de rappel corrects Frs 5 / 10 / 15 … il me semble opportun, surtout si
ces frais à venir en cas d’arriéré de paiement sont mentionnés par le créancier, de les régler pour respecter le contrat
passé avec cette entreprise.
> Le deal passé étant un article ou une prestation contre le paiement dans le temps imparti (à réception, à 10, à 30 jours) …, si l’on ne respecte pas cet engagement obligeant l’entreprise à devoir nous relancer et engager du temps et des frais (temps pour le courrier, enveloppe, timbre, etc.) pour nous rappeler de respecter notre promesse, il convient moralement dans tous les cas, de les dédommager.

Les liens utiles :
• Grégoire Geissbühler « Le recouvrement privé de créances »
www.schulthess.com/verlag/detail/ISBN-9783725586134/Geissbuehler-Gregoire/Le-recouvrement-prive-de-creances

Auditeur 2 : Résiliation de la police RC

Tom (prénom d’emprunt)
• A adopté un chien de grande race qui fait beaucoup de bêtises
• Il a abîmé le mur de chez ses parents, rongé les chaussures de marque de l’une de leurs amies, mordu un petit chien
• A chaque incident il a déclaré ces sinistres à son assurance RC qui a remboursé les lésés
• Il a reçu un courrier de son assureur l’informant qu’ils résilient dans les délais légaux son assurance RC

Question :
• Est-ce légal ?

La loi :

Majeur
Art. 56 CO : en cas de dommage causé par un animal, la personne qui la détient est responsable, si elle ne prouve qu’elle
l’a gardé et surveillé avec toute l’attention commandée parles circonstances ou que sa diligence n’eût pas empêché le
dommage de se produire.
« Dans l’assurance responsabilité civile, l’assureur s’engage, en contreprestation de la prime d’assurance, à couvrir les
conséquences d’un dommage à un tiers commis par le preneur »
(droit des assurances privées, Brulhart Vincent, Précis de droit Stampfli, 2ème édition, p. 380)
28 LCA :
« 1 Si le preneur d’assurance provoque une aggravation essentielle du risque au cours de l’assurance, l’assureur cesse pour l’avenir d’être lié par le contrat.
2 L’aggravation est essentielle lorsqu’elle porte sur un fait qui est important pour l’appréciation du risque (art. 4) et dont les parties avaient déterminé l’étendue lors de la conclusion du contrat.
Le contrat peut stipuler si, dans quelle mesure et dans quels délais le preneur doit donner avis de l’aggravation du risque à l’assureur. »
Selon la jurisprudence, Il y a aggravation du risque que s’il y a une certaine durabilité de l’aggravation en question. Cette aggravation est décisive si on doit admettre que l’assureur n’aurait pas maintenu le contrat aux mêmes conditions ou l’aurait maintenu qu’à d’autres conditions plus restrictives ou plus onéreuses, s’il avait connu les circonstances nouvelles (ATF 122 III 458).
L’entreprise d’assurance est en droit, dans les quatre semaines qui suivent la date de réception de l’annonce, soit de résilier par écrit le contrat avec un préavis de six semaines, soit d’adapter la prime à la date de l’aggravation du risque.

Mineur
Le chien de Tom fait beaucoup de dégâts. Il est donc responsable des dégâts commis par son chien mais son assurance responsabilité civile prend en charge les montants.
Le chien aggrave le risque de dommages d’une façon durable car il commet de nombreuses bêtises qui coûtent à
l’assurance.

Conclusion
L’assureur peut valablement résilier le contrat

La morale :
Sachant que l’assureur peut résilier le contrat et mettre son assuré dans une position inconfortable parce qu’il se retrouve sans assurance et que si un incident important lui arrive à ce moment-là il prend de très gros risques mais également parce qu’à la souscription d’une nouvelle assurance, très souvent, il est demandé si le demandeur a été exclu d’une compagnie et cela peut poser problème pour la souscription d’une nouvelle assurance également, il convient avant de déclarer à son assurance un sinistre, de se poser la question de sa pertinence.
Lorsqu’on cumule les sinistres autant se poser la question (déjà à partir de deux) si ça ne vaut pas mieux de régler soi-même le montant et être sûrs de conserver son assurance.

Les liens utiles :
• Droit des assurances privées, Brulhart Vincent, Précis de droit Stampfli, 2ème édition
www.schulthess.com/buchshop/detail/ISBN-9783727223969/Brulhart-Vincent/Droit-des-assurances-privees

Auditeur 3: Femme travaillant à temps partiel et divorce

Tony (prénom d’emprunt)
• Est marié depuis 21 ans
• Son épouse a 40 ans elle est comptable
• Ils ont une fille de 19 ans qui fait un apprentissage depuis 3 ans
• Son épouse a baissé son temps de travail à 35 % à la naissance de leur enfant et ne l’a jamais augmenté
• En instance de divorce, son épouse demande plus de la moitié de son salaire comme compensation d’entretien

Question :
• A-t-elle le droit de ne pas travailler et de demander une si grande pension ?

La loi :

Majeur
Les époux ont un devoir / Art. 125 al. 1 CC :
« Si l’on ne peut raisonnablement attendre d’un époux qu’il pourvoie lui-même à son entretien convenable (…) son
conjoint lui doit une contribution équitable. » (al. 2)
(…) le juge retient en particulier les éléments tels que (al. 2) :
la répartition des tâches pendant le mariage,
la durée du mariage,
le niveau de vie des époux pendant le mariage,
l’âge et l’état de santé des époux ;
Le revenu et la fortune des époux
L’ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée
La formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l’insertion
professionnelle du bénéficiaire de l’entretien.
Si les moyens financiers des époux le permettent, ils peuvent prétendre à un niveau de vie qui était le leur pendant le
mariage. Sinon c’est la méthode de calcul du minimum vital ou du minimum vital élargi qui devra être utilisé
Selon la jurisprudence (ATF 5A_248/2011) « Afin de déterminer s’il est possible d’imputer un revenu hypothétique à l’un
des conjoints, l’autorité doit examiner dans quelle mesure on peut raisonnablement exiger du concerné qu’il exerce une
activité lucrative, en tenant compte de son âge, de ses qualifications professionnelles et de son état de santé. »
On ne peut raisonnablement pas demander à un époux qui a renoncé totalement à exercer une activité lucrative durant le
mariage de reprendre le travail après ses 45 ans.

Mineur
Concernant la contribution d’entretien pour Madame
Selon le principe du clean break, les époux doivent viser l’indépendance financière après le divorce. Le devoir de solidarité entre les époux perdure au moment du divorce jusqu’à ce que chaque époux devienne indépendant financièrement.
Madame a 41 ans et travaille déjà à temps partiel. Elle n’est toutefois pas indépendante financièrement à 100%.

Conclusion
On peut donc raisonnablement lui demander de reprendre une activité lucrative à temps complet.
Si cette activité ne lui suffit pas pour vivre ou pour disposer du même niveau de vie que pendant le mariage, elle a le droit à une contribution d’entretien équivalent à la différence entre son salaire effectif et celui qu’elle peut prétendre pour bénéficier du même niveau de vie.

La morale :
L’avocat de Madame essaiera de faire payer le maximum à Monsieur et l’avocat de Monsieur essaiera de faire comprendre au juge et/ou à la partie adverse qu’elle doit se prendre en main et rechercher plus de travail pour s’autofinancer. Ces discussions coûtent très cher au couple lors du divorce et il faut savoir que dans certaines circonstances celui qui gagne le plus risque de devoir payer également la défense de l’autre.
On ne peut pas connaître à l’avance ce que décidera le juge donc même si le conseil promet une victoire en ce sens.
Le mieux reste de proposer une contribution échelonnée dans le temps si cela est possible, où chaque année on baisse la
contribution jusqu’à l’annuler complètement. La prévoir entre 3 et 5 ans.

Les liens utiles :
• Easydivorce.ch « La contribution d’entretien du conjoint » www.easydivorce.ch/contribution-a-lentretien-du-conjoint/

Les sujets de notre prochaine émission, le 17.12.2018

Suite à l’intervention de mon dentiste j’ai de fortes douleurs,
Quels sont mes droits ?

Mon employé, licencié avec effet immédiat pour vol avéré conteste son certificat
de travail,
Comment agir ?

Désaccords avec mon avocat au sujet de ma défense,
Quels sont mes droits ?

Vous souhaitez poser une question sur d’autres thèmes ou qu’on règle VOTRE litige ? Contactez-nous :
midi@radiolac.ch

Vous souhaitez intervenir pendant l’émission ?

079 91 8 3000

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Témoignage – Vivre avec le VIH

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KEYSTONE - ANTHONY ANEX
KEYSTONE / Anthony Anex

Depuis 1988, le premier décembre est dédié à la Journée mondiale de lutte contre le sida.

Comment parler du VIH? Zaq Guimaraes, président de l’association PVA-Genève (Personnes Vivant Avec), n’hésite pas à partager son propre vécu. Lui qui vit avec le virus depuis plus de 30 ans s’est confié à Benjamin Smadja. A ses cotés, Rocco Senatore, directeur de l’association, revient sur les moyens de prévention et nous rappelle qu’une bande-dessinée vient de sortir. « Histoires en Pilules » qui raconte les vies de sept membres de PVA-Genève.

PVA-Genève

PVA-Genève

En 2018, 425 nouveaux cas de personnes atteintes du VIH ont été diagnostiqués. Un chiffre qui s’inscrit dans une tendance: depuis 2008, le nombre de personne au test positif diminue. En Suisse, plus de 17 000 personnes vivent avec le VIH. De nombreux moyens de prévention existe, mais le moyen le plus connu et le plus sûr reste le préservatif. Début novembre 2019, Love Life a d’ailleurs fait une nouvelle campagne pour rappeler l’importance de ce moyen de contraception.

Plusieurs associations sont actives à Genève comme Groupe sida Genève ou PVA-Genève. Cette dernière souhaite à travers ses actions agir en matière de prévention et de lutte contre le VIH et le SIDA. Elle organise des rencontres auprès des jeunes et dans les écoles pour sensibiliser sur les réalités de cette maladie, et lutte aussi contre l’auto-discrimination en proposant des entretiens et des accompagnements au quotidien auprès d’une population fragilisée.

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Actualité

Découvrez Kay Jam, l’artiste local aux sonorités folk

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Le Lausannois Kay Jam sort son premier album. Douze titres aux sonorités pop et rock. 

L’envie de faire de la musique est venue très vite à l’esprit du jeune homme. En écoutant Nirvana ou Audioslave, il décide de prendre des cours de basse dès ses 15 ans. Une basse qui l’accompagne toujours aujourd’hui, puisqu’il a composé tous les titres de son album.

Enregistré entre la Chaux-de-Fonds et Lausanne, l’album éponyme de Kay Jam propose un univers mélangeant des sonorités entre la folk et la pop. Un premier clip est sorti il y a plus d’un an, Light in the Dark, qui dévoilait l’atmosphère du projet.   

A l’occasion de la sortie de ce premier projet solo, Kay Jam était l’invité de Benjamin Smadja:

Kay Jam Artiste

Kay Jam Artiste

RIen de mieux qu’un titre en live pour vous faire une idée de l’univers de Kay Jam. Découvrez Promises :

 

Le lausannois de 28 ans a, avant son premier album, collaboré avec de nombreux artistes, comme Sim’s, Shana Pearson ou encore Stevans.  En décembre 2018, il est même la première partie du duo  Marcus Miller et Selah Sue à Genève, devant plus de 1’500 personnes.

En plus de la sortie de l’album, l’artiste a déjà des dates de prévues notamment la cérémonie d’ouverture des JOJ aux Diablerets, le 10 janvier prochain. Une date de taille qui n’effraie pas encore le jeune homme, tout comme sa date le 11 janvier 2020 à la Parenthèse de Nyon.

En plus d’être un artiste talentueux, Kay Jam est professeur de guitare et de basse dans différentes écoles de Suisse romande.

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Actualité

The Irishman : La voix de De Niro parle de Martin Scorsese

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Martin Scorsese, retrouve l’univers du crime organisé avec The Irishman. Produit par Netflix, ce film est déjà projeté au Ciné 17 et Cinerama depuis la semaine dernière. Il sort sur la plateforme américaine ce mercredi.

Le nouveau long-métrage tant attendu du réalisateur italo-américain sort ce mercredi 27 novembre sur Netflix. Pour la neuvième fois, Martin Scorsese retrouve Robert de Niro avec qui il forme un des duos mythiques du cinéma américain.

Pour en parler, Jacques Frantz, la voix française de Robert De Niro, était l’invité de Benjamin Smadja:

Jacques Frantz, la voix de De Niro parle de Martin Scrosese P1

Jacques Frantz, la voix de De Niro parle de Martin Scrosese P2

Inspiré du roman de Charles Brandt I Heard You Paint Houses (en français : j’ai tué Jimmy Hoffa), The Irishman propose une plongée dans l’un des plus grands mystères de l’histoire des États-Unis, la disparition du dirigeant Jimmy Hoffa, interprété par Al Pacino.

Entre monde politique, luttes sociales et mafia, la nouvelle production de Netflix offre un casting de rêve et réuni pour la deuxième fois deux légendes du cinéma des années 70 : Robert de Niro et Al pacino. The Irishman voit d’ailleurs la première collaboration entre le réalisateur et Pacino. Pour compléter le casting, une autre légende habituée des films de Scorsese: Joe Pesci joue Russell Bufalino, ancien gangster et acolyte du personnage de De Niro, Frank Sheeran

Près de 3h30 de suspens, de mystère, de sang: Scorsese signe avec The Irishman son grand retour. Avec près de 160 millions de dollars de budget, le réalisateur a vu les choses en grand et s’est tourné vers le géant américain de streaming après avoir été abandonné par Paramount Pictures.

C’est la deuxième fois qu’un film produit par Netflix est diffusé en salle, avant la sortie sur la plateforme. Après Roma, The Irishman est d’ores et déjà disponible au Ciné 17 et Cinerama. Une presque exclusivité européenne, dont le coup de transaction n’a pas été communiqué.

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Culture

Un festival de métal 100% féminin

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La cinquième édition du Femal Metal Fest se déroule ce samedi à partir de 18h à la Villa Tacchini. Un festival dédié au métal mais chanté par des femmes.

Quatre groupes seront sur la scène de la Maison de quartier de la Villa Tacchini au Petit-Lancy ce samedi 30 novembre. Mis sur pied par le groupe ALKEMY, le festival souhaite montrer des groupes de différents styles de métal avec une singularité : le micro est tenu uniquement par des femmes ! Une particularité qui peut être soulignée, car le monde du métal est un milieu essentiellement masculin. Un style musical souvent considéré de niche ou peu abordable, mais qui sert d’exutoire pour certains artistes.

Mais pourquoi faire un festival de métal avec une programmation féminine ? Pour en parler, Katyaa chanteuse et fondatrice d’ALKEMY était l’invitée de Benjamin Smadja :

Katyaa Chanteuse d'ALKEMY

Katyaa Chanteuse d'ALKEMY

Loin d’être uniquement des sons gutturales, le métal peut aussi être mélodique. C’est ce que voulait montrer Katyaa avec une programmation proposant du métal symphonique, un style considéré comme plus grand public.
Organisée par une équipe bénévole, cette cinquième édition du Femal Metal Fest est financée par l’association Wings Music & Events, qu’ALKEMY a créé en 2014. L’association souhaite envoyer un message « d’espoir au féminin » tout en incluant un maximum de personnes.

L’envie des organisateurs est d’établir des échanges et des synergies avec les moyens du bord. L’association finance en grande partie le festival, le crowdfunding et les demandes de sponsorisation aident à subventionner l’évènement, dont les recettes des entrées reviennent entièrement aux artistes.

La soirée est bientôt Sold Out, pour tout savoir sur le Femal Metal Fest : l’évènement Facebook

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Actualité

Une collecte de jouets pour les enfants dans le besoin

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Dernière ligne droite pour la collecte de Noël en faveur des enfants et adolescents défavorisés, organisée par Rêves Suisse et Partage.

L’Association Rêves Suisse et Partage s’unissent pour collecter des cadeaux pour la période de Noël. Tout un chacun est invité à déposer des cadeaux neufs, non emballés dans l’un des points de collecte depuis le 1er et jusqu’au 25 novembre 2019. Si les jeux de société pour les plus de dix ans sont souhaités en priorité, chaque cadeau est évidemment apprécié. Les deux associations organisatrices feront par la suite une distribution aux enfants en décembre.

Léonore Janin Cancian, coordinatrice de Rêves Suisse était l’invitée de Benjamin Smadja :

Léonore Janin Cancian P1 Coordinatrice de Rêves Suisse

Léonore Janin Cancian P2 Coordinatrice de Rêves Suisse

En plus de cette collecte, l’association organise en collaboration avec les services sociaux, les foyers et les institutions spécialisées des Journées de rêves.  La structure a permis à des enfants de vivre des expériences uniques en allant notamment à la rencontre de Céline Dion, Sonia Grimm ou M.Pokora.

Des petits rêveurs ont pu aussi participer à des camps ou des journées récréatives, comme un vol au-dessus du Lubéron en montgolfière ou des places VIP au salon de l’auto. Des journées d’exception pour aider les enfants à s’aérer l’esprit et créer des moments inoubliables.

L’association existe en Suisse depuis 2006. Réaliser les rêves des enfants ayant une maladie grave ou ceux étant en situation de handicap lourd a été la première décision de celle-ci. Les journées de rêves ont été mises sur pied dès 2013.

Si vous souhaitez en savoir plus sur la collecte de Noël, et trouver la liste des points de récolte: le site internet.

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