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Conseils juridiques : Garde parentale, facture d’avocat et héritage

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Sujets juridiques et moraux traités dans l’émission du jour :

1) Garde parentale pour couple non-marié • quels sont les droits du papa ?

Victor, 42 ans s’est séparé de sa compagne avec qui il a une fille de 11 ans, peut-il exiger une garde partagée ?

2) Facture d’avocat indécente • dois-je la payer ?

Chrystelle, 45 ans a fait appel à un ami avocat pour la défendre dans un problème d’héritage. La dernière facture reçue est de Frs 5’800 et rien n’avance, doit-elle payer sans aucun résultat ?

3) Caution d’un bail pour un ami • comment me retirer ?

Christian, 33 ans s’est porté caution pour la location d’un local commercial pour un ami d’enfance. Ce dernier a omis à plusieurs reprises de payer le loyer. Comment peut-il se retirer ?

 

Conseils juridiques et moraux basés sur des cas concrets

Auditeur 1 – Garde parentale pour couple non-marié

Victor (prénom d’emprunt)
• 42 ans
A eu une fille avec Diana, infirmière, sa compagne en 2007
Mme a l’autorité parentale
Le père et la mère se sont toujours partagé les tâches et charges relatives à leur enfant
Ils viennent de décider de se séparer
Il souhaite la garde partagée de sa fille. Sa compagne s’y refuse

Prétentions :
• Peut-il exiger une garde partagée ?

La loi :
Est-ce que le père peut exiger une garde partagée ?
En tant que couple non marié, nous devons d’abord nous demander qui a l’autorité parentale et si le père peut l’obtenir.
A ce titre, Lorsque les parents ne sont pas mariés, l’autorité parentale conjointe suppose une déclaration écrite
commune des parents. Pour que l’autorité parentale conjointe puisse être établie, les parents doivent déclarer :
Qu’ils sont d’accord pour assumer conjointement la responsabilité de l’enfant
Qu’ils se sont entendus sur la garde de l’enfant, sur les relations personnelles ou la participation de chaque parent
à sa prise en charge ainsi que sur la contribution d’entretien.
Dans l’attente de cette déclaration, la mère de l’enfant dispose de l’autorité parentale.
A partir de ce point, le droit de garde va suivre une logique très similaire. Entretenir des relations personnelles avec son enfant est un principe fondamental en droit suisse lorsqu’une famille se sépare. Le père aura donc évidemment
l’autorisation de vois ses enfants. Dans quelle mesure ?
Sans accord écrit des parents, ce sera à un Juge de statuer. Impossible donc de dire à l’avance si un père aura la garde partagée (50/50).
Sans cette garde partagée, le père sera au bénéfice d’un « droit de visite ». Pour les enfants en âge de scolarité, il est généralement prévu, au minimum, que le droit de visite s’exercera « alternativement un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, sous réserve d’accord contraire entre les parents ».
A noter que l’exercice du droit de visite est indépendant de la question du paiement effectif des contributions financières. Il ne peut pas être réduit car le parent débiteur ne paie pas la pension, ou de manière incomplète.

La morale :
L’enfant a toujours eu l’habitude d’avoir des parents présents dans sa vie et il est très important pour elle que cela soit préservé lors de cette séparation, il faut qu’ils essaient de préserver ses habitudes pour la bouleverser le moins possible
Il est important de rappeler à la mère qu’ils ont fait cet enfant ensemble, dans un moment où ils s’aimaient et envisageaient une vie ensemble et que pour l’enfant rien n’a changé, il aime ses deux parents de la même manière et cet amour n’est régi ni par l’amour ni par le désamour du couple
La petite a la chance d’avoir un papa présent et souhaitant s’investir autant que possible, la maman doit les laisser continuer ce lien important
Ils devraient fixer la garde en fonction du temps libre de chacun. Dans notre cas, la maman exerçant une activité d’infirmière et travaillant au-minimum 2 nuits par semaine, le papa pourrait calquer son temps avec la petite en fonction de ses horaires afin que la maman soit sereine lors de ses nuits mais puisse également récupérer dans la journée puis s’en occuper durant ses congés, comme ils le faisaient jusqu’à présent. Il faut que les parents continuent à « utiliser » l’autre pour les décharger lorsqu’ils sont le plus occupés et que chacun s’occupe de l’enfant au moment où il est le plus
disponible cela leur permettra un équilibre indispensable

Les liens utiles :
• Pouvoir judiciaire GE • www.ge.ch/justice/memento-sur-les-questions-relatives-aux-enfants
• Le temps • www.letemps.ch/societe/petits-bonheurs-garde-partagee-enfants
• Tribune de Genève • www.tdg.ch/suisse/peres-divorces-garde-alternee-doit-devenir-regle/story/23281472
• Confédération Suisse • www.ejpd.admin.ch/ejpd/fr/home/aktuell/news/2017/2017-12-08.html
Les différences pour le canton de Vaud ;
• Pouvoir judiciaire GE • www.vd.ch/themes/justice/la-justice-civile/autorite-parentale-de-parents-non-maries-
et-conventions/

 

Auditeur 2 – Facture d’avocat indécente

Chrystelle (prénom d’emprunt)

• 45 ans
A fait appel à un ami avocat pour la défendre dans un problème d’héritage il y a 5 ans
La dernière facture reçue est de Frs 5’800 ce qui fait un total de Frs 11’800 alors que rien n’est finalisé
L’avocat lui a conseillé de ne pas accepter un accord en conciliation car elle attendait un complément
d’information sur l’un des 4 points de l’héritage

Prétentions :
• Est-elle obligée de payer cette nouvelle facture qui n’a aucun détail alors qu’elle a l’impression d’avoir été très mal
conseillée ?

La loi :

Une pratique courante dans le droit est de demander le versement d’une provision avant d’entamer le travail. Il s’agit d’une avance sur honoraire qui permet au client et son représentant de convenir d’une somme pour ouvrir le
dossier et qui permet surtout de savoir à quelle sauce le client sera mangé !
C’est un moyen d’éviter les mauvais payeurs et un moyen d’agir en toute transparence.
Il arrive souvent que certains avocats gonflent leurs factures. Légalement, l’avocat n’a aucune obligation de résultat. Il a une obligation de moyen. La facture ne saurait donc être contestée car l’avocat n’est pas parvenu au but primaire.
Cependant, l’avocat a toutefois une obligation de rendre des comptes car il agit sous un contrat de mandat. Le client peut exiger en tout temps de pouvoir consulter son dossier et le « timesheet », soit le montant de facturation en cours avec les détails. Sur la base de ces détails, il pourra contester le montant.

La morale :

Même si vous confiez un dossier à un avocat il faut néanmoins que vous ayez un avis sur l’issue que vous souhaitez lui donner et travailler étroitement avec lui
Restez maître de vos décisions, discutez avec votre avocat (sans trop de palabres à cause du tarif horaire) de chacune des décisions prises pour le dossier
Ayez de l’empathie pour la partie adverse et essayez de réfléchir à ce que vous pourriez faire pour stopper le conflit ou du moins rendre la partie adverse plus ouverte à vos propositions
Souvent il suffit d’un peu d’écoute ou de quelques concessions de votre part pour y mettre un terme
Votre avocat doit, à votre demande, privilégier une conciliation et tout faire pour qu’un accord à l’amiable soit
possible. Utilisez ce droit dans chacun de vos conflits !
Vous pouvez en tout temps révoquer un avocat qui ne vous satisfait pas. Il y a comme dans tout métier des bons et des moins bons mais également celui qui vous convient parce que sa stratégie de défense vous ressemble ou pas. Il n’est jamais très bon de changer d’avocat encore et encore mais il est important de se sentir défendu au plus près de sa propre conscience.
Dans votre cas, il faudrait demander un détail complet des actions entreprises et des raisons pour lesquelles ces actions ont été entreprises, si la réponse vous satisfait, continuez en vous investissant bien avec l’avocat sinon, vous pouvez très bien le révoquer et demander à la partie adverse d’en revenir à une conciliation hors tribunal.

Les liens utiles :
• Swisslife
www.swisslife.ch/fr/prive/pensionierung-planen/nachlass.html?gclid=Cj0KCQjwof3cBRD9ARIsAP8x70Pp2
rwhgrZto0HHv_TBTE8umFh_LPgSXUrOUxzV7eHwmWgYAKOI70QaAq89EALw_wcB
• Ch.ch
www.ch.ch/fr/succession
• VermögensZentrum
www.vermoegenszentrum.ch/conseils/articles/particuliers/planifier-une-succession/qui-herite-de-quoi.html

Auditeur 3 – Etre caution pour une location

Christian (prénom d’emprunt)
• 33 ans
S’est porté caution pour la location d’un local commercial pour un ami d’enfance
Loyer Frs 1980
En décembre 2017 il a reçu un commandement de payer à son nom pour le loyer, son ami l’a finalement payé mais il a eu de la peine à faire effacer la poursuite sur son extrait
En juin 2018 il a à nouveau reçu un commandement de payer du fait que son ami n’a à nouveau pas payé un loyer. Finalement il a tout de même payé mais cette situation l’angoisse
Il ne veut plus être caution pour son ami

Prétentions :
• Comment doit-il procéder ?

La loi :
Un contrat de cautionnement suppose une relation tripartite : La caution, le débiteur et le créancier.
Ici, Christian est la caution, son ami est le débiteur et le propriétaire de l’appartement est le créancier.
Se porter caution veut dire que Christian prend l’engagement de son ami si jamais celui-ci ne respecte pas son engagement. C’est une obligation en cascade. Si le débiteur ne s’exécute pas, le créancier pourra aller vers la
caution pour exiger sa créance.
Le mécanisme est le suivant :
Si le débiteur ne paie pas, la caution est appelée à prendre l’engagement de base du débiteur, ici payer les loyers en retard. Par la suite, la caution possède un droit de recours contre le débiteur si elle a désintéressé le
créancier.
Comment sortir de la relation de cautionnement ?
La caution s’est engagée sur la durée contractuelle qui lie le débiteur et le créancier. Il est donc lié au créancier,
tout comme le débiteur, toute la durée du contrat. Il peut faire les démarches suivantes :
Obtenir l’accord du créancier ;
Trouver une autre personne se portant caution ;
Prouver un vice de forme ou de fond pour annuler le contrat de base.
A noter que pour les couples mariés, la caution doit obtenir le consentement écrit du conjoint, à moins qu’ils ne
soient séparés de corps ou par jugement à la date de la signature au plus tard.

La morale :
Un ami régisseur me disait dernièrement « se porter garant dans un bail est pire qu’être marié », si les gens
pouvaient se rendre compte à quel point ils sont liés, ils ne le feraient pas.
Il faut vraiment faire très attention lorsque l’on se porte garant parce que si rien d’autre n’est mentionné dans le
contrat, on s’engage pour 20 ans !
Le contrat de cautionnement prend fin lorsque la dette pour laquelle il a été accordé n’existe plus ou s’il a été fait pour un temps déterminé, lorsque ce laps de temps est écoulé et que le créancier ne fait pas valoir ses droits dans les quatre semaines qui suivent.
Si la caution est une personne physique, le cautionnement s’éteint au plus tard à l’expiration d’un délai de vingt ans.
Il peut toutefois encore être prolongé de dix ans au cours de la dernière année.
Dans ce cas la seule solution serait de faire appel au bon sens de l’ami en question et lui expliquer à quel point ces poursuites sont problématiques, surtout que la règle à l’OFP a changé concernant le renseignement des anciennes poursuites.
Certaines régies rompent le bail après (2 ou 3 loyers impayés) il peut également convenir avec eux qu’à la prochaine mise en poursuite, la régie résilie le bail. Il peut en discuter directement avec la régie.

Les liens utiles :
• https://www.guidesocial.ch/recherche/fiche/cautionnement-79
La forme du contrat Les types de cautionnement
La responsabilité de la caution La fin du cautionnement
Exemple de contrat de cautionnement

 

01 octobre 2018

1. Poursuite infondée
J’ai une poursuite infondée à mon nom, comment la faire annuler ?

2. Autorité parentale
Lors de la naissance de mon enfant, nous n’étions pas mariés et je n’ai pas l’autorité parentale, comment la demander maintenant ?

3. Héritier opposé au partage
Mon frère s’oppose au partage de l’héritage de notre père, comment toucher mon héritage ?

08 octobre

1. Commentaire négatif sur internet
Comment le faire enlever ?

2. J’ai payé une poursuite qui figure toujours sur mon extrait
Que faire ?

3. Ma femme refuse de me laisser la garde partagée de notre enfant
Puis-je l’y contraindre ?

Vous souhaitez que l’on règle votre litige ? Contactez-nous :

Contactez Benjamin : benjamin@radiolac.ch ou remplissez le formulaire ci-après.

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Témoignage – Vivre avec le VIH

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KEYSTONE - ANTHONY ANEX
KEYSTONE / Anthony Anex

Depuis 1988, le premier décembre est dédié à la Journée mondiale de lutte contre le sida.

Comment parler du VIH? Zaq Guimaraes, président de l’association PVA-Genève (Personnes Vivant Avec), n’hésite pas à partager son propre vécu. Lui qui vit avec le virus depuis plus de 30 ans s’est confié à Benjamin Smadja. A ses cotés, Rocco Senatore, directeur de l’association, revient sur les moyens de prévention et nous rappelle qu’une bande-dessinée vient de sortir. « Histoires en Pilules » qui raconte les vies de sept membres de PVA-Genève.

PVA-Genève

PVA-Genève

En 2018, 425 nouveaux cas de personnes atteintes du VIH ont été diagnostiqués. Un chiffre qui s’inscrit dans une tendance: depuis 2008, le nombre de personne au test positif diminue. En Suisse, plus de 17 000 personnes vivent avec le VIH. De nombreux moyens de prévention existe, mais le moyen le plus connu et le plus sûr reste le préservatif. Début novembre 2019, Love Life a d’ailleurs fait une nouvelle campagne pour rappeler l’importance de ce moyen de contraception.

Plusieurs associations sont actives à Genève comme Groupe sida Genève ou PVA-Genève. Cette dernière souhaite à travers ses actions agir en matière de prévention et de lutte contre le VIH et le SIDA. Elle organise des rencontres auprès des jeunes et dans les écoles pour sensibiliser sur les réalités de cette maladie, et lutte aussi contre l’auto-discrimination en proposant des entretiens et des accompagnements au quotidien auprès d’une population fragilisée.

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Découvrez Kay Jam, l’artiste local aux sonorités folk

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Le Lausannois Kay Jam sort son premier album. Douze titres aux sonorités pop et rock. 

L’envie de faire de la musique est venue très vite à l’esprit du jeune homme. En écoutant Nirvana ou Audioslave, il décide de prendre des cours de basse dès ses 15 ans. Une basse qui l’accompagne toujours aujourd’hui, puisqu’il a composé tous les titres de son album.

Enregistré entre la Chaux-de-Fonds et Lausanne, l’album éponyme de Kay Jam propose un univers mélangeant des sonorités entre la folk et la pop. Un premier clip est sorti il y a plus d’un an, Light in the Dark, qui dévoilait l’atmosphère du projet.   

A l’occasion de la sortie de ce premier projet solo, Kay Jam était l’invité de Benjamin Smadja:

Kay Jam Artiste

Kay Jam Artiste

RIen de mieux qu’un titre en live pour vous faire une idée de l’univers de Kay Jam. Découvrez Promises :

 

Le lausannois de 28 ans a, avant son premier album, collaboré avec de nombreux artistes, comme Sim’s, Shana Pearson ou encore Stevans.  En décembre 2018, il est même la première partie du duo  Marcus Miller et Selah Sue à Genève, devant plus de 1’500 personnes.

En plus de la sortie de l’album, l’artiste a déjà des dates de prévues notamment la cérémonie d’ouverture des JOJ aux Diablerets, le 10 janvier prochain. Une date de taille qui n’effraie pas encore le jeune homme, tout comme sa date le 11 janvier 2020 à la Parenthèse de Nyon.

En plus d’être un artiste talentueux, Kay Jam est professeur de guitare et de basse dans différentes écoles de Suisse romande.

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The Irishman : La voix de De Niro parle de Martin Scorsese

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Martin Scorsese, retrouve l’univers du crime organisé avec The Irishman. Produit par Netflix, ce film est déjà projeté au Ciné 17 et Cinerama depuis la semaine dernière. Il sort sur la plateforme américaine ce mercredi.

Le nouveau long-métrage tant attendu du réalisateur italo-américain sort ce mercredi 27 novembre sur Netflix. Pour la neuvième fois, Martin Scorsese retrouve Robert de Niro avec qui il forme un des duos mythiques du cinéma américain.

Pour en parler, Jacques Frantz, la voix française de Robert De Niro, était l’invité de Benjamin Smadja:

Jacques Frantz, la voix de De Niro parle de Martin Scrosese P1

Jacques Frantz, la voix de De Niro parle de Martin Scrosese P2

Inspiré du roman de Charles Brandt I Heard You Paint Houses (en français : j’ai tué Jimmy Hoffa), The Irishman propose une plongée dans l’un des plus grands mystères de l’histoire des États-Unis, la disparition du dirigeant Jimmy Hoffa, interprété par Al Pacino.

Entre monde politique, luttes sociales et mafia, la nouvelle production de Netflix offre un casting de rêve et réuni pour la deuxième fois deux légendes du cinéma des années 70 : Robert de Niro et Al pacino. The Irishman voit d’ailleurs la première collaboration entre le réalisateur et Pacino. Pour compléter le casting, une autre légende habituée des films de Scorsese: Joe Pesci joue Russell Bufalino, ancien gangster et acolyte du personnage de De Niro, Frank Sheeran

Près de 3h30 de suspens, de mystère, de sang: Scorsese signe avec The Irishman son grand retour. Avec près de 160 millions de dollars de budget, le réalisateur a vu les choses en grand et s’est tourné vers le géant américain de streaming après avoir été abandonné par Paramount Pictures.

C’est la deuxième fois qu’un film produit par Netflix est diffusé en salle, avant la sortie sur la plateforme. Après Roma, The Irishman est d’ores et déjà disponible au Ciné 17 et Cinerama. Une presque exclusivité européenne, dont le coup de transaction n’a pas été communiqué.

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Culture

Un festival de métal 100% féminin

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La cinquième édition du Femal Metal Fest se déroule ce samedi à partir de 18h à la Villa Tacchini. Un festival dédié au métal mais chanté par des femmes.

Quatre groupes seront sur la scène de la Maison de quartier de la Villa Tacchini au Petit-Lancy ce samedi 30 novembre. Mis sur pied par le groupe ALKEMY, le festival souhaite montrer des groupes de différents styles de métal avec une singularité : le micro est tenu uniquement par des femmes ! Une particularité qui peut être soulignée, car le monde du métal est un milieu essentiellement masculin. Un style musical souvent considéré de niche ou peu abordable, mais qui sert d’exutoire pour certains artistes.

Mais pourquoi faire un festival de métal avec une programmation féminine ? Pour en parler, Katyaa chanteuse et fondatrice d’ALKEMY était l’invitée de Benjamin Smadja :

Katyaa Chanteuse d'ALKEMY

Katyaa Chanteuse d'ALKEMY

Loin d’être uniquement des sons gutturales, le métal peut aussi être mélodique. C’est ce que voulait montrer Katyaa avec une programmation proposant du métal symphonique, un style considéré comme plus grand public.
Organisée par une équipe bénévole, cette cinquième édition du Femal Metal Fest est financée par l’association Wings Music & Events, qu’ALKEMY a créé en 2014. L’association souhaite envoyer un message « d’espoir au féminin » tout en incluant un maximum de personnes.

L’envie des organisateurs est d’établir des échanges et des synergies avec les moyens du bord. L’association finance en grande partie le festival, le crowdfunding et les demandes de sponsorisation aident à subventionner l’évènement, dont les recettes des entrées reviennent entièrement aux artistes.

La soirée est bientôt Sold Out, pour tout savoir sur le Femal Metal Fest : l’évènement Facebook

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Actualité

Une collecte de jouets pour les enfants dans le besoin

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Dernière ligne droite pour la collecte de Noël en faveur des enfants et adolescents défavorisés, organisée par Rêves Suisse et Partage.

L’Association Rêves Suisse et Partage s’unissent pour collecter des cadeaux pour la période de Noël. Tout un chacun est invité à déposer des cadeaux neufs, non emballés dans l’un des points de collecte depuis le 1er et jusqu’au 25 novembre 2019. Si les jeux de société pour les plus de dix ans sont souhaités en priorité, chaque cadeau est évidemment apprécié. Les deux associations organisatrices feront par la suite une distribution aux enfants en décembre.

Léonore Janin Cancian, coordinatrice de Rêves Suisse était l’invitée de Benjamin Smadja :

Léonore Janin Cancian P1 Coordinatrice de Rêves Suisse

Léonore Janin Cancian P2 Coordinatrice de Rêves Suisse

En plus de cette collecte, l’association organise en collaboration avec les services sociaux, les foyers et les institutions spécialisées des Journées de rêves.  La structure a permis à des enfants de vivre des expériences uniques en allant notamment à la rencontre de Céline Dion, Sonia Grimm ou M.Pokora.

Des petits rêveurs ont pu aussi participer à des camps ou des journées récréatives, comme un vol au-dessus du Lubéron en montgolfière ou des places VIP au salon de l’auto. Des journées d’exception pour aider les enfants à s’aérer l’esprit et créer des moments inoubliables.

L’association existe en Suisse depuis 2006. Réaliser les rêves des enfants ayant une maladie grave ou ceux étant en situation de handicap lourd a été la première décision de celle-ci. Les journées de rêves ont été mises sur pied dès 2013.

Si vous souhaitez en savoir plus sur la collecte de Noël, et trouver la liste des points de récolte: le site internet.

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