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Conseils juridiques : clauses de non-concurrence, loyers impayés et remboursement

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Les thèmes juridiques et moraux du jour

Comme tous les lundis, l’équipe de Litigium vous apporte ses conseils juridiques et moraux sur des situations concrètes qui peuvent vous concerner.
Ce lundi, nous nous intéressions à la portée des clauses de non-concurrence, aux recours possibles lorsque votre assurance refuse de vous rembourser ainsi qu’aux risques encourus en cas de loyers impayés.

1) Clause de non-concurrence • quelle en est la portée ?

Magalie, 30 ans a signé une clause de non-concurrence lors de son engagement, quelle en est sa portée ?

2) Mon assurance refuse de me rembourser • comment faire recours ?

David, 50 ans voit son assistance juridique refuser de prendre en charge les frais de son avocat, que peut-il faire ?
L’équipe de Litigium répondra à ses questions le 10 septembre prochain.

3) Loyers impayés • quel est mon risque ?

Fernando, 30 ans a se retrouve au chômage et ne peux pas s’acquitter de son loyer de septembre, que risque-t-il ?

Conseils juridiques et moraux basés sur des cas concrets:

Auditeur 1 – Clause de non-concurrence

Magalie (prénom d’emprunt)
• 30 ans
• Employée genevoise depuis 9 mois
• A reçu une proposition d’emploi d’une entreprise concurrente
• Son employeur actuel a inséré une clause de non-concurrence dans son contrat de travail en cas de démission

Prétentions :
• Quelle est la portée de cette clause ?

La loi :
Est-ce que son employeur avait le droit de mettre une telle clause dans son contrat ?

∞ Le contrat de travail fait intervenir la liberté contractuelle. Sous réserve des dispositions impératives de la loi protégeant l’employé, les parties peuvent conclure à peu près ce qu’elles veulent, en toute liberté. L’employeur peut insérer une clause de non concurrence dans le contrat de travail de ses employés. Pour qu’elle soit valide, elle doit être limitée convenablement et contenir les éléments suivants :
∗ La forme écrite
∗ Le lieu territoire sur lequel l’employeur déploie son activité
∗ Le temps maximum 3 ans (sauf circonstances particulières)
∗ Le genre d’affaires doit être clairement et précisément défini
∗ La peine conventionnelle : La doctrine admet que le salaire annuel du travailleur constitue la limite supérieure de la peine conventionnelle qui peut être prévue dans le contrat.
∗ L’avenir ne peut pas compromettre l’avenir économique du travailleur contrairement à l’équité

∞ Une clause de prohibition de faire concurrence valablement conclue devient caduque lorsque l’employeur congédie le travailleur (sans que celui-ci ait donné un motif valable pour ce licenciement ou lorsque le travailleur a résilié le contrat pour un motif justifié imputable à l’employeur)

Quelle est la portée de cette clause ?
∞ Une clause de prohibition de concurrence ne se justifie que si l’employé, grâce à sa connaissance des clients réguliers et de leurs habitudes, peut facilement leur proposer des prestations analogues à celles de l’employeur et ainsi les détourner de celui-ci. Ce n’est que dans une situation de ce genre que le fait d’avoir connaissance de la clientèle est de nature, par l’utilisation de ce renseignement, à causer à l’employeur un préjudice sensible. Il apparaît en effet légitime que l’employeur puisse dans une certaine mesure se protéger, par une clause de prohibition de concurrence, contre le risque que le travailleur détourne à son profit les efforts de prospection effectués par le premier employeur ou pour le compte du premier employeur.

∞ La situation se présente différemment lorsque l’employé noue un rapport personnel avec le client en lui fournissant des prestations qui dépendent essentiellement des capacités propres à l’employé. Dans ce cas en effet, le client attache de l’importance à la personne de l’employé dont il apprécie les capacités personnelles et pour qui il éprouve de la confiance et de la sympathie. Une telle situation suppose que le travailleur fournisse une prestation qui se caractérise surtout par ses capacités personnelles, de telle sorte que le client attache plus d’importance aux capacités personnelles de l’employé qu’à l’identité de l’employeur. Si, dans une telle situation, le client se détourne de l’employeur pour suivre l’employé, ce préjudice pour l’employeur résulte des capacités personnelles de l’employé et non pas simplement du fait que celui-ci a eu connaissance du nom des clients.

∞ Pour admettre une telle situation – qui exclut la clause de prohibition de concurrence -, il faut que
l’employé fournisse au client une prestation qui se caractérise par une forte composante personnelle.

La morale :

∞ L’employé (e) doit donc respecter les engagements pris envers son employeur de la même manière qu’elle souhaite que son employeur le fasse. Le respect des engagements doit être mutuel.
∞ La clause de non-concurrence doit être prise au sérieux lors de son engagement.
∞ L’employé doit réfléchir à long terme et poser ses conditions qui peuvent être, par exemple :
∗ Lister les clients apportés par l’employé (e) au moment de l’engagement et les exclure de la cause
∗ Signaler que les clients issus des relations personnelles de l’employé (e) seront exclus de la cause et listés
∗ Mentionner par exemple non pas les clients mais les produits faisant l’objet de la clause
∗ Malgré l’engouement d’un engagement, il est primordial, surtout lorsqu’on est vendeur, commercial etc., de préserver ses intérêts futurs et faire les choses correctement, patiemment et sans précipitation

Les liens utiles :

• Droit du travail Suisse
www.droitdutravailensuisse.com/category/clause-de-non-concurrence
∗ Clause de non concurrence, qualités personnelles prépondérantes de l’employé
∗ La clause de non-concurrence en droit du travail suisse
∗ Clause de non concurrence et démission du travailleur pour motif justifié
∗ FAQ no 72 : peut-on requérir des mesures provisionnelles pour faire respecter une clause de non-concurrence ?
∗ Clause de non concurrence et connaissance de la clientèle : exemple
∗ FAQ no 17: suis-je tenu par une clause de non concurrence si mon employeur me licencie?
∗ FAQ no 16 : quelles sont les limites d’une clause de non concurrence ?
∗ Clause de non concurrence et mesures provisionnelles
∗ Clause de non concurrence, connaissance de la clientèle et qualités propres de l’employé
∗ Clause de non concurrence, licenciement et résiliation du contrat
∗ Clause de non concurrence et secrets de fabrication
∗ Clause de non concurrence et peine conventionnelle

Les différences pour le canton de Vaud ;
∗ Aucune différence en ce qui concerne cette clause

Auditeur 2 – Refus de remboursement de l’assurance

David (prénom d’emprunt)
• 36 ans
• A été mobbé dans son emploi et à dû quitter son poste immédiatement suite à une crise d’angoisse
• A appelé sa protection juridique qui n’a pas semblé prendre en compte l’urgence de la situation
• A donc contacté, comme le prévoit sa protection juridique, un avocat de son choix
• Ensemble, ils ont établi un rapport circonstancié qui a été accepté par l’employeur et a donné suite à une reprise
de poste dans de bonnes conditions
• La protection juridique estime qu’il s’agit d’une dénonciation à autorité et refuse de rembourser les honoraires

Prétentions :
• Comment recourir ?

La loi :

∞ Il faut absolument lire les conditions générales des assurances avant de les signer.
∞ De la même manière, il faut absolument se renseigner sur les exceptions et exclusions des droits de l’assurance
avant chaque annonciation de « sinistre ».

La morale :

Comment recourir ?
∞ Dans ce cas précis le recours est facile étant donné que la raison du refus de prise en charge est erroné. Un rapport
circonstancié est, selon la définition du dictionnaire :
Qui expose toutes les circonstances, tous les détails d’un fait, d’une question
∞ Ce n’est donc absolument pas une dénonciation

Les liens utiles :
• RTS www.pages.rts.ch/emissions/abe/6151845-protection-juridique-votre-meilleure-ennemie.html#6151847
∗ Protection juridique: votre meilleure ennemie? L’émission du 21 octobre 2014
∗ La naissance de la protection juridique
∗ Protections juridiques: le test
∗ La protection juridique face à un problème familial
∗ La protection juridique face à un litige avec un employeur
∗ La protection juridique lors d’un litige professionnel

Les différences pour le canton de Vaud :
∗ Aucune différence en ce qui concerne cette clause

Auditeur 3 – Loyer impayé

Fernando (prénom d’emprunt)
• 30 ans
• Est au chômage depuis le mois d’août 2018
• En septembre il touche son salaire – 5 jours – 20 %
• Il n’a pas pu payer son loyer de Frs 2’500 à début septembre

Prétentions :
• Que risque-t-il immédiatement ?
• Que doit-il faire ?

La loi :
∞ Immédiatement, Fernando risque d’être mis en demeure. La mise en demeure est un courrier formel envoyé par le créancier signifiant que son débiteur, ici Fernando, n’a pas respecté ses obligations.
∞ La mise en demeure est l’étape préalable à la procédure judiciaire. Fernando sera sommé de s’acquitter de son loyer. Pour le créancier, la mise en demeure permet également de justifier d’une date précise à partir de laquelle les intérêts moratoires vont courir. Ces intérêts moratoires sont de 5% de la dette par année.
∞ Très souvent, la mise en demeure contient un ultime délai pour payer. Sans paiement dans cet ultime délai, Fernando risque fortement de se voir notifier ce qu’on nomme un commandement de payer à la maison, lui signifiant qu’une poursuite est engagée à son encontre.

La morale :
∞ Il a premièrement raison de s’en inquiéter immédiatement pour pouvoir intervenir auprès de la régie avant que celle-ci n’envoie de rappel qui souvent comporte des frais.
∞ Il faut prendre en considération également que certaines régies se réservent le droit de résilier le bail rapidement en cas de 2, 3 … loyers impayés.
∞ Il a deux solutions :
1. Proposer à la régie, au moment où il reçoit son salaire de payer immédiatement par exemple Frs 1’500 et répartir les 1000 suivants en plusieurs mensualités (par exemple 10 x 100) qui viendront s’ajouter aux loyers suivants
2. Expliquer à la régie qu’il sera dans l’impossibilité de payer le loyer de septembre et qu’il propose de le répercuter sur les 12 prochains mois, ce qui fera un surplus de Frs 208.35 au loyer.
3. La régie prendra alors ses dispositions pour être sûre qu’il tiendra ses engagements, par exemple en demandant immédiatement le remboursement intégral de la dette en cas de retard de paiement sous forme de « contrat »

∞ Pour savoir ce qui lui conviendra le mieux et être sûr qu’il pourra tenir ses engagements, il faut absolument qu’il sache exactement de combien seront ses indemnités au chômage en tenant compte du fait que son « salaire » ne sera pas égal en fonction des jours ouvrés du mois.
∞ Il faut revoir toutes ses charges fixes et variables et vérifier s’il peut les diminuer. S’il a besoin d’aide pour le faire, certaines associations ou cabinets comme le cabinet Litigium, pourront l’aider.
∞ Il pourra ensuite très rapidement prendre contact avec la régie ou passer par un organe de conciliation pour lui rédiger un courrier et négocier avec elle.

Les liens utiles :
• Caritas
• Centre social protestant,
• www.dettes-secours.ch
• www.stop-surendettement.ch

Les différences pour le canton de Vaud :
∗ Concernant les loyers impayés, il vaut mieux regarder au cas par cas directement sur le contrat de bail

Les prochains thèmes juridiques traités dans l’émission:

 

24 septembre 2018

1. Garde parentale pour couple non-marié
Quels sont mes droits sur mon enfant si je ne vis pas avec sa maman ?

2. Facture d’avocat indécente
La facture de mon avocat est très élevée, comment savoir si elle est juste ?

3. Caution d’un bail pour un ami
Je me suis porté caution pour un ami mais nos rapports s’étant dégradés, j’aimerai ne plus l’être,
comment faire ?

 

01 octobre

• Poursuite infondée, comment l’annuler ?
• Puis-je demander l’autorité parentale conjointe ?
• L’un des héritiers s’oppose au partage, comment faire avancer la succession ?

 

08 octobre

• Commentaire négatif sur internet, comment le faire enlever ?
• J’ai payé une poursuite qui figure toujours sur mon extrait, que faire ?
• Ma femme refuse de me laisser la garde partagée de notre enfant, puis-je l’y contraindre ?

 

Ces sujets vous concernent et vous souhaitez que l’Equipe de Litigium vous vienne en aide ?
Contactez-nous sans tarder : benjamin@radiolac.ch ou en remplissant le formulaire ci-dessous :

Actualité

Témoignage – Vivre avec le VIH

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KEYSTONE - ANTHONY ANEX
KEYSTONE / Anthony Anex

Depuis 1988, le premier décembre est dédié à la Journée mondiale de lutte contre le sida.

Comment parler du VIH? Zaq Guimaraes, président de l’association PVA-Genève (Personnes Vivant Avec), n’hésite pas à partager son propre vécu. Lui qui vit avec le virus depuis plus de 30 ans s’est confié à Benjamin Smadja. A ses cotés, Rocco Senatore, directeur de l’association, revient sur les moyens de prévention et nous rappelle qu’une bande-dessinée vient de sortir. « Histoires en Pilules » qui raconte les vies de sept membres de PVA-Genève.

PVA-Genève

PVA-Genève

En 2018, 425 nouveaux cas de personnes atteintes du VIH ont été diagnostiqués. Un chiffre qui s’inscrit dans une tendance: depuis 2008, le nombre de personne au test positif diminue. En Suisse, plus de 17 000 personnes vivent avec le VIH. De nombreux moyens de prévention existe, mais le moyen le plus connu et le plus sûr reste le préservatif. Début novembre 2019, Love Life a d’ailleurs fait une nouvelle campagne pour rappeler l’importance de ce moyen de contraception.

Plusieurs associations sont actives à Genève comme Groupe sida Genève ou PVA-Genève. Cette dernière souhaite à travers ses actions agir en matière de prévention et de lutte contre le VIH et le SIDA. Elle organise des rencontres auprès des jeunes et dans les écoles pour sensibiliser sur les réalités de cette maladie, et lutte aussi contre l’auto-discrimination en proposant des entretiens et des accompagnements au quotidien auprès d’une population fragilisée.

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Actualité

Découvrez Kay Jam, l’artiste local aux sonorités folk

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Le Lausannois Kay Jam sort son premier album. Douze titres aux sonorités pop et rock. 

L’envie de faire de la musique est venue très vite à l’esprit du jeune homme. En écoutant Nirvana ou Audioslave, il décide de prendre des cours de basse dès ses 15 ans. Une basse qui l’accompagne toujours aujourd’hui, puisqu’il a composé tous les titres de son album.

Enregistré entre la Chaux-de-Fonds et Lausanne, l’album éponyme de Kay Jam propose un univers mélangeant des sonorités entre la folk et la pop. Un premier clip est sorti il y a plus d’un an, Light in the Dark, qui dévoilait l’atmosphère du projet.   

A l’occasion de la sortie de ce premier projet solo, Kay Jam était l’invité de Benjamin Smadja:

Kay Jam Artiste

Kay Jam Artiste

RIen de mieux qu’un titre en live pour vous faire une idée de l’univers de Kay Jam. Découvrez Promises :

 

Le lausannois de 28 ans a, avant son premier album, collaboré avec de nombreux artistes, comme Sim’s, Shana Pearson ou encore Stevans.  En décembre 2018, il est même la première partie du duo  Marcus Miller et Selah Sue à Genève, devant plus de 1’500 personnes.

En plus de la sortie de l’album, l’artiste a déjà des dates de prévues notamment la cérémonie d’ouverture des JOJ aux Diablerets, le 10 janvier prochain. Une date de taille qui n’effraie pas encore le jeune homme, tout comme sa date le 11 janvier 2020 à la Parenthèse de Nyon.

En plus d’être un artiste talentueux, Kay Jam est professeur de guitare et de basse dans différentes écoles de Suisse romande.

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Actualité

The Irishman : La voix de De Niro parle de Martin Scorsese

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Martin Scorsese, retrouve l’univers du crime organisé avec The Irishman. Produit par Netflix, ce film est déjà projeté au Ciné 17 et Cinerama depuis la semaine dernière. Il sort sur la plateforme américaine ce mercredi.

Le nouveau long-métrage tant attendu du réalisateur italo-américain sort ce mercredi 27 novembre sur Netflix. Pour la neuvième fois, Martin Scorsese retrouve Robert de Niro avec qui il forme un des duos mythiques du cinéma américain.

Pour en parler, Jacques Frantz, la voix française de Robert De Niro, était l’invité de Benjamin Smadja:

Jacques Frantz, la voix de De Niro parle de Martin Scrosese P1

Jacques Frantz, la voix de De Niro parle de Martin Scrosese P2

Inspiré du roman de Charles Brandt I Heard You Paint Houses (en français : j’ai tué Jimmy Hoffa), The Irishman propose une plongée dans l’un des plus grands mystères de l’histoire des États-Unis, la disparition du dirigeant Jimmy Hoffa, interprété par Al Pacino.

Entre monde politique, luttes sociales et mafia, la nouvelle production de Netflix offre un casting de rêve et réuni pour la deuxième fois deux légendes du cinéma des années 70 : Robert de Niro et Al pacino. The Irishman voit d’ailleurs la première collaboration entre le réalisateur et Pacino. Pour compléter le casting, une autre légende habituée des films de Scorsese: Joe Pesci joue Russell Bufalino, ancien gangster et acolyte du personnage de De Niro, Frank Sheeran

Près de 3h30 de suspens, de mystère, de sang: Scorsese signe avec The Irishman son grand retour. Avec près de 160 millions de dollars de budget, le réalisateur a vu les choses en grand et s’est tourné vers le géant américain de streaming après avoir été abandonné par Paramount Pictures.

C’est la deuxième fois qu’un film produit par Netflix est diffusé en salle, avant la sortie sur la plateforme. Après Roma, The Irishman est d’ores et déjà disponible au Ciné 17 et Cinerama. Une presque exclusivité européenne, dont le coup de transaction n’a pas été communiqué.

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Culture

Un festival de métal 100% féminin

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La cinquième édition du Femal Metal Fest se déroule ce samedi à partir de 18h à la Villa Tacchini. Un festival dédié au métal mais chanté par des femmes.

Quatre groupes seront sur la scène de la Maison de quartier de la Villa Tacchini au Petit-Lancy ce samedi 30 novembre. Mis sur pied par le groupe ALKEMY, le festival souhaite montrer des groupes de différents styles de métal avec une singularité : le micro est tenu uniquement par des femmes ! Une particularité qui peut être soulignée, car le monde du métal est un milieu essentiellement masculin. Un style musical souvent considéré de niche ou peu abordable, mais qui sert d’exutoire pour certains artistes.

Mais pourquoi faire un festival de métal avec une programmation féminine ? Pour en parler, Katyaa chanteuse et fondatrice d’ALKEMY était l’invitée de Benjamin Smadja :

Katyaa Chanteuse d'ALKEMY

Katyaa Chanteuse d'ALKEMY

Loin d’être uniquement des sons gutturales, le métal peut aussi être mélodique. C’est ce que voulait montrer Katyaa avec une programmation proposant du métal symphonique, un style considéré comme plus grand public.
Organisée par une équipe bénévole, cette cinquième édition du Femal Metal Fest est financée par l’association Wings Music & Events, qu’ALKEMY a créé en 2014. L’association souhaite envoyer un message « d’espoir au féminin » tout en incluant un maximum de personnes.

L’envie des organisateurs est d’établir des échanges et des synergies avec les moyens du bord. L’association finance en grande partie le festival, le crowdfunding et les demandes de sponsorisation aident à subventionner l’évènement, dont les recettes des entrées reviennent entièrement aux artistes.

La soirée est bientôt Sold Out, pour tout savoir sur le Femal Metal Fest : l’évènement Facebook

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Actualité

Une collecte de jouets pour les enfants dans le besoin

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Dernière ligne droite pour la collecte de Noël en faveur des enfants et adolescents défavorisés, organisée par Rêves Suisse et Partage.

L’Association Rêves Suisse et Partage s’unissent pour collecter des cadeaux pour la période de Noël. Tout un chacun est invité à déposer des cadeaux neufs, non emballés dans l’un des points de collecte depuis le 1er et jusqu’au 25 novembre 2019. Si les jeux de société pour les plus de dix ans sont souhaités en priorité, chaque cadeau est évidemment apprécié. Les deux associations organisatrices feront par la suite une distribution aux enfants en décembre.

Léonore Janin Cancian, coordinatrice de Rêves Suisse était l’invitée de Benjamin Smadja :

Léonore Janin Cancian P1 Coordinatrice de Rêves Suisse

Léonore Janin Cancian P2 Coordinatrice de Rêves Suisse

En plus de cette collecte, l’association organise en collaboration avec les services sociaux, les foyers et les institutions spécialisées des Journées de rêves.  La structure a permis à des enfants de vivre des expériences uniques en allant notamment à la rencontre de Céline Dion, Sonia Grimm ou M.Pokora.

Des petits rêveurs ont pu aussi participer à des camps ou des journées récréatives, comme un vol au-dessus du Lubéron en montgolfière ou des places VIP au salon de l’auto. Des journées d’exception pour aider les enfants à s’aérer l’esprit et créer des moments inoubliables.

L’association existe en Suisse depuis 2006. Réaliser les rêves des enfants ayant une maladie grave ou ceux étant en situation de handicap lourd a été la première décision de celle-ci. Les journées de rêves ont été mises sur pied dès 2013.

Si vous souhaitez en savoir plus sur la collecte de Noël, et trouver la liste des points de récolte: le site internet.

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