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Politique

Surveillance des assurés bientôt de retour

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Des détectives pourront à nouveau surveiller d’éventuels fraudeurs aux assurances sociales, au besoin avec des GPS. La base légale qui faisait défaut en Suisse est en passe d’être assurée. Au Conseil national, la gauche a échoué à couler ou du moins adoucir le projet.

En 2016, la Cour européenne des droits de l’homme a rappelé la Suisse à l’ordre, donnant raison à une Zurichoise espionnée par des détectives engagés par son assurance. Les bases légales ont été jugées trop vagues pour une surveillance qui enfreint le droit au respect de la vie privée et familiale.

La caisse nationale d’assurance accidents (Suva) et les offices d’assurance invalidité ont alors suspendu leur recours aux détectives privés, le temps que le Parlement légifère.

Fermeté

Les orateurs de droite se sont succédé lundi à la tribune du National pour réclamer la fermeté face aux fraudeurs. Les assurés et bénéficiaires honnêtes ne doivent pas pâtir de leur comportement, a notamment dit l’UDC Raymond Clottu (NE).

La surveillance doit rester « l’ultima ratio » en cas de soupçons de fraude. Il ne faut pas que tous les bénéficiaires soient suspectés, a assuré Isabelle Moret (PLR/VD) au nom de la commission.

Le nombre de cas de fraudes avérées est certes restreint. Mais les montants en jeu peuvent être très élevés, a rappelé son collègue Lorenz Hess (PBD/BE).

Le principe de proportionnalité doit être assuré, est intervenu le ministre de la santé Alain Berset. Ce qui est le cas ici, malgré quelques réserves. Il faut poser des limites aux assureurs, mais une base légale pour autoriser la surveillance est nécessaire.

Sphère privée

Jusqu’ici, un tiers des surveillances se sont révélées sans fondement, a lancé Silvia Schenker (PS/BS). « Êtes-vous prêts à sacrifier une part de votre sphère privée? N’importe qui pourrait être concerné. Votre assureur maladie pourrait vous espionner dans votre chambre à coucher pour savoir si vous avez bien la grippe ».

Ces arguments n’ont pas ébranlé la majorité. Au vote d’entrée en matière, elle l’a emporté par 141 voix contre 53. Une proposition du PS de renvoyer le tout en commission a connu le même sort.

Balcons et GPS

Au coeur du projet, un élargissement des possibilités de surveillance. Outre les enregistrements visuels, il permettra les enregistrements sonores et surtout le recours à des instruments techniques permettant de localiser l’assuré, comme les GPS.

La surveillance ne sera pas limitée à des lieux librement accessibles, comme les rues ou les parcs. Comme la Chambre des cantons, le National a tenu à ce qu’elle puisse être effectuée aussi dans des lieux visibles depuis un endroit librement accessible, par exemple un balcon.

Aval judiciaire

Seul l’usage de traceurs GPS devrait nécessiter l’autorisation d’un juge. Pour les autres cas, la surveillance pourra être ordonnée par une personne responsable au sein de l’assurance, estime la majorité du National. Le Conseil des Etats et le gouvernement tiennent à préciser qu’il s’agit d’un membre de la direction de l’assurance.

Dans un premier temps, la commission du National avait souhaité que la surveillance nécessite toujours l’aval d’un juge, quels que soient les instruments utilisés. Elle a changé d’avis après avoir reçu des informations de l’Office fédéral de la justice. Les preuves réunies pourront être exploitées dans une éventuelle procédure pénale, selon ce dernier.

La gauche a tenté de freiner des quatre fers et a multiplié les propositions sur tous ces aspects. « On sera plus précautionneux envers un potentiel fraudeur qu’un potentiel terroriste ou assassin », a regretté Rebecca Ruiz (PS/VD). Tous les amendements ont été largement rejetés.

30 jours

Sur les autres points, le National a suivi le Conseil des Etats. L’observation pourra être menée durant au plus 30 jours sur une période de six mois. Si des motifs suffisants le justifient, cette période pourra être prolongée de six mois au maximum, mais sans augmentation du nombre total de jours d’observation.

Si le matériel d’observation ne permet pas de confirmer des soupçons d’abus, l’assureur devra notifier l’observation et détruire le matériel recueilli. L’assuré pourra l’empêcher par une demande expresse de conservation dans son dossier. Le gouvernement réglera la procédure d’accès au matériel et les modalités de conservation.

Le dossier repasse au Conseil des Etats.

Source : ATS

Crédit Photo:  (©KEYSTONE/GAETAN BALLY)

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Genève abandonne son système de vote électronique

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Suite à la décision de la Chancellerie fédérale de mener un audit sur les systèmes de votes électroniques de la Poste et du canton de Genève, le Conseil d’Etat décide de tirer la prise.

Les électeurs du canton de Genève ne pourront pas voter électroniquement cet automne. La Chancellerie fédérale avait décidé en mai dernier de procéder à un audit sur les systèmes de votations de Genève et de la Poste. La décision du Conseil fédéral sur le sujet est attendue à la mi-août. Trop tard selon le Conseil d’Etat genevois pour garantir la bonne préparation et l’organisation des élections fédérales.

Serge Dal Busco Vice-président du Conseil d'Etat (GE)

Pour cette raison et après discussions avec les autres cantons utilisant le système de vote genevois (Argovie, Berne et Lucerne), il ne sera donc pas possible de voter numériquement cet automne. Le gouvernement genevois indique également cesser son exploitation. Pour la suite, selon Serge Dal Busco, vice-président du Conseil d’Etat, il faudra en débattre au niveau fédéral.

Serge Dal Busco Vice-président du Conseil d'Etat (GE)

Mais certains élus du Grand Conseil protestent. C’est le cas de Cyril Mizrahi, député socialiste au Grand Conseil genevois et dépositaire d’un projet de loi qui réclamait que Genève conserve un système de vote public. Selon lui, il s’agit d’une bonne excuse pour le Collège de l’abandonner.

Cyril Mizrahi Député PS au Grand Conseil (GE)

Autre situation particulière : celle de la Poste. En effet, le géant jaune est une société propriété de la Confédération. Et cela n’est pas anodin pour Cyril Mizrahi

Cyril Mizrahi Député PS au Grand Conseil (GE)

Problème de taille concernant cette décision : la perte d’autonomie de personnes malvoyantes ou à mobilité réduite. Marie-Pierre Assimacopoulos est non-voyante et regrette cette décision

 Marie-Pierre Assimacopoulos

Car l’avantage d’un système automatique, en plus de permettre un vote facilité pour les Suisses de l’étranger, donnait des clés supplémentaires aux personnes malvoyantes ou à mobilité réduite

 Marie-Pierre Assimacopoulos

Propos recueillis par Robin Jaunin et Tadeusz Roth

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René Schwok: “il y aura encore beaucoup d’autres sanctions de l’UE”

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Mardi, la Commission européenne a annoncé qu’elle n’accorderait pas l’équivalence boursière à la Suisse qui devait être renouvelée à fin juin. Une sanction face aux tergiversations de la Suisse à ratifier l’accord institutionnel avec l’Union européenne. Rarement relations Suisse-Europe ne furent aussi tendues.

“C’est en effet une très mauvaise période qui commence, constate René Schwok, directeur du Global Studies Institute de l’Université de Genève et spécialiste des relations Suisse-UE. Ce qui est bizarre c’est que personne ne veut prendre cela au sérieux alors qu’on va au devant de problèmes sans fin. On assiste aux premières sanctions. Il y en aura beaucoup d’autres. Je ne vois aucune solution avant pas mal de temps puisque les positions de la Suisse et de l’UE sont totalement différentes.”

René Schwok estime qu’il y a un problème de compréhension d’un processus en négociation depuis des années: “Le Ba ba de l’accord cadre, c’est la reprise dynamique par la Suisse de l’évolution du droit de l’Union européenne. Et là, on voit des acteurs qui récusent des principes auxquels ils étaient totalement favorables il y a quelques années. » Chacun veut des exceptions dans son domaine.

Le spécialiste peine à évaluer l’importance de la non attribution de l’équivalence boursière, les banquiers eux-mêmes estimant qu’il y aurait des moyens de composer sous ce nouveau régime. “Ce qui me tracasse beaucoup plus, ce sont les autres sanctions qui nous pendent au nez et qui ont été annoncées par l’UE comme la non participation de la Suisse aux programmes de recherche de l’UE et, plus grave encore, les obstacles techniques au commerce qui contraignent à vérifier à chaque échange la conformité d’un produit suisse à l’exportation dans l’UE.”

Il est vrai reconnaît René Schwok que l’état d’esprit en Suisse a changé face à l’UE: “la plupart des Suisses n’ont plus peur de l’UE. Ils sont sûrs d’eux-mêmes. Et je pense que c’est une totale erreur. Ils n’ont aucun sens des rapports de force. Ils font la même erreur que les Britanniques qui pensaient que les rapports de force leur étaient favorables. Et on voit aujourd’hui qu’ils ne savent plus comment s’en sortir.”

Interrogé sur les perspectives d’avenir, le professeur de l’Université de Genève reste prudent tout en affirmant être optimiste à long terme. Connaissant l’histoire de la Suisse, cette dernière s’est toujours rangée aux rapports de force. Au bout du compte, je pense que le pragmatisme suisse va prévaloir.”

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Le coup de gueule des propriétaires Genevois

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Ils exigent du Conseil d’Etat de biffer les dernières augmentations fiscales et revenir au taux d’imposition de 2017. Un courrier officiel sera envoyé aujourd’hui. A la clé: une menace d’une baisse des revenus fiscaux est brandie par une avalanche de contestations en justice.
L’avocat Ronald Zacharias, vice-président de l’association Halte à l’enfer fiscal Genevois
Ronald Zacharias Avocat et promoteur immobilier

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Le loup pourra plus facilement être tué

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Le Conseil des Etats durcit le ton face au loup (archives) (©KEYSTONE/AP/GERRY BROOME)

Le loup devrait être plus facilement abattu en Suisse. Le Conseil des Etats accepté mardi par 25 voix contre 16 de durcir le ton et a suivi le National concernant les conditions pour pouvoir réguler les effectifs d’espèces protégées.

Avec la révision de la loi, il ne s’agira plus de tuer des animaux isolés lorsqu’ils ont par exemple croqué un certain nombre de moutons. Les cantons pourront prévoir la régulation de certaines espèces protégées, après avoir consulté l’Office fédéral de l’environnement (OFEV).

Des conditions seront posées. Les régulations ne devront pas mettre en danger les effectifs de l’espèce. Elles devront être nécessaires pour protéger des biotopes ou conserver la diversité des espèces.

La Chambre du peuple a passablement allégé le dernier critère. Elle a retenu la nécessité d’un danger concret pour l’être humain. Les dégâts n’auront en revanche pas besoin d’être « considérables » pour permettre une régulation. Pas question non plus de préciser que celle-ci est possible « lorsqu’il apparaît que des mesures de protection raisonnables ne sont pas suffisantes ».

Référendum en vue

La convention de Berne ne pourra plus être respectée, a averti la conseillère fédérale Simonetta Sommaruga, qui a plaidé pour la mesure. Sans succès. Les sénateurs se sont ralliés à l’autre conseil. Les défenseurs de l’environnement, qui veulent combattre la révision de loi devant le peuple, dénoncent un texte qui ne vise qu’à faciliter les tirs.

Plusieurs divergences existent encore entre les deux Chambres. Le Conseil des Etats a refusé d’ajouter comme condition aux mesures de régulation la préservation de populations sauvages adaptées au niveau régional. Concernant Ysengrin, les interventions régulatrices seront permises du 1er septembre au 31 janvier.

Par 32 voix contre 12, les sénateurs ont renoncé à prolonger la période jusqu’au 31 mars. Ils ne veulent en revanche plus mentionner explicitement le castor dans la loi. Le Conseil fédéral pourra toutefois allonger la liste à d’autres espèces protégées. La Confédération allouera aux cantons des aides financières pour les frais de surveillance et de mise en oeuvre.

Des subventions seront aussi versées pour les frais liés aux mesures de conservation naturelle dans les sites de protection de la faune (ex-districts francs). Le Conseil des Etats tient à permettre la mise à mort de loups dans ces sites.

Ours trop familier

La révision de la loi sur la chasse ne permettra pas seulement des mesures de régulation d’espèces protégées comme le loup. Il devrait aussi être possible de tuer un ours trop familier qui pénètre de manière répétée dans les villages à la recherche de nourriture.

Le National s’est prononcé pour que des mesures puissent être prises lorsqu’un animal cause des dégâts ou présente un danger pour l’être humain. Elles devront être menées par un chasseur ou un garde-faune et pourront aussi être prises lorsque les animaux présentent un comportement attirant l’attention.

Le Conseil des Etats n’a plus jugé nécessaire que les dégâts soient « importants » et que le danger pour l’être humain soit « concret ». Et il a accepté qu’il ne puisse pas y avoir de recours des organisations et des communes contre les décisions cantonales concernant des animaux pouvant être chassés.

Castor

Concernant le castor, les conditions nécessaires ont été posées pour que la Confédération puisse contribuer au financement de mesures visant à protéger les infrastructures d’intérêt public et les berges jouant un rôle important pour la sécurité contre les crues. Berne participera aussi aux indemnités pour les dégâts causés.

Les sénateurs ont accepté d’ajouter les mesures de prévention concernant les chemins de desserte pour les exploitations agricoles et celles pour prévenir les dégâts des loutres aux installations de pisciculture. Ils ne jugent en revanche pas nécessaire que les milieux concernés soient consultés sur les conditions d’indemnisation.

La Chambre des cantons s’est ralliée sans discussion à la disposition revue par les députés sur la protection des animaux sauvages. Par 26 voix contre 17, elle a revanche refusé de suivre le National et d’harmoniser les examens de chasse. Le dossier retourne à la Chambre du peuple.

Source : ATS

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VD: le Grand Conseil pour les éoliennes

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Le Grand Conseil vaudois en faveur de l'énergie éolienne (archives). (©KEYSTONE/LEANDRE DUGGAN)

Le Grand Conseil vaudois s’est clairement prononcé mardi en faveur de l’énergie éolienne. Il a refusé une intervention parlementaire demandant un moratoire et classé la pétition « Sauvez Chasseron – Creux-du-Van ».

Malgré la netteté des résultats, le débat a duré près de deux heures. Finalement, les députés ont rejeté par 103 voix contre 14 et 12 abstentions la détermination de l’UDC Yvan Pahud exigeant un moratoire sur l’implantation d’éoliennes industrielles par mesure de précaution.

Pétition balayée

Les élus ont ensuite décidé de purement et simplement classer la pétition demandant de « renoncer à toute implantation d’éoliennes industrielles » dans la région Chasseron – Creux-du-Van. Ils ont voté main levée « à une évidente majorité », avec quelques avis contraires et des abstentions.

Dans le contexte de l’urgence climatique décrété récemment par le Grand Conseil, beaucoup de députés ont tenu à marteler leurs positions, au nom souvent de « la cohérence ». Si l’on veut sortir du nucléaire et lutter sans attendre contre le réchauffement des températures, il faut agir, même si les éoliennes ne sont pas parfaites.

Mix énergétique

A droite comme à gauche, les députés ont mis en exergue la nécessité du « mix énergétique ». Toutes les sources d’énergie renouvelable sont à favoriser et il est faux de vouloir par exemple opposer l’éolien au solaire. Chaque effort en faveur d’une énergie non fossile doit être soutenu.

Le socialiste Hugues Gander a rappelé que le projet d’éoliennes à Sainte-Croix remonte à 24 ans et qu’aujourd’hui aucune hélice ne tourne. La demande de moratoire est « totalement exagérée », a déploré le Vert Vassilis Venizelos.

Travail sérieux

Le cadre cantonal pour les éoliennes est solide et de nombreuses études ont été réalisées sur les différents enjeux, qu’il s’agisse de la protection de la santé ou de la biodiversité, selon l’écologiste.

« Il faut se battre sur tous les plans », a lancé le socialiste Pierre Dessemontet et ne pas refuser les éoliennes parce que « c’est pas joli ». Face à l’urgence climatique, l’action prime, autrement « nous sommes des beaux parleurs et des capitaines de beau temps », a jugé le municipal d’Yverdon.

Avalanche de défauts

Dans son plaidoyer contre les éoliennes, Yvan Pahud a fait flèche de tout bois. Infrasons nuisibles à la santé, destruction des paysages, arbres abattus pour construire des routes, coulage de m3 de béton dans le sol, oiseaux décimés, dangers pour les promeneurs ou les skieurs, tout y a passé, sans oublier une production quasi ridicule d’électricité, selon lui.

L’extrême gauche a soutenu le député UDC dans son combat. Selon Jean-Michel Dolivo, l’impact des éoliennes est tel que c’est contraire à toute politique écologique véritable. Le Vert Jean-Marc Nicolet s’est joint à ce discours, estimant qu’il fallait avant tout « revisiter notre mode de vie », au lieu de choisir « la fuite en avant » avec les éoliennes.

Economie touristique

La discussion sur la pétition Chasseron – Creux-du-Van a reproduit pour ainsi dire les propos tenus sur la détermination Pahud, ce dernier jugeant que l’on allait « sacrifier l’économie touristique » de cette région emblématique avec les éoliennes.

La conseillère d’Etat Jacqueline de Quattro a rétorqué en soulignant le travail étroit sur le sujet mené depuis des années entre Vaud et Neuchâtel. Des mâts ont été déplacés et les mesures compensatoires sont non négligeables, a-t-elle affirmé.

 

Source: ATS

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